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30 recherche sur le mot-clé 'zone_rurale'

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Décret n° 94-1139 du 26 décembre 1994 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 300 (1994 28 décembre)

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[article]
Titre : Décret n° 94-1139 du 26 décembre 1994
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : n° 300
Date de parution : 01/01/1994
Article en page(s) : p. 18537
Mots-clés : zone_rurale ; amenagement_du_territoire
Résumé : Définition des territoires ruraux de développement prioritaire.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=93365

[article] Décret n° 94-1139 du 26 décembre 1994 In Journal Officiel - Lois et décrets - n° 300 - 01/01/1994 [Texte réglementaire] . - p. 18537.
Mots-clés : zone_rurale ; amenagement_du_territoire
Résumé : Définition des territoires ruraux de développement prioritaire.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=93365

ZONES DEFAVORISEES ET DE MONTAGNE : LES INDEMNITES COMPENSATOIRES 1992 in BIMA, n° 1406 (1993 31 mai)

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[article] ZONES DEFAVORISEES ET DE MONTAGNE : LES INDEMNITES COMPENSATOIRES 1992 In BIMA - n° 1406 - 01/01/1993 [Article de périodique] . - p. 28 et 29.
Mots-clés : AGRICULTURE
zone_rurale ; aides communautaires ; aide_publique
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=86732

[article]
Titre : ZONES DEFAVORISEES ET DE MONTAGNE : LES INDEMNITES COMPENSATOIRES 1992
Type de document : Article de périodique
Titre du périodique : BIMA
Numéro : n° 1406
Date de parution : 01/01/1993
Article en page(s) : p. 28 et 29
Ancienne cote : PER0205
Mots-clés : AGRICULTURE
zone_rurale ; aides communautaires ; aide_publique
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=86732

EVALUATION DES PROGRAMMES DE DEVELOPPEMENT RURAL (OBJECTIF 5B) in Revue du marché commun et de l'Union européenne, n° 367 (1993 avril)

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[article] EVALUATION DES PROGRAMMES DE DEVELOPPEMENT RURAL (OBJECTIF 5B) In Revue du marché commun et de l'Union européenne - n° 367 - 01/01/1993 [Article de périodique] . - p. 329 à 334.
Mots-clés : REGION
zone_rurale ; communaute_europeenne ; programme_communautaire
Résumé : Cet article tire les principaux enseignements des études d'évaluation des cadres communautaires d'appui et programmes opérationnels des zones rurales de l'objectif 5b.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=87290

[article]
Titre : EVALUATION DES PROGRAMMES DE DEVELOPPEMENT RURAL (OBJECTIF 5B)
Type de document : Article de périodique
Titre du périodique : Revue du marché commun et de l'Union européenne
Numéro : n° 367
Date de parution : 01/01/1993
Article en page(s) : p. 329 à 334
Ancienne cote : PERD2321
Mots-clés : REGION
zone_rurale ; communaute_europeenne ; programme_communautaire
Résumé : Cet article tire les principaux enseignements des études d'évaluation des cadres communautaires d'appui et programmes opérationnels des zones rurales de l'objectif 5b.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=87290

Arrêté du 5 novembre 1993 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 266 (1993 17 novembre)

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ISBD

[article]
Titre : Arrêté du 5 novembre 1993
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : n° 266
Date de parution : 01/01/1993
Article en page(s) : p. 15862
Mots-clés : LOGEMENT ; ANAH
aide de l'etat ; zone_rurale
Résumé : Modification de l'arrêté du 20 novembre 1979 modifié relatif aux conditions d'attribution des primes à l'amélioration de l'habitat.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=88558

[article] Arrêté du 5 novembre 1993 In Journal Officiel - Lois et décrets - n° 266 - 01/01/1993 [Texte réglementaire] . - p. 15862.
Mots-clés : LOGEMENT ; ANAH
aide de l'etat ; zone_rurale
Résumé : Modification de l'arrêté du 20 novembre 1979 modifié relatif aux conditions d'attribution des primes à l'amélioration de l'habitat.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=88558

LES CANTONS PEU HABITES in INSEE Première, n° 264 (1993 juin)

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[article] LES CANTONS PEU HABITES In INSEE Première - n° 264 - 01/01/1993 [Article de périodique] . - 4 p.
Mots-clés : DEMOGRAPHIE ; POPULATION
zone_rurale ; circonscription_administrative
Résumé : En 1990, le tiers des cantons les moins peuplés représentent 50% du territoire français et 10% de la population. Plus de 80% des cantons de faible densité sont entièrement ruraux. Cette étude examine leurs évolutions socio-démographiques.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=87528

[article]
Titre : LES CANTONS PEU HABITES
Type de document : Article de périodique
Titre du périodique : INSEE Première
Numéro : n° 264
Date de parution : 01/01/1993
Article en page(s) : 4 p.
Ancienne cote : PERD0692
Mots-clés : DEMOGRAPHIE ; POPULATION
zone_rurale ; circonscription_administrative
Résumé : En 1990, le tiers des cantons les moins peuplés représentent 50% du territoire français et 10% de la population. Plus de 80% des cantons de faible densité sont entièrement ruraux. Cette étude examine leurs évolutions socio-démographiques.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=87528

Circulaire du 19 mars 1993 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 74 (1993 28 mars)

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PLANS DE DEVELOPPEMENT DES ZONES RURALES : LES REGIONS METTENT EN OEUVRE LES PROGRAMMES CO-FINANCES PAR LA CEE in Campagnes à la page, n° 96 (1992 mars-avril)

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LES DEPARTEMENTS ET LA POLITIQUE RURALE COMMUNAUTAIRE in Départements, n° 23 (1992 août)

Permalink
AMENAGEMENT AGRICOLE : NUANCES, PERSPECTIVES in Études foncières, n° 55 (1992 juin)

Permalink
FONCIER ET REFORME DE LA POLITIQUE AGRICOLE COMMUNE in Regards sur le foncier des hommes, des terres, des projets, n° 30 (1992 printemps)

Permalink
LE DEVELOPPEMENT RURAL in Gestion locale, n° 39 (1991 mars-avril)

Permalink
LE DEVENIR DU MONDE RURAL / Jacques LENAIN (01/01/1991)

Permalink
ESPACE RURAL : LE SERVICE PUBLIC A REINVENTER in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 1137/39 (1991 21 octobre)

Permalink
GUIDE DU DIAGNOSTIC POUR LE DEVELOPPEMENT RURAL / Société d'études géographiques économiques et sociologiques appliquées (SEGESA) (01/01/1991)

Permalink
LA COMMUNAUTE EUROPEENNE ET LE DEVELOPPEMENT RURAL in Dossier de l'Europe, n° 5 (1991 mai)

Permalink
QUEL AVENIR POUR L'ESPACE RURAL? in Inter régions, n° 135 (1991 février)

Permalink
AGRICULTURE, FORETS ET ESPACE RURAL DANS LA 2EME PHASE DES PIM (1989 - 1992) in BIMA, n° 1299 (1990 29 mars)

Permalink
COMMERCE ET ARTISANAT (POLITIQUE ET REGLEMENTATION) in Journal Officiel - Assemblée Nationale - Questions, n° 12 (1990 19 mars)

Permalink
EFFICACITE, MODERNITE, COMPETITIVITE, QUALITE DE VIE : QUELLES STRATEGIES POUR LE DEVELOPPEMENT RURAL ? in Campagnes à la page, n° 85 (1990 avril)

Permalink
L'ESPACE FRANCAIS DANS LA SOCIETE DE DEMAIN in Inter régions, n° 123 (1990 février)

Permalink
LES PREETUDES D'AMENAGEMENT in Chambres d'agriculture, n° 780, supplément (1990 juillet)

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LES COMMUNAUTES RURALES, LIEUX DE RECOMPOSITION NATIONALE in La Lettre d'entente française, n° 85 (1989 octobre-novembre-décembre)

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CAMPAGNE EUROPEENNE POUR LE MONDE RURAL : CONCLUSIONS ET DECLARATIONS / Conseil de l'Europe (01/01/1989)

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1789-1989 : DEUX SIECLES D'URBANISATION in INSEE Première, n° 44 (1989 novembre)

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CAMPAGNE EUROPEENNE POUR LE MONDE RURAL : PROJETS DE DEMONSTRATION / Conseil de l'Europe (01/01/1988)

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BOIS ET FORET : UN GISEMENT A VALORISER in Inter régions, n° 94 (1987 septembre)

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FRICHES AGRICOLES : L'OMBRE D'UN DOUTE in Diagonal, n° 69 (1987 décembre)

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UNE TYPOLOGIE DES CANTONS RURAUX LES PLUS FRAGILES in La Lettre de la DATAR, n° 105 (1987 mars)

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AMELIORER LA DESSERTE COMMERCIALE DANS LE MONDE RURAL : RECUEIL D'INITIATIVES / Danièle LEJEUNE (01/01/1986)

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NOUVEL ATLAS RURAL DE LA REGION PACA. TOME II : CARTES ANALYTIQUES / Gonzalo André de REPARAZ (01/01/1985)

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