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ETUDE DES POSSIBILITES DE CREATION DE MICRO-CENTRALES HYDRO-ELECTRIQUES AU BENEFICE DES COLLECTIVITES DE MONTAGNE : RAPPORT DE SYNTHESE.- [Rapport] / ETABLISSEMENT PUBLIC REGIONAL DE PROVENCE-ALPES-COTE-D'AZUR. MARSEILLE  . -  MARSEILLE, ETABLISSEMENT PUBLIC REGIONAL, 1978 . - 01/02/1978 . - 44 P., TABL.
(ETUDE EFFECTUEE PAR LA SOCIETE PROVENCALE D'EQUIPEMENT AVEC LA COLLABORATION DE LA SOCIETE CENTRALE POUR L'EQUIPEMENT DU TERRITOIRE, LE SERVICE REGIONAL DE L'AMENAGEMENT DES EAUX ET LA SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE ET D'AMENAGEMENT DE LA REGION PROVENCALE.

Mots-clés :	AMENAGEMENT ; AMENAGEMENT DE LA MONTAGNE ; COURS D'EAU ; PRODUCTION D'ENERGIE ; CENTRALE HYDRAULIQUE ; COLLECTIVITE LOCALE ; ENERGIE HYDROELECTRIQUE ; FINANCE ; GESTION ; LEGISLATION ; SITE ; ALPES-MARITIMES ; FRANCE ; ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE ; MICRO CENTRALE ; HAUTES ALPES ; LA DURANCE ; LE VAR ; LE VERDON ; LA ROMANCHE ; LE DRAC ; L'UBAYE
Résumé :	LA PARTICIPATION DIRECTE OU INDIRECTE DES COLLECTIVITES LOCALES DANS LE DOMAINE DE LA PRODUCTION HYDRO-ELECTRIQUE SOULEVE UN CERTAIN NOMBRE DE PROBLEMES D'ORDRE ADMINISTRATIF, JURIDIQUE OU FINANCIER. UN DES DEUX VOLETS DE L'ETUDE LEUR A ETE CONSACRE : LE MONOPOLE EDF, LES PRODUCTEURS AUTONOMES, LES LIMITES DE L'INTERVENTION COMMUNALE. FACE AU MANQUE DE MOYENS FINANCIERS, DEUX FORMULES SONT ENVISAGEES : SYNDICAT MIXTE OU SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE. MAIS IL CONVENAIT EGALEMENT DE S'ASSURER QUE SUBSISTENT DANS LES ALPES DU SUD DES SITES FAVORABLES A LA REALISATION DE MICRO-CENTRALES. LA RECHERCHE DE SITES POTENTIELS ET L'ANALYSE DE LEUR INTERET ECONOMIQUE A FAIT L'OBJET DU SECOND VOLET DE L'ETUDE.
Permalink :	https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=1362