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LE CONSEIL GENERAL DES ALPES-MARITIMES EN 1991 : RAPPORT D'ACTIVITES DES SERVICES DEPARTEMENTAUX / Conseil général des Alpes-Maritimes (01/01/1992)

Vue détaillée ISBD Titre : LE CONSEIL GENERAL DES ALPES-MARITIMES EN 1991 : RAPPORT D'ACTIVITES DES SERVICES DEPARTEMENTAUX Type de document : Ouvrage Auteurs : Conseil général des Alpes-Maritimes Editeur : Nice : Conseil général des Alpes-Maritimes Année : 01/01/1992 Pages : 77 p. Mots-clés : BUDGET ; ECONOMIE finances départementales ; aides et subventions. Résumé : Présentation politique, administrative et budgétaire du conseil général des Alpes-Maritimes en 1991, suivie du rapport d'activité des services départementaux. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=24894 LE CONSEIL GENERAL DES ALPES-MARITIMES EN 1991 : RAPPORT D'ACTIVITES DES SERVICES DEPARTEMENTAUX [Ouvrage] / Conseil général des Alpes-Maritimes . - Nice : Conseil général des Alpes-Maritimes, 01/01/1992 . - 77 p. ; 21X31. Mots-clés : BUDGET ; ECONOMIE finances départementales ; aides et subventions. Résumé : Présentation politique, administrative et budgétaire du conseil général des Alpes-Maritimes en 1991, suivie du rapport d'activité des services départementaux. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=24894

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LES BUDGETS PRIMITIFS DES DEPARTEMENTS VOTES POUR 1990 in Notes bleues de Bercy, n° 518 (1990 du 10 au 16 décembre)

ISBD Vue détaillée [article] LES BUDGETS PRIMITIFS DES DEPARTEMENTS VOTES POUR 1990 In Notes bleues de Bercy - n° 518 - 01/01/1990 [Article de périodique] . - 10 p. Mots-clés : FINANCES LOCALES finances départementales ; budgets locaux. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=77094 [article]  Titre : LES BUDGETS PRIMITIFS DES DEPARTEMENTS VOTES POUR 1990 Type de document : Article de périodique Titre du périodique : Notes bleues de Bercy Numéro : n° 518 Date de parution : 01/01/1990 Article en page(s) : 10 p. Ancienne cote : PERD0552 Mots-clés : FINANCES LOCALES finances départementales ; budgets locaux. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=77094

Décret n° 88-987 du 17 octobre 1988 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 245 (1988 19 octobre)

Vue détaillée ISBD [article]  Titre : Décret n° 88-987 du 17 octobre 1988 Type de document : Texte réglementaire Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets Numéro : n° 245 Date de parution : 01/01/1988 Article en page(s) : p. 13140 Mots-clés : finances départementales Résumé : Application de l'article 34 de la loi n° 85-1268 du 29 novembre 1985 modifiée relatif à la dotation de fonctionnement minimale des départements. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=69041 [article] Décret n° 88-987 du 17 octobre 1988 In Journal Officiel - Lois et décrets - n° 245 - 01/01/1988 [Texte réglementaire] . - p. 13140. Mots-clés : finances départementales Résumé : Application de l'article 34 de la loi n° 85-1268 du 29 novembre 1985 modifiée relatif à la dotation de fonctionnement minimale des départements. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=69041

LA SITUATION FINANCIERE DES DEPARTEMENTS QUATRE ANS APRES LES PREMIERS TRANSFERTS DE COMPETENCES in Assemblée des présidents des conseils généraux de France, n° ind (1988 29 et 30 novembre)

ISBD Vue détaillée [article] LA SITUATION FINANCIERE DES DEPARTEMENTS QUATRE ANS APRES LES PREMIERS TRANSFERTS DE COMPETENCES In Assemblée des présidents des conseils généraux de France - n° ind - 01/01/1988 [Article de périodique] . - p. 32 à 43. Mots-clés : finances départementales Résumé : Les compétences nouvelles des départements, principalement le transfert de l'action sociale et des collèges, ont entraîné un accroissement limité des dépenses de fonctionnement et un effort soutenu en matière d'investissement. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=70906 [article]  Titre : LA SITUATION FINANCIERE DES DEPARTEMENTS QUATRE ANS APRES LES PREMIERS TRANSFERTS DE COMPETENCES Type de document : Article de périodique Titre du périodique : Assemblée des présidents des conseils généraux de France Numéro : n° ind Date de parution : 01/01/1988 Article en page(s) : p. 32 à 43 Ancienne cote : PERD0655 Mots-clés : finances départementales Résumé : Les compétences nouvelles des départements, principalement le transfert de l'action sociale et des collèges, ont entraîné un accroissement limité des dépenses de fonctionnement et un effort soutenu en matière d'investissement. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=70906

Départements (finances locales) in Journal Officiel - Assemblée Nationale - Questions, n° 2 (1987 12 janvier)

ISBD Vue détaillée [article] Départements (finances locales) In Journal Officiel - Assemblée Nationale - Questions - n° 2 - 01/01/1987 [Article de périodique] . - p. 159 à 162. Mots-clés : finances départementales Résumé : Question n° 13082 du 24 novembre 1986 de M. Claude Lorenzini demandant le classement des départements selon le produit par habitant des taxes départementales proprement dites avec et sans le montant de la taxe professionnelle; et l'évolution de ce classement et donc de ces produits entre la plus récente année et 1981. Réponse du ministre : des tableaux présentent les classements des départements pour deux années (1981 et 1986) selon deux critères : produit départemental 3 taxes (sans le montant de la taxe professionnelle) par habitant croissant; produit départemental 4 taxes (avec le montant de la taxe professionnelle) par habitant croissant. Un rappel de la population concernée est également mentionné. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=63899 [article]  Titre : Départements (finances locales) Type de document : Article de périodique Titre du périodique : Journal Officiel - Assemblée Nationale - Questions Numéro : n° 2 Date de parution : 01/01/1987 Article en page(s) : p. 159 à 162 Ancienne cote : 02KANQR Mots-clés : finances départementales Résumé : Question n° 13082 du 24 novembre 1986 de M. Claude Lorenzini demandant le classement des départements selon le produit par habitant des taxes départementales proprement dites avec et sans le montant de la taxe professionnelle; et l'évolution de ce classement et donc de ces produits entre la plus récente année et 1981. Réponse du ministre : des tableaux présentent les classements des départements pour deux années (1981 et 1986) selon deux critères : produit départemental 3 taxes (sans le montant de la taxe professionnelle) par habitant croissant; produit départemental 4 taxes (avec le montant de la taxe professionnelle) par habitant croissant. Un rappel de la population concernée est également mentionné. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=63899

INSTRUCTION M 51 SUR LA COMPTABILITE DES DEPARTEMENTS / Ministère de l'Intérieur in Journal Officiel - Documents Administratifs, n° 121 (1987 18 novembre)

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BILAN FINANCIER DE LA DECENTRALISATION POUR LES DEPARTEMENTS in Départements et communes, n° 24 (1986 novembre)

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'BILAN FINANCIER DE LA DECENTRALISATION POUR LES DEPARTEMENTS' QUELQUES APERCUS SUR LE RAPPORT DES PRESIDENTS DES CONSEIL GENERAUX DE FRANCE in La Vie départementale et régionale, n° 31 (1986 30 décembre)

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Circulaire n° 85-77 du 18 mars 1985 / Ministère de l'Intérieur et de la Décentralisation in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 16 (1985 19 avril)

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Circulaire n° 85-78 du 18 mars 1985 / Ministère de l'Intérieur et de la Décentralisation in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 16 (1985 19 avril)

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DGE N° 1 DES DEPARTEMENTS : LES SURPRISES DE L'ANNEE 1984 POUR LES DEPARTEMENTS LES MOINS PEUPLES (D.M.P.) in La Vie départementale et régionale, n° 10 (1985 30 janvier)

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Circulaire n° 83-307 du 28 décembre 1983 (Intérieur) in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4, supplément (1984 27 janvier)

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UN MODELE INFORMATIQUE DE GESTION DEPARTEMENTALE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 12 (1984 du 18 juin au 1er juillet)

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Décret n° 83-1168 du 27 décembre 1983 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 301 (1983 29 décembre)

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DOTATION GLOBALE D'EQUIPEMENT DES DEPARTEMENTS in Journal officiel - Sénat - Document Parlementaire, n° ind (1983 3 février)

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REPARTITION DES CREDITS DE LA DGE DEPARTEMENTALE in Journal officiel - Sénat - Document Parlementaire, n° ind (1983 3 février)

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LES REVENUS DEPARTEMENTAUX EN 1864 ET EN 1954 / Nicole DELEFORTRIE (01/01/1959)

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