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EVALUATION DU PLAN NATIONAL D' ACTION POUR LES ZONES HUMIDES 2010-2013 (PNZH) Rapport n° 008343-01 .- / Thierry LAVOUX (2013/06/01)

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Titre : EVALUATION DU PLAN NATIONAL D' ACTION POUR LES ZONES HUMIDES 2010-2013 (PNZH) Rapport n° 008343-01 .-
Type de document : Rapport
Auteurs : Thierry LAVOUX ; Guy BARREY ; Bernard PERRET ; Pierre RATHOUIS ; Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
Mention d'édition : La Défense, CGEDD, juin 2013
Année : 2013/06/01
Pages : 123 p., tabl.
Ancienne cote : ADAM-EV 2467
Mots-clés : ACTIVITE AGRICOLE ; QUALITE DE L'EAU ; POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; DOCUMENT D'URBANISME ; ELEVAGE ; EVALUATION ; FISCALITE ; INONDATION ; PROTECTION ; ZONE HUMIDE ; FRANCE ; BIODIVERSITE ; PLU ; SCOT
Résumé : Ce rapport analyse les forces et faiblesses des vingt-neuf actions contenues dans ce deuxième plan, dont l'objectif était de poursuivre les engagements de la France quant à la mise en oeuvre de la convention international RAMSAR sur les zones humides. Il propose des recommandations et des leviers d'actions futures. les principales propositions portent sur l'agriculture, la fiscalité et les mécanismes de compensation à l'oeuvre dans les projets d'infrastructure et d'urbanisation. Longtemps perçues comme destructeurs des zones humides, l'agriculture et l'élevage sont aujourd'hui des opportunités pour leur vitalité et leur entretien.La maîtrise des processus d'artificialisation est aussi un enjeu majeur : le repérage des zones humide n'est souvent pas assez bien établi dans les documents d'urbanisme.Les arguments en faveur des zones humides, lutte contre les inondations, qualité des masses d'eau, etc, sont insuffisamment mis en avant.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=11771

EVALUATION DU PLAN NATIONAL D' ACTION POUR LES ZONES HUMIDES 2010-2013 (PNZH) Rapport n° 008343-01 .- [Rapport] / Thierry LAVOUX ; Guy BARREY ; Bernard PERRET ; Pierre RATHOUIS ; Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD) . - La Défense, CGEDD, juin 2013 . - 2013/06/01 . - 123 p., tabl.
Mots-clés : ACTIVITE AGRICOLE ; QUALITE DE L'EAU ; POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; DOCUMENT D'URBANISME ; ELEVAGE ; EVALUATION ; FISCALITE ; INONDATION ; PROTECTION ; ZONE HUMIDE ; FRANCE ; BIODIVERSITE ; PLU ; SCOT
Résumé : Ce rapport analyse les forces et faiblesses des vingt-neuf actions contenues dans ce deuxième plan, dont l'objectif était de poursuivre les engagements de la France quant à la mise en oeuvre de la convention international RAMSAR sur les zones humides. Il propose des recommandations et des leviers d'actions futures. les principales propositions portent sur l'agriculture, la fiscalité et les mécanismes de compensation à l'oeuvre dans les projets d'infrastructure et d'urbanisation. Longtemps perçues comme destructeurs des zones humides, l'agriculture et l'élevage sont aujourd'hui des opportunités pour leur vitalité et leur entretien.La maîtrise des processus d'artificialisation est aussi un enjeu majeur : le repérage des zones humide n'est souvent pas assez bien établi dans les documents d'urbanisme.Les arguments en faveur des zones humides, lutte contre les inondations, qualité des masses d'eau, etc, sont insuffisamment mis en avant.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=11771
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CGNTEC06019188-1 ADAM-EV 2467 OUVRAGE Centre de documentation Disponible

PLAN NATIONAL POUR LA PREVENTION DES RISQUES NATURELS LIES AUX EFFONDREMENTS DE CAVITES SOUTERRAINES .- / Direction générale de la prévention des risques (DGPR) (2013/07/01)

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Titre : PLAN NATIONAL POUR LA PREVENTION DES RISQUES NATURELS LIES AUX EFFONDREMENTS DE CAVITES SOUTERRAINES .-
Type de document : Rapport
Auteurs : Direction générale de la prévention des risques (DGPR) ; Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie (MEDDE) ; Service des risques naturels et hydrauliques
Mention d'édition : Paris, DGPR, juillet 2013
Année : 2013/07/01
Pages : 13 p., phot.
Ancienne cote : ADAM-EV 2461
Mots-clés : CARRIERE SOUTERRAINE ; CARTOGRAPHIE ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; MINE ; DECRET ; DOCUMENT D'URBANISME ; METHODE ; PREVENTION ; RECHERCHE APPLIQUEE ; REGLEMENTATION ; RISQUE NATUREL ; THERMES ; FRANCE ; PLU
Résumé : Le territoire français est largement exposé aux risques liés à la présence de cavités souterraines d'origine naturelle ou anthropique. Ce document est le retour d'une consultation publique nationale, qui a recueilli les avis des collectivités, de la société civile et des administrations déconcentrées chargées de la prévention des risques. Des orientations stratégiques et trois axes d'actions sont définis en plan de gouvernance pour la période 2013-2015.Ces trois axes sont A : favoriser l'émergence de stratégies locales de prévention du risque. B : informer, former et sensibilier les acteurs de la prévention du risque. C : améliorer le savoir et mieux partager la connaissance.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=11760

PLAN NATIONAL POUR LA PREVENTION DES RISQUES NATURELS LIES AUX EFFONDREMENTS DE CAVITES SOUTERRAINES .- [Rapport] / Direction générale de la prévention des risques (DGPR) ; Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie (MEDDE) ; Service des risques naturels et hydrauliques . - Paris, DGPR, juillet 2013 . - 2013/07/01 . - 13 p., phot.
Mots-clés : CARRIERE SOUTERRAINE ; CARTOGRAPHIE ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; MINE ; DECRET ; DOCUMENT D'URBANISME ; METHODE ; PREVENTION ; RECHERCHE APPLIQUEE ; REGLEMENTATION ; RISQUE NATUREL ; THERMES ; FRANCE ; PLU
Résumé : Le territoire français est largement exposé aux risques liés à la présence de cavités souterraines d'origine naturelle ou anthropique. Ce document est le retour d'une consultation publique nationale, qui a recueilli les avis des collectivités, de la société civile et des administrations déconcentrées chargées de la prévention des risques. Des orientations stratégiques et trois axes d'actions sont définis en plan de gouvernance pour la période 2013-2015.Ces trois axes sont A : favoriser l'émergence de stratégies locales de prévention du risque. B : informer, former et sensibilier les acteurs de la prévention du risque. C : améliorer le savoir et mieux partager la connaissance.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=11760
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CGNTEC06019171-1 ADAM-EV 2461 OUVRAGE Centre de documentation Disponible

ZONES (LES) HUMIDES DANS LES SAGE (schéma d'aménagement et de gestion des eaux) .- / Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie (MEDDE) (2013/01/01)

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Titre : ZONES (LES) HUMIDES DANS LES SAGE (schéma d'aménagement et de gestion des eaux) .-
Type de document : Rapport
Auteurs : Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie (MEDDE) ; Groupe national "SAGE"
Mention d'édition : La Défense, MEDDE, janv. 2013
Année : 2013/01/01
Pages : 36 p., phot., tabl.,, bibliogr.
Ancienne cote : ADAM-EV 2229
Mots-clés : QUALITE DE L'EAU ; DOCUMENT D'URBANISME ; RESSOURCE EN EAU ; GESTION ; METHODE ; POS ; PROTECTION ; REGLEMENT ; TOURBIERE ; ZONE HUMIDE ; FRANCE ; SARTHE ; PLU
Résumé : Document de synthèse : comment intégrer les zones humides dans les schémas d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE). Leur préservation et leur reconquête sont indispensables pour atteindre la bonne qualité des eaux qui en dépendent. Les travaux réalisés dans le cadre des SAGE et de l'élaboration des POS (plan d'occupation des sols) et des PLU (plan local d'urbanisme) sont liés à l'identification des zones humides dans les territoires concernés. Contexte et définitions. Rôle et portée jurdique du SAGE dans le domaine des zones humides. Modalités pratiques. Schéma des interventions envisageables. Exemple du SAGE de la Sarthe Amont. Normes légales et règlementaires. Sites internet et bibliographie.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=11385

ZONES (LES) HUMIDES DANS LES SAGE (schéma d'aménagement et de gestion des eaux) .- [Rapport] / Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie (MEDDE) ; Groupe national "SAGE" . - La Défense, MEDDE, janv. 2013 . - 2013/01/01 . - 36 p., phot., tabl.,, bibliogr.
Mots-clés : QUALITE DE L'EAU ; DOCUMENT D'URBANISME ; RESSOURCE EN EAU ; GESTION ; METHODE ; POS ; PROTECTION ; REGLEMENT ; TOURBIERE ; ZONE HUMIDE ; FRANCE ; SARTHE ; PLU
Résumé : Document de synthèse : comment intégrer les zones humides dans les schémas d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE). Leur préservation et leur reconquête sont indispensables pour atteindre la bonne qualité des eaux qui en dépendent. Les travaux réalisés dans le cadre des SAGE et de l'élaboration des POS (plan d'occupation des sols) et des PLU (plan local d'urbanisme) sont liés à l'identification des zones humides dans les territoires concernés. Contexte et définitions. Rôle et portée jurdique du SAGE dans le domaine des zones humides. Modalités pratiques. Schéma des interventions envisageables. Exemple du SAGE de la Sarthe Amont. Normes légales et règlementaires. Sites internet et bibliographie.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=11385
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CGNTEC06018664-1 ADAM-EV 2229 OUVRAGE Centre de documentation Disponible

CETE MEDITERRANEE : ACTIVITES 2011 .- / Gérard CADRE (2012/06/01)

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Titre : CETE MEDITERRANEE : ACTIVITES 2011 .-
Type de document : Rapport
Auteurs : Gérard CADRE ; Centre d'études techniques de l'équipement (CETE) Méditerranée
Mention d'édition : Aix-en-Provence, CETE Méditerranée, juin 2012
Année : 2012/06/01
Pages : 31 p., phot., graph., cartes
Note générale : (Editorial de Gérard Cadré)
Ancienne cote : ADAM-EV 2150
Mots-clés : AMENAGEMENT ; TRAITEMENT DE DONNEES ; CARTOGRAPHIE ; TRANSPORT ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; HABITAT ; LITTORAL ; PLAINE ; PLAN D'EXPOSITION AUX RISQUES ; RECHERCHE APPLIQUEE ; ALPES-MARITIMES ; CORSE ; PLU ; LANGUEDOC ROUSSILLON ; PROVENCE ALPES COTE D'AZUR ; DOM TOM
Résumé : Le CETE, Centre d'Etudes Techniques et de l'Equipement, est un bureau public d'études et d'ingénierie, au service de l'Etat, de collectivités territoriales et d'organismes para-publics et privés. Le CETE-Méditerranée agit dans trois régions métropolitaines et dans les DOM-TOM des océans Pacifique et Indien. Bilan de l'année 2011 dans tous les domaines d'action, 2011 étant la dernière année de mise en oeuvre du Grenelle de l'Environnement. Données chiffrées. Organigramme. Perspectives d'évolution. Exemples d'action dans les Alpes-Maritimes : le CTE a aidé à repérer les terrains constructibles pour l'élaboration des PLU (plan local d'urbanisme); il intervient dans le projet d'aménagement de la plaine du Var.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=11140

CETE MEDITERRANEE : ACTIVITES 2011 .- [Rapport] / Gérard CADRE ; Centre d'études techniques de l'équipement (CETE) Méditerranée . - Aix-en-Provence, CETE Méditerranée, juin 2012 . - 2012/06/01 . - 31 p., phot., graph., cartes.
(Editorial de Gérard Cadré)
Mots-clés : AMENAGEMENT ; TRAITEMENT DE DONNEES ; CARTOGRAPHIE ; TRANSPORT ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; HABITAT ; LITTORAL ; PLAINE ; PLAN D'EXPOSITION AUX RISQUES ; RECHERCHE APPLIQUEE ; ALPES-MARITIMES ; CORSE ; PLU ; LANGUEDOC ROUSSILLON ; PROVENCE ALPES COTE D'AZUR ; DOM TOM
Résumé : Le CETE, Centre d'Etudes Techniques et de l'Equipement, est un bureau public d'études et d'ingénierie, au service de l'Etat, de collectivités territoriales et d'organismes para-publics et privés. Le CETE-Méditerranée agit dans trois régions métropolitaines et dans les DOM-TOM des océans Pacifique et Indien. Bilan de l'année 2011 dans tous les domaines d'action, 2011 étant la dernière année de mise en oeuvre du Grenelle de l'Environnement. Données chiffrées. Organigramme. Perspectives d'évolution. Exemples d'action dans les Alpes-Maritimes : le CTE a aidé à repérer les terrains constructibles pour l'élaboration des PLU (plan local d'urbanisme); il intervient dans le projet d'aménagement de la plaine du Var.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=11140
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CGNTEC06018295-1 ADAM-EV 2150 OUVRAGE Centre de documentation Disponible

CHANTIER (UN) POUR LES PROCHAINES DECENNIES : HABITER AUTREMENT.- / Jean-Louis JOSEPH in Parcs, n° ind (avril 2012)

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[article] CHANTIER (UN) POUR LES PROCHAINES DECENNIES : HABITER AUTREMENT.- - Magazine de la fédération des Parcs naturels régionaux de France In Parcs - n° ind - 01/01/2012 [Article de périodique] / Jean-Louis JOSEPH ; Fédération des parcs naturels régionaux de France (FPNRF) . - pp. 13-18, phot.
(Editorial de Jean-Louis Joseph)
Mots-clés : URBANISME ; ARCHITECTURE ; ENERGIE NOUVELLE ; POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT ; PAYSAGE ; FINANCEMENT ; HABITAT ; LOTISSEMENT ; MILIEU RURAL ; PARC NATUREL REGIONAL ; SAVOIR FAIRE ; FRANCE ; PLU
Résumé : Après dix ans de réflexions et d'essais, les Parcs naturels régionaux développent une démarche architecturale en milieu rural : habiter autrement par une autre stratégie foncière en épargnanr les paysages, les terres agricoles et l'énergie. Cette démarche est le fait de trois PNR du Nord (Caps et Marais d'Opale, Scarpe-Escault, Avesnois) et se répand dans toute la France. Des guides sont publiés pour aider de façon cohérente les communes dans leurs projets d'urbanisme, les enjeux environnementaux étant aussi sociaux et culturels. On détaille de nombreux exemples de projets aboutis et en cours : recherches de partenaires et de financement, conseils aux communes et aux professionnels, soutien d'initiatives personelles (par exemple isoler avec un enduit chaux-chanvre).
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54591

[article]
Titre : CHANTIER (UN) POUR LES PROCHAINES DECENNIES : HABITER AUTREMENT.- - Magazine de la fédération des Parcs naturels régionaux de France
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Jean-Louis JOSEPH ; Fédération des parcs naturels régionaux de France (FPNRF)
Titre du périodique : Parcs
Numéro : n° ind
Date de parution : 01/01/2012
Article en page(s) : pp. 13-18, phot.
Ancienne cote : ADAM PERD0809
Mots-clés : URBANISME ; ARCHITECTURE ; ENERGIE NOUVELLE ; POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT ; PAYSAGE ; FINANCEMENT ; HABITAT ; LOTISSEMENT ; MILIEU RURAL ; PARC NATUREL REGIONAL ; SAVOIR FAIRE ; FRANCE ; PLU
Résumé : Après dix ans de réflexions et d'essais, les Parcs naturels régionaux développent une démarche architecturale en milieu rural : habiter autrement par une autre stratégie foncière en épargnanr les paysages, les terres agricoles et l'énergie. Cette démarche est le fait de trois PNR du Nord (Caps et Marais d'Opale, Scarpe-Escault, Avesnois) et se répand dans toute la France. Des guides sont publiés pour aider de façon cohérente les communes dans leurs projets d'urbanisme, les enjeux environnementaux étant aussi sociaux et culturels. On détaille de nombreux exemples de projets aboutis et en cours : recherches de partenaires et de financement, conseils aux communes et aux professionnels, soutien d'initiatives personelles (par exemple isoler avec un enduit chaux-chanvre).
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54591

FORET PUBLIQUE LITTORALE : QUELS LIENS ENTRE LES STATUTS ET LA GESTION ? .- / Y. COLCOMBET in Garde du littoral, n° ind (avril 2012)

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PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS : CAVITES SOUTERRAINES ET ABANDONNEES. GUIDE METHODOLOGIQUE .- / Christophe DIDIER (2012/10/01)

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PLAN SUBMERSIONS RAPIDES : SUBMERSIONS MARINES, CRUES SOUDAINES ET RUPTURES DE DIGUES- PROJET- SYNTHESE DE LA CONCERTATION.- / Service des risques naturels et hydrauliques (2011/01/01)

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RISQUE (LE) DE FEUX DE FORETS EN FRANCE .- / Céline MAGNIER (2011/08/01)

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RESTANQUES (LES) : GUIDE DES BONNES PRATIQUES POUR LA PRESERVATION DES PAYSAGES DE RESTANQUES.- / Michel CASTEX (2010/07/01)

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VIVRE EN CENTRE ANCIEN .- / Julie AUGUSTE (2010/10/01)

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DOSSIER UTN AVORIAZ. Partie I : ETAT DU SITE ET DE SON ENVIRONNEMENT. Partie II : LE PROJET ET SES EFFETS .- / Ville de Morzine-Avoriaz (2008/08/01)

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COMMUNE DE MOUGINS. PLAN LOCAL D'URBANISME. REVISION. REUNION DES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIEES DU LUNDI 3 JUILLET 2006.- / Conseil général des Alpes-Maritimes (2006/07/03)

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COMMUNE DE LE TIGNET. PLAN LOCAL D'URBANISME : DOSSIER D'ARRET EN DATE DU 21 JUILLET 2006.- / Conseil général des Alpes-Maritimes (2006/07/01)

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COMMUNE DE VALBONNE. PLAN LOCAL D'URBANISME.- / Conseil général des Alpes-Maritimes (2006/05/30)

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COMMUNE DE VALLAURIS-GOLFE-JUAN : PLAN LOCAL D'URBANISME. PROJET ARRETE LE 8 MARS 2006.- / Conseil général des Alpes-Maritimes (2006/03/08)

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P.L.U. (UN) POUR LE FUTUR D ANTIBES JUAN LES PINS : L' AVANT PROJET DU PLAN LOCAL D' URBANISME / Ville d'Antibes-Juan-les-Pins in Les Cahiers citoyens, n° ind (2006)

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COMMUNE DE MOUGINS. PLAN LOCAL D'URBANISME. REUNION DES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIEES DU JEUDI 7 JUILLET 2005.- / Conseil général des Alpes-Maritimes (2005/07/07)

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COMMUNE DE LA TURBIE. REVISION SIMPLIFIEE DU POS : SECTEUR DE L'AIRE DE LA SCOPERTA, APPROUVEE LE 2 FEVRIER 2005.- / Conseil général des Alpes-Maritimes (2005/02/02)

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COMMUNE DE VALLAURIS GOLFE-JUAN : PROJET DE PLAN LOCAL D'URBANISME, JUILLET 2005.- / Conseil général des Alpes-Maritimes (2005/07/01)

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COMMUNE DE VILLENEUVE-LOUBET. DOSSIER DE MODIFICATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME PARTIEL DU LOUBET, VERSION DU 17 JANVIER 2005.- / Conseil général des Alpes-Maritimes (2005/01/17)

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COMMUNE DE VALBONNE. MODIFICATION NUMERO 6 DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS, MARS 2004. DOSSIER AVANT ENQUETE PUBLIQUE.- / Conseil général des Alpes-Maritimes (2004/03/01)

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ELABORATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) DE NICE, TOME I : DIAGNOSTIC VILLE. DOCUMENT PROVISOIRE.- / Nadine MORDANT (2004/06/01)

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ELABORATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) DE NICE. TOME II : DIAGNOSTIC TERRITORIAL. DOCUMENT PROVISOIRE.- / Nadine MORDANT (2004/06/01)

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ELABORATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) DE NICE. TOME III : ETAT INITIAL DE L'ENVIRONNEMENT. DOCUMENT PROVISOIRE.- / Nadine MORDANT (2004/06/01)

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PLAN LOCAL D'URBANISME DE NICE. LOT 3 : ETUD PLURIDISCIPLINAIRE DES COLLINES. PHASE 2 : ANALYSE PAR SECTEUR.- / Ville de Nice (2004/07/01)

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COMMUNE DE CANNES. PLAN D'OCCUPATION DES SOLS PARTIEL. 5EME MODIFICATION. PROJET DE MARS 2003.- / Conseil général des Alpes-Maritimes (2003/03/01)

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COMMUNE DU TIGNET. PLAN LOCAL D'URBANISME, REVISION SIMPLIFIEE. DELIBERATION DU 10 OCTOBRE 2003.- / Conseil général des Alpes-Maritimes (2003/10/03)

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COMMUNE DE LA TURBIE. MODIFICATION N° 6 DU PLAN LOCAL D'URBANISME (EX - POS), QUARTIER AMENDOLA.- / Conseil général des Alpes-Maritimes (2003/10/03)

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COMMUNE DE VALBONNE. REALISATION D'UN BASSIN ECRETEUR DE CRUES, PARC DE PEYNIBLOU. MISE EN COMPATIBILITE DU POS.- / Conseil général des Alpes-Maritimes (2003/01/01)

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COMMUNE DE VALBONNE. REVISION SIMPLIFIEE 1 DU PLAN LOCAL D'URBANISME (LYCEE), QUARTIER DE LA BOURRELLE.- / Conseil général des Alpes-Maritimes (2003/12/16)

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COMMUNE DE VALBONNE. REVISION SIMPLIFIEE NUMERO 2 DU PLAN LOCAL D'URBANISME : CENTRE DE LA PETITE ENFANCE, QUARTIER DE LA BOURRELLE.- / Conseil général des Alpes-Maritimes (2003/12/16)

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COMMUNES DE LA TURBIE, LA TRINITE ET PEILLE : PROJET DE COMBLEMENT DU VALLON DE PERDIGHIER. ARRETE DECLARATIF D'UTILITE PUBLIQUE ET DE CESSIBILITE EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU POS DE LA COMMUNE DE LA TURBIE, 15 AVRIL 2003.- / Mattéo SERRA (2003/04/15)

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MECANISMES (LES) JURIDIQUES ET TECHNIQUES DE LA REHABILITATION DES OLIVERAIES : L'EXEMPLE D'ASPREMONT.- / Caroline de FLEURIAN (2003/08/01)

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TRADUCTION CARTOGRAPHIQUE DU PORTE A CONNAISSANCE DE L'ETAT POUR LA COMMUNE DE NICE. DOCUMENT DE TRAVAIL, MISSION PLAN LOCAL D'URBANISME. REUNION DES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIEES A L'ELABORATION DU PLU.- / Ville de Nice (2003/06/24)

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COMMUNE DE CANNES. PLAN D'OCCUPATION DES SOLS PARTIEL. (SAUF PALAIS DES FESTIVALS, VIEUX PORT ET SECTEUR ALCATEL). MODIFICATION N° 4, MARS 2002.- / Conseil général des Alpes-Maritimes (2002/03/07)

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COMMUNE DE LA TURBIE. MODIFICATION NUMERO 5 DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS, APPROUVEE LE 4 NOVEMBRE 2002.- / Conseil général des Alpes-Maritimes (2002/11/04)

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COMMUNE DE LA TURBIE. DOSSIER DE MODIFICATION N° 4 DU PLAN D'OCCUPATION.- / André BIANCHERI (2001/05/01)

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COMMUNE DE CANNES. PLAN D'OCCUPATION DES SOLS, REVISION PARTIELLE : SECTEUR UKa, SOUS-SECTEUR UKar.- / Conseil général des Alpes-Maritimes (2000/12/21)

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COMMUNE DE VALLAURIS. PLAN D' OCCUPATION DES SOLS PARTIEL. MODIFICATION n° 1 .- / Direction de l'économie, de l'aménagement du territoire, du logement et des déplacements (DEATLD) (2000/07/12)

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COMMUNE DE VALBONNE. REVISION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS. PROJET PARTIEL N° 3- SECTEUR DE BEGET, ARRETE LE 20 NOVEMBRE 1995.- / Conseil général des Alpes-Maritimes (1995/11/20)

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COMMUNE DU TIGNET. PLAN D'OCCUPATION DES SOLS VU POUR ETRE ANNEXE A LA DELIBERATION DU 07 NOVEMBRE 1994 ARRETANT LE PROJET DE POS.- / Conseil général des Alpes-Maritimes (1994/11/07)

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VILLE DE NICE : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS REVISE APPROUVE LE 24 JUIN 1994.- / Conseil général des Alpes-Maritimes (1994/06/24)

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COMMUNE DU TIGNET. PLAN D'OCCUPATION DES SOLS PARTIEL, SECTEUR DE GRANGE NEUVE. MARS 1988.- / Conseil général des Alpes-Maritimes (1988/03/01)

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COMMUNE DE LA TURBIE. LE PLAN D'OCCUPATION DES SOLS APPROUVE LE 11 MARS 1982. REVISION PARTIELLE DU 25 NOVEMBRE 1983.- / Conseil général des Alpes-Maritimes (1983/11/03)

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