| Titre : | LANCEMENT A L'ECHELON DEPARTEMENTAL DES OPERATIONS D'ENLEVEMENT DES CARCASSES DE VOITURES ET DES DECHETS ET OBJETS METALLIQUES 2 : CONVENTION A PASSER AVEC L'ENTREPRENEUR AGREE IN : RAPPORT D'ACTIVITES 1977 DE LA CIPALM.- | | Type de document : | Rapport | | Auteurs : | Cellule d'intervention contre la pollution dans les Alpes-Maritimes (CIPALM) | | Mention d'édition : | NICE, DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT DES ALPES-MARITIMES, 1978 | | Année : | 01/01/1978 | | Pages : | 8 P. | | Note générale : | (CHAPITRE 2 DE L'ANNEXE 15 DU RAPPORT D'ACTIVITES 1977 DE LA CIPALM) | | Ancienne cote : | ADAM-EV 477 | | Mots-clés : | COLLECTE DES DECHETS ; DECHARGE SAUVAGE ; LUTTE ; METHODE ; REGLEMENTATION ; ALPES-MARITIMES ; DECHET METALLIQUE ; CARCASSE DE VOITURE | | Résumé : | DANS LE CADRE DE LA LUTTE CONTRE LA POLLUTION PAR LES DECHETS SOLIDES DANS LES ALPES-MARITIMES, DES CONVENTIONS SONT SIGNEES ENTRE LE PREFET ET LES ENTREPRENEURS DE SERVICES D'ENLEVEMENT. ELLES CONCERNENT LES EPAVES DE VEHICULES ET LES DECHETS METALLIQUES ABANDONNES SUR TERRAIN PUBLIC OU PRIVE (AVEC OU SANS AUTORISATION DU PROPRIETAIRE) SUR LE TERRITOIRE DES ALPES-MARITIMES. LA PROCEDURE D'ENLEVEMENT EST SPECIFIEE AINSI QUE LA DESTINATION DES VEHICULES RECUEILLIS. UNE CONSTATATION DU RETRAIT DOIT ETRE EFFECTUEE. LES CONDITIONS FINANCIERES, MODALITES DE REGLEMENT, DUREE ET SOUS-TRAITANCE POSSIBLE DU CONTRAT SONT EXPOSEES. | | Permalink : | https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=2115 |
LANCEMENT A L'ECHELON DEPARTEMENTAL DES OPERATIONS D'ENLEVEMENT DES CARCASSES DE VOITURES ET DES DECHETS ET OBJETS METALLIQUES 2 : CONVENTION A PASSER AVEC L'ENTREPRENEUR AGREE IN : RAPPORT D'ACTIVITES 1977 DE LA CIPALM.- [Rapport] / Cellule d'intervention contre la pollution dans les Alpes-Maritimes (CIPALM) . - NICE, DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT DES ALPES-MARITIMES, 1978 . - 01/01/1978 . - 8 P. (CHAPITRE 2 DE L'ANNEXE 15 DU RAPPORT D'ACTIVITES 1977 DE LA CIPALM) |
LANCEMENT A L'ECHELON DEPARTEMENTAL DES OPERATIONS D'ENLEVEMENT DES CARCASSES DE VOITURES ET DES DECHETS ET OBJETS METALLIQUES 2 : CONVENTION A PASSER AVEC L'ENTREPRENEUR AGREE IN : RAPPORT D'ACTIVITES 1977 DE LA CIPALM.- (01/01/1978)
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