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'controle sanitaire' 




Titre : La qualité microbiologique des denrées animales ou dorigine animale Type de document : Document web Source : Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes (DGCCRF) Année : 07/03/2016 Mots-clés : ALIMENTATION ; RISQUE SANITAIRE ; SECURITE SANITAIRE
controle sanitaireRésumé : "La qualité microbiologique des denrées alimentaires repose sur le respect des règles dhygiène et de conservation des produits. Un plan de contrôle conduit par la DGCCRF démontre que certains professionnels méconnaissent leurs obligations en la matière." En ligne : http://www.economie. [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=543166 La qualité microbiologique des denrées animales ou dorigine animale [Document web] . - 07/03/2016.
Mots-clés : ALIMENTATION ; RISQUE SANITAIRE ; SECURITE SANITAIRE
controle sanitaireRésumé : "La qualité microbiologique des denrées alimentaires repose sur le respect des règles dhygiène et de conservation des produits. Un plan de contrôle conduit par la DGCCRF démontre que certains professionnels méconnaissent leurs obligations en la matière." En ligne : http://www.economie. [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=543166
Titre : Étiquetage et traçabilité des viandes Type de document : Document web Source : Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes (DGCCRF) Année : 03/03/2016 Mots-clés : VIANDE ; ALIMENTATION ; SECURITE ALIMENTAIRE
etiquetage ; controle sanitaireRésumé : La DGCCRF a procédé à des contrôles dans toute la France et les a renforcés depuis lété 2015. En ligne : http://www.economie. [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=542765 Étiquetage et traçabilité des viandes [Document web] . - 03/03/2016.
Mots-clés : VIANDE ; ALIMENTATION ; SECURITE ALIMENTAIRE
etiquetage ; controle sanitaireRésumé : La DGCCRF a procédé à des contrôles dans toute la France et les a renforcés depuis lété 2015. En ligne : http://www.economie. [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=542765 Opération fêtes de fin d'année : les services sanitaires renforcent leurs contrôles des denrées alimentaires - (30 novembre 2015 - 8 janvier 2016) (15/12/2015)
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Titre : Opération fêtes de fin d'année : les services sanitaires renforcent leurs contrôles des denrées alimentaires - (30 novembre 2015 - 8 janvier 2016) Type de document : Document web Source : Alim'Agri, communiqué de presse Année : 15/12/2015 Mots-clés : SECURITE ALIMENTAIRE ; SECURITE SANITAIRE ; RISQUE SANITAIRE ; HYGIENE ALIMENTAIRE
controle sanitaireEn ligne : http://agriculture.g [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=533030 Opération fêtes de fin d'année : les services sanitaires renforcent leurs contrôles des denrées alimentaires - (30 novembre 2015 - 8 janvier 2016) [Document web] . - 15/12/2015.
Mots-clés : SECURITE ALIMENTAIRE ; SECURITE SANITAIRE ; RISQUE SANITAIRE ; HYGIENE ALIMENTAIRE
controle sanitaireEn ligne : http://agriculture.g [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=533030 Instruction n°DGS/EA4/ 2012-196 du 9 mai 2012 in Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 6 (2012 15 juillet)
[article]
Titre : Instruction n°DGS/EA4/ 2012-196 du 9 mai 2012 Type de document : Texte réglementaire Titre du périodique : Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales Numéro : n° 6 Date de parution : 09/05/2012 Article en page(s) : 14 p. Mots-clés : EAU DE BAIGNADE ; CONTROLE ; ENVIRONNEMENT ; SANTE PUBLIQUE
controle sanitaireRésumé : Modalités de recensement, d'exercice du contrôle sanitaire et de classement des eaux de baignade pour la saison balnéaire de l'année 2012. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=245338 [article] Instruction n°DGS/EA4/ 2012-196 du 9 mai 2012 In Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales - n° 6 - 09/05/2012 [Texte réglementaire] . - 14 p.
Mots-clés : EAU DE BAIGNADE ; CONTROLE ; ENVIRONNEMENT ; SANTE PUBLIQUE
controle sanitaireRésumé : Modalités de recensement, d'exercice du contrôle sanitaire et de classement des eaux de baignade pour la saison balnéaire de l'année 2012. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=245338 Instruction n° DGS/EA4/ 2012-98 du 29 février 2012 (2012)
Titre : Instruction n° DGS/EA4/ 2012-98 du 29 février 2012 Type de document : Texte réglementaire Source : http://circulaires.gouv.fr/ Article en page(s) : p. 1-3, @ Mots-clés : EAU ; GESTION DE L'EAU ; TARIFICATION
controle sanitaireRésumé : Mise en oeuvre de l'arrêté du 23 novembre 2011 fixant le tarif des prélèvements des eaux destinées à la consommation humaine, des eaux minérales naturelles, des piscines et des eaux de baignade. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=17664 Instruction n° DGS/EA4/ 2012-98 du 29 février 2012 [Texte réglementaire] . - 2012 . - p. 1-3, @.
Mots-clés : EAU ; GESTION DE L'EAU ; TARIFICATION
controle sanitaireRésumé : Mise en oeuvre de l'arrêté du 23 novembre 2011 fixant le tarif des prélèvements des eaux destinées à la consommation humaine, des eaux minérales naturelles, des piscines et des eaux de baignade. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=17664 HYGIENE ET SALUBRITE : LES OUBLIES DE L'ACTION SANITAIRE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 1140/42 (1991 11 novembre)
PermalinkDécret n° 89-555 du 8 août 1989 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 185 (1989 10 août)
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