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PLAN NATIONAL POUR LA PREVENTION DES RISQUES NATURELS LIES AUX EFFONDREMENTS DE CAVITES SOUTERRAINES .- / Direction générale de la prévention des risques (DGPR) (2013/07/01)

Vue détaillée ISBD Titre : PLAN NATIONAL POUR LA PREVENTION DES RISQUES NATURELS LIES AUX EFFONDREMENTS DE CAVITES SOUTERRAINES .- Type de document : Rapport Auteurs : Direction générale de la prévention des risques (DGPR) ; Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie (MEDDE) ; Service des risques naturels et hydrauliques Mention d'édition : Paris, DGPR, juillet 2013 Année : 2013/07/01 Pages : 13 p., phot. Ancienne cote : ADAM-EV 2461 Résumé : Le territoire français est largement exposé aux risques liés à la présence de cavités souterraines d'origine naturelle ou anthropique. Ce document est le retour d'une consultation publique nationale, qui a recueilli les avis des collectivités, de la société civile et des administrations déconcentrées chargées de la prévention des risques. Des orientations stratégiques et trois axes d'actions sont définis en plan de gouvernance pour la période 2013-2015.Ces trois axes sont A : favoriser l'émergence de stratégies locales de prévention du risque. B : informer, former et sensibilier les acteurs de la prévention du risque. C : améliorer le savoir et mieux partager la connaissance. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=11760 PLAN NATIONAL POUR LA PREVENTION DES RISQUES NATURELS LIES AUX EFFONDREMENTS DE CAVITES SOUTERRAINES .- [Rapport] / Direction générale de la prévention des risques (DGPR) ; Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie (MEDDE) ; Service des risques naturels et hydrauliques  . -  Paris, DGPR, juillet 2013 . - 2013/07/01 . - 13 p., phot. Résumé : Le territoire français est largement exposé aux risques liés à la présence de cavités souterraines d'origine naturelle ou anthropique. Ce document est le retour d'une consultation publique nationale, qui a recueilli les avis des collectivités, de la société civile et des administrations déconcentrées chargées de la prévention des risques. Des orientations stratégiques et trois axes d'actions sont définis en plan de gouvernance pour la période 2013-2015.Ces trois axes sont A : favoriser l'émergence de stratégies locales de prévention du risque. B : informer, former et sensibilier les acteurs de la prévention du risque. C : améliorer le savoir et mieux partager la connaissance. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=11760

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EVALUATION DU PLAN NATIONAL D' ACTION POUR LES ZONES HUMIDES 2010-2013 (PNZH) Rapport n° 008343-01 .- / Thierry LAVOUX (2013/06/01)

Vue détaillée ISBD Titre : EVALUATION DU PLAN NATIONAL D' ACTION POUR LES ZONES HUMIDES 2010-2013 (PNZH) Rapport n° 008343-01 .- Type de document : Rapport Auteurs : Thierry LAVOUX ; Guy BARREY ; Bernard PERRET ; Pierre RATHOUIS ; Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD) Mention d'édition : La Défense, CGEDD, juin 2013 Année : 2013/06/01 Pages : 123 p., tabl. Ancienne cote : ADAM-EV 2467 Résumé : Ce rapport analyse les forces et faiblesses des vingt-neuf actions contenues dans ce deuxième plan, dont l'objectif était de poursuivre les engagements de la France quant à la mise en oeuvre de la convention international RAMSAR sur les zones humides. Il propose des recommandations et des leviers d'actions futures. les principales propositions portent sur l'agriculture, la fiscalité et les mécanismes de compensation à l'oeuvre dans les projets d'infrastructure et d'urbanisation. Longtemps perçues comme destructeurs des zones humides, l'agriculture et l'élevage sont aujourd'hui des opportunités pour leur vitalité et leur entretien.La maîtrise des processus d'artificialisation est aussi un enjeu majeur : le repérage des zones humide n'est souvent pas assez bien établi dans les documents d'urbanisme.Les arguments en faveur des zones humides, lutte contre les inondations, qualité des masses d'eau, etc, sont insuffisamment mis en avant. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=11771 EVALUATION DU PLAN NATIONAL D' ACTION POUR LES ZONES HUMIDES 2010-2013 (PNZH) Rapport n° 008343-01 .- [Rapport] / Thierry LAVOUX ; Guy BARREY ; Bernard PERRET ; Pierre RATHOUIS ; Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)  . -  La Défense, CGEDD, juin 2013 . - 2013/06/01 . - 123 p., tabl. Résumé : Ce rapport analyse les forces et faiblesses des vingt-neuf actions contenues dans ce deuxième plan, dont l'objectif était de poursuivre les engagements de la France quant à la mise en oeuvre de la convention international RAMSAR sur les zones humides. Il propose des recommandations et des leviers d'actions futures. les principales propositions portent sur l'agriculture, la fiscalité et les mécanismes de compensation à l'oeuvre dans les projets d'infrastructure et d'urbanisation. Longtemps perçues comme destructeurs des zones humides, l'agriculture et l'élevage sont aujourd'hui des opportunités pour leur vitalité et leur entretien.La maîtrise des processus d'artificialisation est aussi un enjeu majeur : le repérage des zones humide n'est souvent pas assez bien établi dans les documents d'urbanisme.Les arguments en faveur des zones humides, lutte contre les inondations, qualité des masses d'eau, etc, sont insuffisamment mis en avant. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=11771

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ZONES (LES) HUMIDES DANS LES SAGE (schéma d'aménagement et de gestion des eaux) .- / Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie (MEDDE) (2013/01/01)

Vue détaillée ISBD Titre : ZONES (LES) HUMIDES DANS LES SAGE (schéma d'aménagement et de gestion des eaux) .- Type de document : Rapport Auteurs : Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie (MEDDE) ; Groupe national "SAGE" Mention d'édition : La Défense, MEDDE, janv. 2013 Année : 2013/01/01 Pages : 36 p., phot., tabl.,, bibliogr. Ancienne cote : ADAM-EV 2229 Résumé : Document de synthèse : comment intégrer les zones humides dans les schémas d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE). Leur préservation et leur reconquête sont indispensables pour atteindre la bonne qualité des eaux qui en dépendent. Les travaux réalisés dans le cadre des SAGE et de l'élaboration des POS (plan d'occupation des sols) et des PLU (plan local d'urbanisme) sont liés à l'identification des zones humides dans les territoires concernés. Contexte et définitions. Rôle et portée jurdique du SAGE dans le domaine des zones humides. Modalités pratiques. Schéma des interventions envisageables. Exemple du SAGE de la Sarthe Amont. Normes légales et règlementaires. Sites internet et bibliographie. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=11385 ZONES (LES) HUMIDES DANS LES SAGE (schéma d'aménagement et de gestion des eaux) .- [Rapport] / Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie (MEDDE) ; Groupe national "SAGE"  . -  La Défense, MEDDE, janv. 2013 . - 2013/01/01 . - 36 p., phot., tabl.,, bibliogr. Résumé : Document de synthèse : comment intégrer les zones humides dans les schémas d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE). Leur préservation et leur reconquête sont indispensables pour atteindre la bonne qualité des eaux qui en dépendent. Les travaux réalisés dans le cadre des SAGE et de l'élaboration des POS (plan d'occupation des sols) et des PLU (plan local d'urbanisme) sont liés à l'identification des zones humides dans les territoires concernés. Contexte et définitions. Rôle et portée jurdique du SAGE dans le domaine des zones humides. Modalités pratiques. Schéma des interventions envisageables. Exemple du SAGE de la Sarthe Amont. Normes légales et règlementaires. Sites internet et bibliographie. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=11385

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PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS : CAVITES SOUTERRAINES ET ABANDONNEES. GUIDE METHODOLOGIQUE .- / Christophe DIDIER (2012/10/01)

Vue détaillée ISBD Titre : PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS : CAVITES SOUTERRAINES ET ABANDONNEES. GUIDE METHODOLOGIQUE .- Type de document : Rapport Auteurs : Christophe DIDIER ; Jean-Marc WATELET ; Direction générale de la prévention des risques (DGPR) ; Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie (MEDDE) Mention d'édition : Paris, MEDDE, octobre 2012 Année : 2012/10/01 Pages : 79 p., phot., tabl., fig., lexique, bibliogr. Note générale : (Préface de Laurent Michel) Ancienne cote : ADAM-EV 2222 Résumé : Ce guide est destiné aux services déconcentrés de l' Etat et aux responsables de collectivités locales. Il propose une méthodologie pour aider à la réalisation de plans de prévention des risques naturels prévisibles (PPRN) liés à la présence de cavités abandonnées d'origine anthropique. Il ne traite pas les risques miniers, ni les carrirèes souterraines en activité, ni les cavités naturelles. Il constitue aussi une aide opérationnelle aux instructeurs des PPRN et aux organismes et bureaux d'étude en charge de l'évaluation de l'aléa et de l'appréciation des enjeux. Les PPRN sont des servitudes d'utilité publiques et doivent être annexés aux PLU. Règlementation. Exemples. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=11368 PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS : CAVITES SOUTERRAINES ET ABANDONNEES. GUIDE METHODOLOGIQUE .- [Rapport] / Christophe DIDIER ; Jean-Marc WATELET ; Direction générale de la prévention des risques (DGPR) ; Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie (MEDDE)  . -  Paris, MEDDE, octobre 2012 . - 2012/10/01 . - 79 p., phot., tabl., fig., lexique, bibliogr. (Préface de Laurent Michel) Résumé : Ce guide est destiné aux services déconcentrés de l' Etat et aux responsables de collectivités locales. Il propose une méthodologie pour aider à la réalisation de plans de prévention des risques naturels prévisibles (PPRN) liés à la présence de cavités abandonnées d'origine anthropique. Il ne traite pas les risques miniers, ni les carrirèes souterraines en activité, ni les cavités naturelles. Il constitue aussi une aide opérationnelle aux instructeurs des PPRN et aux organismes et bureaux d'étude en charge de l'évaluation de l'aléa et de l'appréciation des enjeux. Les PPRN sont des servitudes d'utilité publiques et doivent être annexés aux PLU. Règlementation. Exemples. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=11368

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CETE MEDITERRANEE : ACTIVITES 2011 .- / Gérard CADRE (2012/06/01)

Vue détaillée ISBD Titre : CETE MEDITERRANEE : ACTIVITES 2011 .- Type de document : Rapport Auteurs : Gérard CADRE ; Centre d'études techniques de l'équipement (CETE) Méditerranée Mention d'édition : Aix-en-Provence, CETE Méditerranée, juin 2012 Année : 2012/06/01 Pages : 31 p., phot., graph., cartes Note générale : (Editorial de Gérard Cadré) Ancienne cote : ADAM-EV 2150 Résumé : Le CETE, Centre d'Etudes Techniques et de l'Equipement, est un bureau public d'études et d'ingénierie, au service de l'Etat, de collectivités territoriales et d'organismes para-publics et privés. Le CETE-Méditerranée agit dans trois régions métropolitaines et dans les DOM-TOM des océans Pacifique et Indien. Bilan de l'année 2011 dans tous les domaines d'action, 2011 étant la dernière année de mise en oeuvre du Grenelle de l'Environnement. Données chiffrées. Organigramme. Perspectives d'évolution. Exemples d'action dans les Alpes-Maritimes : le CTE a aidé à repérer les terrains constructibles pour l'élaboration des PLU (plan local d'urbanisme); il intervient dans le projet d'aménagement de la plaine du Var. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=11140 CETE MEDITERRANEE : ACTIVITES 2011 .- [Rapport] / Gérard CADRE ; Centre d'études techniques de l'équipement (CETE) Méditerranée  . -  Aix-en-Provence, CETE Méditerranée, juin 2012 . - 2012/06/01 . - 31 p., phot., graph., cartes. (Editorial de Gérard Cadré) Résumé : Le CETE, Centre d'Etudes Techniques et de l'Equipement, est un bureau public d'études et d'ingénierie, au service de l'Etat, de collectivités territoriales et d'organismes para-publics et privés. Le CETE-Méditerranée agit dans trois régions métropolitaines et dans les DOM-TOM des océans Pacifique et Indien. Bilan de l'année 2011 dans tous les domaines d'action, 2011 étant la dernière année de mise en oeuvre du Grenelle de l'Environnement. Données chiffrées. Organigramme. Perspectives d'évolution. Exemples d'action dans les Alpes-Maritimes : le CTE a aidé à repérer les terrains constructibles pour l'élaboration des PLU (plan local d'urbanisme); il intervient dans le projet d'aménagement de la plaine du Var. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=11140

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CHANTIER (UN) POUR LES PROCHAINES DECENNIES : HABITER AUTREMENT.- / Jean-Louis JOSEPH in Parcs, n° ind (avril 2012)

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FORET PUBLIQUE LITTORALE : QUELS LIENS ENTRE LES STATUTS ET LA GESTION ? .- / Y. COLCOMBET in Garde du littoral, n° ind (avril 2012)

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RISQUE (LE) DE FEUX DE FORETS EN FRANCE .- / Céline MAGNIER (2011/08/01)

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PLAN SUBMERSIONS RAPIDES : SUBMERSIONS MARINES, CRUES SOUDAINES ET RUPTURES DE DIGUES- PROJET- SYNTHESE DE LA CONCERTATION.- / Service des risques naturels et hydrauliques (2011/01/01)

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VIVRE EN CENTRE ANCIEN .- / Julie AUGUSTE (2010/10/01)

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RESTANQUES (LES) : GUIDE DES BONNES PRATIQUES POUR LA PRESERVATION DES PAYSAGES DE RESTANQUES.- / Michel CASTEX (2010/07/01)

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DOSSIER UTN AVORIAZ. Partie I : ETAT DU SITE ET DE SON ENVIRONNEMENT. Partie II : LE PROJET ET SES EFFETS .- / Ville de Morzine-Avoriaz (2008/08/01)

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COMMUNE DE MOUGINS. PLAN LOCAL D'URBANISME. REVISION. REUNION DES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIEES DU LUNDI 3 JUILLET 2006.- / Conseil général des Alpes-Maritimes (2006/07/03)

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COMMUNE DE LE TIGNET. PLAN LOCAL D'URBANISME : DOSSIER D'ARRET EN DATE DU 21 JUILLET 2006.- / Conseil général des Alpes-Maritimes (2006/07/01)

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COMMUNE DE VALBONNE. PLAN LOCAL D'URBANISME.- / Conseil général des Alpes-Maritimes (2006/05/30)

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COMMUNE DE VALLAURIS-GOLFE-JUAN : PLAN LOCAL D'URBANISME. PROJET ARRETE LE 8 MARS 2006.- / Conseil général des Alpes-Maritimes (2006/03/08)

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P.L.U. (UN) POUR LE FUTUR D ANTIBES JUAN LES PINS : L' AVANT PROJET DU PLAN LOCAL D' URBANISME / Ville d'Antibes-Juan-les-Pins in Les Cahiers citoyens, n° ind (2006)

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COMMUNE DE MOUGINS. PLAN LOCAL D'URBANISME. REUNION DES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIEES DU JEUDI 7 JUILLET 2005.- / Conseil général des Alpes-Maritimes (2005/07/07)

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COMMUNE DE VALLAURIS GOLFE-JUAN : PROJET DE PLAN LOCAL D'URBANISME, JUILLET 2005.- / Conseil général des Alpes-Maritimes (2005/07/01)

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COMMUNE DE LA TURBIE. REVISION SIMPLIFIEE DU POS : SECTEUR DE L'AIRE DE LA SCOPERTA, APPROUVEE LE 2 FEVRIER 2005.- / Conseil général des Alpes-Maritimes (2005/02/02)

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COMMUNE DE VILLENEUVE-LOUBET. DOSSIER DE MODIFICATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME PARTIEL DU LOUBET, VERSION DU 17 JANVIER 2005.- / Conseil général des Alpes-Maritimes (2005/01/17)

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PLAN LOCAL D'URBANISME DE NICE. LOT 3 : ETUD PLURIDISCIPLINAIRE DES COLLINES. PHASE 2 : ANALYSE PAR SECTEUR.- / Ville de Nice (2004/07/01)

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ELABORATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) DE NICE, TOME I : DIAGNOSTIC VILLE. DOCUMENT PROVISOIRE.- / Nadine MORDANT (2004/06/01)

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ELABORATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) DE NICE. TOME II : DIAGNOSTIC TERRITORIAL. DOCUMENT PROVISOIRE.- / Nadine MORDANT (2004/06/01)

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ELABORATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) DE NICE. TOME III : ETAT INITIAL DE L'ENVIRONNEMENT. DOCUMENT PROVISOIRE.- / Nadine MORDANT (2004/06/01)

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