Portail documentaire

6 recherche sur le mot-clé 'forains'    

Arrêté du 15 janvier 1996 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 29 (1996 3 février)

Vue détaillée ISBD [article]  Titre : Arrêté du 15 janvier 1996 Type de document : Texte réglementaire Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets Numéro : n° 29 Date de parution : 01/01/1996 Article en page(s) : p. 1698 Mots-clés : FISCALITE forains ; fêtes foraines Résumé : Application des articles 1560, 1563 et 1564 du code général des impôts et modification des articles 124 A et 126 A à 126 D de l'annexe IV au code général des impôts. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=99411 [article] Arrêté du 15 janvier 1996 In Journal Officiel - Lois et décrets - n° 29 - 01/01/1996 [Texte réglementaire] . - p. 1698. Mots-clés : FISCALITE forains ; fêtes foraines Résumé : Application des articles 1560, 1563 et 1564 du code général des impôts et modification des articles 124 A et 126 A à 126 D de l'annexe IV au code général des impôts. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=99411

LES GENS DU VOYAGE : UN MILIEU DIFFICILE A CERNER in Communes modernes, n° 381 (1994 septembre)

ISBD Vue détaillée [article] LES GENS DU VOYAGE : UN MILIEU DIFFICILE A CERNER In Communes modernes - n° 381 - 01/01/1994 [Article de périodique] . - p. 24 et 25. Mots-clés : nomades ; forains Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=92692 [article]  Titre : LES GENS DU VOYAGE : UN MILIEU DIFFICILE A CERNER Type de document : Article de périodique Titre du périodique : Communes modernes Numéro : n° 381 Date de parution : 01/01/1994 Article en page(s) : p. 24 et 25 Ancienne cote : PERD0693 Mots-clés : nomades ; forains Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=92692

Décret n° 92-262 du 24 mars 1992 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 72 (1992 25 mars)

Vue détaillée ISBD [article]  Titre : Décret n° 92-262 du 24 mars 1992 Type de document : Texte réglementaire Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets Numéro : n° 72 Date de parution : 01/01/1992 Article en page(s) : p. 4105 Mots-clés : GENS DU VOYAGE nomades ; forains Résumé : Création de la Commission nationale consultative des gens du voyage. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=81125 [article] Décret n° 92-262 du 24 mars 1992 In Journal Officiel - Lois et décrets - n° 72 - 01/01/1992 [Texte réglementaire] . - p. 4105. Mots-clés : GENS DU VOYAGE nomades ; forains Résumé : Création de la Commission nationale consultative des gens du voyage. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=81125

LA FETE in Espaces, n° 116 (1992 juin et juillet)

ISBD Vue détaillée [article] LA FETE In Espaces - n° 116 - 01/01/1992 [Article de périodique] . - p. 19 à 44. Mots-clés : TOURISME forains ; fêtes foraines Résumé : La relation fête - tourisme est complexe. 'L'industrie du tourisme' doit encore faire beaucoup d'efforts pour intégrer la fête. Dans ce dossier, les exemples publiés montrent que la qualité de la relation fête - tourisme dépend de la maîtrise de la fête et d'une professionnalisation de son organisation et de sa gestion. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=86541 [article]  Titre : LA FETE Type de document : Article de périodique Titre du périodique : Espaces Numéro : n° 116 Date de parution : 01/01/1992 Article en page(s) : p. 19 à 44 Ancienne cote : PERD0835 Mots-clés : TOURISME forains ; fêtes foraines Résumé : La relation fête - tourisme est complexe. 'L'industrie du tourisme' doit encore faire beaucoup d'efforts pour intégrer la fête. Dans ce dossier, les exemples publiés montrent que la qualité de la relation fête - tourisme dépend de la maîtrise de la fête et d'une professionnalisation de son organisation et de sa gestion. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=86541

LE MAIRE ET LA REGLEMENTATION DU COMMERCE AMBULANT in Vie communale et départementale (La), n° 691 (1986 juin)

ISBD Vue détaillée [article] LE MAIRE ET LA REGLEMENTATION DU COMMERCE AMBULANT In Vie communale et départementale (La) - n° 691 - 01/01/1986 [Article de périodique] . - p. 151 à 158. Mots-clés : forains ; marchands ambulants Résumé : La jurisprudence tente de concilier le principe de la liberté du commerce et de l'industrie, d'une part, et les prérogatives du maire dans l'exercice de ses pouvoirs de police, d'autre part. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=62535 [article]  Titre : LE MAIRE ET LA REGLEMENTATION DU COMMERCE AMBULANT Type de document : Article de périodique Titre du périodique : Vie communale et départementale (La) Numéro : n° 691 Date de parution : 01/01/1986 Article en page(s) : p. 151 à 158 Ancienne cote : PERD0294 Mots-clés : forains ; marchands ambulants Résumé : La jurisprudence tente de concilier le principe de la liberté du commerce et de l'industrie, d'une part, et les prérogatives du maire dans l'exercice de ses pouvoirs de police, d'autre part. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=62535

POUR UNE POLITIQUE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE DANS LES ALPES-MARITIMES / Jean-Pierre ZIROTTI (01/01/1981)

Permalink