[article] Bercy guide les praticiens des marchés publics In Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - n° 5633; cahier détaché 1 - 11/11/2011 [Article de périodique] / Sophie D'AUZON . - p. 57; 17-20. | Mots-clés : | MARCHE PUBLIC ; ALLOTISSEMENT ; ATTRIBUTION DE MARCHE ; GROUPEMENT D'ENTREPRISES
sous traitance | | Résumé : | La rubrique -vos questions, nos réponses- du site internet de Bercy a été enrichie de 7 nouvelles fiches le 23 septembre 2011 par la direction des affaires juridiques. Elles traitent des marchés allotis, de la possibilité d'une entreprise adaptée de candidater en groupement avec une entreprise ordinaire pour l'attribution d'un marché réservé, du remplacement du mandataire d'un groupement en cas de défaillance, de la date d'attribution figurant sur l'avis d'attribution d'un marché, de la commissison d'appel d'offres des hôpitaux, du recensement économique des achats publics lors de commandes groupées et de la sous-traitance de second rang. Ces fiches sont reproduites dans le cahier détaché 1. | | Permalink : | https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=220809 |
[article] | Titre : | Bercy guide les praticiens des marchés publics | | Type de document : | Article de périodique | | Auteurs : | Sophie D'AUZON | | Titre du périodique : | Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment | | Numéro : | n° 5633; cahier détaché 1 | | Date de parution : | 11/11/2011 | | Article en page(s) : | p. 57; 17-20 | | Ancienne cote : |
PERD0506 |
| Mots-clés : | MARCHE PUBLIC ; ALLOTISSEMENT ; ATTRIBUTION DE MARCHE ; GROUPEMENT D'ENTREPRISES
sous traitance | | Résumé : | La rubrique -vos questions, nos réponses- du site internet de Bercy a été enrichie de 7 nouvelles fiches le 23 septembre 2011 par la direction des affaires juridiques. Elles traitent des marchés allotis, de la possibilité d'une entreprise adaptée de candidater en groupement avec une entreprise ordinaire pour l'attribution d'un marché réservé, du remplacement du mandataire d'un groupement en cas de défaillance, de la date d'attribution figurant sur l'avis d'attribution d'un marché, de la commissison d'appel d'offres des hôpitaux, du recensement économique des achats publics lors de commandes groupées et de la sous-traitance de second rang. Ces fiches sont reproduites dans le cahier détaché 1. | | Permalink : | https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=220809 |
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Bercy guide les praticiens des marchés publics in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5633; cahier détaché 1 (2011 11 novembre)
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