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PLAN D'OCCUPATION DES SOLS DE LA VILLE DU CANNET - MODIFICATION EN DATE DU 12 JUIN 1989.- / Ville du Cannet (12/06/1989)

Vue détaillée ISBD Titre : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS DE LA VILLE DU CANNET - MODIFICATION EN DATE DU 12 JUIN 1989.- Type de document : Ouvrage Auteurs : Ville du Cannet Année : 12/06/1989 Pages : pag. mult., 4 fasc., 5 graph., tabl., fig., ann. Mots-clés : FONCIER ; ACTIVITE ; DEMOGRAPHIE ; INFRASTRUCTURE DE TRANSPORT ; URBANISATION ; ECONOMIE ; DEVELOPPEMENT ; DOCUMENT D'URBANISME ; EMPLOI ; EQUIPEMENT COLLECTIF ; EQUIPEMENT SOCIAL ; FINANCE ; GESTION ; LEGISLATION ; LOGEMENT ; MILIEU NATUREL ; MILIEU URBAIN ; MODIFICATION ; OCCUPATION DU SOL ; POS ; PROTECTION ; REGLEMENTATION ; STATIONNEMENT ; TYPE DE ZONE ; VOIRIE RESEAUX DIVERS ; COS ; Droit de préemption ; LE CANNET ; Quartier de l'Aubarède Résumé : Le POS de la commune du Cannet, approuve le 28-03-85, modifie les 16/01/87, 28/09/87 et 23/03/88, a fait l'objet d'une nouvelle modification, approuvée par délibération municipale, le 12/06/89. Cette modification permet essentiellement la réalisation, dans le quartier de l'Aubarède, d'équipements collectifs, et de logements sociaux. Le dossier comporte : - Les délibérations du Conseil Municipal - Un rapport de présentation - Un plan de zonage - voirie et emplacements réservés (+ liste) - Un plan de zones soumises au droit de préemption urbain - Les règlements - Les annexes Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5112 PLAN D'OCCUPATION DES SOLS DE LA VILLE DU CANNET - MODIFICATION EN DATE DU 12 JUIN 1989.- [Ouvrage] / Ville du Cannet  . -  Le Cannet, Ville du Cannet, 1989 . - 12/06/1989 . - pag. mult., 4 fasc., 5 graph., tabl., fig., ann. (Services techniques) Mots-clés : FONCIER ; ACTIVITE ; DEMOGRAPHIE ; INFRASTRUCTURE DE TRANSPORT ; URBANISATION ; ECONOMIE ; DEVELOPPEMENT ; DOCUMENT D'URBANISME ; EMPLOI ; EQUIPEMENT COLLECTIF ; EQUIPEMENT SOCIAL ; FINANCE ; GESTION ; LEGISLATION ; LOGEMENT ; MILIEU NATUREL ; MILIEU URBAIN ; MODIFICATION ; OCCUPATION DU SOL ; POS ; PROTECTION ; REGLEMENTATION ; STATIONNEMENT ; TYPE DE ZONE ; VOIRIE RESEAUX DIVERS ; COS ; Droit de préemption ; LE CANNET ; Quartier de l'Aubarède Résumé : Le POS de la commune du Cannet, approuve le 28-03-85, modifie les 16/01/87, 28/09/87 et 23/03/88, a fait l'objet d'une nouvelle modification, approuvée par délibération municipale, le 12/06/89. Cette modification permet essentiellement la réalisation, dans le quartier de l'Aubarède, d'équipements collectifs, et de logements sociaux. Le dossier comporte : - Les délibérations du Conseil Municipal - Un rapport de présentation - Un plan de zonage - voirie et emplacements réservés (+ liste) - Un plan de zones soumises au droit de préemption urbain - Les règlements - Les annexes Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5112

COMMUNE DE GRASSE - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - REVISION PARTIELLE - ARRET DU PROJET DE MODIFICATION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (24/03/1989)

Vue détaillée ISBD Titre : COMMUNE DE GRASSE - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - REVISION PARTIELLE - ARRET DU PROJET DE MODIFICATION.- Type de document : Ouvrage Auteurs : Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes Année : 24/03/1989 Pages : Pag. mult., 6 fasc., 5 plans, fig., tabl., ann. Mots-clés : FONCIER ; ACTIVITE ; AGRICULTURE ; DEMOGRAPHIE ; INFRASTRUCTURE DE TRANSPORT ; URBANISATION ; EAU ; TOURISME ; ASSAINISSEMENT ; BATI ; CADRE DE VIE ; CIRCULATION ; TRANSPORT ; ECONOMIE ; DEVELOPPEMENT ; DOCUMENT D'URBANISME ; EMPLOI ; ENERGIE ; EQUIPEMENT ; PAYSAGE ; FORET ; HABITAT ; LEGISLATION ; LOGEMENT ; MILIEU NATUREL ; MODIFICATION ; OCCUPATION DU SOL ; POS ; PROTECTION ; REGLEMENTATION ; STATIONNEMENT ; TRAFIC ; TYPE DE ZONE ; VOIRIE RESEAUX DIVERS ; GRASSE ; COS Résumé : Le POS de la commune de Grasse, approuvé le 27-03-86 a fait l'objet d'une mise en révision partielle arrêtée le 01-12-88, et d'une modification arrêtée le 24-03-89, par délibération du Conseil Municipal. Le dossier comporte : - un rapport de présentation - un plan de zonage et d'emplacements réservés (+ liste) - les annexes sanitaires (eau - assainissement) - les servitudes d'utilité publique (liste + plan) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5139 COMMUNE DE GRASSE - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - REVISION PARTIELLE - ARRET DU PROJET DE MODIFICATION.- [Ouvrage] / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes  . -  Nice, DDE-06, 1989 . - 24/03/1989 . - Pag. mult., 6 fasc., 5 plans, fig., tabl., ann. Mots-clés : FONCIER ; ACTIVITE ; AGRICULTURE ; DEMOGRAPHIE ; INFRASTRUCTURE DE TRANSPORT ; URBANISATION ; EAU ; TOURISME ; ASSAINISSEMENT ; BATI ; CADRE DE VIE ; CIRCULATION ; TRANSPORT ; ECONOMIE ; DEVELOPPEMENT ; DOCUMENT D'URBANISME ; EMPLOI ; ENERGIE ; EQUIPEMENT ; PAYSAGE ; FORET ; HABITAT ; LEGISLATION ; LOGEMENT ; MILIEU NATUREL ; MODIFICATION ; OCCUPATION DU SOL ; POS ; PROTECTION ; REGLEMENTATION ; STATIONNEMENT ; TRAFIC ; TYPE DE ZONE ; VOIRIE RESEAUX DIVERS ; GRASSE ; COS Résumé : Le POS de la commune de Grasse, approuvé le 27-03-86 a fait l'objet d'une mise en révision partielle arrêtée le 01-12-88, et d'une modification arrêtée le 24-03-89, par délibération du Conseil Municipal. Le dossier comporte : - un rapport de présentation - un plan de zonage et d'emplacements réservés (+ liste) - les annexes sanitaires (eau - assainissement) - les servitudes d'utilité publique (liste + plan) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5139

COMMUNE DE PEYMEINADE - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - MODIFICATION - APPROBATION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (17/02/1989)

Vue détaillée ISBD Titre : COMMUNE DE PEYMEINADE - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - MODIFICATION - APPROBATION.- Type de document : Ouvrage Auteurs : Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes Année : 17/02/1989 Pages : Pag. mult., 2 fasc., 2 plans Mots-clés : FONCIER ; TOURISME ; POLITIQUE URBAINE ; DEVELOPPEMENT ; DOCUMENT D'URBANISME ; GESTION ; GOLF ; LEGISLATION ; LOISIR ; MILIEU NATUREL ; MILIEU URBAIN ; MODIFICATION ; OCCUPATION DU SOL ; POS ; PROJET ; PROTECTION ; REGLEMENTATION ; SPORT ; TYPE DE ZONE ; PEYMEINADE ; COS ; LE TIGNET Résumé : Le POS de Peymeinade, approuvé le 31.03.83, a fait l'objet d'une procédure de modification approuvé le 17.02.89. Cette modification prend en compte l'évolution des tendances de développement observées sur certains quartiers, et le projet d'implantation d'un complexe golfique dont la majeure partie se développe sur la commune limitrophe du Tignet. Le dossier comporte : - une note de présentation - les règlements - 2 plans de zonage Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5159 COMMUNE DE PEYMEINADE - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - MODIFICATION - APPROBATION.- [Ouvrage] / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes  . -  Nice, DDE-06, 1989 . - 17/02/1989 . - Pag. mult., 2 fasc., 2 plans. Mots-clés : FONCIER ; TOURISME ; POLITIQUE URBAINE ; DEVELOPPEMENT ; DOCUMENT D'URBANISME ; GESTION ; GOLF ; LEGISLATION ; LOISIR ; MILIEU NATUREL ; MILIEU URBAIN ; MODIFICATION ; OCCUPATION DU SOL ; POS ; PROJET ; PROTECTION ; REGLEMENTATION ; SPORT ; TYPE DE ZONE ; PEYMEINADE ; COS ; LE TIGNET Résumé : Le POS de Peymeinade, approuvé le 31.03.83, a fait l'objet d'une procédure de modification approuvé le 17.02.89. Cette modification prend en compte l'évolution des tendances de développement observées sur certains quartiers, et le projet d'implantation d'un complexe golfique dont la majeure partie se développe sur la commune limitrophe du Tignet. Le dossier comporte : - une note de présentation - les règlements - 2 plans de zonage Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5159

IMPACT (L') DES STATIONS DE SPORT D'HIVER SUR LES ZONES DE MOYENNE ET DE HAUTE ALTITUDE DES ALPES DU SUD, in : MELANGES PAUL GONNET.- / Université de Nice (01/01/1989)

Vue détaillée ISBD Titre : IMPACT (L') DES STATIONS DE SPORT D'HIVER SUR LES ZONES DE MOYENNE ET DE HAUTE ALTITUDE DES ALPES DU SUD, in : MELANGES PAUL GONNET.- Type de document : Ouvrage Auteurs : Université de Nice Année : 01/01/1989 Pages : PP. 513-525, introd., bibliogr., 3 cartes, 6 tabl. Mots-clés : ACTIVITE ; DEMOGRAPHIE ; ALTITUDE ; AMENAGEMENT DE LA MONTAGNE ; TOURISME ; ECONOMIE ; DEVELOPPEMENT ; EMPLOI ; EVOLUTION ; MILIEU MONTAGNARD ; MODIFICATION ; MOUVEMENT DE POPULATION ; SKI ; SPORT ; STATION DE MONTAGNE ; ALPES-MARITIMES ; ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE ; ALPES DU SUD ; Exode rurale ; Répercussion ; HAUTES ALPES Résumé : Les Alpes ont subi, depuis plus d'une centaine d'années, de profondes mutations dont les causes sont bien connues : 1- l'exode rurale (frappant plus durement les Alpes du Sud); 2- le développement extraordinaire du tourisme sportif d'hiver, et plus récement d'été, dans des lieux diversifiés. Peu de régions françaises ont connues en si peu de temps de telles modifications. L'article examine l'évolution des montagnes des Alpes du Sud et analyse les répercussions du tourisme sur le milieu local. L'auteur se propose de mesurer l'impact des stations de sports d'hiver sur le peuplement, l'emploi et les activités des communes de plus de 800 mètres d'altitude, appartenant aux trois départements alpins de la région PACA. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4947 IMPACT (L') DES STATIONS DE SPORT D'HIVER SUR LES ZONES DE MOYENNE ET DE HAUTE ALTITUDE DES ALPES DU SUD, in : MELANGES PAUL GONNET.- [Ouvrage] / Université de Nice  . -  Nice, Université, 1989 . - 01/01/1989 . - PP. 513-525, introd., bibliogr., 3 cartes, 6 tabl. (Laboratoire d'Analyse Spatiale Raoul Blanchard) Mots-clés : ACTIVITE ; DEMOGRAPHIE ; ALTITUDE ; AMENAGEMENT DE LA MONTAGNE ; TOURISME ; ECONOMIE ; DEVELOPPEMENT ; EMPLOI ; EVOLUTION ; MILIEU MONTAGNARD ; MODIFICATION ; MOUVEMENT DE POPULATION ; SKI ; SPORT ; STATION DE MONTAGNE ; ALPES-MARITIMES ; ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE ; ALPES DU SUD ; Exode rurale ; Répercussion ; HAUTES ALPES Résumé : Les Alpes ont subi, depuis plus d'une centaine d'années, de profondes mutations dont les causes sont bien connues : 1- l'exode rurale (frappant plus durement les Alpes du Sud); 2- le développement extraordinaire du tourisme sportif d'hiver, et plus récement d'été, dans des lieux diversifiés. Peu de régions françaises ont connues en si peu de temps de telles modifications. L'article examine l'évolution des montagnes des Alpes du Sud et analyse les répercussions du tourisme sur le milieu local. L'auteur se propose de mesurer l'impact des stations de sports d'hiver sur le peuplement, l'emploi et les activités des communes de plus de 800 mètres d'altitude, appartenant aux trois départements alpins de la région PACA. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4947

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Disponibilité
CGNTEC06005798-1	ADAM-EV 436	OUVRAGE	Centre de documentation	Disponible

PERMANENCES ET VARIATIONS DES PAYSAGES DES PRE-ALPES NICOISES, in : Mélanges Paul Gonnet..- / Jean-Paul BABBY (01/01/1989)

Vue détaillée ISBD Titre : PERMANENCES ET VARIATIONS DES PAYSAGES DES PRE-ALPES NICOISES, in : Mélanges Paul Gonnet..- Type de document : Ouvrage Auteurs : Jean-Paul BABBY ; Jean-Michel MARCHETTI ; Université de Nice Année : 01/01/1989 Pages : pp. 305-307, bibliog. Mots-clés : ECONOMIE RURALE ; ECOSYSTEME ; VEGETATION ; CLIMAT ; DESEQUILIBRE ECOLOGIQUE ; PAYSAGE ; EVOLUTION ; FACTEUR ANTHROPIQUE ; FACTEUR ECOLOGIQUE ; MILIEU NATUREL ; MODIFICATION ; ALPES-MARITIMES ; Pré Alpes Niçoises Résumé : L'auteur analyse l'opposition entre les sociétés humaines et les écosystèmes des préalpes niçoises, depuis l'apparition de l'homme à nos jours. Le paysage a subi une évolution résultant d'abord du seul jeu des facteurs naturels (qui s'étend sur plusieurs centaines de millénaire), puis des modifications provenant des activités humaines (changement beaucoup plus rapide en 3 millénaires seulement). Les équilibres naturels primaires sont progressivement remplacés par des équilibres secondaires. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5257 PERMANENCES ET VARIATIONS DES PAYSAGES DES PRE-ALPES NICOISES, in : Mélanges Paul Gonnet..- [Ouvrage] / Jean-Paul BABBY ; Jean-Michel MARCHETTI ; Université de Nice  . -  Nice, Université, 1989 . - 01/01/1989 . - pp. 305-307, bibliog. Mots-clés : ECONOMIE RURALE ; ECOSYSTEME ; VEGETATION ; CLIMAT ; DESEQUILIBRE ECOLOGIQUE ; PAYSAGE ; EVOLUTION ; FACTEUR ANTHROPIQUE ; FACTEUR ECOLOGIQUE ; MILIEU NATUREL ; MODIFICATION ; ALPES-MARITIMES ; Pré Alpes Niçoises Résumé : L'auteur analyse l'opposition entre les sociétés humaines et les écosystèmes des préalpes niçoises, depuis l'apparition de l'homme à nos jours. Le paysage a subi une évolution résultant d'abord du seul jeu des facteurs naturels (qui s'étend sur plusieurs centaines de millénaire), puis des modifications provenant des activités humaines (changement beaucoup plus rapide en 3 millénaires seulement). Les équilibres naturels primaires sont progressivement remplacés par des équilibres secondaires. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5257

Exemplaires (2)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Disponibilité
CGNTEC06006334-1	ADAM-EV 436	OUVRAGE	Centre de documentation	Disponible
GEN_00000662-2	ADAM III6625	OUVRAGE	Centre extérieur	Exclu du prêt

COMMUNE DE CASTAGNIERS - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - MODIFICATIONS.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (21/12/1988)

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COMMUNE DE BEAUSOLEIL - APPLICATION ANTICIPEE DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS EN COURS DE REVISION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (19/12/1988)

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COMMUNE DE NICE - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - MODIFICATION 2 - APPROBATION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (16/12/1988)

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COMMUNE DU ROURET - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - MODIFICATION N° 2 - APPROBATION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (16/12/1988)

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COMMUNE DE MANDELIEU-LA-NAPOULE - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - REVISION - MODIFICATION - APPLICATION ANTICIPEE (PARTIELLE).- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (09/12/1988)

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COMMUNE DE ROQUEFORT-LES-PINS. PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - MODIFICATION APPROBATION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (24/10/1988)

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COMMUNE DE VALBONNE - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - REVISION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (08/07/1988)

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COMMUNE DE ST-LAURENT-DU-VAR - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS- ZONE UBD AU QUARTIER DES RASCAS.- / Ville de Saint-Laurent-du-Var (07/07/1988)

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COMMUNE DE CANNES - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - REVISION - APPLICATION ANTICIPEE.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (30/06/1988)

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COMMUNE DE NICE - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - MODIFICATION 1 - APPROBATION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (24/06/1988)

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COMMUNE DE ST-LAURENT-DU-VAR - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - REVISION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (22/06/1988)

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COMMUNE DE MANDELIEU-LA-NAPOULE - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - ARRET DU PROJET DE REVISION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (21/06/1988)

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COMMUNE D'AURIBEAU-SUR-SIAGNE - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - REVISION PARTIELLE.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (02/06/1988)

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CONSEQUENCES DES INCENDIES DE 1986 ET 1987 ET DES POST-PRECIPITATIONS SUR LES FORMATIONS SUPERFICIELLES.- / Pascale ARBONA (01/06/1988)

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COMMUNE DE PEGOMAS - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - REVISION - APPROBATION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (19/05/1988)

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COMMUNE DE PIERREFEU - ETUDE D'APPLICATION DU REGLEMENT NATIONAL D'URBANISME - MODIFICATION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (19/05/1988)

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COMMUNE DE BEUIL - GUIDE D'APPLICATION DU REGLEMENT NATIONAL D'URBANISME MODIFICATION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (13/05/1988)

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COMMUNE DU ROURET - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - MODIFICATION N°1 - APPROBATION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (12/04/1988)

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COMMUNE DU CANNET - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - MODIFICATION No 4.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (23/03/1988)

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COMMUNE DE MOUGINS - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - REVISION - ARRET DU POS PARTIEL DU VALLON DE L'OEUF ET DES BREGUIERES.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (22/03/1988)

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COMMUNE DE NICE - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - MODIFICATION - APPLICATION ANTICIPEE.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (18/03/1988)

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ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE A USAGE D'HABITATION 'L'OULIVETO' - MODIFICATION DU PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE.- / Ville de Cannes (03/03/1988)

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COMMUNE DE MOUANS-SARTOUX - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - PROJET DE MODIFICATION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (01/02/1988)

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COMMUNE DU BROC - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - MODIFICATION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (30/01/1988)

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COMMUNE DE SERANON - GUIDE D'APPLICATION DU REGLEMENT NATIONAL D'URBANISME - MODIFICATION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (22/01/1988)

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COMMUNE DE ST-CEZAIRE-SUR-SIAGNE. PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - APPROBATION PARTIELLE.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (22/01/1988)

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ANALYSE DES INDUSTRIES DANS LES ALPES-MARITIMES.- / Pascaline BRUGE (01/01/1988)

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SECTION (LA) DE LA PENETRANTE PONTS GARIGLIANO - VINCENT AURIOL.- / Franck GAETANO (01/01/1988)

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COMMUNE DE BENDEJUN - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - MODIFICATION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (29/12/1987)

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COMMUNE D'ANDON - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - REVISION PARTIELLE.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (26/12/1987)

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COMMUNE DE VENCE - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - MODIFICATION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (22/12/1987)

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COMMUNE DE ST-BLAISE - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - REVISION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (02/12/1987)

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COMMUNE DE ST-LAURENT-DU-VAR - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - ZONE UM.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (01/11/1987)

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COMMUNE DE VALDEROURE - GUIDE D'APPLICATION DU REGLEMENT NATIONAL D'URBANISME - MODIFICATION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (17/10/1987)

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COMMUNE DE LA GAUDE : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - REVISION - INFORMATIONS ET PRESCRIPTIONS.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (07/10/1987)

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COMMUNE DE LA ROQUETTE-SUR-SIAGNE - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - REVISION - INFORMATIONS ET PRESCRIPTIONS.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (01/10/1987)

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COMMUNE DU CANNET - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - MODIFICATION No 2.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (28/09/1987)

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COMMUNE DE SPERACEDES - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS PARTIEL - MODIFICATION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (23/09/1987)

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COMMUNE DE CAP-D'AIL - APPLICATION ANTICIPEE DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS EN COURS DE REVISION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (15/09/1987)

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COMMUNE DE CANNES - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS- MODIFICATION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (02/07/1987)

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COMMUNE D'ASPREMONT - GUIDE D'APPLICATION DU REGLEMENT NATIONAL D'URBANISME - MODIFICATION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (26/06/1987)

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COMMUNE DE NICE - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - MODIFICATION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (24/06/1987)

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COMMUNE DE PEGOMAS - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - REVISION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (24/06/1987)

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COMMUNE DE VILLEFRANCHE-SUR-MER - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - MODIFICATION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (19/06/1987)

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COMMUNE DE VILLENEUVE-LOUBET - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - MODIFICATION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (18/06/1987)

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COMMUNE DE ROQUEBILLIERE - PLAN D'APPLICATION DU REGLEMENT NATIONAL D'URBANISME - MODIFICATION N° 1 - APPROBATION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (10/06/1987)

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COMMUNE DE TOURETTE-LEVENS - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - REVISION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (03/06/1987)

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COMMUNE DE ST-ANDRE-PLAN D'OCCUPATION DES SOLS-MODIFICATION NO 2.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (27/05/1987)

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COMMUNE DE MOUANS-SARTOUX - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - REVISION PARTIELLE.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (01/05/1987)

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COMMUNE DE ST-ANTONIN - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (15/04/1987)

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COMMUNE DE ST-CEZAIRE-SUR-SIAGNE - PLAN D'OCCUPATION DU SOL - REVISION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (13/03/1987)

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COMMUNE DU MOULINET - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - MODIFICATION NO 1.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (20/12/1986)

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COMMUNE DE SPERACEDES - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS PARTIEL.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (03/12/1986)

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COMMUNE DE LA TURBIE - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - MODIFICATION DE LA 'ZONE U.E'.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (17/10/1986)

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COMMUNE DE ST-VALLIER-DE-THIEY - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - MODIFICATION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (29/09/1986)

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COMMUNE DE LA TURBIE - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - REVISION PARTIELLE.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (07/07/1986)

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COMMUNE DE ST-ANDRE - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - MODIFICATION NO 1.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (30/06/1986)

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COMMUNE DE MOUGINS - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - INFORMATIONS ET PRESCRIPTIONS.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (01/06/1986)

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COMMUNE DE ST-ETIENNE-DE-TINEE - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (25/04/1986)

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COMMUNE DE VALBONNE - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - MODIFICATION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (10/12/1985)

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COMMUNE DE SAUZE - GUIDE D'APPLICATION DU REGLEMENT NATIONAL D'URBANISME.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (01/11/1985)

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COMMUNE DE ROQUEFORT-LES-PINS - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (24/10/1985)

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COMMUNE DE VALLAURIS - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - MODIFICATION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (27/09/1985)

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COMMUNE DE GORBIO - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS : REVISION - INFORMATIONS ET PRESCRIPTIONS.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (30/07/1985)

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COMMUNE D'AURIBEAU-SUR-SIAGNE - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - MODIFICATION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (12/07/1985)

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COMMUNE DE GATTIERES - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - MODIFICATION PAR DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 08/07/1985.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (08/07/1985)

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COMMUNE DE ST JEAN CAP FERRAT - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - MODIFICATION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (03/05/1985)

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ACROPOLIS ET L'ARMATURE COMMERCIALE DE SA PROCHE PERIPHERIE - ETUDE EN VUE DE LA CONSTITUTION D'UN SYSTEME DE GESTION DE BASE DE DONNEES DE L'ARMATURE URBAINE NICOISE.- / Jean-François BABY (1985/01/01)

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COMMUNE DE BEAUSOLEIL - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - MODIFICATION PARTIELLE.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (20/03/1984)

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COMMUNE DE LA TURBIE - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - MODIFICATION NO 1.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (20/01/1984)

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MACADAM.- / Thierry POIS (01/01/1980)

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COMMUNE DE VENCE - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS PARTIEL - ZONE DES BAOUS.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (04/04/1979)

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