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Titre : DUREE, REDUCTION ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Type de document : Ouvrage Auteurs : Ministère de l'Emploi et de la Solidarité Editeur : [Paris] : La Documentation française Année : 01/01/2002 Collection : Transparences Pages : 207 p. Mots-clés : DUREE DU TRAVAIL ; REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL ; AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ; 35 HEURES ; LOI AUBRY ; DROIT DU TRAVAIL Résumé : La première partie de cet ouvrage expose les principes fondamentaux concernant le temps de travail, les repos, la réduction du temps de travail, l'aménagement du temps de travail (adaptation des horaires aux fluctuations d'activité et aménagement de la journée, de la semaine et de l'année de travail) et le travail à temps partiel. La seconde partie est composée de fiches techniques (heures supplémentaires dans les entreprises soumises à la durée légale de 35 heures, prise du repos compensateur, dérogations au repos dominical, travail de nuit,...). Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=34983 DUREE, REDUCTION ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL [Ouvrage] / Ministère de l'Emploi et de la Solidarité . - 4ème édition . - [Paris] : La Documentation française, 01/01/2002 . - 207 p. ; 15X21. - (Transparences) .
Mots-clés : DUREE DU TRAVAIL ; REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL ; AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ; 35 HEURES ; LOI AUBRY ; DROIT DU TRAVAIL Résumé : La première partie de cet ouvrage expose les principes fondamentaux concernant le temps de travail, les repos, la réduction du temps de travail, l'aménagement du temps de travail (adaptation des horaires aux fluctuations d'activité et aménagement de la journée, de la semaine et de l'année de travail) et le travail à temps partiel. La seconde partie est composée de fiches techniques (heures supplémentaires dans les entreprises soumises à la durée légale de 35 heures, prise du repos compensateur, dérogations au repos dominical, travail de nuit,...). Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=34983 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité C9846-1 C9846 OUVRAGE Centre de documentation Disponible
Titre : L'EPARGNE SALARIALE : INTERESSEMENT, PARTICIPATION ET PLANS D'EPARGNE Type de document : Ouvrage Editeur : [Paris] : La Documentation française Année : 01/01/2002 Collection : Transparences Pages : 119 p. Mots-clés : EPARGNE ; ENTREPRISE ; SALARIE Résumé : Intéressement, participation, plans d'épargne : trois outils d'épargne salariale mis à la disposition des entreprises et de leurs salariés pour associer financièrement les salariés aux résultats de leur entreprise. Ce guide traite des questions relatives aux dispositifs d'épargne salariale après la loi du 19 février 2001 : conditions de mise en place des outils d'épargne salariale, modes de placement possibles des sommes qui en sont issues, avantages qui en découlent, conséquences du départ du salarié sur la gestion de son épargne,... Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=34958 L'EPARGNE SALARIALE : INTERESSEMENT, PARTICIPATION ET PLANS D'EPARGNE [Ouvrage] . - [Paris] : La Documentation française, 01/01/2002 . - 119 p. ; 15X21. - (Transparences) .
Mots-clés : EPARGNE ; ENTREPRISE ; SALARIE Résumé : Intéressement, participation, plans d'épargne : trois outils d'épargne salariale mis à la disposition des entreprises et de leurs salariés pour associer financièrement les salariés aux résultats de leur entreprise. Ce guide traite des questions relatives aux dispositifs d'épargne salariale après la loi du 19 février 2001 : conditions de mise en place des outils d'épargne salariale, modes de placement possibles des sommes qui en sont issues, avantages qui en découlent, conséquences du départ du salarié sur la gestion de son épargne,... Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=34958 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité C9851-1 C9851 OUVRAGE Centre de documentation Disponible
Titre : CONSTRUIRE ET AMENAGER UN LIEU DE TRAVAIL. LES OBLIGATIONS REGLEMENTAIRES Type de document : Ouvrage Auteurs : Ministère de l'Emploi et de la Solidarité Editeur : [Paris] : La Documentation française Année : 01/01/2000 Collection : Transparences Pages : 125 p. Mots-clés : HYGIENE ET SECURITE ; LIEU DE TRAVAIL ; CONSTRUCTION ; BATIMENT Résumé : Ce guide destiné aux maîtres d'ouvrage et aux maîtres d'oeuvre présente les éléments importants à prendre en compte dans un bâtiment, les dispositions réglementaires relatives à la construction et à l'aménagement des lieux de travail (l'hygiène, la sécurité, la prévention des incendies, l'aération, la température, le bruit, l'aménagement pour les travailleurs handicapés ...) et les documents à établir par le maître d'ouvrage pour chaque aménagement effectué. L'ouvrage est complété par des fiches techniques. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=33654 CONSTRUIRE ET AMENAGER UN LIEU DE TRAVAIL. LES OBLIGATIONS REGLEMENTAIRES [Ouvrage] / Ministère de l'Emploi et de la Solidarité . - [Paris] : La Documentation française : Paris : Ministère de l'Emploi, 01/01/2000 . - 125 p. ; 15X21. - (Transparences) .
Mots-clés : HYGIENE ET SECURITE ; LIEU DE TRAVAIL ; CONSTRUCTION ; BATIMENT Résumé : Ce guide destiné aux maîtres d'ouvrage et aux maîtres d'oeuvre présente les éléments importants à prendre en compte dans un bâtiment, les dispositions réglementaires relatives à la construction et à l'aménagement des lieux de travail (l'hygiène, la sécurité, la prévention des incendies, l'aération, la température, le bruit, l'aménagement pour les travailleurs handicapés ...) et les documents à établir par le maître d'ouvrage pour chaque aménagement effectué. L'ouvrage est complété par des fiches techniques. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=33654 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité C9147-1 C9147 OUVRAGE Centre de documentation Disponible
Titre : L'EMBAUCHE Type de document : Ouvrage Auteurs : Ministère de l'Emploi et de la Solidarité Editeur : [Paris] : La Documentation française Année : 01/01/2000 Collection : Transparences Pages : 145 p. Mots-clés : DROIT DU TRAVAIL ; EMBAUCHE ; RECRUTEMENT ; CONTRAT DE TRAVAIL Résumé : Ce guide expose l'ensemble de la réglementation relative à l'embauche : les modalités de l'offre d'emploi, la procédure de recrutement, le contrat de travail, la période d'essai, les aides à l'embauche, les contrats aidés, les exonérations de charges sociales pour l'embauche d'un premier salarié et dans les zones franches urbaines, les zones de revitalisation rurale, les zones de redynamisation urbaine, l'abattement fiscal pour l'embauche d'un salarié à temps partiel, l'allégement des cotisations sociales pour le passage aux 35 heures, les formalités administratives de l'embauche, l'embauche d'un étranger, le rôle des représentants du personnel, le travail illégal (travail au noir et travail clandestin), les obligations de réintégration ou de réembauchage, etc. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=33220 L'EMBAUCHE [Ouvrage] / Ministère de l'Emploi et de la Solidarité . - [Paris] : La Documentation française, 01/01/2000 . - 145 p. ; 15X21. - (Transparences) .
Mots-clés : DROIT DU TRAVAIL ; EMBAUCHE ; RECRUTEMENT ; CONTRAT DE TRAVAIL Résumé : Ce guide expose l'ensemble de la réglementation relative à l'embauche : les modalités de l'offre d'emploi, la procédure de recrutement, le contrat de travail, la période d'essai, les aides à l'embauche, les contrats aidés, les exonérations de charges sociales pour l'embauche d'un premier salarié et dans les zones franches urbaines, les zones de revitalisation rurale, les zones de redynamisation urbaine, l'abattement fiscal pour l'embauche d'un salarié à temps partiel, l'allégement des cotisations sociales pour le passage aux 35 heures, les formalités administratives de l'embauche, l'embauche d'un étranger, le rôle des représentants du personnel, le travail illégal (travail au noir et travail clandestin), les obligations de réintégration ou de réembauchage, etc. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=33220 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité C8991-1 C8991 OUVRAGE Centre de documentation Disponible
Titre : LES CONGES Type de document : Ouvrage Auteurs : Ministère de l'Emploi et de la Solidarité Editeur : [Paris] : La Documentation française Année : 01/01/1999 Collection : Transparences Pages : 174 p. Mots-clés : DROIT DU TRAVAIL ; CONGE Résumé : Cet ouvrage propose un ensemble de fiches pratiques décrivant les règles applicables en matière de congés des salariés : les congés payés, le congé de maternité ou d'adoption, le congé parental d'éducation, les congés pour événements familiaux, le congé maladie, les congés pour suivre une formation (congé individuel de formation, bilan de compétences, jeunes travailleurs, cadres,...), le congé sabbatique, le congé pour création d'entreprise, le congé d'enseignement ou de recherche-innovation, le congé sans solde, les congés pour exercer un mandat ou remplir des obligations civiques (conseillers du salarié, conseillers prud'homaux, jurés d'assises, candidats et élus parlementaires, sapeurs-pompiers volontaires,...), compte épargne temps, etc. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=32031 LES CONGES [Ouvrage] / Ministère de l'Emploi et de la Solidarité . - [Paris] : La Documentation française : Paris : Ministère de l'Emploi, 01/01/1999 . - 174 p. ; 15X21. - (Transparences) .
Mots-clés : DROIT DU TRAVAIL ; CONGE Résumé : Cet ouvrage propose un ensemble de fiches pratiques décrivant les règles applicables en matière de congés des salariés : les congés payés, le congé de maternité ou d'adoption, le congé parental d'éducation, les congés pour événements familiaux, le congé maladie, les congés pour suivre une formation (congé individuel de formation, bilan de compétences, jeunes travailleurs, cadres,...), le congé sabbatique, le congé pour création d'entreprise, le congé d'enseignement ou de recherche-innovation, le congé sans solde, les congés pour exercer un mandat ou remplir des obligations civiques (conseillers du salarié, conseillers prud'homaux, jurés d'assises, candidats et élus parlementaires, sapeurs-pompiers volontaires,...), compte épargne temps, etc. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=32031 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité C8429-1 C8429 OUVRAGE Centre de documentation Disponible PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalink
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