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George Pau-Langevin, originaire de Guadeloupe, prend les Outre-mer in AFP, n° ind (02/04/2014)

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[article]
Titre : George Pau-Langevin, originaire de Guadeloupe, prend les Outre-mer
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : AFP
Numéro : n° ind
Date de parution : 02/04/2014
Mots-clés : GOUVERNEMENT
outre mer ; pau langevin george
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=362295

[article] George Pau-Langevin, originaire de Guadeloupe, prend les Outre-mer In AFP - n° ind - 02/04/2014 [Article de presse].
Mots-clés : GOUVERNEMENT
outre mer ; pau langevin george
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=362295

L'audace ultramarine en hexagone / Serge LARCHER in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2201, cahier détaché 2 (2013 16 décembre)

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[article] L'audace ultramarine en hexagone In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2201, cahier détaché 2 - 16/12/2013 [Article de périodique] / Serge LARCHER . - p. 1-32.
Mots-clés : FRANCE ; INSERTION ; DISCRIMINATION ; INTEGRATION SOCIALE ; RAPPORT ; POPULATION ; EGALITE DES CHANCES ; COLLOQUE ; HISTOIRE
outre mer ; dom tom
Résumé : Extrait du colloque organisé par la Délégation interministérielle pour l'égalité des chances des Français d'outre-mer et par la Délégation sénatoriale à l'outre-mer.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=241182

[article]
Titre : L'audace ultramarine en hexagone
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Serge LARCHER
Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions
Numéro : n° 2201, cahier détaché 2
Date de parution : 16/12/2013
Article en page(s) : p. 1-32
Ancienne cote : PERD0627
Mots-clés : FRANCE ; INSERTION ; DISCRIMINATION ; INTEGRATION SOCIALE ; RAPPORT ; POPULATION ; EGALITE DES CHANCES ; COLLOQUE ; HISTOIRE
outre mer ; dom tom
Résumé : Extrait du colloque organisé par la Délégation interministérielle pour l'égalité des chances des Français d'outre-mer et par la Délégation sénatoriale à l'outre-mer.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=241182

L'outre-mer malade de la violence / Jean-Marc LECLERC in Le Figaro, n° ind (14/10/2013)

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[article]
Titre : L'outre-mer malade de la violence - Guadeloupe et Martinique sont gangrenées par la drogue et les trafics. Manuel Valls s'y rend mercredi
Type de document : Article de presse
Auteurs : Jean-Marc LECLERC
Titre du périodique : Le Figaro
Numéro : n° ind
Date de parution : 14/10/2013
Mots-clés : DELINQUANCE
outre mer
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=352542

[article] L'outre-mer malade de la violence - Guadeloupe et Martinique sont gangrenées par la drogue et les trafics. Manuel Valls s'y rend mercredi In Le Figaro - n° ind - 14/10/2013 [Article de presse] / Jean-Marc LECLERC.
Mots-clés : DELINQUANCE
outre mer
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=352542

Repères et références statistiques sur les enseignements, la formation et la recherche - MANQUANT / RERS (01/01/2013)

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Titre : Repères et références statistiques sur les enseignements, la formation et la recherche - MANQUANT
Type de document : Ouvrage
Auteurs : RERS ; Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance
Editeur : PARIS : Ministère de l'Education nationale
Année : 01/01/2013
Collection : Repères et références statistiques
Pages : 431 p.
Mots-clés : EDUCATION ; SCOLARITE ; ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT ; ECOLE PRIMAIRE ; COLLEGE ; LYCEE ; APPRENTI ; ETUDIANT ; FORMATION CONTINUE ; DIPLOME ; INSERTION ; PERSONNEL ; BUDGET ; COUT ; FINANCEMENT ; RECHERCHE
outre mer
Résumé : Des repères concernant tous les aspects de l'appareil de formation, des références indiscutables, un vaste ensemble d'informations statistiques selon une présentation unique : des textes clairs et synthétiquescommentant les tableaux statistiques, cartes et graphiques, les définitions, les sources, les références documentaires et la table des sigles en font un outil indispensable. Repères et références statistiques surles enseignements, la formation et la recherche s'adresse à tous les publics : enseignants, chercheurs, étudiants, journalistes... Repères et références statistiques édition 2013 présente les donnéesstatistiques de l'année 2012-2013.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=43473

Repères et références statistiques sur les enseignements, la formation et la recherche - MANQUANT [Ouvrage] / RERS ; Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance . - PARIS : Ministère de l'Education nationale : Paris : Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, 01/01/2013 . - 431 p. ; 21 X 30. - (Repères et références statistiques) .
Mots-clés : EDUCATION ; SCOLARITE ; ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT ; ECOLE PRIMAIRE ; COLLEGE ; LYCEE ; APPRENTI ; ETUDIANT ; FORMATION CONTINUE ; DIPLOME ; INSERTION ; PERSONNEL ; BUDGET ; COUT ; FINANCEMENT ; RECHERCHE
outre mer
Résumé : Des repères concernant tous les aspects de l'appareil de formation, des références indiscutables, un vaste ensemble d'informations statistiques selon une présentation unique : des textes clairs et synthétiquescommentant les tableaux statistiques, cartes et graphiques, les définitions, les sources, les références documentaires et la table des sigles en font un outil indispensable. Repères et références statistiques surles enseignements, la formation et la recherche s'adresse à tous les publics : enseignants, chercheurs, étudiants, journalistes... Repères et références statistiques édition 2013 présente les donnéesstatistiques de l'année 2012-2013.
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Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité
c25863-1 C25863 OUVRAGE Centre de documentation Disponible

Les territoires, acteurs d'un monde en mutation in Maires de France, n° 297 (2012 décembre)

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[article] Les territoires, acteurs d'un monde en mutation In Maires de France - n° 297 - 01/12/2012 [Article de périodique] . - p.23-105.
Mots-clés : MINEUR ; MAIRE ; COMMUNE ; TERRITORIALISATION ; DECENTRALISATION ; URBANISME ; LOGEMENT ; FINANCES ; POPULATION ; SOLIDARITE ; EUROPE ; TRES HAUT DEBIT ; EMPLOI ; ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT ; ENERGIE ; PETITE ENFANCE ; TOURISME ; COMMERCE ; DECHET ; SCHEMA DEPARTEMENTAL
outre mer
Résumé : Compte-rendu du 95ème Congrès des maires, débats, ateliers et points info, résolution générale, discours, pages d'album photos, sur : les interventions officielles; décentralisation acte III, les élus demandent avant tout de clarifier les compétences; urbanisme, logement : "Moins d'intégrisme, plus de souplesse"; innover pour rétablir l'égalité entre les territoires; oeuvrer pour le retour à l'équilibre et la relance; les maires appellent à plus de solidarité européenne; très haut débit : l'urgence est déclarée; finances locales : quelles nouveautés pour 2013 ? ; le maire au coeur d'une nouvelle dynamique de l'emploi ; les élus défendent l'utilité du partenariat entre les acteurs; les maires obtiennent du temps et un fonds d'aide mais... ; les maires en première ligne dans la transition énergétique; les maires pour le maintien d'un accueil de qualité; en Outre-mer, la crise change la vision du monde; organiser des manifestations sur son territoire malgré tout...; placer le commerce au diapason du tourisme; de l'incivilité aux dépôts sauvages; assainissement non collectif : clarification des procédures; une feuille de route pour préparer les commémorations; les ficelles pratiques de la réforme intercommunale; résolution générale.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=232596

[article]
Titre : Les territoires, acteurs d'un monde en mutation
Type de document : Article de périodique
Titre du périodique : Maires de France
Numéro : n° 297
Date de parution : 01/12/2012
Article en page(s) : p.23-105
Ancienne cote : PERD0222
Mots-clés : MINEUR ; MAIRE ; COMMUNE ; TERRITORIALISATION ; DECENTRALISATION ; URBANISME ; LOGEMENT ; FINANCES ; POPULATION ; SOLIDARITE ; EUROPE ; TRES HAUT DEBIT ; EMPLOI ; ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT ; ENERGIE ; PETITE ENFANCE ; TOURISME ; COMMERCE ; DECHET ; SCHEMA DEPARTEMENTAL
outre mer
Résumé : Compte-rendu du 95ème Congrès des maires, débats, ateliers et points info, résolution générale, discours, pages d'album photos, sur : les interventions officielles; décentralisation acte III, les élus demandent avant tout de clarifier les compétences; urbanisme, logement : "Moins d'intégrisme, plus de souplesse"; innover pour rétablir l'égalité entre les territoires; oeuvrer pour le retour à l'équilibre et la relance; les maires appellent à plus de solidarité européenne; très haut débit : l'urgence est déclarée; finances locales : quelles nouveautés pour 2013 ? ; le maire au coeur d'une nouvelle dynamique de l'emploi ; les élus défendent l'utilité du partenariat entre les acteurs; les maires obtiennent du temps et un fonds d'aide mais... ; les maires en première ligne dans la transition énergétique; les maires pour le maintien d'un accueil de qualité; en Outre-mer, la crise change la vision du monde; organiser des manifestations sur son territoire malgré tout...; placer le commerce au diapason du tourisme; de l'incivilité aux dépôts sauvages; assainissement non collectif : clarification des procédures; une feuille de route pour préparer les commémorations; les ficelles pratiques de la réforme intercommunale; résolution générale.
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UMP : Estrosi en outre-mer pour la campagne de Fillon in Le Figaro, n° ind (19/10/2012)

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Pour un renforcement de la coopération régionale des outre-mer / BUDOC Rémy-Louis in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2138 (2012 27 août)

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Pour un renforcement de la coopération régionale des Outre-mer / BUDOC Rémy-Louis in Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental, n° ind (2012 mai)

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Trente ans de décentralisation outre-mer : un paysage complètement renouvelé / Jean-Philippe THIELLAY in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, n° 4 (2012 avril)

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Ressources humaines : les défis de la gestion du personnel en outre-mer / Sylvie FAGNART in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2114 (2012 20 février)

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365 000 Domiens vivent en métropole / Sarah ABDOUNI in INSEE Première, n° 1389 (2012 février)

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Partir en congé bonifié / Sylvie FAGNART in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2105 (2011 12 décembre)

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Guyane et Martinique : décryptage / Patrick LINGIBE in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, n° 12 (2011 1er décembre)

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Le régime des congés bonifiés / Bruno COHEN-BACRIE in Technicités, n° 219 (2011 23 novembre)

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Le nouveau Département de Mayotte. Espoirs et réalités / Michel VERPEAUX in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 30 (2011 19 septembre)

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Contrôle des actes des collectivités territoriales et violation du principe de libre administration / Michel VERPEAUX in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 30 (2011 19 septembre)

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REPERES ET REFERENCES STATISTIQUES SUR LES ENSEIGNEMENTS, LA FORMATION ET LA RECHERCHE (AERS 2011) / Michel QUERE (01/09/2011)

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Arrêté du 25 août 2011 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 198 (2011 27 août)

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Le congé bonifié suppose que l'agent ait ses intérêts en outre-mer in La Lettre de l'employeur territorial, n° 1257 (2011)

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Avis réservé de l'assemblée de Polynésie sur le projet de loi Penchard in AFP, n° ind (14/04/2011)

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La Polynésie s'enfonce dans l'instabilité politique / Maurice SAL in Les Échos, n° ind (05/04/2011)

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"La France, c'est Nice et Mayotte !" in France Soir, n° ind (04/04/2011)

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Mayotte, 101e département français / Juliette CAMUZARD in Aujourd'hui en France, n° ind (31/03/2011)

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Mayotte devient le 101e département français / Bernard GROLLIER in Les Échos, n° ind (31/03/2011)

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OUTREMER-GOUVERNEMENT in AFP, n° ind (28/03/2011)

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Les défis économiques et sociaux de Mayotte, 101e département français / Marie VISOT in Le Figaro, n° ind (23/03/2011)

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Les sénateurs s'inquiètent pour Saint-Pierre-et-Miquelon in Les Échos, n° ind (08/03/2011)

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Le régime transitoire de l'indemnité d'éloignement n'est pas extensible in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, n° 2 (2011 mars-avril)

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Le département et la région vont disparaître en Martinique et en Guyane / Philippe MOREAU in Les Échos, n° ind (27/01/2011)

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Départements d'outre-mer : le redressement économique se fait toujours attendre / Philippe MOREAU in Les Échos, n° ind (07/01/2011)

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Outre-mer : les réformes prennent du retard / Philippe MOREAU in Les Échos, n° ind (03/01/2011)

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Prise en charge des frais de changement de résidence entre la métropole et l'outremer - Prise en charge du conjoint quel que soit son statut - Condition - Vie effective sous le toit de l'agent in Cahiers de la fonction publique, n° 304 (2010 octobre)

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Pas de congé bonifié vers l'Outre-mer pour un agent né en métropole et y ayant toujours vécu in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, n° 4 (2010 juillet-août)

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Polynésie : début de la mission chargée de proposer une réforme électorale in AFP, n° ind (27/05/2010)

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L'instabilité politique s'accroit en polynésie française in AFP, n° ind (10/04/2010)

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Quatre textes de loi sur L'Outre-mer en 2010 in AFP, n° ind (03/03/2010)

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L'outre-mer / Jean-Philippe THIELLAY in Cahiers de la fonction publique, n° 298 (2010 mars)

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Polynésie: réaction prudentes aux propos de sarkozy sur le changement de scrutin in AFP, n° ind (20/01/2010)

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Polynésie ; réactions prudentes aux propos de sarkozy sur le changement de scrutin in AFP, n° ind (20/01/2010)

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L'Outre-mer toujours dans l'attente du RSA / Emmanuelle STROESSER in Maires de France, n° 265 (2010 janvier)

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Instabilité politique en Polynésie : le gouvernement responsable, selon le PS in AFP, n° ind (27/11/2009)

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Gaston Tong Sang nouveau président de Polynésie Française in AFP, n° ind (24/11/2009)

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L'OUTRE-MER FRANCAIS : OÙ EN SOMMES-NOUS ? in Regards sur l'actualité, n° 355 (2009 novembre)

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Le président du conseil régional de Guadeloupe... in AFP, n° ind (23/06/2009)

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Estrosi fait campagne à la Réunion in Le Figaro, n° ind (03/06/2009)

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Le délégué interministériel Karam propose un débat à Domota in AFP, n° ind (23/04/2009)

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BENEFICIAIRES DE L'AIDE SOCIALE DEPARTEMENTALE EN 2007 / Guillaume BAILLEAU (01/04/2009)

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MAYOTTE : RECENSEMENT DE LA POPULATION 2007. UNE POPULATION MULTIPLIEE PAR QUATRE EN 30 ANS in INSEE Première, n° 1231 (2009 avril)

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Sénat : 1,5 milliard d'euros enjeu pour les entreprises d'outre-mer in Les Échos, n° ind (10/03/2009)

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"Inquiétante disparition d'îles" / Denis HELME in La Dépêche de Tahiti, n° ind (19/02/2009)

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UN EXEMPLE DE PLASTICITE DE NOTRE DROIT PUBLIC : L'INDIVISIBILITE DE LA REPUBLIQUE FACE AUX PARTICULARISMES D'OUTRE-MER in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, n° 6/09 (2009 juillet)

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Outremer : Mme Penchard (UMP) dénonce des "propos mensongers" de M. Lurel (PS). in AFPmnet, n° ind (07/05/2008)

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YVES JEGO Un inconditionnel récompensé. / Anna BITTON in Le Point, n° ind (27/03/2008)

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Paris accepte d'amender son projet de loi-programme pour l'outre-mer. / Philippe MOREAU in Les Échos, n° ind (26/03/2008)

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La loi-programme pour l'outre-mer soumise aux aléas budgétaires. / Philippe MOREAU in Les Échos, n° ind (07/02/2008)

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DEUX ANS DE POLITIQUE DU LOGEMENT EN OUTRE-MER. RAPPORT DE LA COMMISSION DES FINANCES, DU CONTROLE BUDGETAIRE ET DES COMPTES ECONOMIQUES DE LA NATION (MAI 2008). DOCUMENT ELABORE PAR HENRI TORRE, SENATEUR in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5466, cahier détaché n° 2 (2008 29 août)

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PROJET DE LOI DE PROGRAMME POUR LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET LA PROMOTION DE L'EXCELLENCE OUTRE-MER in Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental, n° 9 (2008 31 mars)

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REMUNERATIONS, LOI-PROGRAMME, INSTITUTIONS : L'OUTRE-MER A L'HEURE DES REFORMES in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 31/1945 (2008 25 août)

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LA "SURPENSION" DES FONCTIONNAIRES RETRAITES D'OUTRE-MER : UNE FRAUDE SOCIALE SOUS LES COCOTIERS in Recueil Dalloz, n° 4 (2008 24 janvier)

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LA FRANCE EST-ELLE MENACEE PAR UN TSUNAMI ? in Science et vie, n° 1086 (2008 mars)

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MAYOTTE : VERS UNE DEPARTEMENTALISATION PROGRESSIVE ET ADAPTEE ? in Civique, n° 172 (2008 octobre)

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LES REGLES DU CONGE BONIFIE EN 10 QUESTIONS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 6/1920 (2008 11 février)

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BUDGET 2009 : L'EMPREINTE DE LA RGPP in Civique, n° 174 (2008 décembre)

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L'Elysée et Matignon reprennent en main le dossier calédonien / Xavier TERNISIEN in Le Monde, n° ind (22/12/2007)

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Loi n° 2007-1720 du 7 décembre 2007 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 285 (2007 8 décembre)

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Loi organique n° 2007-1719 du 7 décembre 2007 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 285 (2007 8 décembre)

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Les ambassadeurs de France en mission dans les régions françaises. in AFPmnet, n° ind (23/08/2007)

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Le gouvernement veut endiguer l'immigration irrégulière en Guyane. in Les Échos, n° ind (17/08/2007)

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OUTRE-MER - Christian Estrosi prépare une réforme du mode de scrutin en Polynésie / Xavier TERNISIEN in Le Monde, n° ind (03/08/2007)

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LA DIFFICILE LOCALISATION DE LA "RESIDENCE HABITUELLE" ENTER METROPOLE ET OUTRE-MER in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, n° 2 (2007 mars-avril)

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LA FRANCE D'OUTRE-MER ET LA REPUBLIQUE in Revue française d'administration publique, n° 123 (2007)

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OUTRE-MER : QUELLES STRATEGIES DE DEVELOPPEMENT? in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 30/1896 (2007 6 août)

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LA PECHE ET L'AQUACULTURE EN OUTRE-MER in Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental, n° 14 (2006 4 juillet)

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REFORME DES STATUTS DE L'OUTRE-MER in RFDA Revue Française de Droit Administratif, n° 4 (2007 juillet-août)

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FRAIS DE CHANGEMENT DE RESIDENCE ET MISE A DISPOSITION in Droit administratif, n° 10 (2007 octobre)

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CONTROLE DES QUIRATS : L'ADMINISTRATION EST-ELLE TIREE D'AFFAIRE? in Les Petites Affiches, n° 148 (2007 25 juillet)

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DEUX ANS DE CONTENTIEUX DES "LOIS DU PAYS" DE LA POLYNESIE FRANCAISE DEVANT LE CONSEIL D'ETAT in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 43 (2007 17 décembre)

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TRANSFERTS DE COMPETENCES ET AVENIR DE LA NOUVELLE-CALEDONIE in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 41 (2007 3 décembre)

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LA FRANCE ET SES OUTRE-MERS in Regards sur l'actualité, n° 323 (2006 août-septembre)

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L'INSAISISSABLE LOCALISATION DE LA RESIDENCE HABITUELLE DE CERTAINS AGENTS PUBLICS in Cahiers de la fonction publique, n° 262 (2006 décembre)

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LES "CONGES CUMULES" : UN VESTIGE DU DROIT COLONIAL MENACE PAR LE DROIT COMMUNAUTAIRE in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, n° 4 (2006 juillet-août)

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COLONISATION - L'UMP COLONISE L'HISTOIRE DE FRANCE ; Un historien poursuivi ; Christiane Taubira, députée divers gauche de Guyane : "Cefte loi envoie un message désastreux" ; Lionnel Luca, député UMP des Alpes-Maritimes : "Citez-moi un manuel où l'on parle des pieds-noirs" ; Editorial : Bête et méchant ; "Si l'Assemblée veut faire l'histoire..." ; Une loi longuement murie à droite ; L'Algérie attend un geste de Chirac / Didier ARNAUD in Libération, n° ind (30/11/2005)

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Droit du sol : Une violation "pour certains, un chantier prioritaire" pour d'autres. in Le Journal de l'Ile, n° ind (23/09/2005)

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Droit du sol : Estrosi donne raison à Baroin. in Libération, n° ind (22/09/2005)

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Droit du sol outre-mer : soutien de deux députés UMP de Guadeloupe à Baroin. in La Dépêche de Tahiti, n° ind (22/09/2005)

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Christian Estrosi : "Baroin a raison d'ouvrir le débat". in Les Nouvelles de Tahiti, n° ind (22/09/2005)

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Droit du sol : Estrosi approuve Baroin. in Le Figaro, n° ind (22/09/2005)

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Droit du sol : "Baroin a raison d'ouvrir le débat" (Estrosi). in AFPmnet, n° ind (21/09/2005)

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OUTRE-MER : CONFLITS, PARTICULARITES, PARTICULARISMES in RFDA Revue Française de Droit Administratif, n° 6 (2005 novembre-décembre)

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COLONISATION. LE MAL DE LA REPENTANCE in L'Express, n° 2841 (2005 du 15 au 21 décembre)

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LA CRISE POLITIQUE EN POLYNESIE FRANCAISE (2004-2005) in Regards sur l'actualité, n° 310 (2005 avril)

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DE LA DIFFICULTE D'EDIFIER UN STATUT SUR MESURE : LE NOUVEAU STATUT DE LA POLYNESIE FRANCAISE in Les Petites Affiches, n° 36 (2005 21 février)

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ESCLAVAGE, COLONISATION... LA MEMOIRE BLESSEE in Le Nouvel observateur, n° 2145 (2005 du 15 au 21 décembre)

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LA VIDEO-AUDIENCE DEVANT LES JURIDICTIONS ADMINISTRATIVES. A PROPOS DE L'ORDONNANCE DU 8 JUIN 2005 ET DU DECRET DU 10 AOUT 2005 in La Semaine juridique - édition générale, n° 41 (2005 12 octobre)

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QUELQUES REFLEXIONS SUR L'AMELIORATION DU PROCESSUS D'ADOPTION DES ENFANTS POLYNESIENS in Droit de la famille, n° 7-8 (2004 juillet-août)

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LES FONCTIONNAIRES D'OUTRE-MER in Cahiers de la fonction publique, n° 238 (2004 octobre)

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L'OUTRE-MER FRANCAIS. LA NOUVELLE DONNE INSTITUTIONNELLE in Études de la documentation française, n° 5193-94 (2004)

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SPECIAL OUTRE-MER. AMENAGEMENT : DES SCHEMAS ORIGINAUX ET INNOVANTS in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5237 (2004 9 avril)

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DECISION N° 2004-490 DU 12 FEVRIER 2004. LOI ORGANIQUE PORTANT STATUT D'AUTONOMIE DE LA POLYNESIE FRANCAISE, JO DU 2 MARS 2004, P. 4220 in Revue française de droit constitutionnel, n° 58 (2004 avril)

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DROIT CONSTITUTIONNEL LOCAL : LE NOUVEAU STATUT D'AUTONOMIE DE LA POLYNESIE FRANCAISE (LOI N° 2004-192 DU 27 FEVRIER 2004 PORTANT STATUT D'AUTONOMIE DE LA POLYNESIE FRANCAISE) in Revue française de droit constitutionnel, n° 60 (2004 octobre)

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