Résultat de la recherche
47 recherche sur le mot-clé
'ordures ménagères' 




DECHETS : LA LONGUE MARCHE DES PLANS DEPARTEMENTAUX in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4809 (1996 26 janvier)
[article] DECHETS : LA LONGUE MARCHE DES PLANS DEPARTEMENTAUX In Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - n° 4809 - 01/01/1996 [Article de périodique] . - p. 56 à 58.
Mots-clés : ENVIRONNEMENT ; TRAITEMENT DES DECHETS
ordures ménagèresRésumé : La loi du 13 juillet 1992 a prévu l'élaboration de plans définissant, au niveau du département, les quantités de déchets à traiter et les moyens du traitement. Ces plans doivent être publiés le 3 février 1996 mais la plupart des départements ne sont pas encore prêts. On constate une certaine disparité entre les 27 plans déjà publiés. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=98970 [article]
Titre : DECHETS : LA LONGUE MARCHE DES PLANS DEPARTEMENTAUX Type de document : Article de périodique Titre du périodique : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment Numéro : n° 4809 Date de parution : 01/01/1996 Article en page(s) : p. 56 à 58 Ancienne cote : PERD0506 Mots-clés : ENVIRONNEMENT ; TRAITEMENT DES DECHETS
ordures ménagèresRésumé : La loi du 13 juillet 1992 a prévu l'élaboration de plans définissant, au niveau du département, les quantités de déchets à traiter et les moyens du traitement. Ces plans doivent être publiés le 3 février 1996 mais la plupart des départements ne sont pas encore prêts. On constate une certaine disparité entre les 27 plans déjà publiés. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=98970 DECHETS MENAGERS : LES POISONS DES POUBELLES in Vie publique, n° 253 (1995 mars)
[article] DECHETS MENAGERS : LES POISONS DES POUBELLES In Vie publique - n° 253 - 01/01/1995 [Article de périodique] . - p. 70 à 72.
Mots-clés : POLLUTION
ordures ménagères ; déchets ménagers ; protection de l'environnement.Résumé : Les déchets ménagers spéciaux et les déchets toxiques en quantités dispersées posent des problèmes. De nombreuses municipalités tentent de les extraire du flux des ordures ménagères. Mais l'efficacité des collectes sélectives est-elle à la mesure de leur coût ? Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=97002 [article]
Titre : DECHETS MENAGERS : LES POISONS DES POUBELLES Type de document : Article de périodique Titre du périodique : Vie publique Numéro : n° 253 Date de parution : 01/01/1995 Article en page(s) : p. 70 à 72 Ancienne cote : PERD0538 Mots-clés : POLLUTION
ordures ménagères ; déchets ménagers ; protection de l'environnement.Résumé : Les déchets ménagers spéciaux et les déchets toxiques en quantités dispersées posent des problèmes. De nombreuses municipalités tentent de les extraire du flux des ordures ménagères. Mais l'efficacité des collectes sélectives est-elle à la mesure de leur coût ? Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=97002 Circulaire n° 95-28 du 3 mars 1995 in Bulletin officiel des ministères chargés de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports, n° 95/13 (1995 20 mai)
[article] Circulaire n° 95-28 du 3 mars 1995 In Bulletin officiel des ministères chargés de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports - n° 95/13 - 01/01/1995 [Article de périodique] . - p. 148 et 149.
Mots-clés : ENVIRONNEMENT
ordures ménagèresRésumé : Plans d'élimination des déchets ménagers et assimilés. Modifications introduites par la loi n° 95-101 du 2 février 1995. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=96219 [article]
Titre : Circulaire n° 95-28 du 3 mars 1995 Type de document : Article de périodique Titre du périodique : Bulletin officiel des ministères chargés de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports Numéro : n° 95/13 Date de parution : 01/01/1995 Article en page(s) : p. 148 et 149 Ancienne cote : PERD0374 Mots-clés : ENVIRONNEMENT
ordures ménagèresRésumé : Plans d'élimination des déchets ménagers et assimilés. Modifications introduites par la loi n° 95-101 du 2 février 1995. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=96219 Arrêté du 31 mai 1994 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 132 (1994 9 juin)
[article]
Titre : Arrêté du 31 mai 1994 Type de document : Texte réglementaire Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets Numéro : n° 132 Date de parution : 01/01/1994 Article en page(s) : p. 8332 Mots-clés : ENVIRONNEMENT ; COMMUNE
ordures ménagères ; stations de transit.Résumé : Installations intercommunales de traitement des déchets ménagers et assimilés. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=90650 [article] Arrêté du 31 mai 1994 In Journal Officiel - Lois et décrets - n° 132 - 01/01/1994 [Texte réglementaire] . - p. 8332.
Mots-clés : ENVIRONNEMENT ; COMMUNE
ordures ménagères ; stations de transit.Résumé : Installations intercommunales de traitement des déchets ménagers et assimilés. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=90650 CONSTRUCTION ET EXPLOITATION D'UNE USINE D'INCINERATION DE RESIDUS URBAINS AVEC RECUPERATION D'ENERGIE : IMPACTS FINANCIERS DE DIFFERENTS MONTAGES JURIDIQUES / Jean-Michel LAUDRIN (01/01/1994)
Titre : CONSTRUCTION ET EXPLOITATION D'UNE USINE D'INCINERATION DE RESIDUS URBAINS AVEC RECUPERATION D'ENERGIE : IMPACTS FINANCIERS DE DIFFERENTS MONTAGES JURIDIQUES Type de document : Ouvrage Auteurs : Jean-Michel LAUDRIN Editeur : Paris : La Lettre du cadre territorial Année : 01/01/1994 Collection : Dossiers d'experts - Boîte à outils Pages : 52 p. + 144 p. (annexes, n.p.) Mots-clés : ENVIRONNEMENT
ordures ménagères ; déchets urbainsRésumé : Ce dossier d'experts se propose d'approcher l'impact des différents montages juridiques et financiers sur les acteurs concernés par des projets intégrant comme technique de valorisation des déchets l'incinération avec récupération d'énergie, dans l'hypothèse où un syndicat de communes en est l'initiateur. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=25927 CONSTRUCTION ET EXPLOITATION D'UNE USINE D'INCINERATION DE RESIDUS URBAINS AVEC RECUPERATION D'ENERGIE : IMPACTS FINANCIERS DE DIFFERENTS MONTAGES JURIDIQUES [Ouvrage] / Jean-Michel LAUDRIN . - Paris : La Lettre du cadre territorial, 01/01/1994 . - 52 p. + 144 p. (annexes, n.p.) ; 21X30. - (Dossiers d'experts - Boîte à outils) .
Mots-clés : ENVIRONNEMENT
ordures ménagères ; déchets urbainsRésumé : Ce dossier d'experts se propose d'approcher l'impact des différents montages juridiques et financiers sur les acteurs concernés par des projets intégrant comme technique de valorisation des déchets l'incinération avec récupération d'énergie, dans l'hypothèse où un syndicat de communes en est l'initiateur. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=25927 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité BRC317-1 BRC317 OUVRAGE Centre de documentation Disponible Décret n° 94-772 du 31 août 1994 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 205 (1994 4 septembre)
PermalinkINCINERATION OU COLLECTE SELECTIVE, FAUT-IL CHOISIR ? in Le Courrier des maires et des élus locaux, n° 20 (1994 du 23 septembre au 6 octobre)
PermalinkLA LENTE APPLICATION DE LA LOI SUR LES DECHETS MENAGERS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 1250/8 (1994 21 février)
PermalinkCirculaire du 1er décembre 1992 in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4654 (1993 5 février)
PermalinkLA COLLECTE DU VERRE in Vie publique, n° 241 (1993-1994 décembre-janvier)
PermalinkLES SERVICES DE RESEAUX EN FRANCE. INTERCOMMUNALITE. MODES DE GESTION / Aliette DELAMARRE (01/01/1992)
PermalinkArrêté du 18 août 1992 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 191 (1992 19 août)
PermalinkCOLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS in Journal des communes, n° 4 (1992 avril)
PermalinkLES DECHETTERIES : POURQUOI, COMMENT, A QUEL PRIX ? in La Lettre du cadre territorial, n° 78 (1992 septembre)
PermalinkDécret n° 92-798 du 18 août 1992 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 191 (1992 19 août)
PermalinkELIMINATION D'EMBALLAGES MENAGERS : LES VILLES NE SERONT PLUS SEULES A PAYER in Le Moniteur des villes, n° 16 (1992 juin)
PermalinkENVIRONNEMENT ET COLLECTIVITES LOCALES : I. COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS : PRIORITE A LA VALORISATION. II. INDUSTRIE : L'HORIZON EST AUX DECHETS ULTIMES in Élu local, n° 208 et 209 (1992 mars et avril)
PermalinkENVIRONNEMENT : LA DECENNIE CAPITALE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° ind (1992 janvier)
PermalinkArrêté du 25 janvier 1991 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 58 (1991 8 mars)
PermalinkCOLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS in Journal des communes, n° ind (1991 janvier)
PermalinkLES DECHETS in RCL La revue des collectivités locales, n° 221 (1991 juin)
PermalinkDECHETS : L'HEURE EST A LA VALORISATION in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 1130/32 (1991 2 septembre)
PermalinkLES DECHETS ET LES MAIRIES : SPLENDEURS ET MISERES DE 15 ANS DE VIE COMMUNE in Communes modernes, n° 344 (1991 juillet)
PermalinkPROPRETE URBAINE : TOUJOURS PLUS in Le Moniteur des villes, n° 5 (1991 mai)
PermalinkREGARD DANS LA POUBELLE DES FRANCAIS in Consommation et mode de vie, n° 55 (1991 31 janvier)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkDECHARGES : PLUS JAMAIS CA ! in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4511 (1990 11 mai)
PermalinkPermalinkL'ELIMINATION DES ORDURES MENAGERES in La Vie communale et départementale, n° 722 (1989 janvier)
PermalinkEFFICACITE ET JUSTICE : CRITERES POUR LE CHOIX D'UN MODE DE FINANCEMENT D'UN SERVICE D'ENLEVEMENT DES ORDURES in Politiques et management public, n° 3 (1989 septembre)
PermalinkDECHETS in Communes modernes, n° 319 et 323 (1989 juin et octobre)
PermalinkDECHETS MENAGERS : ELIMINER ! in Communes modernes, n° 319 (1989 juin)
PermalinkL'ELIMINATION DES ORDURES MENAGERES in La Vie communale et départementale, n° 712 (1988 mars)
PermalinkLES STATIONS DE TRANSIT D'ORDURES MENAGERES / Agence nationale pour la récupération et l'élimination des déchets in Cahiers techniques de la direction de la prévention des pollutions, n° 22 (1988)
PermalinkLA POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT DU DEPARTEMENT DE L'ISERE in Administration, n° 139 (1988 15 avril)
PermalinkCOMPOST D'ORDURES MENAGERES : LA QUALITE AVANT TOUT in Départements et communes, n° 26 (1987 janvier)
PermalinkL'ELIMINATION DES ORDURES MENAGERES in La Vie communale et départementale, n° 703 et 704-705 (1987 juin et juillet-août)
PermalinkLA CROISSANCE DES DECHETS MENAGERS in Économie et statistique, n° 185 (1986 février)
PermalinkDECHETS : LA COLLECTE DANS LES ENSEMBLES PAVILLONNAIRES in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 7 (1986 du 7 au 20 avril)
PermalinkDECHETS, NETTOIEMENT, OU EN EST LA PROPRETE DES VILLES ? in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 12 (1985 du 17 au 30 juin)
PermalinkLES DECHETS SOLIDES EN MILIEU RURAL in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 19 (1985 du 21 octobre au 3 novembre)
PermalinkLA COLLECTE SELECTIVE DES ORDURES MENAGERES / Agence nationale pour la récupération et l'élimination des déchets in Cahiers techniques de la direction de la prévention des pollutions, n° 13 (1984)
PermalinkRESIDUS URBAINS : LES DECHARGES CONTROLEES in Départements et communes, n° 5 (1984 juin)
PermalinkL'ELIMINATION DES ORDURES MENAGERES in Guide pratique de l'élu, n° 9 (1982 mars)
PermalinkELIMINATION DES DECHETS DES MENAGES / Agence nationale pour la récupération et l'élimination des déchets in Cahiers techniques de la direction de la prévention des pollutions, n° 3 (1979)
Permalink