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Assurances Faut-il avoir peur des sinistres sériels? / Valérie SPIGUELAIRE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6115 (11/12/2020)
[article] Assurances Faut-il avoir peur des sinistres sériels? In Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - N°6115 - 11/12/2020 [Article de périodique] / Valérie SPIGUELAIRE . - p. 76-77.
Mots-clés : ASSURANCE ; CONSTRUCTION
sinistreRésumé : Dans le domaine de la construction, le sinistre sériel peut avoir des effets dramatiques. Comment reconnaît-on un sinistre sériel ? Quelles sont les conséquences ? Aperçu. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=718434 [article]
Titre : Assurances Faut-il avoir peur des sinistres sériels? Type de document : Article de périodique Auteurs : Valérie SPIGUELAIRE Titre du périodique : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment Numéro : N°6115 Date de parution : 11/12/2020 Article en page(s) : p. 76-77 Mots-clés : ASSURANCE ; CONSTRUCTION
sinistreRésumé : Dans le domaine de la construction, le sinistre sériel peut avoir des effets dramatiques. Comment reconnaît-on un sinistre sériel ? Quelles sont les conséquences ? Aperçu. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=718434 Pathologie générale du bâtiment. Diagnostic, remèdes et prévention / Philippe PHILIPPARIE (01/01/2019)
Titre : Pathologie générale du bâtiment. Diagnostic, remèdes et prévention Type de document : Ouvrage Auteurs : Philippe PHILIPPARIE Editeur : Paris : Eyrolles Année : 01/01/2019 Pages : 222 p. Mots-clés : CONSTRUCTION ; ASSURANCE CONSTRUCTION ; BATIMENT ; QUALITE ; DIAGNOSTIC ; BETON ; MUR ; BOIS ; REVETEMENT ; TOIT ; PANNEAU SOLAIRE ; TRAVAUX
sinistreRésumé : Ce guide a pour objectif d'identifier et de comprendre les différents désordres qui peuvent se produire dans un bâtiment. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=689624 Pathologie générale du bâtiment. Diagnostic, remèdes et prévention [Ouvrage] / Philippe PHILIPPARIE . - Paris : Eyrolles, 01/01/2019 . - 222 p.
ISBN : 978-2-212-67767-6
Mots-clés : CONSTRUCTION ; ASSURANCE CONSTRUCTION ; BATIMENT ; QUALITE ; DIAGNOSTIC ; BETON ; MUR ; BOIS ; REVETEMENT ; TOIT ; PANNEAU SOLAIRE ; TRAVAUX
sinistreRésumé : Ce guide a pour objectif d'identifier et de comprendre les différents désordres qui peuvent se produire dans un bâtiment. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=689624 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité C14097-1 C14097 OUVRAGE Centre de documentation Disponible Pathologie. Les sols carrelés champions des désordres / Isabelle DUFFAURE-GALLAIS in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5882 (19/08/2016)
[article] Pathologie. Les sols carrelés champions des désordres In Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - N°5882 - 19/08/2016 [Article de périodique] / Isabelle DUFFAURE-GALLAIS . - p. 31.
Mots-clés : BATIMENT ; PLANCHER ; CONSTRUCTION ; REVETEMENT
sinistre ; carrelageRésumé : Retour sur le "Synodes", recueil de statistiques de désordre observés dans la construction, publié par l'Agence Qualité Construction. Parmi les sinstres les plus fréquents se trouvent les problèmes concernant les revêtements de sols intérieurs carrelés, qui représentent 25% des coûts de réparation. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=563285 [article]
Titre : Pathologie. Les sols carrelés champions des désordres Type de document : Article de périodique Auteurs : Isabelle DUFFAURE-GALLAIS Titre du périodique : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment Numéro : N°5882 Date de parution : 19/08/2016 Article en page(s) : p. 31 Mots-clés : BATIMENT ; PLANCHER ; CONSTRUCTION ; REVETEMENT
sinistre ; carrelageRésumé : Retour sur le "Synodes", recueil de statistiques de désordre observés dans la construction, publié par l'Agence Qualité Construction. Parmi les sinstres les plus fréquents se trouvent les problèmes concernant les revêtements de sols intérieurs carrelés, qui représentent 25% des coûts de réparation. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=563285 Le délai de 10 ans laissé par la loi du 12 mai 2009 pour la reconstruction d'un bâtiment détruit par un sinistre court-il à compter de la date d'entrée en vigueur de la loi ? / Maud VIALETTES in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, N°2 (01/03/2015)
[article] Le délai de 10 ans laissé par la loi du 12 mai 2009 pour la reconstruction d'un bâtiment détruit par un sinistre court-il à compter de la date d'entrée en vigueur de la loi ? In BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme - N°2 - 01/03/2015 [Article de périodique] / Maud VIALETTES ; Xavier de LESQUEN . - p. 70-75.
Mots-clés : URBANISME ; LOI SRU
sinistreRésumé : Conclusions de Maud Vialettes et observations sous arrêt du Conseil d'Etat du 21 janvier 2015 (n°382902). "Le délai de 10 ans mis par la loi du 12 mai 2009 à la possibilité de reconstruire un bâtiment détruit court à compter de sa seule entrée en vigueur, même pour les bâtiments détruits antérieurement par sinistre, pour lesquels la législation antérieure ne prévoyait aucun délai." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=511761 [article]
Titre : Le délai de 10 ans laissé par la loi du 12 mai 2009 pour la reconstruction d'un bâtiment détruit par un sinistre court-il à compter de la date d'entrée en vigueur de la loi ? Type de document : Article de périodique Auteurs : Maud VIALETTES ; Xavier de LESQUEN Titre du périodique : BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme Numéro : N°2 Date de parution : 01/03/2015 Article en page(s) : p. 70-75 Mots-clés : URBANISME ; LOI SRU
sinistreRésumé : Conclusions de Maud Vialettes et observations sous arrêt du Conseil d'Etat du 21 janvier 2015 (n°382902). "Le délai de 10 ans mis par la loi du 12 mai 2009 à la possibilité de reconstruire un bâtiment détruit court à compter de sa seule entrée en vigueur, même pour les bâtiments détruits antérieurement par sinistre, pour lesquels la législation antérieure ne prévoyait aucun délai." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=511761 Le contrat d'assurance / MENARD Juliette in AJCT (Actualité Juridique Collectivités Territoriales), n° 3 (2012 mars)
[article] Le contrat d'assurance In AJCT (Actualité Juridique Collectivités Territoriales) - n° 3 - 01/03/2012 [Article de périodique] / MENARD Juliette ; Davy MIRANDA ; RAMOND Thierry ; Samuel DYENS . - p. 119-139.
Mots-clés : COLLECTIVITES TERRITORIALES ; MARCHE PUBLIC ; FINANCES ; MANAGEMENT
sinistre ; risque juridiqueRésumé : Ce dossier fait le point sur les différents niveaux de la procédure relative au contrat d'assurance et dresse une cartographie des risques juridiques en jeu. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=224442 [article]
Titre : Le contrat d'assurance Type de document : Article de périodique Auteurs : MENARD Juliette ; Davy MIRANDA ; RAMOND Thierry ; Samuel DYENS Titre du périodique : AJCT (Actualité Juridique Collectivités Territoriales) Numéro : n° 3 Date de parution : 01/03/2012 Article en page(s) : p. 119-139 Ancienne cote : PERD2536 Mots-clés : COLLECTIVITES TERRITORIALES ; MARCHE PUBLIC ; FINANCES ; MANAGEMENT
sinistre ; risque juridiqueRésumé : Ce dossier fait le point sur les différents niveaux de la procédure relative au contrat d'assurance et dresse une cartographie des risques juridiques en jeu. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=224442 La passation des marchés publics face à une urgence / Vanessa LEBON in La Revue des marchés publics des collectivités territoriales, n° 101 (2010 avril)
PermalinkCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE VERSAILLES. URBANISME in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 14 (2009 30 mars)
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