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Décret du 18 mars 1992 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 70 (1992 22 mars)

Vue détaillée ISBD [article]  Titre : Décret du 18 mars 1992 Type de document : Texte réglementaire Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets Numéro : n° 70 Date de parution : 01/01/1992 Article en page(s) : p. 4029 Mots-clés : cultes ; eglises Résumé : Modification du décret du 30 décembre 1809 concernant les fabriques des églises. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=81117 [article] Décret du 18 mars 1992 In Journal Officiel - Lois et décrets - n° 70 - 01/01/1992 [Texte réglementaire] . - p. 4029. Mots-clés : cultes ; eglises Résumé : Modification du décret du 30 décembre 1809 concernant les fabriques des églises. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=81117

CHOEURS DE PIERRE... A BATIR in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4546 (1991 11 janvier)

ISBD Vue détaillée [article] CHOEURS DE PIERRE... A BATIR In Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - n° 4546 - 01/01/1991 [Article de périodique] . - p. 36 à 41. Mots-clés : CONSTRUCTION eglises ; mosquées ; synagogues ; lieux de culte. patrimoine. Résumé : La France compte quelque quarante mille édifices cultuels et il continue de s'en construire... sans oublier les chantiers de restauration du patrimoine existant. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=77017 [article]  Titre : CHOEURS DE PIERRE... A BATIR Type de document : Article de périodique Titre du périodique : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment Numéro : n° 4546 Date de parution : 01/01/1991 Article en page(s) : p. 36 à 41 Ancienne cote : PERD0506 Mots-clés : CONSTRUCTION eglises ; mosquées ; synagogues ; lieux de culte. patrimoine. Résumé : La France compte quelque quarante mille édifices cultuels et il continue de s'en construire... sans oublier les chantiers de restauration du patrimoine existant. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=77017

Circulaire n° NOR/INT/A/90/00042/C du 7 février 1990 in Répertoire mensuel du ministère de l'Intérieur, n° 5 (1990 mai)

Vue détaillée ISBD [article]  Titre : Circulaire n° NOR/INT/A/90/00042/C du 7 février 1990 Type de document : Texte réglementaire Titre du périodique : Répertoire mensuel du ministère de l'Intérieur Numéro : n° 5 Date de parution : 01/01/1990 Article en page(s) : p. 159 Mots-clés : COMMUNE cultes ; eglises Résumé : Indemnités pour le gardiennage des églises communales. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=74711 [article] Circulaire n° NOR/INT/A/90/00042/C du 7 février 1990 In Répertoire mensuel du ministère de l'Intérieur - n° 5 - 01/01/1990 [Texte réglementaire] . - p. 159. Mots-clés : COMMUNE cultes ; eglises Résumé : Indemnités pour le gardiennage des églises communales. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=74711