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Titre : CODE DE LA COPROPRIETE Type de document : Ouvrage Auteurs : Jacques LAFOND ; Bernard STEMMER Editeur : Paris : Lexisnexis Année : 01/01/2007 Collection : Juris Code Pages : 984 p. Mots-clés : COPROPRIETE ; PROPRIETE IMMOBILIERE ; DROIT Résumé : Ce code contient l'ensemble des règles qui régissent l'organisation et le fonctionnement des copropriétés. Une trentaine d'annexes thématiques regroupant les textes intéressant la copropriété sont également reproduits et commentés (textes relatifs à l'amiante, aux associations syndicales, au chauffage, aux clauses abusives, à la comptabilité des copropriétés, aux concierges et employés d'immeubles, à la fiscalité, aux garages, aux géomètres-experts, aux HLM, aux incendies, à la multipropriété, aux ravalements et à la surveillance des immeubles ou encore au syndic de copropriété). Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=39534 CODE DE LA COPROPRIETE [Ouvrage] / Jacques LAFOND ; Bernard STEMMER . - 12ème édition . - Paris : Lexisnexis : [S.l.] : Litec, 01/01/2007 . - 984 p. ; 24X16. - (Juris Code) .
Mots-clés : COPROPRIETE ; PROPRIETE IMMOBILIERE ; DROIT Résumé : Ce code contient l'ensemble des règles qui régissent l'organisation et le fonctionnement des copropriétés. Une trentaine d'annexes thématiques regroupant les textes intéressant la copropriété sont également reproduits et commentés (textes relatifs à l'amiante, aux associations syndicales, au chauffage, aux clauses abusives, à la comptabilité des copropriétés, aux concierges et employés d'immeubles, à la fiscalité, aux garages, aux géomètres-experts, aux HLM, aux incendies, à la multipropriété, aux ravalements et à la surveillance des immeubles ou encore au syndic de copropriété). Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=39534 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité C11811-1 C11811 OUVRAGE Centre de documentation Disponible
Titre : CODE GENERAL DE LA FONCTION PUBLIQUE. EDITION 2006 Type de document : Ouvrage Auteurs : Didier JEAN-PIERRE Editeur : Paris : Lexisnexis Année : 01/01/2006 Collection : Juris Code Pages : 1329 p. Mots-clés : FONCTION PUBLIQUE ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; AGENT PUBLIC ; STATUT Résumé : Ce code présente un panorama des dispositions légales et réglementaires relatives à la fonction publique, des textes sources aux commentaires, de la jurisprudence aux conseils pratiques. Il réunit tous les textes généraux relatifs à la fonction publique. Les lois intervenues durant l'année 2005 ont été intégrées avec des commentaires. D'importants développements sont consacrés au droit communautaire, à la fonction publique territoriale, aux retraites, au statut des magistrats et des militaires. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=37973 CODE GENERAL DE LA FONCTION PUBLIQUE. EDITION 2006 [Ouvrage] / Didier JEAN-PIERRE . - 2ème édition . - Paris : Lexisnexis : [S.l.] : Litec, 01/01/2006 . - 1329 p. ; 24X16. - (Juris Code) .
Mots-clés : FONCTION PUBLIQUE ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; AGENT PUBLIC ; STATUT Résumé : Ce code présente un panorama des dispositions légales et réglementaires relatives à la fonction publique, des textes sources aux commentaires, de la jurisprudence aux conseils pratiques. Il réunit tous les textes généraux relatifs à la fonction publique. Les lois intervenues durant l'année 2005 ont été intégrées avec des commentaires. D'importants développements sont consacrés au droit communautaire, à la fonction publique territoriale, aux retraites, au statut des magistrats et des militaires. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=37973 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité C11202-1 C11202 OUVRAGE Centre de documentation Disponible
Titre : CODE DES BAUX. EDITION 2006 Type de document : Ouvrage Auteurs : Bernard SAINTOURENS ; Jacques LAFOND ; Béatrice VIAL-PEDROLETTI Editeur : Paris : Lexisnexis Année : 01/01/2005 Collection : Juris Code Pages : 929 p. Mots-clés : RAPPORTS LOCATIFS ; LOUAGE ; LOGEMENT ; BAIL ; DROIT Résumé : Ce code regroupe tous les textes relatifs aux baux d'habitation, aux baux professionnels et aux baux commerciaux. Il prend en compte les textes législatifs récents (ordonnance du 8 juin 2005, loi du 23 février 2005, décret du 15 février 2005, loi du 18 janvier 2005, loi du 13 août 2004). Il contient les baux du code civil, les baux d'habitation et professionnels (loi du 6 juillet 1989, loi du 23 décembre 1986, loi du 1er septembre 1948), les baux commerciaux (code de commerce et décret du 30 septembre 1953). Soixante-quatre annexes thématiques complètent le code (textes relatifs aux charges récupérables, aux clauses abusives, à la décence du logement, à l'expulsion, aux immeubles dangereux et insalubres, à la location saisonnière, aux normes de confort et d'entretien, à la résiliation du bail ou encore aux travaux d'amélioration). Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=37974 CODE DES BAUX. EDITION 2006 [Ouvrage] / Bernard SAINTOURENS ; Jacques LAFOND ; Béatrice VIAL-PEDROLETTI . - 4ème édition . - Paris : Lexisnexis : [S.l.] : Litec, 01/01/2005 . - 929 p. ; 24X16. - (Juris Code) .
Mots-clés : RAPPORTS LOCATIFS ; LOUAGE ; LOGEMENT ; BAIL ; DROIT Résumé : Ce code regroupe tous les textes relatifs aux baux d'habitation, aux baux professionnels et aux baux commerciaux. Il prend en compte les textes législatifs récents (ordonnance du 8 juin 2005, loi du 23 février 2005, décret du 15 février 2005, loi du 18 janvier 2005, loi du 13 août 2004). Il contient les baux du code civil, les baux d'habitation et professionnels (loi du 6 juillet 1989, loi du 23 décembre 1986, loi du 1er septembre 1948), les baux commerciaux (code de commerce et décret du 30 septembre 1953). Soixante-quatre annexes thématiques complètent le code (textes relatifs aux charges récupérables, aux clauses abusives, à la décence du logement, à l'expulsion, aux immeubles dangereux et insalubres, à la location saisonnière, aux normes de confort et d'entretien, à la résiliation du bail ou encore aux travaux d'amélioration). Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=37974 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité C11203-1 C11203 OUVRAGE Centre de documentation Disponible
Titre : CODE DE LA COPROPRIETE. EDITION 2006 Type de document : Ouvrage Auteurs : Jacques LAFOND ; Bernard STEMMER Editeur : Paris : Lexisnexis Année : 01/01/2005 Collection : Juris Code Pages : 999 p. Mots-clés : COPROPRIETE ; PROPRIETE IMMOBILIERE ; DROIT Résumé : Ce code contient l'ensemble des règles qui régissent l'organisation et le fonctionnement des copropriétés. Il prend en compte les textes législatifs les plus récents (décret et arrêté du 14 mars 2005, décret du 15 février 2005, décret du 23 décembre 2004...). Une trentaine d'annexes thématiques regroupant les textes intéressant la copropriété sont également reproduits et commentés (textes relatifs à l'amiante, aux associations syndicales, au chauffage, aux clauses abusives, à la comptabilité des copropriétés, aux concierges et employés d'immeubles, à la fiscalité, aux garages, aux géomètres-experts, aux HLM, aux incendies, à la multipropriété, aux ravalements et à la surveillance des immeubles ou encore au syndic de copropriété). Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=37972 CODE DE LA COPROPRIETE. EDITION 2006 [Ouvrage] / Jacques LAFOND ; Bernard STEMMER . - 10ème édition . - Paris : Lexisnexis : [S.l.] : Litec, 01/01/2005 . - 999 p. ; 24X16. - (Juris Code) .
Mots-clés : COPROPRIETE ; PROPRIETE IMMOBILIERE ; DROIT Résumé : Ce code contient l'ensemble des règles qui régissent l'organisation et le fonctionnement des copropriétés. Il prend en compte les textes législatifs les plus récents (décret et arrêté du 14 mars 2005, décret du 15 février 2005, décret du 23 décembre 2004...). Une trentaine d'annexes thématiques regroupant les textes intéressant la copropriété sont également reproduits et commentés (textes relatifs à l'amiante, aux associations syndicales, au chauffage, aux clauses abusives, à la comptabilité des copropriétés, aux concierges et employés d'immeubles, à la fiscalité, aux garages, aux géomètres-experts, aux HLM, aux incendies, à la multipropriété, aux ravalements et à la surveillance des immeubles ou encore au syndic de copropriété). Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=37972 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité C11201-1 C11201 OUVRAGE Centre de documentation Disponible
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