Portail documentaire du Département des Alpes-Maritimes

Résultat de la recherche

117 recherche sur le mot-clé 'dom tom'

Imprimer la page de recherche courante...

Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche Générer le flux rss de la recherche Partager le résultat de cette recherche Interroger des sources externes Faire une suggestion

L'audace ultramarine en hexagone / Serge LARCHER in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2201, cahier détaché 2 (2013 16 décembre)

ISBD

Vue détaillée

[article] L'audace ultramarine en hexagone In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2201, cahier détaché 2 - 16/12/2013 [Article de périodique] / Serge LARCHER . - p. 1-32.
Mots-clés : FRANCE ; INSERTION ; DISCRIMINATION ; INTEGRATION SOCIALE ; RAPPORT ; POPULATION ; EGALITE DES CHANCES ; COLLOQUE ; HISTOIRE
outre mer ; dom tom
Résumé : Extrait du colloque organisé par la Délégation interministérielle pour l'égalité des chances des Français d'outre-mer et par la Délégation sénatoriale à l'outre-mer.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=241182

[article]
Titre : L'audace ultramarine en hexagone
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Serge LARCHER
Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions
Numéro : n° 2201, cahier détaché 2
Date de parution : 16/12/2013
Article en page(s) : p. 1-32
Ancienne cote : PERD0627
Mots-clés : FRANCE ; INSERTION ; DISCRIMINATION ; INTEGRATION SOCIALE ; RAPPORT ; POPULATION ; EGALITE DES CHANCES ; COLLOQUE ; HISTOIRE
outre mer ; dom tom
Résumé : Extrait du colloque organisé par la Délégation interministérielle pour l'égalité des chances des Français d'outre-mer et par la Délégation sénatoriale à l'outre-mer.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=241182

L'incroyable puissance des réseaux DOM-TOM / Valérie HACOT in Aujourd'hui en France, n° ind (02/11/2012)

Vue détaillée

ISBD

[article]
Titre : L'incroyable puissance des réseaux DOM-TOM
Type de document : Article de presse
Auteurs : Valérie HACOT ; Séverine CAZES
Titre du périodique : Aujourd'hui en France
Numéro : n° ind
Date de parution : 02/11/2012
Mots-clés : FINANCES
dom tom
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=334903

[article] L'incroyable puissance des réseaux DOM-TOM In Aujourd'hui en France - n° ind - 02/11/2012 [Article de presse] / Valérie HACOT ; Séverine CAZES.
Mots-clés : FINANCES
dom tom
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=334903

Recensement de la population en Nouvelle-Calédonie en 2009 / RIVOILAN Pascal in INSEE Première, n° 1338 (2011 février)

ISBD

Vue détaillée

[article] Recensement de la population en Nouvelle-Calédonie en 2009 In INSEE Première - n° 1338 - 01/02/2011 [Article de périodique] / RIVOILAN Pascal ; BROUSTET David . - p. 1-4.
Mots-clés : POPULATION ; NOUVELLE CALEDONIE ; RECENSEMENT
dom tom
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=215473

[article]
Titre : Recensement de la population en Nouvelle-Calédonie en 2009
Type de document : Article de périodique
Auteurs : RIVOILAN Pascal ; BROUSTET David
Titre du périodique : INSEE Première
Numéro : n° 1338
Date de parution : 01/02/2011
Article en page(s) : p. 1-4
Ancienne cote : PERD0692
Mots-clés : POPULATION ; NOUVELLE CALEDONIE ; RECENSEMENT
dom tom
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=215473

Prise en charge des frais de changement de résidence entre la métropole et l'outremer - Prise en charge du conjoint quel que soit son statut - Condition - Vie effective sous le toit de l'agent in Cahiers de la fonction publique, n° 304 (2010 octobre)

ISBD

Vue détaillée

[article] Prise en charge des frais de changement de résidence entre la métropole et l'outremer - Prise en charge du conjoint quel que soit son statut - Condition - Vie effective sous le toit de l'agent In Cahiers de la fonction publique - n° 304 - 01/10/2010 [Article de périodique] . - p. 46-47.
Mots-clés : PACS ; CONJOINT ; RESIDENCE PRINCIPALE ; FONCTION PUBLIQUE
outre mer ; dom tom
Résumé : L'administration n'a pas à prendre à sa charge les frais de changement de résidence entre la métropole et l'outremer d'un conjoint, quel que soit son statut, ne vivant pas sous le même toit que l'agent. Commentaire sous Conseil d'Etat du 23 juillet 2010, n° 317175.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=213813

[article]
Titre : Prise en charge des frais de changement de résidence entre la métropole et l'outremer - Prise en charge du conjoint quel que soit son statut - Condition - Vie effective sous le toit de l'agent
Type de document : Article de périodique
Titre du périodique : Cahiers de la fonction publique
Numéro : n° 304
Date de parution : 01/10/2010
Article en page(s) : p. 46-47
Ancienne cote : PERD0784
Mots-clés : PACS ; CONJOINT ; RESIDENCE PRINCIPALE ; FONCTION PUBLIQUE
outre mer ; dom tom
Résumé : L'administration n'a pas à prendre à sa charge les frais de changement de résidence entre la métropole et l'outremer d'un conjoint, quel que soit son statut, ne vivant pas sous le même toit que l'agent. Commentaire sous Conseil d'Etat du 23 juillet 2010, n° 317175.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=213813

RECENSEMENT GENERAL DE LA POPULATION DU TERRITOIRE DES ILES DE WALLIS ET FUTUNA (21 JUILLET 2008) in INSEE résultats : société, n° 96 (2009 juillet)

ISBD

Vue détaillée

[article] RECENSEMENT GENERAL DE LA POPULATION DU TERRITOIRE DES ILES DE WALLIS ET FUTUNA (21 JUILLET 2008) In INSEE résultats : société - n° 96 - 01/01/2009 [Article de périodique] . - n.p.
Mots-clés : RECENSEMENT ; POPULATION ; DEMOGRAPHIE ; WALLIS ET FUTUNA ; EMPLOI ; HABITAT
dom tom
Résumé : En cinq ans, la forte émigration et le ralentissement de la natalité ont fait chuter la population de 1 500 personnes. Les nouveaux arrivants sont peu nombreux et la population vieillit. La modernisation de l'habitat se poursuit. Le taux d'emploi reste faible. Les onnées détaillées sont visisbules sur : http://www.insee.fr/fr/themes/detail.asp?ref_id=ir-rpwf08
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=201927

[article]
Titre : RECENSEMENT GENERAL DE LA POPULATION DU TERRITOIRE DES ILES DE WALLIS ET FUTUNA (21 JUILLET 2008)
Type de document : Article de périodique
Titre du périodique : INSEE résultats : société
Numéro : n° 96
Date de parution : 01/01/2009
Article en page(s) : n.p.
Ancienne cote : PERD2409
Mots-clés : RECENSEMENT ; POPULATION ; DEMOGRAPHIE ; WALLIS ET FUTUNA ; EMPLOI ; HABITAT
dom tom
Résumé : En cinq ans, la forte émigration et le ralentissement de la natalité ont fait chuter la population de 1 500 personnes. Les nouveaux arrivants sont peu nombreux et la population vieillit. La modernisation de l'habitat se poursuit. Le taux d'emploi reste faible. Les onnées détaillées sont visisbules sur : http://www.insee.fr/fr/themes/detail.asp?ref_id=ir-rpwf08
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=201927

La Réunion choquée par l'influence de "Petit Lys d'amour". / Mathieu DELAHOUSSE in Le Figaro, n° ind (07/08/2007)

Permalink
Le ravisseur d'Alexandre arrêté à la Réunion. / Anne-Noémie DORION in Le Figaro, n° ind (06/08/2007)

Permalink
LE TOURISME, PERSPECTIVE D'AVENIR DE L'OUTRE-MER FRANCAIS in Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental, n° 1 (2007 17 janvier)

Permalink
LES "CONGES CUMULES" : UN VESTIGE DU DROIT COLONIAL MENACE PAR LE DROIT COMMUNAUTAIRE in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, n° 4 (2006 juillet-août)

Permalink
ACTUALITE D'UNE NOTION EN MUTATION : LES "LOIS DE SOUVERAINETE" in Revue française de droit constitutionnel, n° 63 (2005 juillet)

Permalink
DROIT CONSTITUTIONNEL LOCAL. LA CLARTE ET LA LOYAUTE D'UNE CONSULTATION PREALABLE A L'EVOLUTION INSTITUTIONNELLE AU SEIN DE LA REPUBLIQUE in Revue française de droit constitutionnel, n° 64 (2005 octobre)

Permalink
LA PROMULGATION DES LOIS DU PAYS EST UNE CONDITION DE LEUR EXISTENCE MEME in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 10 (2005 14 mars)

Permalink
LES ALEAS MEDICO-JURIDIQUES D'UNE MUTATION OUTRE-MER in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, n° 4 (2004 juillet-août)

Permalink
LES FONCTIONNAIRES D'OUTRE-MER in Cahiers de la fonction publique, n° 238 (2004 octobre)

Permalink
NOTION. ACTE SUSCEPTIBLE DE RECOURS JURIDICTIONNEL. ACTE DE GOUVERNEMENT (NON). DE LA DECISION PRESIDENTIELLE DE RECOURIR A UNE CONSULTATION DES ELECTEURS INTERESSES PAR UNE EVOLUTION D'UN TERRITOIRE SITUE OUTRE-MER in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 15 (2004 5 avril)

Permalink
LE NOUVEAU STATUT DE LA POLYNESIE FRANCAISE in Regards sur l'actualité, n° 303 (2004 août-septembre)

Permalink
UN NOUVEAU STATUT POUR LA POLYNESIE FRANCAISE APRES LA REVISION CONSTITUTIONNELLE DU 28 MARS 2003 (ANALYSE DES DECISIONS DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL DU 12 FEVRIER 2004) in RFDA Revue Française de Droit Administratif, n° 2 (2004 mars-avril)

Permalink
L'OUTRE-MER ENTRE MIMETISME ET SPECIFICITE CONSTITUTIONNELS (A PROPOS DES LOIS DU 27 FEVRIER 2004 PORTANT STATUT D'AUTONOMIE DE LA POLYNESIE FRANCAISE) in Les Petites Affiches, n° 154 (2004 3 août)

Permalink
L'OUTRE-MER FRANCAIS. LA NOUVELLE DONNE INSTITUTIONNELLE in Études de la documentation française, n° 5193-94 (2004)

Permalink
RECENSEMENT GENERAL DE LA POPULATION ET DES LOGEMENTS DE LA COLLECTIVITE DEPARTEMENTALE DE MAYOTTE (30 JUILLET 2002) in INSEE résultats : société, n° 28 (2004 avril)

Permalink
SPECIAL OUTRE-MER. AMENAGEMENT : DES SCHEMAS ORIGINAUX ET INNOVANTS in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 5237 (2004 9 avril)

Permalink
Loi n° 2003-660 du 21 juillet 2003 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 167 (2003 21 et 22 juillet)

Permalink
LE CHAMP D'APPLICATION TERRITORIAL DE L'ACCORD DE SCHENGEN in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 13 (2003 7 avril)

Permalink
LES DEPARTEMENTS-REGIONS D'OUTRE-MER DANS LA REVISION CONSTITUTIONNELLE in Droit administratif, n° 12 (2003 décembre)

Permalink
LIBRE PROPOS SUR DES CONSULTATIONS LOCALES RECENTES OU LES DERAPAGES DE LA DEMOCRATIE LOCALE DIRECTE in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 42 (2003 8 décembre)

Permalink
LA LOI DE PROGRAMME POUR L'OUTRE-MER in Regards sur l'actualité, n° 294 (2003 octobre)

Permalink
MAYOTTE : RECENSEMENT DE LA POPULATION DU 30 JUILLET 2002 in INSEE Première, n° 940 (2003 décembre)

Permalink
NON-APPLICATION DE LA CONVENTION DE SCHENGEN EN DEHORS DU TERRITOIRE EUROPEEN in Droit administratif, n° 4 (2003 avril)

Permalink
LE NOUVEAU STATUT CONSTITUTIONNEL DE L'OUTRE-MER FRANCAIS in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 25 (2003 16 juin)

Permalink
"L'ORGANISATION DECENTRALISEE DE LA REPUBLIQUE" in RFDA Revue Française de Droit Administratif, n° 4, 1, 3, 6 et 4 (2003 juillet-août, 2004 janvier-février, mai-juin, novembre-décembre et 2005 juillet-août)

Permalink
L'OUTRE-MER DEVANT LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL (DECISION N° 2003-474 DC DU 17 JUILLET 2003) in Revue du droit public, n° 6 (2003 novembre-décembre)

Permalink
PROJET DE LOI DE PROGRAMME POUR L'OUTRE-MER in Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental, n° 4 (2003 17 février)

Permalink
RECOURS CONTRE LA LOI DE PROGRAMME POUR L'OUTRE-MER in Les Petites Affiches, n° 151 (2003 30 juillet)

Permalink
L'APPLICATION DES TEXTES DANS LES OUTRE-MERS FRANCAIS in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 20 (2003 26 mai)

Permalink
LE DROIT A CONGE ADMINISTRATIF EN CAS DE RENOUVELLEMENT DE SEJOUR OUTRE-MER in AJFP Actualité Juridique Fonctions Publiques, n° 2 (2002 mars-avril)

Permalink
LES METAMORPHOSES DE LA FRANCE NOIRE in Marianne, n° 283 (2002 du 23 au 29 septembre)

Permalink
L'OUTRE-MER FRANCAIS in L'ENA hors les murs, n° 326 (2002 décembre)

Permalink
OUTRE-MER, NOTRE MONDE in Autrement, n° 215 (2002 avril)

Permalink
LES PARCOURS D' INTEGRATION. L'ACCES DES FRANCAIS D'ORIGINE ETRANGERE ET ORIGINAIRES DES DOM-TOM AUX FONCTIONS D'ENCADREMENT DANS LES ENTREPRISES ET LES ADMINISTRATIONS - L'ACCUEIL DES ETRANGERS PRIMO-ARRIVANTS / Haut conseil à l'intégration (01/01/2001)

Permalink
LA LOI D'ORIENTATION POUR L'OUTRE-MER in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 1, textes officiels (2001 15 janvier)

Permalink
LE PROCHAIN CHANGEMENT DE STATUT DE MAYOTTE in Administration, n° 189 (2001)

Permalink
REFLEXIONS GENERALES SUR LE NOUVEAU STATUT ADMINISTRATIF PROVISOIRE DE MAYOTTE in Les Petites Affiches, n° 233 (2001 22 novembre)

Permalink
Loi n° 2000-1207 du 13 décembre 2000 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 289 (2000 14 décembre)

Permalink
Décision n° 2000-435 DC du 7 décembre 2000 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 289 (2000 14 décembre)

Permalink
Observations du Gouvernement sur les recours dirigés contre la loi d'orientation pour l'outre-mer in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 289 (2000 14 décembre)

Permalink
Saisine du Conseil constitutionnel du 16 novembre 2000 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 289 (2000 14 décembre)

Permalink
Saisine du Conseil constitutionnel du 16 novembre 2000 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 289 (2000 14 décembre)

Permalink
OUTRE-MER : QUELLE "AUTONOMIE"? in Pouvoirs locaux, n° 46 (2000 septembre)

Permalink
§1. LA CONSTITUTION, MAYOTTE ET LES AUTRES. COMMENTAIRE DE LA DECISION DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL DU 4 MAI 2000 PORTANT SUR LA LOI ORGANISANT LA CONSULTATION DE LA POPULATION A MAYOTTE. §2. LA QUESTION DE LA LIBRE DETERMINATION STATUTAIRE DES POPULATIONS D'OUTRE-MER DEVANT LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL in Revue du droit public, n° 3 (2000 mai-juin)

Permalink
LE RECENSEMENT DE LA POPULATION A SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON in INSEE Première, n° 731 (2000 août)

Permalink
Loi n° 99-899 du 25 octobre 1999 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 249 (1999 25 et 26 octobre)

Permalink
AILLEURS, DES SERVICES SOCIAUX in Revue française de service social, n° 192-193 (1999 1er-2ème trimestre)

Permalink
Circulaire DGEFP n° 99-8 du 17 février 1999 in Bulletin officiel des ministères charges du travail et de l'emploi, n° 99/7 (1999 20 avril)

Permalink
LA POPULATION DES DEPARTEMENTS D'OUTRE-MER : RECENSEMENT DE LA POPULATION DE 1999 in INSEE Première, n° 665 (1999 juillet)

Permalink
LE REGIME LEGISLATIF APPLICABLE A L'OUTRE-MER in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 22/1456 (1998 1er juin)

Permalink
TRAVAIL ET RELIGION SOUS LE RAPPORT TEMPERE DE LA NEUTRALITE (AUTOUR D'UN INTERDIT ALIMENTAIRE DANS L'ISLAM DE L'OUTRE-MER FRANCAIS) in La Gazette du palais, n° 6 (1998 novembre-décembre)

Permalink
LA LOTERIE DES PLACEMENTS DOM-TOM in Capital, n° 71 (1997 août)

Permalink
L'AVENIR STATUTAIRE DE LA NOUVELLE-CALEDONIE : L'EVOLUTION DES LIENS DE LA FRANCE AVEC SES COLLECTIVITES PERIPHERIQUES in Notes et études documentaires, n° 5053-54 (1997 16 juin)

Permalink
RECENSEMENT DE LA POPULATION DE LA NOUVELLE-CALEDONIE in INSEE Première, n° 506 (1997 janvier)

Permalink
FONCTION PUBLIQUE D'OUTRE-MER in Cahiers de la fonction publique, n° 161 (1997 octobre)

Permalink
LE TOURISME, FACTEUR DE DEVELOPPEMENT DE L'OUTRE-MER FRANCAIS in Journal Officiel - Conseil économique et social, n° 9 (1997 28 mai)

Permalink
Circulaire n° NOR/FPP/A/96/10047/C du 1er avril 1996 in Répertoire mensuel du ministère de l'Intérieur, n° 6 (1996 juin)

Permalink
Circulaire n° NOR/FPP/A/96/10045/C du 28 mars 1996 in Bulletin officiel du ministère de l'intérieur, n° 96-4 (1996 4ème trimestre)

Permalink
1946-1996 : 50 ANS DE DEPARTEMENTALISATION OUTRE-MER in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 12/1350 (1996 18 mars)

Permalink
DEDUCTION DES DEFICITS PROVENANT D'INVESTISSEMENTS OUTRE-MER in AJDI Actualité Juridique Droit Immobilier - RESILIE, n° 3 (1996 10 mars)

Permalink
Loi n° 96-609 du 5 juillet 1996 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 158 (1996 8 et 9 juillet)

Permalink
LES LOIS DITES DE "SOUVERAINETE" OUTRE-MER in RFDA Revue Française de Droit Administratif, n° 6 (1996 novembre-décembre)

Permalink
L'OUTRE-MER in Administration, n° 170 (1996 janvier-mars)

Permalink
LES ILES DE FRANCE in Pouvoirs locaux, n° 24 (1995 mars)

Permalink
Arrêté du 26 janvier 1995 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 42 (1995 18 février)

Permalink
LA CAISSE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT in Notes bleues de Bercy, n° 66 (1995 du 1er au 15 juillet)

Permalink
Circulaire du 13 janvier 1995 in Bulletin officiel du ministère de l'intérieur, n° 95-1 (1995 premier trimestre)

Permalink
Décret n° 95-360 du 5 avril 1995 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 82 (1995 6 avril)

Permalink
Décret n° 95-428 du 20 avril 1995 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 95 (1995 22 avril)

Permalink
LA GUYANE in Régions magazine, n° 33 (1995 décembre)

Permalink
L'INTEGRATION REGIONALE ET LA CARAIBE in Revue d'économie régionale et urbaine, n° 2 (1995)

Permalink
Loi n° 95-97 du 1er février 1995 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 28 (1995 2 février)

Permalink
Circulaire n° NOR/INT/B/94/00250/C du 14 septembre 1994 in Répertoire mensuel du ministère de l'Intérieur, n° 11 (1994 novembre)

Permalink
Circulaire n° 4144/SG du 1er décembre 1994 in Bulletin officiel des services du premier ministre, n° 94/4 (1994 15 décembre)

Permalink
Circulaire n° NOR/INT/B/94/00249/C du 14 septembre 1994 in Répertoire mensuel du ministère de l'Intérieur, n° 11 (1994 novembre)

Permalink
LA FRANCE ET SES REGIONS / André GAMBLIN (01/01/1994)

Permalink
INDEMNITE D'ELOIGNEMENT DES FONCTIONNAIRES SERVANT OUTRE-MER in Droit administratif, n° 4 (1994 avril)

Permalink
RECENSEMENT DE LA POPULATION DE 1990 : LES POPULATIONS DES DOM-TOM, NEES ET ORIGINAIRES, RESIDANT EN FRANCE METROPOLITAINE. RESULTATS DU SONDAGE AU QUART in Les Collections de l'INSEE, série R régions, n° 24 (1993 mars)

Permalink
DEFISCALISATION HOTELIERE, PRUDENCE in Le Particulier, n° 837 (1993 janvier)

Permalink
L'EUROPE DES TROPIQUES : LES COLLECTIVITES LOCALES FRANCAISES D'OUTRE-MER FACE AU GRAND MARCHE UNIQUE in Administration, n° 158 (1993 janvier-février)

Permalink
L'OUTRE-MER ET LE XIEME PLAN in Regards sur l'actualité, n° 189 (1993 mars)

Permalink
SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON ET LE DROIT DE PECHE DANS L'ATLANTIQUE NORD-OUEST in Notes et études documentaires, n° 4979 (1993)

Permalink
OUTRE-MER in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 9 (1992 20 septembre)

Permalink
AUJOURD'HUI LA REUNION. GEOGRAPHIE, HISTOIRE, PEUPLEMENT, ECONOMIE / Conseil général de la Réunion (01/01/1992)

Permalink
AU FIL DU 21EME RAPPORT in Population et sociétés, n° 273 (1992 novembre)

Permalink
INVESTISSEMENTS OUTRE-MER : PRINCIPE DE LA REDUCTION D'IMPOT in AJDI Actualité Juridique Droit Immobilier - RESILIE, n° 7-8 (1992 juillet-août)

Permalink
Loi n° 92-11 du 4 janvier 1992 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 5 (1992 6 et 7 janvier)

Permalink
Avis du Conseil d'Etat in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 155 (1991 5 juillet)

Permalink
LA PETITE ET MOYENNE INDUSTRIE A LA REUNION / Observatoire départemental de la Réunion (01/01/1991)

Permalink
Arrêté du 13 mars 1990 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 94 (1990 21 avril)

Permalink
Décret n° 90-296 du 29 mars 1990 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 80 (1990 4 avril)

Permalink
LA POPULATION DES DEPARTEMENT D'OUTRE-MER EN 1990 : RECENSEMENT DE LA POPULATION, PREMIERES ESTIMATIONS in INSEE Première, n° 83 (1990 juin)

Permalink
L'ACCES DE LA POLYNESIE FRANCAISE A L'AUTONOMIE INTERNE. POINT D'ABOUTISSEMENT OU NOUVELLE BASE DE DEPART ? in Revue du droit public, n° 2 (1989 mars-avril)

Permalink
LES COMPETENCES DES DEPARTEMENTS ET REGIONS D'OUTRE-MER in La Vie départementale et régionale, n° 57 (1989 30 avril)

Permalink
Lettre-circulaire ACOSS n° 89-56 du 10 octobre 1989 in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n° 4484 (1989 3 novembre)

Permalink

Portail documentaire

Conseil Départemental des Alpes-Maritimes Service de la Documentation

Accueil

Se connecter

Adresse

Résultat de la recherche

117 recherche sur le mot-clé 'dom tom'