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VERS UN PLAN DE GESTION DES ESPACES NATURELS ET DU PATRIMOINE. LES RENCONTRES DE SAINT JEAN D'ARVEY DU 22 AU 24 SEPTEMBRE 1995 in Communes forestières de France, n° 3-4 (1995)

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[article] VERS UN PLAN DE GESTION DES ESPACES NATURELS ET DU PATRIMOINE. LES RENCONTRES DE SAINT JEAN D'ARVEY DU 22 AU 24 SEPTEMBRE 1995 In Communes forestières de France - n° 3-4 - 01/01/1995 [Article de périodique] . - p. 17 à 39.
Mots-clés : PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
forêts ; parcs naturels régionaux.
Résumé : Les rencontres de Saint Jean d'Arvey de septembre 1995 ont porté sur la place de l'élu local, communal et intercommunal, dans la gestion des espaces naturels et du patrimoine. L'objectif de ces journées était double : réfléchir sur les cohérences à trouver au regard de la multiplicité des textes réglementaires, des outils administratifs et financiers, des intérêts multiples et variés des acteurs concernés; dégager des pistes de réflexion pour la mise en oeuvre de plans de gestion des espaces naturels et du patrimoine.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=99025

[article]
Titre : VERS UN PLAN DE GESTION DES ESPACES NATURELS ET DU PATRIMOINE. LES RENCONTRES DE SAINT JEAN D'ARVEY DU 22 AU 24 SEPTEMBRE 1995
Type de document : Article de périodique
Titre du périodique : Communes forestières de France
Numéro : n° 3-4
Date de parution : 01/01/1995
Article en page(s) : p. 17 à 39
Ancienne cote : PERD2302
Mots-clés : PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
forêts ; parcs naturels régionaux.
Résumé : Les rencontres de Saint Jean d'Arvey de septembre 1995 ont porté sur la place de l'élu local, communal et intercommunal, dans la gestion des espaces naturels et du patrimoine. L'objectif de ces journées était double : réfléchir sur les cohérences à trouver au regard de la multiplicité des textes réglementaires, des outils administratifs et financiers, des intérêts multiples et variés des acteurs concernés; dégager des pistes de réflexion pour la mise en oeuvre de plans de gestion des espaces naturels et du patrimoine.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=99025

Circulaire DERF/SDEF/n° 94-3006 du 21 mars 1994 in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4715 (1994 8 avril)

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[article]
Titre : Circulaire DERF/SDEF/n° 94-3006 du 21 mars 1994
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Numéro : n° 4715
Date de parution : 01/01/1994
Article en page(s) : p. 274
Mots-clés : AGRICULTURE ; DECONCENTRATION
forêts ; aides de l'etat
Résumé : Subventions aux collectivités locales pour acquisitions de forêts. (Cette circulaire annule et remplace les circulaires DERF/SDEF/n° 3004 du 12 février 1991 et DERF/SDEF/n° 91-3013 du 7 octobre 1991).
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=90613

[article] Circulaire DERF/SDEF/n° 94-3006 du 21 mars 1994 In Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - n° 4715 - 01/01/1994 [Texte réglementaire] . - p. 274.
Mots-clés : AGRICULTURE ; DECONCENTRATION
forêts ; aides de l'etat
Résumé : Subventions aux collectivités locales pour acquisitions de forêts. (Cette circulaire annule et remplace les circulaires DERF/SDEF/n° 3004 du 12 février 1991 et DERF/SDEF/n° 91-3013 du 7 octobre 1991).
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=90613

CODE FORESTIER PRATIQUE 1994 (UNIFIE, COMMENTE ET COMPLETE) / Michel LAGARDE (01/01/1994)

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Titre : CODE FORESTIER PRATIQUE 1994 (UNIFIE, COMMENTE ET COMPLETE)
Type de document : Ouvrage
Auteurs : Michel LAGARDE
Editeur : Serres Castet : A compte d'auteur
Année : 01/01/1994
Pages : 531 p.
Mots-clés : DROIT
forêts
Résumé : Ce code contient les règles juridiques qui régissent les forêts de l'Etat (forêts domaniales), des régions, des départements, des communes, etc... ainsi que le statut de l'office national des forêts (ONF).
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=25526

CODE FORESTIER PRATIQUE 1994 (UNIFIE, COMMENTE ET COMPLETE) [Ouvrage] / Michel LAGARDE . - 1ère édition . - Serres Castet : A compte d'auteur, 01/01/1994 . - 531 p. ; 14X18.
Mots-clés : DROIT
forêts
Résumé : Ce code contient les règles juridiques qui régissent les forêts de l'Etat (forêts domaniales), des régions, des départements, des communes, etc... ainsi que le statut de l'office national des forêts (ONF).
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=25526
Exemplaires (1)

Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité
C5892-1 C5892 OUVRAGE Centre de documentation Disponible

INTEGRATION DES FORESTIERS SAPEURS in Journal Officiel - Assemblée Nationale - Questions, n° 36 (1994 5 septembre)

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[article] INTEGRATION DES FORESTIERS SAPEURS In Journal Officiel - Assemblée Nationale - Questions - n° 36 - 01/01/1994 [Article de périodique] . - p. 4459.
Mots-clés : AGRICULTURE ; ONF
forêts ; fonction publique territoriale. alpes maritimes.
Résumé : Question n° 13400 du 25 avril 1994 de M. Pierre Bachelet qui attire l'attention de M. le ministre de l'Agriculture et de la Pêche sur le désir des forestiers sapeurs des Alpes-Maritimes d'obtenir leur intégration au sein de la fonction publique territoriale. Réponse du ministre : Il appartient aux départements de prendre cette initiative en organisant des concours administratifs.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=91991

[article]
Titre : INTEGRATION DES FORESTIERS SAPEURS
Type de document : Article de périodique
Titre du périodique : Journal Officiel - Assemblée Nationale - Questions
Numéro : n° 36
Date de parution : 01/01/1994
Article en page(s) : p. 4459
Ancienne cote : 02KANQR
Mots-clés : AGRICULTURE ; ONF
forêts ; fonction publique territoriale. alpes maritimes.
Résumé : Question n° 13400 du 25 avril 1994 de M. Pierre Bachelet qui attire l'attention de M. le ministre de l'Agriculture et de la Pêche sur le désir des forestiers sapeurs des Alpes-Maritimes d'obtenir leur intégration au sein de la fonction publique territoriale. Réponse du ministre : Il appartient aux départements de prendre cette initiative en organisant des concours administratifs.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=91991

Arrêté du 12 août 1994 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 203 (1994 2 septembre)

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[article]
Titre : Arrêté du 12 août 1994
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : n° 203
Date de parution : 01/01/1994
Article en page(s) : p. 12734
Mots-clés : AGRICULTURE
forêts ; production de fruits ; semis de crataegus. protection des végétaux.
Résumé : Interdiction de plantation et de multiplication de certains végétaux sensibles au feu bactérien.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=91843

[article] Arrêté du 12 août 1994 In Journal Officiel - Lois et décrets - n° 203 - 01/01/1994 [Texte réglementaire] . - p. 12734.
Mots-clés : AGRICULTURE
forêts ; production de fruits ; semis de crataegus. protection des végétaux.
Résumé : Interdiction de plantation et de multiplication de certains végétaux sensibles au feu bactérien.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=91843

Instruction du 15 mars 1994 in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4715 (1994 8 avril)

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LES ACTIVITES INTERNATIONALES DE L'ONF in Arborescences, n° 47 (1993 novembre-décembre)

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COMMENT BIEN GERER SON PATRIMOINE VERT ? in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° ind (1993 février)

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Décret n° 93-1046 du 6 septembre 1993 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 207 (1993 6 et 7 septembre)

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Arrêté du 7 avril 1992 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 95 (1992 20, 21 et 22 avril)

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Arrêté du 20 novembre 1992 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 289 (1992 12 décembre)

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Arrêté du 3 juin 1992 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 138 (1992 15 et 16 juin)

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Arrêté du 3 juin 1992 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 138 (1992 15 et 16 juin)

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Arrêté du 3 juin 1992 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 138 (1992 15 et 16 juin)

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Arrêté du 3 juin 1992 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 138 (1992 15 et 16 juin)

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Décret n° 92-562 du 25 juin 1992 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 149 (1992 28 juin)

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Note DERF/SDAGF/N92/N°3029 du 16 novembre 1992 in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4646 (1992 11 décembre)

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Circulaire DERF/SDEF/N90 n° 3015 du 28 décembre 1990 / Ministère de l'Agriculture in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4551 (1991 15 février)

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Circulaire DERF/SDIB/C91 n° 3001 du 3 janvier 1991 / Ministère de l'Agriculture in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4551 (1991 15 février)

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Note DEPSE/SDTE/N/91 n° 7040 du 22 octobre 1991 / Ministère de l'Agriculture in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4591 (1991 22 novembre)

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DE LA MEDITERRANEE AU MERCANTOUR : LES FORETS DES ALPES-MARITIMES / Michel TARQUINY (01/01/1990)

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XIEME CONGRES DE L'UNION EUROPEENNE DES FORESTIERS. NIMES - NANCY. 25 AOUT - 2 SEPTEMBRE 1988 / Syndicat national des ingénieurs des travaux des eaux et forêts (01/01/1990)

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Décret n° 90-1212 du 21 décembre 1990 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 303 (1990 30 décembre)

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Décret n° 90-901 du 1er octobre 1990 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 233 (1990 7 octobre)

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FORESTERRANEE 1990 - 1ERE PARTIE in Forêt méditerranéenne, n° 3 tome XII (1990 novembre)

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Loi n° 90-357 du 17 avril 1990 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 95 (1990 22 avril)

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TEMPETES SUR LA FILIERE BOIS in Le Nouvel économiste, n° 740 (1990 6 avril)

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Décret n° 88-1275 du 30 décembre 1988 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 10 (1989 12 janvier)

Permalink
Décret n° 89-859 du 22 novembre 1989 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 275 (1989 26 novembre)

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Circulaire DERF/SDF/C 89/N° 3010 du 4 décembre 1989 in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4491 (1989 22 décembre)

Permalink
Circulaire DERF/SDF/C89/n° 3004 du 19 mai 1989 in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4465 (1989 23 juin)

Permalink
LES MISSIONS EDUCATIVES POUR LA FORET MEDITERRANEENNE / Bernard OLLIER in Forêt méditerranéenne, n° ind (juillet 1989)

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FORETS ET INDUSTRIES DU BOIS : STRUCTURES ET PERFORMANCES / François LEVEQUE (01/01/1988)

Permalink
Décret n° 88-348 du 11 avril 1988 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 87 (1988 13 avril)

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Décret n° 88-140 du 10 février 1988 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 36 (1988 12 février)

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LA COMMUNAUTE EUROPEENNE : FORETS / Commission des communautés européennes (01/01/1987)

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LA PLACE DES INTERETS FORESTIERS DANS L'URBANISME in Droit et ville, n° 22 (1987)

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L'EVOLUTION DES MARCHES DES PRODUITS FORESTIERS in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 3 (1987 16 janvier)

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FORETS in Revue juridique de l'environnement, n° 1 (1986)

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LES INCENDIES DE FORETS DANS LES ALPES-MARITIMES 1919-1939 / Isabelle CARRE in Recherches régionales, n° 3 (1986 juillet-septembre)

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Décret n° 86-1114 du 9 octobre 1986 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 241 (1986 16 octobre)

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Décret n° 86-154 du 30 janvier 1986 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 30 (1986 5 février)

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ONF : L'OFFICE FAIT PEAU NEUVE in Départements et communes, n° 23 (1986 octobre)

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Arrêté du 22 novembre 1985 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 280 (1985 2 et 3 décembre)

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Arrêté du 29 novembre 1985 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 287 (1985 11 décembre)

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Avis in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 247 (1985 23 octobre)

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LE REGIME FORESTIER : UM MODELE DE LEGISLATION DE PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT in Revue juridique de l'environnement, n° 2 (1985)

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FORETS ET ENVIRONNEMENT / Michel PRIEUR (1984 février)

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