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LANCEMENT A L'ECHELON DEPARTEMENTAL DES OPERATIONS D'ENLEVEMENT DES CARCASSES DE VOITURES ET DES DECHETS ET OBJETS METALLIQUES 1 : METHODOLOGIE PROPOSEE IN : RAPPORT D'ACTIVITES 1977 DE LA CIPALM.- / Cellule d'intervention contre la pollution dans les Alpes-Maritimes (CIPALM) (01/01/1978)

Titre :	LANCEMENT A L'ECHELON DEPARTEMENTAL DES OPERATIONS D'ENLEVEMENT DES CARCASSES DE VOITURES ET DES DECHETS ET OBJETS METALLIQUES 1 : METHODOLOGIE PROPOSEE IN : RAPPORT D'ACTIVITES 1977 DE LA CIPALM.-
Type de document :	Rapport
Auteurs :	Cellule d'intervention contre la pollution dans les Alpes-Maritimes (CIPALM)
Mention d'édition :	NICE , DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT DES ALPES-MARITIMES, 1978
Année :	01/01/1978
Pages :	4 P.
Note générale :	(CHAPITRE 1 DE L'ANNEXE 15 DU RAPPORT D'ACTIVITES 1977 DE LA CIPALM)
Ancienne cote :	ADAM-EV 477
Mots-clés :	COLLECTE DES DECHETS ; DECHARGE SAUVAGE ; IMPLANTATION ; LEGISLATION ; LUTTE ; METHODE ; ALPES-MARITIMES ; DECHET METALLIQUE ; CARCASSE DE VOITURE
Résumé :	DANS LE CADRE DE LA LUTTE CONTRE LA POLLUTION CONTRE LES DECHETS SOLIDES, UNE METHODOLOGIE DES ACTIONS A MENER EST PROPOSEE. DANS LE CAS DES EPAVES DE VOITURES, DES IMPRIMES SONT ENVOYES AUX PROPRIETAIRES PRESUMES, SI POSSIBLE, ET SI CES DERNIERES SONT ABANDONNEES SUR TERRAIN PRIVE, A SON PROPRIETAIRE. D'AUTRES TYPES D'IMPRIMES SONT ADRESSES AUX CASSEURS AUTORISES OU NON. LA PROCEDURE A APPLIQUER POUR REALISER LE RAMASSAGE EST DECOMPOSEE EN PHASES ADMINISTRATIVE, OPERATIONNELLE ET DE ROUTINE. LE REGLEMENT DU PRIX DES SERVICES FAITS EST DECRIT.
Permalink :	https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=2116

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Disponibilité
CGNTEC06000893-1	ADAM-EV 477	OUVRAGE	Centre de documentation	Disponible

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