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Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externesUrbanisme construction 2020 - Mémento pratique (15/01/2020)
Titre : Urbanisme construction 2020 - Mémento pratique Type de document : Ouvrage Editeur : Levallois-Perret : Editions Francis Lefebvre Année : 15/01/2020 Collection : Mémento pratique Pages : 1619 p. Mots-clés : EXPROPRIATION ; URBANISME ; CONSTRUCTION ; DOCUMENT D'URBANISME ; ACTION FONCIERE ; IMMOBILIER ; IMMEUBLE ; ASSURANCE ; MARCHE PUBLIC ; AMENAGEMENT URBAIN ; REGLEMENTATION ; FISCALITE ; DROIT DE PREEMPTION Résumé : Ce mémento rassemble la réglementation relative à l'urbanisme et à la construction en trois parties : opérations préalables à la construction (cadre juridique de l'urbanisme, occupation et utilisation individuelle du sol, opérations foncières et d'aménagement, fiscalité et participation des constructeurs), construction et commercialisation de l'immeuble (édification de l'immeuble, sociétés de construction, commercialisation et contrats immobiliers spéciaux), responsabilité des constructeurs et assurance des risques de la construction. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=701303 Urbanisme construction 2020 - Mémento pratique [Ouvrage] . - Levallois-Perret : Editions Francis Lefebvre, 15/01/2020 . - 1619 p.. - (Mémento pratique) .
ISBN : 978-2-36893-501-9
Mots-clés : EXPROPRIATION ; URBANISME ; CONSTRUCTION ; DOCUMENT D'URBANISME ; ACTION FONCIERE ; IMMOBILIER ; IMMEUBLE ; ASSURANCE ; MARCHE PUBLIC ; AMENAGEMENT URBAIN ; REGLEMENTATION ; FISCALITE ; DROIT DE PREEMPTION Résumé : Ce mémento rassemble la réglementation relative à l'urbanisme et à la construction en trois parties : opérations préalables à la construction (cadre juridique de l'urbanisme, occupation et utilisation individuelle du sol, opérations foncières et d'aménagement, fiscalité et participation des constructeurs), construction et commercialisation de l'immeuble (édification de l'immeuble, sociétés de construction, commercialisation et contrats immobiliers spéciaux), responsabilité des constructeurs et assurance des risques de la construction. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=701303 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité C14123-1 C14123 OUVRAGE Centre de documentation Disponible
Titre : Urbanisme construction 2014 - 2015 - juridique, fiscal, comptable Type de document : Ouvrage Editeur : Levallois-Perret : Editions Francis Lefebvre Année : 01/11/2013 Collection : Mémento pratique Pages : 1531 p. Mots-clés : URBANISME ; DOCUMENT D'URBANISME ; CONSTRUCTION ; IMMOBILIER ; ASSURANCE ; MARCHE PUBLIC ; ACTION FONCIERE ; AMENAGEMENT URBAIN ; REGLEMENTATION ; FISCALITE ; DROIT DE PREEMPTION ; EXPROPRIATION ; ENQUETE PUBLIQUE ; OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC Résumé : Ce mémento rassemble la réglementation relative à l'urbanisme et à la construction en trois parties : opérations préalables à la construction (cadre juridique de l'urbanisme, occupation et utilisation individuelle du sol, opérations foncières et d'aménagement, fiscalité et participation des constructeurs), construction et commercialisation de l'immeuble (édification de l'immeuble, sociétés de construction, commercialisation et contrats immobiliers spéciaux, financement de la construction), responsabilité des constructeurs et assurance des risques de la construction. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=43988 Urbanisme construction 2014 - 2015 - juridique, fiscal, comptable [Ouvrage] . - Levallois-Perret : Editions Francis Lefebvre, 01/11/2013 . - 1531 p.. - (Mémento pratique) .
ISBN : 978-2-36893-001-4
Mots-clés : URBANISME ; DOCUMENT D'URBANISME ; CONSTRUCTION ; IMMOBILIER ; ASSURANCE ; MARCHE PUBLIC ; ACTION FONCIERE ; AMENAGEMENT URBAIN ; REGLEMENTATION ; FISCALITE ; DROIT DE PREEMPTION ; EXPROPRIATION ; ENQUETE PUBLIQUE ; OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC Résumé : Ce mémento rassemble la réglementation relative à l'urbanisme et à la construction en trois parties : opérations préalables à la construction (cadre juridique de l'urbanisme, occupation et utilisation individuelle du sol, opérations foncières et d'aménagement, fiscalité et participation des constructeurs), construction et commercialisation de l'immeuble (édification de l'immeuble, sociétés de construction, commercialisation et contrats immobiliers spéciaux, financement de la construction), responsabilité des constructeurs et assurance des risques de la construction. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=43988 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité C13205-1 C13205 OUVRAGE Centre de documentation Disponible
Titre : Social - 2013 Type de document : Ouvrage Auteurs : Francis LEFEBVRE, Auteur Editeur : Levallois-Perret : Editions Francis Lefebvre Année : 01/01/2013 Collection : Mémento pratique Pages : 1443 p. Mots-clés : SOCIAL ; SECURITE SOCIALE ; DROIT DU TRAVAIL ; REGLEMENTATION Résumé : Droit du travail et sécurité sociale constituent les deux domaines sur lesquels ce Mémento donne des indications aussi claires et concrètes que possible. Il offre un "condensé" de l'ensemble de la règlementation sociale applicable. Les sujets sont répartis en 63 rubriques, classées par ordre alphabétique (accidents du travail et maladies professionnelles, chômage, contentieux de la sécurité sociale, emplois familiaux, handicapés, maternité, prestations familiales, travail à temps partiel, vieillesse...). Une partie Annexes regroupe un grand nombre de renseignements chiffrés et de tableaux synthétiques. Il est à jour des textes parus au 1er février 2013. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=44119 Social - 2013 [Ouvrage] / Francis LEFEBVRE, Auteur . - Levallois-Perret : Editions Francis Lefebvre, 01/01/2013 . - 1443 p.. - (Mémento pratique) .
ISBN : 978-2-85115-964-9
Mots-clés : SOCIAL ; SECURITE SOCIALE ; DROIT DU TRAVAIL ; REGLEMENTATION Résumé : Droit du travail et sécurité sociale constituent les deux domaines sur lesquels ce Mémento donne des indications aussi claires et concrètes que possible. Il offre un "condensé" de l'ensemble de la règlementation sociale applicable. Les sujets sont répartis en 63 rubriques, classées par ordre alphabétique (accidents du travail et maladies professionnelles, chômage, contentieux de la sécurité sociale, emplois familiaux, handicapés, maternité, prestations familiales, travail à temps partiel, vieillesse...). Une partie Annexes regroupe un grand nombre de renseignements chiffrés et de tableaux synthétiques. Il est à jour des textes parus au 1er février 2013. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=44119 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité USD431-1 USD431 OUVRAGE Centre de documentation Disponible
Titre : MEMENTO PRATIQUE FRANCIS LEFEBVRE : ASSOCIATIONS, FONDATIONS, CONGREGATIONS 2010-2011. JURIDIQUE, FISCAL, SOCIAL, COMPTABLE Type de document : Ouvrage Auteurs : Patrice MACQUERON ; Denis GATUMEL ; Dominique de GUIBERT ; Christine CLEMENT Editeur : Levallois-Perret : Editions Francis Lefebvre Année : 01/01/2010 Collection : Mémento pratique Pages : 1524 p. Mots-clés : ASSOCIATION ; FONDATION Résumé : Ce mémento, à jour au 15 mars 2010, décrit dans un premier temps le régime juridique des associations : constitution et reconnaissance de la personnalité juridique, attributs de la personnalité morale, membres, patrimoine, modification des statuts, fonctionnement, activités, action en justice, responsabilités et assurances, associations en difficultés, disparition. Il présente les règles propres à chaque type d'association, puis le régime fiscal des associations (critères de non-lucrativité et sectorisation des activités lucratives, TVA, impôt sur les sociétés, taxe professionnelle,...) et le régime social des collaborateurs non salariés et salariés. Il traite ensuite de la comptabilité, des fondations reconnues d'utilité publique, des fondations d'entreprise, des fondations étrangères, du mécénat et du parrainage (sponsoring), des subventions, du bénévolat, de la filialisation, de la presse associative, des loteries et débits de boissons, etc. En annexe : modèles de statuts. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=41354 MEMENTO PRATIQUE FRANCIS LEFEBVRE : ASSOCIATIONS, FONDATIONS, CONGREGATIONS 2010-2011. JURIDIQUE, FISCAL, SOCIAL, COMPTABLE [Ouvrage] / Patrice MACQUERON ; Denis GATUMEL ; Dominique de GUIBERT ; Christine CLEMENT . - Levallois-Perret : Editions Francis Lefebvre, 01/01/2010 . - 1524 p. ; 16X24. - (Mémento pratique) .
Mots-clés : ASSOCIATION ; FONDATION Résumé : Ce mémento, à jour au 15 mars 2010, décrit dans un premier temps le régime juridique des associations : constitution et reconnaissance de la personnalité juridique, attributs de la personnalité morale, membres, patrimoine, modification des statuts, fonctionnement, activités, action en justice, responsabilités et assurances, associations en difficultés, disparition. Il présente les règles propres à chaque type d'association, puis le régime fiscal des associations (critères de non-lucrativité et sectorisation des activités lucratives, TVA, impôt sur les sociétés, taxe professionnelle,...) et le régime social des collaborateurs non salariés et salariés. Il traite ensuite de la comptabilité, des fondations reconnues d'utilité publique, des fondations d'entreprise, des fondations étrangères, du mécénat et du parrainage (sponsoring), des subventions, du bénévolat, de la filialisation, de la presse associative, des loteries et débits de boissons, etc. En annexe : modèles de statuts. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=41354 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité C12437-1 C12437 OUVRAGE Centre de documentation Disponible
Titre : MEMENTO PRATIQUE FRANCIS LEFEBVRE : ASSOCIATIONS ET FONDATIONS 1999-2000. JURIDIQUE, FISCAL, SOCIAL, COMPTABLE Type de document : Ouvrage Auteurs : Patrice MACQUERON ; Denis GATUMEL ; Patrick FROTIÉE ; Dominique de GUIBERT Editeur : Levallois-Perret : Editions Francis Lefebvre Année : 01/01/1999 Collection : Mémento pratique Pages : 1307 p. Mots-clés : ASSOCIATION ; FONDATION ; FISCALITE ; DROIT DU TRAVAIL Résumé : Ce mémento décrit dans un premier temps le régime juridique des associations : constitution et reconnaissance de la personnalité juridique, attributs de la personnalité morale, membres, patrimoine, modification des statuts, fonctionnement, activités, action en justice, responsabilités et assurances, associations en difficultés, disparition. Il présente les règles propres à chaque type d'association, puis le régime fiscal des associations (critères de non-lucrativité et sectorisation des activités lucratives, TVA, impôt sur les sociétés, taxe professionnelle,...) et le régime social des collaborateurs non salariés et salariés. Il traite ensuite de la comptabilité, des fondations reconnues d'utilité publique, des fondations d'entreprise, des fondations étrangères, du mécénat et du parrainage (sponsoring), des subventions, du bénévolat, de la filialisation, de la presse associative, des loteries et débits de boissons, etc. En annexe : modèles de statuts. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=33060 MEMENTO PRATIQUE FRANCIS LEFEBVRE : ASSOCIATIONS ET FONDATIONS 1999-2000. JURIDIQUE, FISCAL, SOCIAL, COMPTABLE [Ouvrage] / Patrice MACQUERON ; Denis GATUMEL ; Patrick FROTIÉE ; Dominique de GUIBERT . - Levallois-Perret : Editions Francis Lefebvre, 01/01/1999 . - 1307 p. ; 15X24. - (Mémento pratique) .
Mots-clés : ASSOCIATION ; FONDATION ; FISCALITE ; DROIT DU TRAVAIL Résumé : Ce mémento décrit dans un premier temps le régime juridique des associations : constitution et reconnaissance de la personnalité juridique, attributs de la personnalité morale, membres, patrimoine, modification des statuts, fonctionnement, activités, action en justice, responsabilités et assurances, associations en difficultés, disparition. Il présente les règles propres à chaque type d'association, puis le régime fiscal des associations (critères de non-lucrativité et sectorisation des activités lucratives, TVA, impôt sur les sociétés, taxe professionnelle,...) et le régime social des collaborateurs non salariés et salariés. Il traite ensuite de la comptabilité, des fondations reconnues d'utilité publique, des fondations d'entreprise, des fondations étrangères, du mécénat et du parrainage (sponsoring), des subventions, du bénévolat, de la filialisation, de la presse associative, des loteries et débits de boissons, etc. En annexe : modèles de statuts. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=33060 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité C8946-1 C8946 OUVRAGE Centre de documentation Disponible Permalink
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