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L'APPEL D'OFFRES SUR PERFORMANCES / Patrice COSSALTER (01/01/2003)

Vue détaillée ISBD Titre : L'APPEL D'OFFRES SUR PERFORMANCES Type de document : Ouvrage Auteurs : Patrice COSSALTER Editeur : Voiron : Territorial Editions Année : 01/01/2003 Collection : L'Essentiel sur... num. 83 Pages : 86 p. Mots-clés : MARCHE PUBLIC ; PASSATION ; MISE EN CONCURRENCE ; APPEL D'OFFRES SUR PERFORMANCES ; MAITRISE D'OUVRAGE PUBLIQUE Résumé : Ce document apporte une définition de l'appel d'offres sur performances de droit commun et conception-réalisation, puis détaille la procédure d'appel d'offres sur performances conception-réalisation d'un ouvrage soumis à la loi MOP. Il publie de nombreuses décisions de jurisprudence. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36022 L'APPEL D'OFFRES SUR PERFORMANCES [Ouvrage] / Patrice COSSALTER . - Voiron : Territorial Editions, 01/01/2003 . - 86 p. ; 15X21. - (L'Essentiel sur...; 83) . Mots-clés : MARCHE PUBLIC ; PASSATION ; MISE EN CONCURRENCE ; APPEL D'OFFRES SUR PERFORMANCES ; MAITRISE D'OUVRAGE PUBLIQUE Résumé : Ce document apporte une définition de l'appel d'offres sur performances de droit commun et conception-réalisation, puis détaille la procédure d'appel d'offres sur performances conception-réalisation d'un ouvrage soumis à la loi MOP. Il publie de nombreuses décisions de jurisprudence. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36022

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Disponibilité
BRC2633-1	BRC2633	OUVRAGE	Centre de documentation	Disponible