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'propriété bâtie' 




Note du 7 janvier 1991 / Ministère de l'économie, des finances du budget in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4555 (1991 15 mars)
[article] Note du 7 janvier 1991 In Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - n° 4555 - 01/01/1991 [Article de périodique] / Ministère de l'économie, des finances du budget . - p. 346 à 349.
Mots-clés : FISCALITE LOCALE
propriété bâtie ; immeubles professionnelsRésumé : Révision des évaluations cadastrales : dispositif d'évaluation des biens à usage professionnel. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=78412 [article]
Titre : Note du 7 janvier 1991 Type de document : Article de périodique Auteurs : Ministère de l'économie, des finances du budget Titre du périodique : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment Numéro : n° 4555 Date de parution : 01/01/1991 Article en page(s) : p. 346 à 349 Ancienne cote : PERD0506 Mots-clés : FISCALITE LOCALE
propriété bâtie ; immeubles professionnelsRésumé : Révision des évaluations cadastrales : dispositif d'évaluation des biens à usage professionnel. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=78412 RESULTATS STATISTIQUES D'UNE ENQUETE SUR LA PROPRIETE BATIE DANS 61 AGGLOMERATIONS DE PLUS DE 30.000 HABITANTS / Ministère de la reconstruction et de l'urbanisme (01/01/1947)
Titre : RESULTATS STATISTIQUES D'UNE ENQUETE SUR LA PROPRIETE BATIE DANS 61 AGGLOMERATIONS DE PLUS DE 30.000 HABITANTS Type de document : Ouvrage Auteurs : Ministère de la reconstruction et de l'urbanisme ; Ministère de l'économie nationale Editeur : Paris : Imprimerie nationale Editions Année : 01/01/1947 Pages : 387 p. Mots-clés : propriété bâtie Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=19730 RESULTATS STATISTIQUES D'UNE ENQUETE SUR LA PROPRIETE BATIE DANS 61 AGGLOMERATIONS DE PLUS DE 30.000 HABITANTS [Ouvrage] / Ministère de la reconstruction et de l'urbanisme ; Ministère de l'économie nationale . - Paris : Imprimerie nationale Editions, 01/01/1947 . - 387 p. ; 21X27.
Mots-clés : propriété bâtie Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=19730 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité C674-1 C674 OUVRAGE Centre de documentation Disponible