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PAILLON : CONTES.- / Restauration des terrains en montagne RTM (19/03/1985)

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Titre : PAILLON : CONTES.-
Type de document : Ouvrage
Auteurs : Restauration des terrains en montagne RTM
Année : 19/03/1985
Pages : Non pag., ann., tabl., cartes coul. à 1/10000, 1/2000
Mots-clés : ACTION FONCIERE ; DEMOGRAPHIE ; DESCRIPTION DU RELIEF ; AMENAGEMENT RURAL ; CHEMIN ; EROSION ; TYPE DE CULTURE ; ENQUETE PUBLIQUE ; PAR ; PARCELLAIRE ; REBOISEMENT ; TRAVAUX CONNEXES ; CONTES 06 ; BASSIN DU PAILLON
Résumé : Dossier regroupant les pièces administratives relatives à la restauration du périmètre du Paillon dans la commune de Contes. Il est composé du projet de périmètre de restauration (procès-verbal de reconnaissance spéciale, tableaux parcellaires, plans cadastraux au 1/10000, avant-projet de travaux), de diverses pièces (rapport supplémentaire, état de la dépense, avis de la commission spéciale) et des notifications aux propriétaires de travaux de restauration obligatoires sur leur parcelle. Présence de nombreux plans cadastraux au 1/2000 couvrant l'ensemble de la commune de Contes.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4237

PAILLON : CONTES.- [Ouvrage] / Restauration des terrains en montagne RTM . - Nice, RTM, 1985 . - 19/03/1985 . - Non pag., ann., tabl., cartes coul. à 1/10000, 1/2000.
Mots-clés : ACTION FONCIERE ; DEMOGRAPHIE ; DESCRIPTION DU RELIEF ; AMENAGEMENT RURAL ; CHEMIN ; EROSION ; TYPE DE CULTURE ; ENQUETE PUBLIQUE ; PAR ; PARCELLAIRE ; REBOISEMENT ; TRAVAUX CONNEXES ; CONTES 06 ; BASSIN DU PAILLON
Résumé : Dossier regroupant les pièces administratives relatives à la restauration du périmètre du Paillon dans la commune de Contes. Il est composé du projet de périmètre de restauration (procès-verbal de reconnaissance spéciale, tableaux parcellaires, plans cadastraux au 1/10000, avant-projet de travaux), de diverses pièces (rapport supplémentaire, état de la dépense, avis de la commission spéciale) et des notifications aux propriétaires de travaux de restauration obligatoires sur leur parcelle. Présence de nombreux plans cadastraux au 1/2000 couvrant l'ensemble de la commune de Contes.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4237

MEMOIRE DE STAGE ALPES-MARITIMES.- / Jacques FABBRI (01/01/1983)

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Titre : MEMOIRE DE STAGE ALPES-MARITIMES.-
Type de document : Rapport
Auteurs : Jacques FABBRI ; Bâtiments Agricoles et Paysages, BAP
Mention d'édition : PARIS, FONDATION DE FRANCE, 1983
Année : 01/01/1983
Pages : 84 P., PLANS, CARTES, PHOT.
Note générale : (STAGE D' ETUDIANT DE 3EME CYCLE EN ARCHITECTURE, AU CAUE DES ALPES-MARITIMES. MISSION TECHNIQUE BAP : PARTICIPANTS : MINISTERE DE L'AGRICULTURE, MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CADRE DE VIE, ASSEMBLEE PERMANENTE DES CHAMBRES D'AGRICULTURE, FEDERATION
Ancienne cote : AMI 79
Mots-clés : AMELIORATION PASTORALE ; AMENAGEMENT RURAL ; ARCHITECTURE RURALE ; TYPE D'ELEVAGE ; EXPLOITATION AGRICOLE ; FERME ; LISIER ; MILIEU RURAL ; OGAF ; PAR ; RELEVE ; TECHNIQUE D'ELEVAGE ; VALDEROURE ; ESTERON ; CAILLE ; ANDON ; OVIN ; CAPRIN ; BOVIN ; CAUE ; BERGERIE ; FICHE CAS ; ST AUBAN ; MERCANTOUR ; THORENC ; CHATEAUNEUF D'ENTRAUNES ; LA PENNE ; LE BOSQUET ; L'ESCAILLON ; ST JULIEN ; LE CHEINET ; MOULIERAS ; LONGIA ; OLLINIER ; LA COMMANDERIE ; LES BAOUS
Résumé : REFLEXION SUR LES FORMES BATIES MAIS AUSSI SUR L'ORGANISATION SOCIALE AYANT INDUIT UN 'PATRIMOINE AUSSI RICHE' DANS L'ARRIERE-PAYS. ON LIRA AVEC INTERET LES FICHES DE CAS POUR LA QUALITE DE LEUR ANALYSE, MAIS AUSSI POUR LES PROPOSITIONS QUI S'EN DEGAGENT.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=1322

MEMOIRE DE STAGE ALPES-MARITIMES.- [Rapport] / Jacques FABBRI ; Bâtiments Agricoles et Paysages, BAP . - PARIS, FONDATION DE FRANCE, 1983 . - 01/01/1983 . - 84 P., PLANS, CARTES, PHOT.
(STAGE D' ETUDIANT DE 3EME CYCLE EN ARCHITECTURE, AU CAUE DES ALPES-MARITIMES. MISSION TECHNIQUE BAP : PARTICIPANTS : MINISTERE DE L'AGRICULTURE, MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CADRE DE VIE, ASSEMBLEE PERMANENTE DES CHAMBRES D'AGRICULTURE, FEDERATION
Mots-clés : AMELIORATION PASTORALE ; AMENAGEMENT RURAL ; ARCHITECTURE RURALE ; TYPE D'ELEVAGE ; EXPLOITATION AGRICOLE ; FERME ; LISIER ; MILIEU RURAL ; OGAF ; PAR ; RELEVE ; TECHNIQUE D'ELEVAGE ; VALDEROURE ; ESTERON ; CAILLE ; ANDON ; OVIN ; CAPRIN ; BOVIN ; CAUE ; BERGERIE ; FICHE CAS ; ST AUBAN ; MERCANTOUR ; THORENC ; CHATEAUNEUF D'ENTRAUNES ; LA PENNE ; LE BOSQUET ; L'ESCAILLON ; ST JULIEN ; LE CHEINET ; MOULIERAS ; LONGIA ; OLLINIER ; LA COMMANDERIE ; LES BAOUS
Résumé : REFLEXION SUR LES FORMES BATIES MAIS AUSSI SUR L'ORGANISATION SOCIALE AYANT INDUIT UN 'PATRIMOINE AUSSI RICHE' DANS L'ARRIERE-PAYS. ON LIRA AVEC INTERET LES FICHES DE CAS POUR LA QUALITE DE LEUR ANALYSE, MAIS AUSSI POUR LES PROPOSITIONS QUI S'EN DEGAGENT.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=1322
Exemplaires (2)

Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité
1-9 AMI 79 OUVRAGE Centre de documentation Disponible
GEN_00000740 CAUE-06 457 OUVRAGE Centre extérieur Exclu du prêt

REFORME (LA) DE L'URBANISME (1ERE PARTIE).- / Préfecture des Alpes-Maritimes in Reflets des Alpes-Maritimes, n° ind (1978)

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[article] REFORME (LA) DE L'URBANISME (1ERE PARTIE).- In Reflets des Alpes-Maritimes - n° ind - 01/01/1978 [Article de périodique] / Préfecture des Alpes-Maritimes . - PP.59-75, CARTES.
Mots-clés : FONCIER ; PAR ; POS ; REGLEMENTATION ; SDAU ; TYPE DE ZONE ; ZAC ; ALPES-MARITIMES
Résumé : APRES LA PRESENTATION DU REGLEMENT NATIONAL D'URBANISME, L'AUTEUR PRESENTE LES DISPOSITIONS PARTICULIERES DES POS ET LEURS APPLICATIONS DANS LES APLPES-MARITIMES. L'AUTEUR ABORDE LES POINTS SUIVANTS : REGLES GENERALES D'UTILISATION DU SOL,PREVISIONS ET REGLES D'URBANISME, PROTECTION DE CERTAINS DEPARTEMENTS ET COMMUNES, ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTE, SECTEURS SAUVEGARDES,PREEMPTIONS ET RESERVES FONCIERES.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=45124

[article]
Titre : REFORME (LA) DE L'URBANISME (1ERE PARTIE).-
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Préfecture des Alpes-Maritimes
Titre du périodique : Reflets des Alpes-Maritimes
Numéro : n° ind
Date de parution : 01/01/1978
Article en page(s) : PP.59-75, CARTES
Ancienne cote : ADAM-PERD0270
Mots-clés : FONCIER ; PAR ; POS ; REGLEMENTATION ; SDAU ; TYPE DE ZONE ; ZAC ; ALPES-MARITIMES
Résumé : APRES LA PRESENTATION DU REGLEMENT NATIONAL D'URBANISME, L'AUTEUR PRESENTE LES DISPOSITIONS PARTICULIERES DES POS ET LEURS APPLICATIONS DANS LES APLPES-MARITIMES. L'AUTEUR ABORDE LES POINTS SUIVANTS : REGLES GENERALES D'UTILISATION DU SOL,PREVISIONS ET REGLES D'URBANISME, PROTECTION DE CERTAINS DEPARTEMENTS ET COMMUNES, ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTE, SECTEURS SAUVEGARDES,PREEMPTIONS ET RESERVES FONCIERES.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=45124

VAR-MOYEN: SITUATION FONCIERE.- / Office national des forêts (ONF) (05/03/1963)

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Titre : VAR-MOYEN: SITUATION FONCIERE.-
Type de document : Ouvrage
Auteurs : Office national des forêts (ONF)
Année : 05/03/1963
Pages : non pag.; Tabl.; 14 plans au 1/10000
Mots-clés : ACTION FONCIERE ; GESTION FORESTIERE ; PAR ; PARCELLAIRE ; STRUCTURE FONCIERE ; THIERY ; RIGAUD ; MASSOINS ; MALAUSSENE ; LIEUCHE ; BEUIL ; AUVARE ; ASCROS ; PUGET THENIERS ; TOUET SUR VAR ; VILLARS SUR VAR ; VAR MOYEN ; LA CROIX SUR ROUDOULE ; PUGET ROSTANG
Résumé : Dossier foncier du périmètre du var-moyen (Alpes-Maritimes); Il est composé des plans cadastraux au 1/10000 révisés (1950) et des tableaux rendant compte des mutations cadastrales des acquisitions de terrains réalisées par l'administration des fôrets, ce pour les 14 communes appartenant au bassin du Var-Moyen.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4347

VAR-MOYEN: SITUATION FONCIERE.- [Ouvrage] / Office national des forêts (ONF) . - 05/03/1963 . - non pag.; Tabl.; 14 plans au 1/10000.
(Complément du dossier général de restauration du Var-Moyen, indexe par ailleurs)
Mots-clés : ACTION FONCIERE ; GESTION FORESTIERE ; PAR ; PARCELLAIRE ; STRUCTURE FONCIERE ; THIERY ; RIGAUD ; MASSOINS ; MALAUSSENE ; LIEUCHE ; BEUIL ; AUVARE ; ASCROS ; PUGET THENIERS ; TOUET SUR VAR ; VILLARS SUR VAR ; VAR MOYEN ; LA CROIX SUR ROUDOULE ; PUGET ROSTANG
Résumé : Dossier foncier du périmètre du var-moyen (Alpes-Maritimes); Il est composé des plans cadastraux au 1/10000 révisés (1950) et des tableaux rendant compte des mutations cadastrales des acquisitions de terrains réalisées par l'administration des fôrets, ce pour les 14 communes appartenant au bassin du Var-Moyen.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4347

VAR-MOYEN : PUGET-ROSTANG 4.- / Restauration des terrains en montagne RTM (01/01/1960)

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Titre : VAR-MOYEN : PUGET-ROSTANG 4.-
Type de document : Ouvrage
Auteurs : Restauration des terrains en montagne RTM
Année : 01/01/1960
Pages : Non pag., ann., tabl.
Mots-clés : AMENAGEMENT RURAL ; FINANCE ; PAR ; REBOISEMENT ; TRAVAUX CONNEXES ; RIGAUD ; Restauration de terrains ; PUGET THENIERS ; TOUET SUR VAR ; VAR MOYEN ; LA CROIX SUR ROUDOULE ; PUGET ROSTANG
Résumé : Quatrième partie du dossier de la commune de Puget-Rostang située dans le périmètre de restauration du Var-moyen. Elle est composée des documents administratifs techniques (bordereaux de situation de crédit, devis, avis de paiement, correspondance) concernant les travaux des exercices 1959 et 1960 exécutés pour une grande part sur la série de Puget-Rostang, mais aussi sur 4 autres séries limitrophes.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4365

VAR-MOYEN : PUGET-ROSTANG 4.- [Ouvrage] / Restauration des terrains en montagne RTM . - Nice, RTM, 1960 . - 01/01/1960 . - Non pag., ann., tabl.
(Dossier communal en 4 parties, chacune indexée séparément)
Mots-clés : AMENAGEMENT RURAL ; FINANCE ; PAR ; REBOISEMENT ; TRAVAUX CONNEXES ; RIGAUD ; Restauration de terrains ; PUGET THENIERS ; TOUET SUR VAR ; VAR MOYEN ; LA CROIX SUR ROUDOULE ; PUGET ROSTANG
Résumé : Quatrième partie du dossier de la commune de Puget-Rostang située dans le périmètre de restauration du Var-moyen. Elle est composée des documents administratifs techniques (bordereaux de situation de crédit, devis, avis de paiement, correspondance) concernant les travaux des exercices 1959 et 1960 exécutés pour une grande part sur la série de Puget-Rostang, mais aussi sur 4 autres séries limitrophes.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4365

ESTERON : SITUATION FONCIERE.- / Office national des forêts (ONF) (31/12/1951)

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VAR-SUPERIEUR : SITUATION FONCIERE.- / Office national des forêts (ONF) (01/01/1951)

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TINEE-VESUBIE : SITUATION FONCIERE.- / Office national des forêts (ONF) (31/12/1944)

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VAR-MOYEN: DOSSIER GENERAL.- / Restauration des terrains en montagne RTM (26/08/1903)

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VAR SUPERIEUR : DOSSIER GENERAL.- / Restauration des terrains en montagne RTM (14/05/1903)

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VESUBIE: DOSSIER GENERAL.- / Restauration des terrains en montagne RTM (01/01/1903)

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LE-LOUP: DOSSIER GENERAL.- / Restauration des terrains en montagne RTM (19/12/1902)

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ESTERON : DOSSIER GENERAL.- / Restauration des terrains en montagne RTM (13/12/1898)

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TINEE : DOSSIER GENERAL.- / Restauration des terrains en montagne RTM (18/11/1896)

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TINEE : ROUBION.- / Restauration des terrains en montagne RTM (18/11/1896)

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PAILLON : DOSSIER GENERAL.- / Ministère de l'Agriculture (26/07/1892)

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VAR-MOYEN : BEUIL.- / Restauration des terrains en montagne RTM (07/06/1887)

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PAILLON : CHATEAUNEUF-DE-CONTES.- / Ministère de l'Agriculture (30/03/1885)

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PAILLON : LUCERAM 1.- / Ministère de l'Agriculture (18/03/1885)

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PAILLON : BERRE-LES-ALPES 1.- / Ministère de l'Agriculture (17/03/1885)

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PAILLON : BLAUSASC, PEILLE 1.- / Restauration des terrains en montagne RTM (15/03/1885)

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PAILLON : COARAZE.- / Ministère de l'Agriculture (01/01/1885)

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PAILLON : DURANUS.- / Ministère de l'Agriculture (01/01/1885)

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PAILLON : L'ESCARENE.- / Restauration des terrains en montagne RTM (01/01/1885)

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