Portail documentaire

5 recherche sur le mot-clé 'lois grenelle'    

Les industriels accompagnent la RT 2012 / Isabelle DUFFAURE-GALLAIS in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5608, Numéro spécial mai 2011 (2011 20 mai)

ISBD Vue détaillée [article] Les industriels accompagnent la RT 2012 In Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - n° 5608, Numéro spécial mai 2011 - 20/05/2011 [Article de périodique] / Isabelle DUFFAURE-GALLAIS ; Julie NICOLAS . - p. 6-11. Mots-clés : LOI GRENELLE 1 ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; GARANTIE DECENNALE ; REGLEMENTATION THERMIQUE ; GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT ; PERFORMANCE ENERGETIQUE lois grenelle Résumé : Dossier qui présente les solutions techniques proposées par les industriels pour répondre aux objectifs de performance énergétique imposés par la prochaine réglementation thermiques, la RT 2012 : étanchéité à l'air, conception bioclimatique, chasse aux ponts thermiques etc.. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=217211 [article]  Titre : Les industriels accompagnent la RT 2012 Type de document : Article de périodique Auteurs : Isabelle DUFFAURE-GALLAIS ; Julie NICOLAS Titre du périodique : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment Numéro : n° 5608, Numéro spécial mai 2011 Date de parution : 20/05/2011 Article en page(s) : p. 6-11 Ancienne cote : PERD0506 Mots-clés : LOI GRENELLE 1 ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; GARANTIE DECENNALE ; REGLEMENTATION THERMIQUE ; GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT ; PERFORMANCE ENERGETIQUE lois grenelle Résumé : Dossier qui présente les solutions techniques proposées par les industriels pour répondre aux objectifs de performance énergétique imposés par la prochaine réglementation thermiques, la RT 2012 : étanchéité à l'air, conception bioclimatique, chasse aux ponts thermiques etc.. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=217211

Les infrastructures de transport prennent le virage de la construction durable / Julien BEIDELER in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5608 (2011 20 mai)

ISBD Vue détaillée [article] Les infrastructures de transport prennent le virage de la construction durable In Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - n° 5608 - 20/05/2011 [Article de périodique] / Julien BEIDELER . - p. 21. Mots-clés : TRANSPORT ROUTIER ; RESEAU ROUTIER ; LOI GRENELLE 1 ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; INFRASTRUCTURE DE TRANSPORT ; GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT lois grenelle Résumé : Cet article dresse un bilan des objectifs et des réalisations, deux ans après sa signature, de la convention d'engagement volontaire "infrastructures routières, voirie et espace public urbain" parmi lesquels la création de l'IDRRIM (Institut des routes, des rues et des infrastructures pour la mobilité) a constitué un engagement majeur. Dans un contexte économique difficile, les résultats enregistrés par la convention pour 2010 en matière de développement durable sont encourageants et l'IDRRIM a prouvé son utilité pour éclairer les décisions de politique publique. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=217185 [article]  Titre : Les infrastructures de transport prennent le virage de la construction durable Type de document : Article de périodique Auteurs : Julien BEIDELER Titre du périodique : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment Numéro : n° 5608 Date de parution : 20/05/2011 Article en page(s) : p. 21 Ancienne cote : PERD0506 Mots-clés : TRANSPORT ROUTIER ; RESEAU ROUTIER ; LOI GRENELLE 1 ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; INFRASTRUCTURE DE TRANSPORT ; GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT lois grenelle Résumé : Cet article dresse un bilan des objectifs et des réalisations, deux ans après sa signature, de la convention d'engagement volontaire "infrastructures routières, voirie et espace public urbain" parmi lesquels la création de l'IDRRIM (Institut des routes, des rues et des infrastructures pour la mobilité) a constitué un engagement majeur. Dans un contexte économique difficile, les résultats enregistrés par la convention pour 2010 en matière de développement durable sont encourageants et l'IDRRIM a prouvé son utilité pour éclairer les décisions de politique publique. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=217185

Régime de responsabilité applicable après réception / MENARD Emmanuelle in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5608 (2011 20 mai)

ISBD Vue détaillée [article] Régime de responsabilité applicable après réception In Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - n° 5608 - 20/05/2011 [Article de périodique] / MENARD Emmanuelle . - p. 61-62. Mots-clés : LOI GRENELLE 1 ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; GARANTIE DECENNALE ; REGLEMENTATION THERMIQUE ; GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT lois grenelle ; rt 2012 Résumé : Quatrième des six fiches pratiques consacrées à la RT2012, la nouvelle réglementation thermique applicable à partir du 28 octobre 2011et à la responsabilité des constructeurs. Celle-ci traite de la question des effets de cette nouvelle réglementation sur la responsabilité décennale des constructeurs après réception de l'ouvrage. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=217204 [article]  Titre : Régime de responsabilité applicable après réception Type de document : Article de périodique Auteurs : MENARD Emmanuelle Titre du périodique : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment Numéro : n° 5608 Date de parution : 20/05/2011 Article en page(s) : p. 61-62 Ancienne cote : PERD0506 Mots-clés : LOI GRENELLE 1 ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; GARANTIE DECENNALE ; REGLEMENTATION THERMIQUE ; GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT lois grenelle ; rt 2012 Résumé : Quatrième des six fiches pratiques consacrées à la RT2012, la nouvelle réglementation thermique applicable à partir du 28 octobre 2011et à la responsabilité des constructeurs. Celle-ci traite de la question des effets de cette nouvelle réglementation sur la responsabilité décennale des constructeurs après réception de l'ouvrage. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=217204

Les lois Grenelle : droit de l'environnement de crise ou droit de l'environnement en crise / Agathe VAN LANG in Droit administratif, n° 2 (2011 février)

ISBD Vue détaillée [article] Les lois Grenelle : droit de l'environnement de crise ou droit de l'environnement en crise In Droit administratif - n° 2 - 01/02/2011 [Article de périodique] / Agathe VAN LANG . - p. 9-17. Mots-clés : ENVIRONNEMENT ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; ECOLOGIE ; POLLUTION ; LOI GRENELLE 1 lois grenelle Résumé : Etude qui analyse la portée des lois Grenelle justifiés par la nécessité de répondre à l'urgence écologique. Malgré l'effort de concertation, de transversalité juridique et leur caractère globalisant et prospectif, l'auteur décèle dans ces lois une image floue et brouillée du droit de l'environnement. L'étude aborde la contribution des lois Grenelle à la définition du droit de la crise écologiqe : globalisation, anticipation, écologisation, publicisation et traite des stigmates de la crise du droit : dilution, confusion, complexification, régression. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=215380 [article]  Titre : Les lois Grenelle : droit de l'environnement de crise ou droit de l'environnement en crise Type de document : Article de périodique Auteurs : Agathe VAN LANG Titre du périodique : Droit administratif Numéro : n° 2 Date de parution : 01/02/2011 Article en page(s) : p. 9-17 Ancienne cote : PERD0475 Mots-clés : ENVIRONNEMENT ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; ECOLOGIE ; POLLUTION ; LOI GRENELLE 1 lois grenelle Résumé : Etude qui analyse la portée des lois Grenelle justifiés par la nécessité de répondre à l'urgence écologique. Malgré l'effort de concertation, de transversalité juridique et leur caractère globalisant et prospectif, l'auteur décèle dans ces lois une image floue et brouillée du droit de l'environnement. L'étude aborde la contribution des lois Grenelle à la définition du droit de la crise écologiqe : globalisation, anticipation, écologisation, publicisation et traite des stigmates de la crise du droit : dilution, confusion, complexification, régression. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=215380

La loi Grenelle II et les documents de planification territoriale / Alexandre GRABOY-GROBESCO in Droit administratif, n° 2 (2011 février)

ISBD Vue détaillée [article] La loi Grenelle II et les documents de planification territoriale In Droit administratif - n° 2 - 01/02/2011 [Article de périodique] / Alexandre GRABOY-GROBESCO . - p. 18-24. Mots-clés : ENVIRONNEMENT ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; ECOLOGIE ; LOI GRENELLE 1 ; PLU ; SCOT loi grenelle 2 ; lois grenelle Résumé : Etude qui analyse l'impact de la loi Grenelle II du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement sur le droit de l'urbanisme et plus particulièrement sur les documents de planification et de stratégie locales. L'auteur examine les nouveaux objectifs et moyens reconnus aux schémas de cohérence territoriale (SCOT) au service d'une cohérence territoriale renforcée et l'évolution du cadre juridique des plans locaux d'urbanisme (PLU). Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=215387 [article]  Titre : La loi Grenelle II et les documents de planification territoriale Type de document : Article de périodique Auteurs : Alexandre GRABOY-GROBESCO Titre du périodique : Droit administratif Numéro : n° 2 Date de parution : 01/02/2011 Article en page(s) : p. 18-24 Ancienne cote : PERD0475 Mots-clés : ENVIRONNEMENT ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; ECOLOGIE ; LOI GRENELLE 1 ; PLU ; SCOT loi grenelle 2 ; lois grenelle Résumé : Etude qui analyse l'impact de la loi Grenelle II du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement sur le droit de l'urbanisme et plus particulièrement sur les documents de planification et de stratégie locales. L'auteur examine les nouveaux objectifs et moyens reconnus aux schémas de cohérence territoriale (SCOT) au service d'une cohérence territoriale renforcée et l'évolution du cadre juridique des plans locaux d'urbanisme (PLU). Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=215387