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Sécurité et accessibilité des bâtiments / Jean-Paul STEPHANT (2015)

Vue détaillée ISBD Titre : Sécurité et accessibilité des bâtiments Type de document : Ouvrage Auteurs : Jean-Paul STEPHANT, Auteur Editeur : Voiron : Territorial Editions Année : 2015 Collection : L' Essentiel sur... (Voiron), ISSN 1625-855X num. 242 Pages : 1 vol. (117 p.) Mots-clés : ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC ; SECURITE INCENDIE ; REGLE DE CONSTRUCTION ; ACCESSIBILITE Résumé : La sécurité incendie et l'accessibilité des bâtiments sont régulièrement mis au-devant de l'actualité. Le législateur a défini de nouveaux moyens de prévention et de contrôle afin de limiter les risques encourus par les personnes occupant les bâtiments ouverts au public. Ce dossier dégage de la masse globale de la réglementation les éléments qu'il est indispensable de connaître : partage des responsabilités, gestion du risque, commissions de sécurité, actions de prévention, dispositifs de lutte contre l'incendie, travaux et protection incendie... Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=547978 Sécurité et accessibilité des bâtiments [Ouvrage] / Jean-Paul STEPHANT, Auteur . - Voiron : Territorial Editions, 2015 . - 1 vol. (117 p.) ; 21 cm. - (L' Essentiel sur... (Voiron), ISSN 1625-855X; 242) . ISBN : 978-2-8186-0996-5 : 33 EUR Mots-clés : ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC ; SECURITE INCENDIE ; REGLE DE CONSTRUCTION ; ACCESSIBILITE Résumé : La sécurité incendie et l'accessibilité des bâtiments sont régulièrement mis au-devant de l'actualité. Le législateur a défini de nouveaux moyens de prévention et de contrôle afin de limiter les risques encourus par les personnes occupant les bâtiments ouverts au public. Ce dossier dégage de la masse globale de la réglementation les éléments qu'il est indispensable de connaître : partage des responsabilités, gestion du risque, commissions de sécurité, actions de prévention, dispositifs de lutte contre l'incendie, travaux et protection incendie... Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=547978

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La police de la publicité, des enseignes et préenseignes / Pascal DANIELO (2014)

Vue détaillée ISBD Titre : La police de la publicité, des enseignes et préenseignes Type de document : Ouvrage Auteurs : Pascal DANIELO Editeur : Voiron : Territorial Editions Année : 2014 Collection : L' Essentiel sur... (Voiron), ISSN 1625-855X Pages : 1 vol. (110 p.) Mots-clés : ENSEIGNE ; PUBLICITE ; AFFICHAGE ; POLICE ADMINISTRATIVE ; POUVOIR DE POLICE ; MAIRE Résumé : Cette nouvelle édition vise à faciliter la compréhension des textes législatifs issus notamment du Grenelle de l'environnement et portant sur la publicité, l'enseigne et la préenseigne. Ce guide pratique présente et explique l'ensemble de cette réglementation et fournit en annexe des modèles de documents (lettre d'avertissement, procès-verbal, arrêtés municipaux de mise en demeure et de recouvrement). Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=483587 La police de la publicité, des enseignes et préenseignes [Ouvrage] / Pascal DANIELO  . -  [Nouvelle éd.] . - Voiron : Territorial Editions, 2014 . - 1 vol. (110 p.) : ill., couv. ill. en coul. ; 21 cm. - (L' Essentiel sur... (Voiron), ISSN 1625-855X) . ISBN : 978-2-8186-0737-4 : 29 EUR En appendice, choix de documents Glossaire Mots-clés : ENSEIGNE ; PUBLICITE ; AFFICHAGE ; POLICE ADMINISTRATIVE ; POUVOIR DE POLICE ; MAIRE Résumé : Cette nouvelle édition vise à faciliter la compréhension des textes législatifs issus notamment du Grenelle de l'environnement et portant sur la publicité, l'enseigne et la préenseigne. Ce guide pratique présente et explique l'ensemble de cette réglementation et fournit en annexe des modèles de documents (lettre d'avertissement, procès-verbal, arrêtés municipaux de mise en demeure et de recouvrement). Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=483587

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C13349-1	C13349	OUVRAGE	Centre de documentation	Disponible