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13 recherche sur le mot-clé 'droit des associations'    

MEMENTO PRATIQUE FRANCIS LEFEBVRE : ASSOCIATIONS ET FONDATIONS 1995-1996. JURIDIQUE, FISCAL, SOCIAL, COMPTABLE (01/01/1995)

Vue détaillée ISBD Titre : MEMENTO PRATIQUE FRANCIS LEFEBVRE : ASSOCIATIONS ET FONDATIONS 1995-1996. JURIDIQUE, FISCAL, SOCIAL, COMPTABLE Type de document : Ouvrage Editeur : Levallois-Perret : Editions Francis Lefebvre Année : 01/01/1995 Pages : 1294 p. Mots-clés : droit des associations Résumé : Ce mémento fournit une documentation adaptée aux besoins des associations en matière de fiscalité, de comptabilité et de législation sociale. Il présente le régime juridique des associations, les règles propres à chaque type d'association, le régime fiscal, les collaborateurs et salariés, la comptabilité, les fondations, le mécénat et le parrainage (sponsoring), les subventions aux associations, le bénévolat, les baux locatifs et la presse associative. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=26574 MEMENTO PRATIQUE FRANCIS LEFEBVRE : ASSOCIATIONS ET FONDATIONS 1995-1996. JURIDIQUE, FISCAL, SOCIAL, COMPTABLE [Ouvrage] . - Levallois-Perret : Editions Francis Lefebvre, 01/01/1995 . - 1294 p. ; 16X24. Mots-clés : droit des associations Résumé : Ce mémento fournit une documentation adaptée aux besoins des associations en matière de fiscalité, de comptabilité et de législation sociale. Il présente le régime juridique des associations, les règles propres à chaque type d'association, le régime fiscal, les collaborateurs et salariés, la comptabilité, les fondations, le mécénat et le parrainage (sponsoring), les subventions aux associations, le bénévolat, les baux locatifs et la presse associative. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=26574

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ASSOCIATIONS, FONDATIONS, CONGREGATIONS / Daniel LEPELTIER (01/01/1994)

Vue détaillée ISBD Titre : ASSOCIATIONS, FONDATIONS, CONGREGATIONS Type de document : Ouvrage Auteurs : Daniel LEPELTIER ; Yann STREIFF Editeur : Paris : GLN Editions Année : 01/01/1994 Collection : Pratique des affaires Pages : 376 p. Mots-clés : droit des associations Résumé : Cet ouvrage présente le statut juridique et fiscal des principaux organismes privés à but non lucratif (associations, fondations, congrégations, associations cultuelles et diocésaines) et propose de nombreuses formules d'application de statuts et d'actes divers. Il est complété d'un important recueil de textes. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=25792 ASSOCIATIONS, FONDATIONS, CONGREGATIONS [Ouvrage] / Daniel LEPELTIER ; Yann STREIFF . - Paris : GLN Editions, 01/01/1994 . - 376 p. ; 16X24. - (Pratique des affaires) . Mots-clés : droit des associations Résumé : Cet ouvrage présente le statut juridique et fiscal des principaux organismes privés à but non lucratif (associations, fondations, congrégations, associations cultuelles et diocésaines) et propose de nombreuses formules d'application de statuts et d'actes divers. Il est complété d'un important recueil de textes. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=25792

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MEMENTO PRATIQUE FRANCIS LEFEBVRE : ASSOCIATIONS ET FONDATIONS 1993-1994. JURIDIQUE, FISCAL, SOCIAL, COMPTABLE (01/01/1993)

Vue détaillée ISBD Titre : MEMENTO PRATIQUE FRANCIS LEFEBVRE : ASSOCIATIONS ET FONDATIONS 1993-1994. JURIDIQUE, FISCAL, SOCIAL, COMPTABLE Type de document : Ouvrage Editeur : Levallois-Perret : Editions Francis Lefebvre Année : 01/01/1993 Collection : Mémento pratique Pages : 1177 p. Mots-clés : droit des associations Résumé : Le régime juridique des associations, le règles propres à chaque type d'association, le régime fiscal, les collaborateurs et salariés, la comptabilité, les fondations, le mécénat et le parrainage (sponsoring), les subventions aux associations, le bénévolat, les baux locatifs, la presse associative. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=25188 MEMENTO PRATIQUE FRANCIS LEFEBVRE : ASSOCIATIONS ET FONDATIONS 1993-1994. JURIDIQUE, FISCAL, SOCIAL, COMPTABLE [Ouvrage] . - Levallois-Perret : Editions Francis Lefebvre, 01/01/1993 . - 1177 p. ; 16X24. - (Mémento pratique) . Mots-clés : droit des associations Résumé : Le régime juridique des associations, le règles propres à chaque type d'association, le régime fiscal, les collaborateurs et salariés, la comptabilité, les fondations, le mécénat et le parrainage (sponsoring), les subventions aux associations, le bénévolat, les baux locatifs, la presse associative. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=25188

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ASSOCIATIONS ET SYNDICATS : REGIMES JURIDIQUE, FISCAL ET SOCIAL / Robert BRICHET (01/01/1992)

Vue détaillée ISBD Titre : ASSOCIATIONS ET SYNDICATS : REGIMES JURIDIQUE, FISCAL ET SOCIAL Type de document : Ouvrage Auteurs : Robert BRICHET Editeur : Paris : LITEC Année : 01/01/1992 Pages : 713 p. Mots-clés : DROIT DU TRAVAIL droit des associations Résumé : Formation, organisation et fonctionnement des associations, régime social, comptabilité, fiscalité, contrôle de l'association, action en justice, nullité, dissolution et liquidation de l'association, union d'associations, associations étrangères, transformation d'associations; formation, organisation, fonctionnement et dissolution du syndicat, groupements de syndicats (fédérations et unions syndicales), section syndicale d'entreprise, délégués syndicaux, sanctions. En annexe : circulaire n° 2010 du 27 janvier 1975; modèles de procès verbaux, de déclaration, de statuts. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=24927 ASSOCIATIONS ET SYNDICATS : REGIMES JURIDIQUE, FISCAL ET SOCIAL [Ouvrage] / Robert BRICHET  . -  6ème édition . - Paris : LITEC, 01/01/1992 . - 713 p. ; 17X25. Mots-clés : DROIT DU TRAVAIL droit des associations Résumé : Formation, organisation et fonctionnement des associations, régime social, comptabilité, fiscalité, contrôle de l'association, action en justice, nullité, dissolution et liquidation de l'association, union d'associations, associations étrangères, transformation d'associations; formation, organisation, fonctionnement et dissolution du syndicat, groupements de syndicats (fédérations et unions syndicales), section syndicale d'entreprise, délégués syndicaux, sanctions. En annexe : circulaire n° 2010 du 27 janvier 1975; modèles de procès verbaux, de déclaration, de statuts. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=24927

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LES ASSOCIATIONS : STATUTS, RESSOURCES, IMPOTS / Marie-Hélène DELAGE (01/01/1992)

Vue détaillée ISBD Titre : LES ASSOCIATIONS : STATUTS, RESSOURCES, IMPOTS Type de document : Ouvrage Auteurs : Marie-Hélène DELAGE Editeur : Bordeaux : LCF Editions Année : 01/01/1992 Pages : 204 p. Mots-clés : droit des associations Résumé : Tout ce qu'il faut savoir sur le droit et la fiscalité des associations : la création de l'association, les démarches, les statuts et leur modification, la gestion des biens, les impôts, les modalités de son activité, les possibilités d'exonération et d'imposition à taux réduit, etc... Des modèles de statuts, les pièces et justificatifs à produire figurent en fin d'ouvrage. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=24598 LES ASSOCIATIONS : STATUTS, RESSOURCES, IMPOTS [Ouvrage] / Marie-Hélène DELAGE . - Bordeaux : LCF Editions, 01/01/1992 . - 204 p. ; 16X24. Mots-clés : droit des associations Résumé : Tout ce qu'il faut savoir sur le droit et la fiscalité des associations : la création de l'association, les démarches, les statuts et leur modification, la gestion des biens, les impôts, les modalités de son activité, les possibilités d'exonération et d'imposition à taux réduit, etc... Des modèles de statuts, les pièces et justificatifs à produire figurent en fin d'ouvrage. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=24598

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LE PROJET DE STATUTS DE L'ASSOCIATION EUROPEENNE in Juris associations, n° 67 (1992 septembre)

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LES ASSOCIATIONS DE SERVICES AUX PERSONNES in Juris associations, n° 62 (1992 février)

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ASSEMBLEE GENERALE : LE PROBLEME DES CONVOCATIONS in Juris associations, n° 64 et 65 (1992 avril et mai)

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LA TENUE DE L'ASSEMBLEE GENERALE in Juris associations, n° 69 (1992 novembre)

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LES CONGREGATIONS ET L'ETAT in Notes et études documentaires, n° 4954 (1992)

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LES CONVENTIONS CONCLUES ENTRE UNE ASSOCIATION ET SES ADMINISTRATEURS in La Semaine juridique - édition générale, n° 4 (1991 23 janvier)

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LES RAPPORTS ENTRE L'ETAT ET LES ASSOCIATIONS / Service juridique de l'Agence judiciaire du Trésor (01/01/1990)

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MEMENTO PRATIQUE FRANCIS LEFEBVRE : ASSOCIATIONS 1990. JURIDIQUE, FISCAL, SOCIAL, COMPTABLE (01/01/1990)

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