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RESPONSABILITE

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AVALANCHES ET RESPONSABILITE DES PROFESSIONNELS ENCADRANTS DEMONTAGNE : LES ELEMENTS COMPORTEME?NTAUX QUI INTERESSENT LE JUGE.- / Florine LACHENAL in Neige et avalanches, N°154 (juillet 2016)

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[article] AVALANCHES ET RESPONSABILITE DES PROFESSIONNELS ENCADRANTS DEMONTAGNE : LES ELEMENTS COMPORTEME?NTAUX QUI INTERESSENT LE JUGE.- In Neige et avalanches - N°154 - 01/07/2016 [Article de périodique] / Florine LACHENAL . - pp. 18-21, phot.
Mots-clés : AVALANCHE ; RESPONSABILITE ; JURISPRUDENCE ; MONTAGNE ; NEIGE ; SKI ; FRANCE
Résumé : En l'absence de textes spécifiques, le juge, amené à se prononcer sur l'implication d'un professionnel en moyenne montagne (guide, moniteur) n'a d'autre choix que de se référer aux régimes de responsabilité civile et pénale de droit commun. Il se réfère aussi à l'usage, aux règles de l'art, aux us et coutumes. Exemples. On déplore la judiciarisation excessive de la société. Un juge n'invente rien : il se prononce sur des règles de bonne conduite édictées et enseignées par les professionnels. Il est important de garder la notion d'environnement spécifique, qui renvoie à une certaine liberté, à laquelle les professionnels sont attachés.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=565043

[article]
Titre : AVALANCHES ET RESPONSABILITE DES PROFESSIONNELS ENCADRANTS DEMONTAGNE : LES ELEMENTS COMPORTEME?NTAUX QUI INTERESSENT LE JUGE.-
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Florine LACHENAL
Titre du périodique : Neige et avalanches
Numéro : N°154
Date de parution : 01/07/2016
Article en page(s) : pp. 18-21, phot.
Mots-clés : AVALANCHE ; RESPONSABILITE ; JURISPRUDENCE ; MONTAGNE ; NEIGE ; SKI ; FRANCE
Résumé : En l'absence de textes spécifiques, le juge, amené à se prononcer sur l'implication d'un professionnel en moyenne montagne (guide, moniteur) n'a d'autre choix que de se référer aux régimes de responsabilité civile et pénale de droit commun. Il se réfère aussi à l'usage, aux règles de l'art, aux us et coutumes. Exemples. On déplore la judiciarisation excessive de la société. Un juge n'invente rien : il se prononce sur des règles de bonne conduite édictées et enseignées par les professionnels. Il est important de garder la notion d'environnement spécifique, qui renvoie à une certaine liberté, à laquelle les professionnels sont attachés.
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RENCONTRES (LES) DE L 'ANENA 10 AVRIL 2015. RAPPORT D'ACTIVITE 2014 (dossier).- / Bernadette CHAVASSE in Neige et avalanches, N°150 (juillet 2015)

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[article]
Titre : RENCONTRES (LES) DE L 'ANENA 10 AVRIL 2015. RAPPORT D'ACTIVITE 2014 (dossier).-
Type de document : Périodique
Titre du périodique : Neige et avalanches
Numéro : N°150
ISSN :
Résumé : Compte-rendu de l'assemblée générale de l'Association nationale pour l'étude de la neige et des avalanches (ANENA). Résumé de la table ronde du 10 avril 2015. Bilan des thèses et DVD. Bilan des formations sur le terrain. Accidentologie : tableau de répartition des accidents par départements et activités pour 7 départements des Alpes et des Pyrénées; dans les Alpes-Maritimes, il y a 4 accidents, 1 accident mortel et 1 décès. Nouveautés. Quatre exposés : 1-les drapeaux d'avalanche, les pictogrammes internationaux et d'éventuelles réformes. 2-réflexions autour du BRA, Bulletin d'estimation du risque d'avalanche, dans la pratique du ski. 3-la responsabilité des élus face aux risques d'avalanche. 4-sécurité et prévention chez les jeunes pratiquants : que savent-ils vraiment ?
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=518682

[article] RENCONTRES (LES) DE L 'ANENA 10 AVRIL 2015. RAPPORT D'ACTIVITE 2014 (dossier).- In Neige et avalanches - N°150 - 01/07/2015 [Périodique] / Bernadette CHAVASSE ; Dominique LETANG . - pp. 10-22, phot., fig., tabl.
Résumé : Compte-rendu de l'assemblée générale de l'Association nationale pour l'étude de la neige et des avalanches (ANENA). Résumé de la table ronde du 10 avril 2015. Bilan des thèses et DVD. Bilan des formations sur le terrain. Accidentologie : tableau de répartition des accidents par départements et activités pour 7 départements des Alpes et des Pyrénées; dans les Alpes-Maritimes, il y a 4 accidents, 1 accident mortel et 1 décès. Nouveautés. Quatre exposés : 1-les drapeaux d'avalanche, les pictogrammes internationaux et d'éventuelles réformes. 2-réflexions autour du BRA, Bulletin d'estimation du risque d'avalanche, dans la pratique du ski. 3-la responsabilité des élus face aux risques d'avalanche. 4-sécurité et prévention chez les jeunes pratiquants : que savent-ils vraiment ?
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=518682

SECURITE (LA) DES PERSONNES ET DES BIENS, in : LES JOURNEES EUROPEENNES DU PATRIMOINE, LES MANIFESTATIONS EXCEPTIONNELLES.- / Jean-Paul SPIESS (01/07/2015)

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Titre : SECURITE (LA) DES PERSONNES ET DES BIENS, in : LES JOURNEES EUROPEENNES DU PATRIMOINE, LES MANIFESTATIONS EXCEPTIONNELLES.-
Type de document : Ouvrage
Auteurs : Jean-Paul SPIESS ; Jean-Yves PIRIOU, Collaborateur ; Michel CLEMENT, Préfacier, etc.
Editeur : Paris : Ministère de la Culture et de la Communication
Année : 01/07/2015
Pages : 27 p., phot.
Mots-clés : MUSEE DES ARTS ASIATIQUES ; PATRIMOINE ARCHITECTURAL ; FREQUENTATION ; ARRETE ; RESPONSABILITE ; REGLEMENTATION ; RISQUE ; FRANCE
Résumé : Ce guide est destiné aux propriétaires et gestionnaires de monuments; il répond aux questions de sécurité que pose l'accueil de visiteurs dans le contexte particulier de monuments habituellement fermés ou occasionnellement ouverts. Il décrit la variété des établissements recevant du public (ERP), il donne des conseils et recommandations, il définit les responsabilités des propriétaires et des visiteurs. En annexe : dossier technique, cahier des charges d'exploitation, règlementation applicable. celle-ci relève de l'arrêté du 12 juin 1995 concernant les risques d'incendie et de panique dans les ERP. Les journées européennes du patrimoine ont lieu chaque année le troisième week-end de septembre (création de l'événement en 1984 par le ministère français de la Culture).
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=541404

SECURITE (LA) DES PERSONNES ET DES BIENS, in : LES JOURNEES EUROPEENNES DU PATRIMOINE, LES MANIFESTATIONS EXCEPTIONNELLES.- [Ouvrage] / Jean-Paul SPIESS ; Jean-Yves PIRIOU, Collaborateur ; Michel CLEMENT, Préfacier, etc. . - Paris : Ministère de la Culture et de la Communication, 01/07/2015 . - 27 p., phot.
Mots-clés : MUSEE DES ARTS ASIATIQUES ; PATRIMOINE ARCHITECTURAL ; FREQUENTATION ; ARRETE ; RESPONSABILITE ; REGLEMENTATION ; RISQUE ; FRANCE
Résumé : Ce guide est destiné aux propriétaires et gestionnaires de monuments; il répond aux questions de sécurité que pose l'accueil de visiteurs dans le contexte particulier de monuments habituellement fermés ou occasionnellement ouverts. Il décrit la variété des établissements recevant du public (ERP), il donne des conseils et recommandations, il définit les responsabilités des propriétaires et des visiteurs. En annexe : dossier technique, cahier des charges d'exploitation, règlementation applicable. celle-ci relève de l'arrêté du 12 juin 1995 concernant les risques d'incendie et de panique dans les ERP. Les journées européennes du patrimoine ont lieu chaque année le troisième week-end de septembre (création de l'événement en 1984 par le ministère français de la Culture).
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Exemplaires (1)

Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité
CGNTEC06020560-1 MUS-AA 801 OUVRAGE Centre extérieur Exclu du prêt

PENSER ET DECIDER EN SITUATION D'URGENCE : QUELS LIENS ENTRE L'UNIVERS DE LA HAUTE MONTAGNE ET LE RESPONSABLE DE LA CELLULE DE CRISE ? (dossier).- / Michel ZALIO in Neige et avalanches, N°148 (janvier 2015)

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[article] PENSER ET DECIDER EN SITUATION D'URGENCE : QUELS LIENS ENTRE L'UNIVERS DE LA HAUTE MONTAGNE ET LE RESPONSABLE DE LA CELLULE DE CRISE ? (dossier).- In Neige et avalanches - N°148 - 01/01/2015 [Article de périodique] / Michel ZALIO ; Bénédicte CAZANAVE . - pp. 20-25, fig., phot.
Mots-clés : AVALANCHE ; MONTAGNE ; RISQUE ; GESTION ; METHODE ; RESPONSABILITE ; FRANCE
Résumé : Les cinq auteurs de cet article détaillent comment se gère une cellule de crise en cas d'accident de montagne. Points de vue du SNGM (syndicat national des guides de haute montagne), de l'AFGM (Association des familles de guides de montagne), de la FFCAM (Fédération française des clubs alpins de montagne), d'un gardien de refuge, d'un guide-gendarme de haute montagne et d'un universitaire.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=518478

[article]
Titre : PENSER ET DECIDER EN SITUATION D'URGENCE : QUELS LIENS ENTRE L'UNIVERS DE LA HAUTE MONTAGNE ET LE RESPONSABLE DE LA CELLULE DE CRISE ? (dossier).-
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Michel ZALIO ; Bénédicte CAZANAVE
Titre du périodique : Neige et avalanches
Numéro : N°148
Date de parution : 01/01/2015
Article en page(s) : pp. 20-25, fig., phot.
Mots-clés : AVALANCHE ; MONTAGNE ; RISQUE ; GESTION ; METHODE ; RESPONSABILITE ; FRANCE
Résumé : Les cinq auteurs de cet article détaillent comment se gère une cellule de crise en cas d'accident de montagne. Points de vue du SNGM (syndicat national des guides de haute montagne), de l'AFGM (Association des familles de guides de montagne), de la FFCAM (Fédération française des clubs alpins de montagne), d'un gardien de refuge, d'un guide-gendarme de haute montagne et d'un universitaire.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=518478

ACTUALITES - LA TEMPETE - LES OURAGANS DE NOEL : PREMIERS BILANS - LES RISQUES PHYTOSANITAIRES APRES LA TEMPETE - PRIX DES BOIS, LA CHUTE - LEGISLATION.- / Nathalie JAUPART-CHOURROUT in La Forêt privée, n° ind (juill)

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[article] ACTUALITES - LA TEMPETE - LES OURAGANS DE NOEL : PREMIERS BILANS - LES RISQUES PHYTOSANITAIRES APRES LA TEMPETE - PRIX DES BOIS, LA CHUTE - LEGISLATION.- - Revue forestière européenne In La Forêt privée - n° ind - 05/05/2014 [Article de périodique] / Nathalie JAUPART-CHOURROUT ; Daniel DOLL ; P. CHAVET ; al. . - 95 p., phot., fig., cartes.
Mots-clés : BILAN ; GESTION FORESTIERE ; SYLVICULTURE ; EXPLOITATION FORESTIERE ; RESPONSABILITE ; RISQUE NATUREL ; TEMPETE ; FRANCE
Résumé : Numéro spécial après les tempêtes de décembre 1999. Bilan et conséquences diverses : état de la forêt, aspects économiques et juridiques.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=53941

[article]
Titre : ACTUALITES - LA TEMPETE - LES OURAGANS DE NOEL : PREMIERS BILANS - LES RISQUES PHYTOSANITAIRES APRES LA TEMPETE - PRIX DES BOIS, LA CHUTE - LEGISLATION.- - Revue forestière européenne
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Nathalie JAUPART-CHOURROUT ; Daniel DOLL ; P. CHAVET ; al.
Titre du périodique : La Forêt privée
Numéro : n° ind
Date de parution : 05/05/2014
Article en page(s) : 95 p., phot., fig., cartes
Ancienne cote : ADAM PERD02425
Mots-clés : BILAN ; GESTION FORESTIERE ; SYLVICULTURE ; EXPLOITATION FORESTIERE ; RESPONSABILITE ; RISQUE NATUREL ; TEMPETE ; FRANCE
Résumé : Numéro spécial après les tempêtes de décembre 1999. Bilan et conséquences diverses : état de la forêt, aspects économiques et juridiques.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=53941

COLLISION AVEC LE GRAND GIBIER ET RESPONSABILITES.- / Jacques LIAGRE in La Forêt privée, n° ind (juill)

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FACTEURS (LES) HUMAINS EN SKI DE RANDONNEE (dossier) .- / François-Xavier CIERCO in Neige et avalanches, N°142 (juillet 2013)

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GUIDE PRATIQUE A L' INTENTION DES ELUS ET DES SERVICES COMMUNAUX POUR LA GESTION D' UNE CRISE AVALANCHE HORS ACTIVITES SPORTIVES .- / Océane VIBERT (2013/03/01)

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ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF : GUIDE D' INFORMATION SUR LES INSTALLATIONS. OUTIL D' AIDE AU CHOIX.- / Jessica LAMBERT (2012/09/12)

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DECHETS (LES) DES CRISES ET CATASTROPHES (dossier) .- / J. BONNEMAINS in TSM Techniques Sciences Méthodes, n° ind (janvier 2009)

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EFFICACITE (ET SI) DE LA LUTTE CONTRE LES INCENDIES JOUAIT COMME UNE INCITATION AUX COMPORTEMENTS LES PLUS RISQUES ? .- / Claude NAPOLEONE in Forêt méditerranéenne, n° ind (juin 2008)

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MUSIQUES AMPLIFIEES ET GESTION DU RISQUE AUDITIF (2EME PARTIE). ACTE D'UN COLLOQUE, ARCACHON, 4-5 OCTOBRE 2006 (DOSSIER).- / Maurice AUFFRET in Écho bruit, n° ind (juin 2007)

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SERVICE PUBLIC LOCAL DE GESTION DES DECHETS : QUEL AVENIR ? .- / Gérard BERTOLINI in TSM Techniques Sciences Méthodes, n° ind (janvier 2007)

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VILLES (LES) PRENNENT EN MAIN LES SOLS POLLUES .- / Chrystelle CARROY in TSM Techniques Sciences Méthodes, n° ind (janvier 2007)

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GUIDE D'APPLICATION DU FASCICULE 70, TITRE I, VERSION 2004 (DOSSIER).- / Dominique ANCEAUX in TSM Techniques Sciences Méthodes, n° ind (juin 2006)

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INFORMATION ACQUEREUR LOCATAIRE : UN NOUVEAU DISPOSITIF D'INFORMATION SUR LES RISQUES.- / Roland BURNET in Neige et avalanches, n° ind (mars 2006)

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FORETS TERRES D'ACCUEIL ET DE LOISIRS (DOSSIER).- / Louisette GOUVERNE in Communes forestières de France, n° ind (novembre 2005)

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MONTAGNE (LA), UNE ET INDIVISIBLE ? MAITRISER LES AVALANCHES MALGRE LA SEGMENTATION TERRITORIALE DES MASSIFS ET DES HOMMES = THE MOUNTAIN, ONE AND INDIVISIBLE ? CONTROLLING AVALANCHES DESPITE THE TERRITORIAL DIVISIONS OF MOUNTAINS AND MEN.- / Stephane CARTIER in Revue de géographie alpine - Journal of alpin research, n° ind (sept. 2005)

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SENSIBILISATION ET INFORMATION DES PRATIQUANTS DU HORS-PISTE SUR LE RISQUE D'AVALANCHE (DOSSIER).- / François SIVARDIERE in Neige et avalanches, n° ind (juin 2005)

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ARVA : UNE NECESSITE...JURIDIQUE.- / Frédéric JARRY in Neige et avalanches, n° ind (sept. 2003)

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LOI DU 10 JUILLET 2000. CONSEQUENCES SUR LA RESPONSABILITE DES ACTEURS DE LA SECURITE EN MONTAGNE.- / Pascal VIE in Neige et avalanches, n° ind (sept. 2003)

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PREVENTION (LA) DES RISQUES NATURELS : ETAT ET COMMUNES FACE A FACE (dossier) .- / Louisette GOUVERNE in Communes forestières de France, n° ind (février 2003)

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ACCUEIL (L') DU PUBLIC ET LA CHASSE EN FORET (DISPOSITIONS DE LA LOI DU 9 JUILLET 2001).- / Michel LAGARDE in La Forêt privée, n° ind (juill. août 2002)

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CARTOGRAPHIE (LA) DES AVALANCHES : ASPECTS TECHNIQUES ET JURIDIQUES.- / Gérard BRUGNOT in Neige et avalanches, n° ind (sept. 2002)

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CODE DE DEONTOLOGIE DE L'ICOM POUR LES MUSEES. ICOM CODE OF ETHICS FOR MUSEUMS.- / Geoffrey LEWIS (2002)

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GUIDE JURIDIQUE DU CANYONISME ET DES SPORTS DE NATURE.- / Frédérique ROUX (2002/09/01)

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RESERVES (LES) NATURELLES ET LES RESERVES NATURELLES VOLONTAIRES.- / Alain CHIFFAUT in Combat nature, n° ind (nov. 2002)

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UNIVERSITE 2002 : ETHIQUE ET ENVIRONNEMENT. Colloque des 22 et 23 mai 2002, Porticcio Marina Viva (Corse) .- / Jean-Yves ASTRUC (2002/05/22)

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DOSSIER SPECIAL DECHETS.- / Michèle BERNARD-ROYER in Valeurs vertes, n° ind (juin-juill. 2001)

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VIA (LES) FERRATA : CONNAITRE ET PRATIQUER.- / Robert BERGER (2001/06/01)

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SITES, EQUIPEMENTS, RESPONSABILITES. Actes du colloque de La Baume, CAF-ENM, Aix-en-Provence, 6 mai 2000.- / André CROIBIER (06/05/2000)

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ACTION (L') FONCIERE FACE A LA PROBLEMATIQUE DES SITES ET SOLS POTENTIELLEMENT POLLUES.- / Gaëlle ROSSET-BRESSAND (2000/08/01)

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AVALHEX-AVALANCHE : MIEUX GERER LE RISQUE JURIDIQUE.- / André EYBERT-BERARD in Neige et avalanches, n° ind (sept. 2000)

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BULLETIN (LE) D'ESTIMATION DU RISQUE D'AVALANCHE DANS LA JURISPRUDENCE.- / Frédéric JARRY in Neige et avalanches, n° ind (sept. 2000)

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MAIRES (LES) DOIVENT PROTEGER LES MINES ANCIENNES.- / Commission permanente d'étude et de protection des eaux, du sous-sol et des cavernes in Combat nature, n° ind (fév. 1999)

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PREFETS DE MONTAGNE ET SECURITE PUBLIQUE.- / Arnaud PINGUET in Neige et avalanches, n° ind (juin 1999)

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DEPARTEMENT (LE) DES ALPES-MARITIMES AMENAGEURS DE CANYONS.- / Frédéric ROUX (1998/06/01)

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DOMMAGES CAUSES AUX ACTIVITES HUMAINES DU FAIT DE LA PROTECTION D'ESPECES ANIMALES. QUELLES RESPONSABILITES ?.- / Caroline MIGNON (1998)

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GESTION (LA) ET LE TRAITEMENT DES DECHETS (DOSSIER).- / Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction (UNICEM) in Matériaux de construction et produits de carrière, n° ind (décembre 1997)

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"LECONS" (LES), SYLVICULTURE MEDITERRANEENNE, LA JOURNEE DES ELUS, IN : "FORESTERRANEE 96", NUMERO 3.- / Geneviève MASSENA-GOURC in Forêt méditerranéenne, n° ind (février 1997)

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PLANIFICATION (VERS LA) DE L'ASSAINISSEMENT DANS LES COMMUNES DU VAR.- / Christelle SIMON (1997/07/01)

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PRATIQUE (LA) DES ARRETES DE BIOTOPE EN FRANCE; DEMANDE D'AGREMENT DES ASSOCIATIONS DE PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT; FISCALITE ET RESERVES; COUT DES ESPECES PROTEGEES.- in La Lettre des réserves naturelles, n° ind (avril-juin 1997)

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GUIDE METHODOLOGIQUE POUR LA REMISE EN ETAT DES DECHARGES D'ORDURES MENAGERES ET ASSIMILES.- / Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) (1996/01/01)

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RESPONSABILITE (LA) DE L'ADMINISTRATION DU FAIT DES CHUTES DE PIERRES.- / Odile SAINTE-MARIE (1996/06/01)

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RISQUES NATURELS ET DROITS DES SOLS.- / Laure MOULIE (1996/06/01)

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SERVICE DES PISTES : L'EXIGENCE DE SECURITE.- / Claude FORGET in Neige et avalanches, n° ind (déc. 1996)

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UTILISATION DES MOTOS-NEIGE.- / Pierre SARRAZ-BOURNET in Neige et avalanches, n° ind (déc. 1996)

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PLANS (LES) DEPARTEMENTAUX DES ITINERAIRES DE PROMENADE ET DE RANDONNEE. SEMINAIRE DE FORMATION DU CENTRE D'ECHANGE DES RESSOURCES DES COLLECTIVITES LOCALES POUR L'ENVIRONNEMENT DU MERCREDI 10 ET JEUDI 11 MAI 1995.- / Conseil général du territoire de Belfort (11/05/1995)

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COMMENT TRAITER LES FRICHES INDUSTRIELLES (DOSSIER).- / Jean ROBERT in Décision environnement, n° ind (juillet-août 1994)

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RESPONSABILITES DES DIFFERENTS PARTENAIRES INTERVENANT DANS L'ASSAINISSEMENT.- / Jean-Luc LAURENT in TSM Techniques Sciences Méthodes, n° ind (Janvier 1994)

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RESPONSABILITES (LES) DES MAIRES EN MATIERE D'AVALANCHES SONT CONFIRMEES.- / Jean SONNIER in Neige et avalanches, n° ind (Avril 1992)

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PISTES (LES) DE DEFENSE DE LA FORET CONTRE L'INCENDIE.- / Daniel BIAGIONI (1988/01/01)

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CHASSE (LA) ET LE DROIT .- / Jacques GUILBAUD (1986/10/01)

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ANALYSE, ORGANISATION ET GESTION DE L'ESPACE.- / Université de Nice (01/06/1977)

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INFORMATION DU PUBLIC SUR LE CONTROLE SANITAIRE DES EAUX DE BAIGNADE : ACTIONS MENEES EN MATIERE D'INFORMATION.- / Cellule d'intervention contre la pollution dans les Alpes-Maritimes (CIPALM) (01/01/1977)

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SKI, DROIT ET RESPONSABILITE .- / Dominique DELAFON (1977/11/01)

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