| Titre : | ENVIRONNEMENT ET URBANISME : TEXTES DE REFERENCE, JURISPRUDENCE, COMMENTAIRES | | Type de document : | Ouvrage | | Auteurs : | Ministère de l'Environnement | | Editeur : | PARIS : DALLOZ OUVRAGES | | Année : | 01/01/1996 | | Pages : | 339 p. | | Mots-clés : | URBANISME ; ENVIRONNEMENT ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT | | Résumé : | Cette série de fiches fait le point sur la prise en compte de l'environnement par les documents d'urbanisme et par les principales procédures d'aménagement, à partir d'une analyse des réformes et de la jurisprudence de ces dernières années. Ces fiches se présentent sous forme de questions/réponses faisant la synthèse de l'état du droit en vigueur. Elles sont regroupées en cinq parties : le POS (zones naturelles, zones urbaines, risques et nuisances, etc...), les zones hors POS (règlement national d'urbanisme, MARNU), le permis de construire (paysage, nuisances), les milieux sensibles (espaces boisés classés, littoral, montagne), les opérations d'aménagement (lotissements, ZAC). | | Permalink : | https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=29071 |
ENVIRONNEMENT ET URBANISME : TEXTES DE REFERENCE, JURISPRUDENCE, COMMENTAIRES [Ouvrage] / Ministère de l'Environnement . - PARIS : DALLOZ OUVRAGES, 01/01/1996 . - 339 p. ; 16X24. | Mots-clés : | URBANISME ; ENVIRONNEMENT ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT | | Résumé : | Cette série de fiches fait le point sur la prise en compte de l'environnement par les documents d'urbanisme et par les principales procédures d'aménagement, à partir d'une analyse des réformes et de la jurisprudence de ces dernières années. Ces fiches se présentent sous forme de questions/réponses faisant la synthèse de l'état du droit en vigueur. Elles sont regroupées en cinq parties : le POS (zones naturelles, zones urbaines, risques et nuisances, etc...), les zones hors POS (règlement national d'urbanisme, MARNU), le permis de construire (paysage, nuisances), les milieux sensibles (espaces boisés classés, littoral, montagne), les opérations d'aménagement (lotissements, ZAC). | | Permalink : | https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=29071 |
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