| Titre : | PAILLON : CONTES.- | | Type de document : | Ouvrage | | Auteurs : | Restauration des terrains en montagne RTM | | Année : | 19/03/1985 | | Pages : | Non pag., ann., tabl., cartes coul. à 1/10000, 1/2000 | | Résumé : | Dossier regroupant les pièces administratives relatives à la restauration du périmètre du Paillon dans la commune de Contes. Il est composé du projet de périmètre de restauration (procès-verbal de reconnaissance spéciale, tableaux parcellaires, plans cadastraux au 1/10000, avant-projet de travaux), de diverses pièces (rapport supplémentaire, état de la dépense, avis de la commission spéciale) et des notifications aux propriétaires de travaux de restauration obligatoires sur leur parcelle. Présence de nombreux plans cadastraux au 1/2000 couvrant l'ensemble de la commune de Contes. | | Permalink : | https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4237 |
PAILLON : CONTES.- [Ouvrage] / Restauration des terrains en montagne RTM . - Nice, RTM, 1985 . - 19/03/1985 . - Non pag., ann., tabl., cartes coul. à 1/10000, 1/2000. | Résumé : | Dossier regroupant les pièces administratives relatives à la restauration du périmètre du Paillon dans la commune de Contes. Il est composé du projet de périmètre de restauration (procès-verbal de reconnaissance spéciale, tableaux parcellaires, plans cadastraux au 1/10000, avant-projet de travaux), de diverses pièces (rapport supplémentaire, état de la dépense, avis de la commission spéciale) et des notifications aux propriétaires de travaux de restauration obligatoires sur leur parcelle. Présence de nombreux plans cadastraux au 1/2000 couvrant l'ensemble de la commune de Contes. | | Permalink : | https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4237 |
|
Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externesPAILLON : CONTES.- (19/03/1985)
REFORME (LA) DE L'URBANISME (1ERE PARTIE).- in Reflets des Alpes-Maritimes, n° ind (1978)
Situer sur la carte
