Portail documentaire

[article] 

Titre :	Circulaire DGS/SD7A n° 2006-323 du 19 juillet 2006
Type de document :	Texte réglementaire
Titre du périodique :	Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité – Ministère des Solidarités et de la Santé - ancien Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales
Numéro :	n° 8
Date de parution :	19/07/2006
Article en page(s) :	p. 148 à 152
Mots-clés :	SANTE PUBLIQUE ; ENVIRONNEMENT ; EAU MINERALE
Résumé :	Enquête sur la mise en oeuvre dans les établissements thermaux des dispositions de l'arrêté du 19 juin 2000 mpodifiant l'arrêté du 14 octobre 1937 modifié relatif au contrôle des sources d'eaux minérales naturelles.
Permalink :	https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=178785

[article] Circulaire DGS/SD7A n° 2006-323 du 19 juillet 2006 In Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité – Ministère des Solidarités et de la Santé - ancien Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales - n° 8 - 19/07/2006 [Texte réglementaire] . - p. 148 à 152.

Mots-clés :	SANTE PUBLIQUE ; ENVIRONNEMENT ; EAU MINERALE
Résumé :	Enquête sur la mise en oeuvre dans les établissements thermaux des dispositions de l'arrêté du 19 juin 2000 mpodifiant l'arrêté du 14 octobre 1937 modifié relatif au contrôle des sources d'eaux minérales naturelles.
Permalink :	https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=178785