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Pour rester attractive, l'intercommunalité assure la gestion d'une station-service / Géraldine LEBOURGEOIS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2189 (2013 23 septembre)

ISBD Vue détaillée [article] Pour rester attractive, l'intercommunalité assure la gestion d'une station-service In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2189 - 23/09/2013 [Article de périodique] / Géraldine LEBOURGEOIS . - p. 39. Mots-clés : COMMUNAUTE DE COMMUNES ; MANCHE ; GESTION ; INITIATIVE LOCALE ; AIDE ECONOMIQUE station service Résumé : La communauté de communes du canton de Saint Pois dans la Manche aide au maintien de la station service avec l'aide de l'Etat et du département. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=238674 [article]  Titre : Pour rester attractive, l'intercommunalité assure la gestion d'une station-service Type de document : Article de périodique Auteurs : Géraldine LEBOURGEOIS Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions Numéro : n° 2189 Date de parution : 23/09/2013 Article en page(s) : p. 39 Ancienne cote : PERD0627 Mots-clés : COMMUNAUTE DE COMMUNES ; MANCHE ; GESTION ; INITIATIVE LOCALE ; AIDE ECONOMIQUE station service Résumé : La communauté de communes du canton de Saint Pois dans la Manche aide au maintien de la station service avec l'aide de l'Etat et du département. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=238674

Arrêté préfectoral n° 2012-635 du 22 juin 2012 (2012)

Vue détaillée ISBD Titre : Arrêté préfectoral n° 2012-635 du 22 juin 2012 Type de document : Texte réglementaire Source : Classement hors cote Article en page(s) : p. 1, @ Mots-clés : CARBURANT ; GAZ ; SECURITE PUBLIQUE ; INCENDIE ; ORDRE PUBLIC alpes maritimes ; station service Résumé : Réglementation de la distribution et de la vente à emporter de carburants, combustibles corrosifs et gaz inflammable. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=17851 Arrêté préfectoral n° 2012-635 du 22 juin 2012 [Texte réglementaire] . - 2012 . - p. 1, @. Mots-clés : CARBURANT ; GAZ ; SECURITE PUBLIQUE ; INCENDIE ; ORDRE PUBLIC alpes maritimes ; station service Résumé : Réglementation de la distribution et de la vente à emporter de carburants, combustibles corrosifs et gaz inflammable. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=17851

Commerces. Quand le maire se fait pompiste / TOURET Elodie in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 4 (2011 avril)

ISBD Vue détaillée [article] Commerces. Quand le maire se fait pompiste In Journal des Maires et des Conseillers Municipaux - n° 4 - 15/04/2011 [Article de périodique] / TOURET Elodie . - p. 24-25. Mots-clés : COMMERCE ; PROXIMITE ; MAIRE station service Résumé : Face à la fermerture des stations-service, des élus ruraux choisissent d'implanter leur propre station municipale pour maintenir une activité locale. L'auteur aborde les contraintes de ces initiatives : investissements, appels d'offres, régie et apporte quelques exemples (Coupiac et Royère-de-Vassivière) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=216530 [article]  Titre : Commerces. Quand le maire se fait pompiste Type de document : Article de périodique Auteurs : TOURET Elodie Titre du périodique : Journal des Maires et des Conseillers Municipaux Numéro : n° 4 Date de parution : 15/04/2011 Article en page(s) : p. 24-25 Ancienne cote : PERD0628 Mots-clés : COMMERCE ; PROXIMITE ; MAIRE station service Résumé : Face à la fermerture des stations-service, des élus ruraux choisissent d'implanter leur propre station municipale pour maintenir une activité locale. L'auteur aborde les contraintes de ces initiatives : investissements, appels d'offres, régie et apporte quelques exemples (Coupiac et Royère-de-Vassivière) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=216530

Circulaire n°DGOS/R1/DSS/ 2010-177 du 16 avril 2010 (2010)

Vue détaillée ISBD Titre : Circulaire n°DGOS/R1/DSS/ 2010-177 du 16 avril 2010 Type de document : Texte réglementaire Source : http://circulaires.gouv.fr/ Article en page(s) : p. 1-5, @ Mots-clés : INSTALLATION CLASSEE station service Résumé : Entrée en vigueur du régime de l'enregistrement et des arrêtés ministériels pour les stations services relevant de la rubrique 1435 de la nomenclature des installations classées. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=16774 Circulaire n°DGOS/R1/DSS/ 2010-177 du 16 avril 2010 [Texte réglementaire] . - 2010 . - p. 1-5, @. Mots-clés : INSTALLATION CLASSEE station service Résumé : Entrée en vigueur du régime de l'enregistrement et des arrêtés ministériels pour les stations services relevant de la rubrique 1435 de la nomenclature des installations classées. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=16774

Circulaire du 14 décembre 2005 in Bulletin officiel développement durable, énergie, climat, prévention des risques, aménagement, nature, infrastructures, transports et mer, aviation civile, sécurité et circulation routières, logement, n° 4 (2006 28 février)

Vue détaillée ISBD [article]  Titre : Circulaire du 14 décembre 2005 Type de document : Texte réglementaire Titre du périodique : Bulletin officiel développement durable, énergie, climat, prévention des risques, aménagement, nature, infrastructures, transports et mer, aviation civile, sécurité et circulation routières, logement Numéro : n° 4 Date de parution : 14/12/2005 Article en page(s) : p. 14 à 16 Mots-clés : AUTOROUTE ; INSTALLATION CLASSEE station service Résumé : Installations classées. Stations service autoroutières. Approche méthodologique harmonisée. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=175220 [article] Circulaire du 14 décembre 2005 In Bulletin officiel développement durable, énergie, climat, prévention des risques, aménagement, nature, infrastructures, transports et mer, aviation civile, sécurité et circulation routières, logement - n° 4 - 14/12/2005 [Texte réglementaire] . - p. 14 à 16. Mots-clés : AUTOROUTE ; INSTALLATION CLASSEE station service Résumé : Installations classées. Stations service autoroutières. Approche méthodologique harmonisée. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=175220

LE PETROLIER N'EST PAS COEXPLOITANT DE LA STATION-SERVICE in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 8 (2004 1er mars)

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AUTORISATIONS D'INSTALLATIONS COMMERCIALES SUR LES AIRES AUTOROUTIERES in Droit administratif, n° 8-9 (2004 août-septembre)

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URBANISME COMMERCIAL. APPLICATION DE L'AUTORISATION AUX POSTES DE DISTRIBUTION DE CARBURANT in Droit administratif, n° 7 (2004 juillet)

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Circulaire n° 2001-17 du 5 mars 2001 in Bulletin officiel des ministères chargés de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports, n° 5 (2001 25 mars)

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L'URBANISME COMMERCIAL. I. PRESENTATION PRATIQUE DES REGLES EN VIGUEUR (EQUIPEMENT COMMERCIAL - ETABLISSEMENTS HOTELIERS - EQUIPEMENT CINEMATOGRAPHIQUE). II. ANNEXES / Centre d'études des chambres de commerce et d'industrie Rhône-Alpes (CERAL) (01/01/1997)

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LA DISTRIBUTION DES PRODUITS PETROLIERS in Premiers résultats INSEE, n° 154 (1988 novembre)

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Circulaire n° 62 du 6 mai 1954 (1954)

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