Portail documentaire

[article] 

Titre :	Circulaire DGS/SD 7 A n° 2001-575 du 29 novembre 2001
Type de document :	Texte réglementaire
Titre du périodique :	Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité – Ministère des Solidarités et de la Santé - ancien Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales
Numéro :	n° 2001/50
Date de parution :	29/11/2001
Article en page(s) :	p. 155 à 162
Mots-clés :	EAU MINERALE ; QUALITE DE L'EAU ; ETABLISSEMENT THERMAL ; RISQUE SANITAIRE ; PREVENTION SANITAIRE
Résumé :	Enquête sur le bilan de la mise en oeuvre de l'arrêté du 19 juin 2000 modifiant l'arrêté du 14 octobre 1937 modifié, relatif au contrôle des sources d'eaux minérales.
Permalink :	https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=137275

[article] Circulaire DGS/SD 7 A n° 2001-575 du 29 novembre 2001 In Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité – Ministère des Solidarités et de la Santé - ancien Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales - n° 2001/50 - 29/11/2001 [Texte réglementaire] . - p. 155 à 162.

Mots-clés :	EAU MINERALE ; QUALITE DE L'EAU ; ETABLISSEMENT THERMAL ; RISQUE SANITAIRE ; PREVENTION SANITAIRE
Résumé :	Enquête sur le bilan de la mise en oeuvre de l'arrêté du 19 juin 2000 modifiant l'arrêté du 14 octobre 1937 modifié, relatif au contrôle des sources d'eaux minérales.
Permalink :	https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=137275