Liste des thèmes

Portail documentaire

Accueil
Présentation
Foire aux Questions

Conseil Départemental des Alpes-Maritimes Service de la Documentation

Liste des thèmes
Agriculture
Aménagement du territoire
Collectivités Territoriales
Communication - Numérique
Concours et Examens
Contrat public
Culture
Droit - Institutions Publiques
Economie
Education
Environnement
Europe - International
Finances - Fiscalité
Fonction Publique
Infrastructures - Transports
Santé
Social
- Enfance - famille
- Handicap
- Personnes agées
Sport
Tourisme
Travail - Emploi
Urbanisme - Construction
Vie Politique

Convention de maîtrise d'ouvrage unique / Nathalie VINCI in Les Cahiers juridiques de la gazette, n° 134 (2009-2010 décembre-janvier)

ISBD
Vue détaillée

[article] Convention de maîtrise d'ouvrage unique In Les Cahiers juridiques de la gazette - n° 134 - 01/12/2009 [Article de périodique] / Nathalie VINCI . - p. 33-34.

Mots-clés :	MAITRISE D'OUVRAGE ; CONVENTION
Résumé :	Modèle de convention de désignation d'un maître d'ouvrage unique pour les travaux de réalisation des ouvrage.
Permalink :	https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=206509

Portail documentaire

Conseil Départemental des Alpes-Maritimes Service de la Documentation

Accueil

Se connecter

Adresse