| Titre : | CONTRAT DE BAIE D' AZUR D' ANTIBES A CAP D' AIL ET LES BASSINS VERSANTS ASSOCIES.DOSSIER DEFINITIF, VERSION JUIN 2011.- | | Type de document : | Rapport | | Auteurs : | Communauté urbaine Nice-Côte d'Azur (NCA) ; Conseil général des Alpes-Maritimes ; Agence de l'eau Rhône Méditerranée et Corse | | Mention d'édition : | Nice, Communauté urbaine, juin 2011 | | Année : | 2011/09/01 | | Pages : | pagination multiple, tabl., phot. | | Ancienne cote : | ADAM-EV 2114 | | Résumé : | Ce contrat de baie dotera les 75 km de littoral entre Antibes et Cap d'Ail (dix communes) d'un outil destiné à préserver sa qualité environnementale et à répondre localement aux objectifs de la Directive Cadre européenne sur l'eau, c'est-à-dire l'atteinte du bon état écologique des eaux (milieu marin et cours d'eau côtiers) d'ici 2015. Histoire de l'élaboration de ce contrat, agréé par un comité de baie.Description du bassin versant hydrographique concerné et de son territoire. Champs d'intervention, dont l'étude des biocénoses et du phénomène érosif du littoral. Plan des actions. Ce contrat répond au programme de mesures du SDAGE du bassin Rhône Méditerranée (schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux) entré en vigueur le 21 septembre 2009. Une synthèse version septembre 2011 est annexée au dossier définitif de juin 2001 : engagement contractuel, engagements des partenaires, conditions de contrôle, révision et résiliation | | Permalink : | https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=11007 |
CONTRAT DE BAIE D' AZUR D' ANTIBES A CAP D' AIL ET LES BASSINS VERSANTS ASSOCIES.DOSSIER DEFINITIF, VERSION JUIN 2011.- [Rapport] / Communauté urbaine Nice-Côte d'Azur (NCA) ; Conseil général des Alpes-Maritimes ; Agence de l'eau Rhône Méditerranée et Corse . - Nice, Communauté urbaine, juin 2011 . - 2011/09/01 . - pagination multiple, tabl., phot. | Résumé : | Ce contrat de baie dotera les 75 km de littoral entre Antibes et Cap d'Ail (dix communes) d'un outil destiné à préserver sa qualité environnementale et à répondre localement aux objectifs de la Directive Cadre européenne sur l'eau, c'est-à-dire l'atteinte du bon état écologique des eaux (milieu marin et cours d'eau côtiers) d'ici 2015. Histoire de l'élaboration de ce contrat, agréé par un comité de baie.Description du bassin versant hydrographique concerné et de son territoire. Champs d'intervention, dont l'étude des biocénoses et du phénomène érosif du littoral. Plan des actions. Ce contrat répond au programme de mesures du SDAGE du bassin Rhône Méditerranée (schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux) entré en vigueur le 21 septembre 2009. Une synthèse version septembre 2011 est annexée au dossier définitif de juin 2001 : engagement contractuel, engagements des partenaires, conditions de contrôle, révision et résiliation | | Permalink : | https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=11007 |
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