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FICHES ENVIRONNEMENT ET URBANISME : TEXTES DE REFERENCE, JURISPRUDENCE, COMMENTAIRES / Monique TURLIN (01/01/1991)

Vue détaillée ISBD Titre : FICHES ENVIRONNEMENT ET URBANISME : TEXTES DE REFERENCE, JURISPRUDENCE, COMMENTAIRES Type de document : Ouvrage Auteurs : Monique TURLIN ; Yves JEGOUZO, Directeur de publication ; Ministère de l'Environnement et de la Prévention des risques technologiques et naturels majeurs ; Délégation à la qualité de la vie ; Association française de droit de l'urbanisme Editeur : PARIS : Ministère de l'Environnement Année : 01/01/1991 Collection : Les Cahiers de l'environnement num. 4 Pages : 192 p. Mots-clés : DROIT DE L'URBANISME ; ENVIRONNEMENT Résumé : Cette série de fiches fait le point sur la prise en compte de l'environnement par les documents d'urbanisme et les principales procédures d'aménagement. Chaque fiche contient des extraits de textes officiels et de jurisprudence, ainsi qu'un commentaire présenté sous forme de questions-réponses. Les thèmes étudiés sont regroupés en cinq parties : plan d'occupation des sols (étude d'environnement, aménagement, zones naturelles et urbaines, nuisances), zones hors POS (règlement national d'urbanisme, règle de constructibilité limitée - M.A.R.N.U.), permis de construire (paysage, nuisances), milieux sensibles (espaces boisés classés, littoral, montagne), et opérations d'aménagement (lotissements, zones d'aménagement concerté). Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=24326 FICHES ENVIRONNEMENT ET URBANISME : TEXTES DE REFERENCE, JURISPRUDENCE, COMMENTAIRES [Ouvrage] / Monique TURLIN ; Yves JEGOUZO, Directeur de publication ; Ministère de l'Environnement et de la Prévention des risques technologiques et naturels majeurs ; Délégation à la qualité de la vie ; Association française de droit de l'urbanisme . - PARIS : Ministère de l'Environnement, 01/01/1991 . - 192 p. ; 21X30. - (Les Cahiers de l'environnement; 4) . Mots-clés : DROIT DE L'URBANISME ; ENVIRONNEMENT Résumé : Cette série de fiches fait le point sur la prise en compte de l'environnement par les documents d'urbanisme et les principales procédures d'aménagement. Chaque fiche contient des extraits de textes officiels et de jurisprudence, ainsi qu'un commentaire présenté sous forme de questions-réponses. Les thèmes étudiés sont regroupés en cinq parties : plan d'occupation des sols (étude d'environnement, aménagement, zones naturelles et urbaines, nuisances), zones hors POS (règlement national d'urbanisme, règle de constructibilité limitée - M.A.R.N.U.), permis de construire (paysage, nuisances), milieux sensibles (espaces boisés classés, littoral, montagne), et opérations d'aménagement (lotissements, zones d'aménagement concerté). Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=24326

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Disponibilité
C5183-1	C5183	OUVRAGE	Centre de documentation	Disponible