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2 recherche sur le mot-clé 'loi n° 2016-1087 du 8 aoÛt 2016 pour la reconquÊte de la biodiversitÉ, de la nature et des paysages'    

Dernière ligne droite pour les PLU verts / Nathalie COULAUD in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5889 (30/09/2016)

ISBD Vue détaillée [article] Dernière ligne droite pour les PLU verts In Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - N°5889 - 30/09/2016 [Article de périodique] / Nathalie COULAUD . - p. 82-84. Mots-clés : PLU ; SCOT ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT ; PADD ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ; ZONAGE ; URBANISME orientation d'amenagement et de programmation ep oap ; loi n° 2016-1087 du 8 aoÛt 2016 pour la reconquÊte de la biodiversitÉ, de la nature et des paysages Résumé : Dès le 1er janvier 2017, les plans locaux d'urbanisme (PLU) devront inclure les éléments du Grenelle. Cet article revient sur cet exercice rendu compliqué par la multiplication des textes depuis 2009. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=568221 [article]  Titre : Dernière ligne droite pour les PLU verts Type de document : Article de périodique Auteurs : Nathalie COULAUD Titre du périodique : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment Numéro : N°5889 Date de parution : 30/09/2016 Article en page(s) : p. 82-84 Mots-clés : PLU ; SCOT ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT ; PADD ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ; ZONAGE ; URBANISME orientation d'amenagement et de programmation ep oap ; loi n° 2016-1087 du 8 aoÛt 2016 pour la reconquÊte de la biodiversitÉ, de la nature et des paysages Résumé : Dès le 1er janvier 2017, les plans locaux d'urbanisme (PLU) devront inclure les éléments du Grenelle. Cet article revient sur cet exercice rendu compliqué par la multiplication des textes depuis 2009. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=568221

Loi Biodiversité : ce qu’il faut retenir, point par point / Philie MARCANGELO-LEOS in Journal des communes, N°2194 (01/09/2016)

ISBD Vue détaillée [article] Loi Biodiversité : ce qu’il faut retenir, point par point In Journal des communes - N°2194 - 01/09/2016 [Article de périodique] / Philie MARCANGELO-LEOS . - p. 22-24. Mots-clés : PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; BIODIVERSITE ; PAYSAGE ; SCHEMA REGIONAL DE COHERENCE ECOLOGIQUE ; ESPACE NATUREL ; PRODUIT PHYTOSANITAIRE loi n° 2016-1087 du 8 aout 2016 pour la reconquete de la biodiversite, de la nature et des paysages ; prejudice ecologique ; strategie nationale pour la biodiversite ; strategie regionale pour la biodiversite ; comite national pour la biodiversite ; compensation ecologique ; zone de conservation halieutique ; reserve biologique ; atlas des paysages Résumé : "Adopté lors d’un vote ultime à l’Assemblée nationale, le 20 juillet dernier, le projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, totalise 174 articles répartis en sept titres, dont un grand nombre intéressent très directement les collectivités territoriales." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=569866 [article]  Titre : Loi Biodiversité : ce qu’il faut retenir, point par point Type de document : Article de périodique Auteurs : Philie MARCANGELO-LEOS Titre du périodique : Journal des communes Numéro : N°2194 Date de parution : 01/09/2016 Article en page(s) : p. 22-24 Mots-clés : PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; BIODIVERSITE ; PAYSAGE ; SCHEMA REGIONAL DE COHERENCE ECOLOGIQUE ; ESPACE NATUREL ; PRODUIT PHYTOSANITAIRE loi n° 2016-1087 du 8 aout 2016 pour la reconquete de la biodiversite, de la nature et des paysages ; prejudice ecologique ; strategie nationale pour la biodiversite ; strategie regionale pour la biodiversite ; comite national pour la biodiversite ; compensation ecologique ; zone de conservation halieutique ; reserve biologique ; atlas des paysages Résumé : "Adopté lors d’un vote ultime à l’Assemblée nationale, le 20 juillet dernier, le projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, totalise 174 articles répartis en sept titres, dont un grand nombre intéressent très directement les collectivités territoriales." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=569866