Mots-clés
Documents disponibles dans cette catégorie (3)
Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la rechercheEtendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
LANCEMENT A L'ECHELON DEPARTEMENTAL DES OPERATIONS D'ENLEVEMENT DES CARCASSES DE VOITURES ET DES DECHETS ET OBJETS METALLIQUES 1 : METHODOLOGIE PROPOSEE IN : RAPPORT D'ACTIVITES 1977 DE LA CIPALM.- / Cellule d'intervention contre la pollution dans les Alpes-Maritimes (CIPALM) (01/01/1978)
Titre : LANCEMENT A L'ECHELON DEPARTEMENTAL DES OPERATIONS D'ENLEVEMENT DES CARCASSES DE VOITURES ET DES DECHETS ET OBJETS METALLIQUES 1 : METHODOLOGIE PROPOSEE IN : RAPPORT D'ACTIVITES 1977 DE LA CIPALM.- Type de document : Rapport Auteurs : Cellule d'intervention contre la pollution dans les Alpes-Maritimes (CIPALM) Mention d'édition : NICE , DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT DES ALPES-MARITIMES, 1978 Année : 01/01/1978 Pages : 4 P. Note générale : (CHAPITRE 1 DE L'ANNEXE 15 DU RAPPORT D'ACTIVITES 1977 DE LA CIPALM) Ancienne cote : ADAM-EV 477 Mots-clés : COLLECTE DES DECHETS ; DECHARGE SAUVAGE ; IMPLANTATION ; LEGISLATION ; LUTTE ; METHODE ; ALPES-MARITIMES ; DECHET METALLIQUE ; CARCASSE DE VOITURE Résumé : DANS LE CADRE DE LA LUTTE CONTRE LA POLLUTION CONTRE LES DECHETS SOLIDES, UNE METHODOLOGIE DES ACTIONS A MENER EST PROPOSEE. DANS LE CAS DES EPAVES DE VOITURES, DES IMPRIMES SONT ENVOYES AUX PROPRIETAIRES PRESUMES, SI POSSIBLE, ET SI CES DERNIERES SONT ABANDONNEES SUR TERRAIN PRIVE, A SON PROPRIETAIRE. D'AUTRES TYPES D'IMPRIMES SONT ADRESSES AUX CASSEURS AUTORISES OU NON. LA PROCEDURE A APPLIQUER POUR REALISER LE RAMASSAGE EST DECOMPOSEE EN PHASES ADMINISTRATIVE, OPERATIONNELLE ET DE ROUTINE. LE REGLEMENT DU PRIX DES SERVICES FAITS EST DECRIT. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=2116 LANCEMENT A L'ECHELON DEPARTEMENTAL DES OPERATIONS D'ENLEVEMENT DES CARCASSES DE VOITURES ET DES DECHETS ET OBJETS METALLIQUES 1 : METHODOLOGIE PROPOSEE IN : RAPPORT D'ACTIVITES 1977 DE LA CIPALM.- [Rapport] / Cellule d'intervention contre la pollution dans les Alpes-Maritimes (CIPALM) . - NICE , DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT DES ALPES-MARITIMES, 1978 . - 01/01/1978 . - 4 P.
(CHAPITRE 1 DE L'ANNEXE 15 DU RAPPORT D'ACTIVITES 1977 DE LA CIPALM)
Mots-clés : COLLECTE DES DECHETS ; DECHARGE SAUVAGE ; IMPLANTATION ; LEGISLATION ; LUTTE ; METHODE ; ALPES-MARITIMES ; DECHET METALLIQUE ; CARCASSE DE VOITURE Résumé : DANS LE CADRE DE LA LUTTE CONTRE LA POLLUTION CONTRE LES DECHETS SOLIDES, UNE METHODOLOGIE DES ACTIONS A MENER EST PROPOSEE. DANS LE CAS DES EPAVES DE VOITURES, DES IMPRIMES SONT ENVOYES AUX PROPRIETAIRES PRESUMES, SI POSSIBLE, ET SI CES DERNIERES SONT ABANDONNEES SUR TERRAIN PRIVE, A SON PROPRIETAIRE. D'AUTRES TYPES D'IMPRIMES SONT ADRESSES AUX CASSEURS AUTORISES OU NON. LA PROCEDURE A APPLIQUER POUR REALISER LE RAMASSAGE EST DECOMPOSEE EN PHASES ADMINISTRATIVE, OPERATIONNELLE ET DE ROUTINE. LE REGLEMENT DU PRIX DES SERVICES FAITS EST DECRIT. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=2116 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité CGNTEC06000893-1 ADAM-EV 477 OUVRAGE Centre de documentation Disponible
Titre : LANCEMENT A L'ECHELON DEPARTEMENTAL DES OPERATIONS D'ENLEVEMENT DES CARCASSES DE VOITURES ET DES DECHETS ET OBJETS METALLIQUES 2 : CONVENTION A PASSER AVEC L'ENTREPRENEUR AGREE IN : RAPPORT D'ACTIVITES 1977 DE LA CIPALM.- Type de document : Rapport Auteurs : Cellule d'intervention contre la pollution dans les Alpes-Maritimes (CIPALM) Mention d'édition : NICE, DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT DES ALPES-MARITIMES, 1978 Année : 01/01/1978 Pages : 8 P. Note générale : (CHAPITRE 2 DE L'ANNEXE 15 DU RAPPORT D'ACTIVITES 1977 DE LA CIPALM) Ancienne cote : ADAM-EV 477 Mots-clés : COLLECTE DES DECHETS ; DECHARGE SAUVAGE ; LUTTE ; METHODE ; REGLEMENTATION ; ALPES-MARITIMES ; DECHET METALLIQUE ; CARCASSE DE VOITURE Résumé : DANS LE CADRE DE LA LUTTE CONTRE LA POLLUTION PAR LES DECHETS SOLIDES DANS LES ALPES-MARITIMES, DES CONVENTIONS SONT SIGNEES ENTRE LE PREFET ET LES ENTREPRENEURS DE SERVICES D'ENLEVEMENT. ELLES CONCERNENT LES EPAVES DE VEHICULES ET LES DECHETS METALLIQUES ABANDONNES SUR TERRAIN PUBLIC OU PRIVE (AVEC OU SANS AUTORISATION DU PROPRIETAIRE) SUR LE TERRITOIRE DES ALPES-MARITIMES. LA PROCEDURE D'ENLEVEMENT EST SPECIFIEE AINSI QUE LA DESTINATION DES VEHICULES RECUEILLIS. UNE CONSTATATION DU RETRAIT DOIT ETRE EFFECTUEE. LES CONDITIONS FINANCIERES, MODALITES DE REGLEMENT, DUREE ET SOUS-TRAITANCE POSSIBLE DU CONTRAT SONT EXPOSEES. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=2115 LANCEMENT A L'ECHELON DEPARTEMENTAL DES OPERATIONS D'ENLEVEMENT DES CARCASSES DE VOITURES ET DES DECHETS ET OBJETS METALLIQUES 2 : CONVENTION A PASSER AVEC L'ENTREPRENEUR AGREE IN : RAPPORT D'ACTIVITES 1977 DE LA CIPALM.- [Rapport] / Cellule d'intervention contre la pollution dans les Alpes-Maritimes (CIPALM) . - NICE, DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT DES ALPES-MARITIMES, 1978 . - 01/01/1978 . - 8 P.
(CHAPITRE 2 DE L'ANNEXE 15 DU RAPPORT D'ACTIVITES 1977 DE LA CIPALM)
Mots-clés : COLLECTE DES DECHETS ; DECHARGE SAUVAGE ; LUTTE ; METHODE ; REGLEMENTATION ; ALPES-MARITIMES ; DECHET METALLIQUE ; CARCASSE DE VOITURE Résumé : DANS LE CADRE DE LA LUTTE CONTRE LA POLLUTION PAR LES DECHETS SOLIDES DANS LES ALPES-MARITIMES, DES CONVENTIONS SONT SIGNEES ENTRE LE PREFET ET LES ENTREPRENEURS DE SERVICES D'ENLEVEMENT. ELLES CONCERNENT LES EPAVES DE VEHICULES ET LES DECHETS METALLIQUES ABANDONNES SUR TERRAIN PUBLIC OU PRIVE (AVEC OU SANS AUTORISATION DU PROPRIETAIRE) SUR LE TERRITOIRE DES ALPES-MARITIMES. LA PROCEDURE D'ENLEVEMENT EST SPECIFIEE AINSI QUE LA DESTINATION DES VEHICULES RECUEILLIS. UNE CONSTATATION DU RETRAIT DOIT ETRE EFFECTUEE. LES CONDITIONS FINANCIERES, MODALITES DE REGLEMENT, DUREE ET SOUS-TRAITANCE POSSIBLE DU CONTRAT SONT EXPOSEES. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=2115 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité CGNTEC06000892-1 ADAM-EV 477 OUVRAGE Centre de documentation Disponible
Titre : LANCEMENT A L'ECHELON DEPARTEMENTAL DES OPERATIONS D'ENLEVEMENT DES CARCASSES DE VOITURES ET DES DECHETS ET OBJETS METALLIQUES. 3 : IMPRIMES A UTILISER IN: RAPPORT D'ACTIVITES 1977 DE LA CIPALM.- Type de document : Rapport Auteurs : Cellule d'intervention contre la pollution dans les Alpes-Maritimes (CIPALM) Mention d'édition : NICE, DDE-06, 1978 Année : 01/01/1977 Pages : NON.PAG. Note générale : (CHAPITRE 3 DE L'ANNEXE 15 DU RAPPORT D'ACTIVITES 1977 DE LA CIPALM.) Ancienne cote : ADAM-EV 477 Mots-clés : COLLECTE DES DECHETS ; DECHARGE SAUVAGE ; LUTTE ; METHODE ; ALPES-MARITIMES ; CARCASSE VOITURE ; DECHET METALLIQUE Résumé : DANS LE CADRE DE LA LUTTE CONTRE LA POLLUTION PAR LES DECHETS SOLIDES DANS LES ALPES-MARITIMES, UN SERVICE D'ENLEVEMENT DES EPAVES A ETE MIS EN PLACE. PLUSIEURS TYPES D'IMPRIMES SONT UTILISES POUR LA PROCEDURE DE RETRAIT: AUTORISATION D'ENLEVEMENT D'EPAVES (ADRESSEE AU PROPRIETAIRE DU VEHICULE), AUTORISATION DE PENETRER SUR UNE PROPRIETE PRIVEE, DECLARATION D'EXISTENCE D'EPAVES OU DE DECHETS METALLIQUES, MISE EN DEMEURE, ORDRE DE SERVICE, BON D'ENLEVEMENT, CERTIFICAT D'ENLEVEMENT, PROCES-VERBAL D'ENQUETE PRELIMINAIRE,ORDRE DE MISE EN FOURRIERE. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=2041 LANCEMENT A L'ECHELON DEPARTEMENTAL DES OPERATIONS D'ENLEVEMENT DES CARCASSES DE VOITURES ET DES DECHETS ET OBJETS METALLIQUES. 3 : IMPRIMES A UTILISER IN: RAPPORT D'ACTIVITES 1977 DE LA CIPALM.- [Rapport] / Cellule d'intervention contre la pollution dans les Alpes-Maritimes (CIPALM) . - NICE, DDE-06, 1978 . - 01/01/1977 . - NON.PAG.
(CHAPITRE 3 DE L'ANNEXE 15 DU RAPPORT D'ACTIVITES 1977 DE LA CIPALM.)
Mots-clés : COLLECTE DES DECHETS ; DECHARGE SAUVAGE ; LUTTE ; METHODE ; ALPES-MARITIMES ; CARCASSE VOITURE ; DECHET METALLIQUE Résumé : DANS LE CADRE DE LA LUTTE CONTRE LA POLLUTION PAR LES DECHETS SOLIDES DANS LES ALPES-MARITIMES, UN SERVICE D'ENLEVEMENT DES EPAVES A ETE MIS EN PLACE. PLUSIEURS TYPES D'IMPRIMES SONT UTILISES POUR LA PROCEDURE DE RETRAIT: AUTORISATION D'ENLEVEMENT D'EPAVES (ADRESSEE AU PROPRIETAIRE DU VEHICULE), AUTORISATION DE PENETRER SUR UNE PROPRIETE PRIVEE, DECLARATION D'EXISTENCE D'EPAVES OU DE DECHETS METALLIQUES, MISE EN DEMEURE, ORDRE DE SERVICE, BON D'ENLEVEMENT, CERTIFICAT D'ENLEVEMENT, PROCES-VERBAL D'ENQUETE PRELIMINAIRE,ORDRE DE MISE EN FOURRIERE. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=2041 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité CGNTEC06000751-1 ADAM-EV 477 OUVRAGE Centre de documentation Disponible
Situer sur la carte
