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PLAN D'OCCUPATION DES SOLS DE LA VILLE DU CANNET - MODIFICATION EN DATE DU 12 JUIN 1989.- / Ville du Cannet (12/06/1989)
Titre : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS DE LA VILLE DU CANNET - MODIFICATION EN DATE DU 12 JUIN 1989.- Type de document : Ouvrage Auteurs : Ville du Cannet Année : 12/06/1989 Pages : pag. mult., 4 fasc., 5 graph., tabl., fig., ann. Mots-clés : FONCIER ; ACTIVITE ; DEMOGRAPHIE ; INFRASTRUCTURE DE TRANSPORT ; URBANISATION ; ECONOMIE ; DEVELOPPEMENT ; DOCUMENT D'URBANISME ; EMPLOI ; EQUIPEMENT COLLECTIF ; EQUIPEMENT SOCIAL ; FINANCE ; GESTION ; LEGISLATION ; LOGEMENT ; MILIEU NATUREL ; MILIEU URBAIN ; MODIFICATION ; OCCUPATION DU SOL ; POS ; PROTECTION ; REGLEMENTATION ; STATIONNEMENT ; TYPE DE ZONE ; VOIRIE RESEAUX DIVERS ; COS ; Droit de préemption ; LE CANNET ; Quartier de l'Aubarède Résumé : Le POS de la commune du Cannet, approuve le 28-03-85, modifie les 16/01/87, 28/09/87 et 23/03/88, a fait l'objet d'une nouvelle modification, approuvée par délibération municipale, le 12/06/89. Cette modification permet essentiellement la réalisation, dans le quartier de l'Aubarède, d'équipements collectifs, et de logements sociaux. Le dossier comporte : - Les délibérations du Conseil Municipal - Un rapport de présentation - Un plan de zonage - voirie et emplacements réservés (+ liste) - Un plan de zones soumises au droit de préemption urbain - Les règlements - Les annexes Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5112 PLAN D'OCCUPATION DES SOLS DE LA VILLE DU CANNET - MODIFICATION EN DATE DU 12 JUIN 1989.- [Ouvrage] / Ville du Cannet . - Le Cannet, Ville du Cannet, 1989 . - 12/06/1989 . - pag. mult., 4 fasc., 5 graph., tabl., fig., ann.
(Services techniques)
Mots-clés : FONCIER ; ACTIVITE ; DEMOGRAPHIE ; INFRASTRUCTURE DE TRANSPORT ; URBANISATION ; ECONOMIE ; DEVELOPPEMENT ; DOCUMENT D'URBANISME ; EMPLOI ; EQUIPEMENT COLLECTIF ; EQUIPEMENT SOCIAL ; FINANCE ; GESTION ; LEGISLATION ; LOGEMENT ; MILIEU NATUREL ; MILIEU URBAIN ; MODIFICATION ; OCCUPATION DU SOL ; POS ; PROTECTION ; REGLEMENTATION ; STATIONNEMENT ; TYPE DE ZONE ; VOIRIE RESEAUX DIVERS ; COS ; Droit de préemption ; LE CANNET ; Quartier de l'Aubarède Résumé : Le POS de la commune du Cannet, approuve le 28-03-85, modifie les 16/01/87, 28/09/87 et 23/03/88, a fait l'objet d'une nouvelle modification, approuvée par délibération municipale, le 12/06/89. Cette modification permet essentiellement la réalisation, dans le quartier de l'Aubarède, d'équipements collectifs, et de logements sociaux. Le dossier comporte : - Les délibérations du Conseil Municipal - Un rapport de présentation - Un plan de zonage - voirie et emplacements réservés (+ liste) - Un plan de zones soumises au droit de préemption urbain - Les règlements - Les annexes Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5112 COMMUNE DE GRASSE - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - REVISION PARTIELLE - ARRET DU PROJET DE MODIFICATION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (24/03/1989)
Titre : COMMUNE DE GRASSE - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - REVISION PARTIELLE - ARRET DU PROJET DE MODIFICATION.- Type de document : Ouvrage Auteurs : Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes Année : 24/03/1989 Pages : Pag. mult., 6 fasc., 5 plans, fig., tabl., ann. Mots-clés : FONCIER ; ACTIVITE ; AGRICULTURE ; DEMOGRAPHIE ; INFRASTRUCTURE DE TRANSPORT ; URBANISATION ; EAU ; TOURISME ; ASSAINISSEMENT ; BATI ; CADRE DE VIE ; CIRCULATION ; TRANSPORT ; ECONOMIE ; DEVELOPPEMENT ; DOCUMENT D'URBANISME ; EMPLOI ; ENERGIE ; EQUIPEMENT ; PAYSAGE ; FORET ; HABITAT ; LEGISLATION ; LOGEMENT ; MILIEU NATUREL ; MODIFICATION ; OCCUPATION DU SOL ; POS ; PROTECTION ; REGLEMENTATION ; STATIONNEMENT ; TRAFIC ; TYPE DE ZONE ; VOIRIE RESEAUX DIVERS ; GRASSE ; COS Résumé : Le POS de la commune de Grasse, approuvé le 27-03-86 a fait l'objet d'une mise en révision partielle arrêtée le 01-12-88, et d'une modification arrêtée le 24-03-89, par délibération du Conseil Municipal. Le dossier comporte : - un rapport de présentation - un plan de zonage et d'emplacements réservés (+ liste) - les annexes sanitaires (eau - assainissement) - les servitudes d'utilité publique (liste + plan) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5139 COMMUNE DE GRASSE - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - REVISION PARTIELLE - ARRET DU PROJET DE MODIFICATION.- [Ouvrage] / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes . - Nice, DDE-06, 1989 . - 24/03/1989 . - Pag. mult., 6 fasc., 5 plans, fig., tabl., ann.
Mots-clés : FONCIER ; ACTIVITE ; AGRICULTURE ; DEMOGRAPHIE ; INFRASTRUCTURE DE TRANSPORT ; URBANISATION ; EAU ; TOURISME ; ASSAINISSEMENT ; BATI ; CADRE DE VIE ; CIRCULATION ; TRANSPORT ; ECONOMIE ; DEVELOPPEMENT ; DOCUMENT D'URBANISME ; EMPLOI ; ENERGIE ; EQUIPEMENT ; PAYSAGE ; FORET ; HABITAT ; LEGISLATION ; LOGEMENT ; MILIEU NATUREL ; MODIFICATION ; OCCUPATION DU SOL ; POS ; PROTECTION ; REGLEMENTATION ; STATIONNEMENT ; TRAFIC ; TYPE DE ZONE ; VOIRIE RESEAUX DIVERS ; GRASSE ; COS Résumé : Le POS de la commune de Grasse, approuvé le 27-03-86 a fait l'objet d'une mise en révision partielle arrêtée le 01-12-88, et d'une modification arrêtée le 24-03-89, par délibération du Conseil Municipal. Le dossier comporte : - un rapport de présentation - un plan de zonage et d'emplacements réservés (+ liste) - les annexes sanitaires (eau - assainissement) - les servitudes d'utilité publique (liste + plan) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5139 COMMUNE DE PEYMEINADE - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - MODIFICATION - APPROBATION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (17/02/1989)
Titre : COMMUNE DE PEYMEINADE - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - MODIFICATION - APPROBATION.- Type de document : Ouvrage Auteurs : Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes Année : 17/02/1989 Pages : Pag. mult., 2 fasc., 2 plans Mots-clés : FONCIER ; TOURISME ; POLITIQUE URBAINE ; DEVELOPPEMENT ; DOCUMENT D'URBANISME ; GESTION ; GOLF ; LEGISLATION ; LOISIR ; MILIEU NATUREL ; MILIEU URBAIN ; MODIFICATION ; OCCUPATION DU SOL ; POS ; PROJET ; PROTECTION ; REGLEMENTATION ; SPORT ; TYPE DE ZONE ; PEYMEINADE ; COS ; LE TIGNET Résumé : Le POS de Peymeinade, approuvé le 31.03.83, a fait l'objet d'une procédure de modification approuvé le 17.02.89. Cette modification prend en compte l'évolution des tendances de développement observées sur certains quartiers, et le projet d'implantation d'un complexe golfique dont la majeure partie se développe sur la commune limitrophe du Tignet. Le dossier comporte : - une note de présentation - les règlements - 2 plans de zonage Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5159 COMMUNE DE PEYMEINADE - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - MODIFICATION - APPROBATION.- [Ouvrage] / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes . - Nice, DDE-06, 1989 . - 17/02/1989 . - Pag. mult., 2 fasc., 2 plans.
Mots-clés : FONCIER ; TOURISME ; POLITIQUE URBAINE ; DEVELOPPEMENT ; DOCUMENT D'URBANISME ; GESTION ; GOLF ; LEGISLATION ; LOISIR ; MILIEU NATUREL ; MILIEU URBAIN ; MODIFICATION ; OCCUPATION DU SOL ; POS ; PROJET ; PROTECTION ; REGLEMENTATION ; SPORT ; TYPE DE ZONE ; PEYMEINADE ; COS ; LE TIGNET Résumé : Le POS de Peymeinade, approuvé le 31.03.83, a fait l'objet d'une procédure de modification approuvé le 17.02.89. Cette modification prend en compte l'évolution des tendances de développement observées sur certains quartiers, et le projet d'implantation d'un complexe golfique dont la majeure partie se développe sur la commune limitrophe du Tignet. Le dossier comporte : - une note de présentation - les règlements - 2 plans de zonage Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5159 IMPACT (L') DES STATIONS DE SPORT D'HIVER SUR LES ZONES DE MOYENNE ET DE HAUTE ALTITUDE DES ALPES DU SUD, in : MELANGES PAUL GONNET.- / Université de Nice (01/01/1989)
Titre : IMPACT (L') DES STATIONS DE SPORT D'HIVER SUR LES ZONES DE MOYENNE ET DE HAUTE ALTITUDE DES ALPES DU SUD, in : MELANGES PAUL GONNET.- Type de document : Ouvrage Auteurs : Université de Nice Année : 01/01/1989 Pages : PP. 513-525, introd., bibliogr., 3 cartes, 6 tabl. Mots-clés : ACTIVITE ; DEMOGRAPHIE ; ALTITUDE ; AMENAGEMENT DE LA MONTAGNE ; TOURISME ; ECONOMIE ; DEVELOPPEMENT ; EMPLOI ; EVOLUTION ; MILIEU MONTAGNARD ; MODIFICATION ; MOUVEMENT DE POPULATION ; SKI ; SPORT ; STATION DE MONTAGNE ; ALPES-MARITIMES ; ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE ; ALPES DU SUD ; Exode rurale ; Répercussion ; HAUTES ALPES Résumé : Les Alpes ont subi, depuis plus d'une centaine d'années, de profondes mutations dont les causes sont bien connues : 1- l'exode rurale (frappant plus durement les Alpes du Sud); 2- le développement extraordinaire du tourisme sportif d'hiver, et plus récement d'été, dans des lieux diversifiés. Peu de régions françaises ont connues en si peu de temps de telles modifications. L'article examine l'évolution des montagnes des Alpes du Sud et analyse les répercussions du tourisme sur le milieu local. L'auteur se propose de mesurer l'impact des stations de sports d'hiver sur le peuplement, l'emploi et les activités des communes de plus de 800 mètres d'altitude, appartenant aux trois départements alpins de la région PACA. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4947 IMPACT (L') DES STATIONS DE SPORT D'HIVER SUR LES ZONES DE MOYENNE ET DE HAUTE ALTITUDE DES ALPES DU SUD, in : MELANGES PAUL GONNET.- [Ouvrage] / Université de Nice . - Nice, Université, 1989 . - 01/01/1989 . - PP. 513-525, introd., bibliogr., 3 cartes, 6 tabl.
(Laboratoire d'Analyse Spatiale Raoul Blanchard)
Mots-clés : ACTIVITE ; DEMOGRAPHIE ; ALTITUDE ; AMENAGEMENT DE LA MONTAGNE ; TOURISME ; ECONOMIE ; DEVELOPPEMENT ; EMPLOI ; EVOLUTION ; MILIEU MONTAGNARD ; MODIFICATION ; MOUVEMENT DE POPULATION ; SKI ; SPORT ; STATION DE MONTAGNE ; ALPES-MARITIMES ; ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE ; ALPES DU SUD ; Exode rurale ; Répercussion ; HAUTES ALPES Résumé : Les Alpes ont subi, depuis plus d'une centaine d'années, de profondes mutations dont les causes sont bien connues : 1- l'exode rurale (frappant plus durement les Alpes du Sud); 2- le développement extraordinaire du tourisme sportif d'hiver, et plus récement d'été, dans des lieux diversifiés. Peu de régions françaises ont connues en si peu de temps de telles modifications. L'article examine l'évolution des montagnes des Alpes du Sud et analyse les répercussions du tourisme sur le milieu local. L'auteur se propose de mesurer l'impact des stations de sports d'hiver sur le peuplement, l'emploi et les activités des communes de plus de 800 mètres d'altitude, appartenant aux trois départements alpins de la région PACA. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4947 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité CGNTEC06005798-1 ADAM-EV 436 OUVRAGE Centre de documentation Disponible PERMANENCES ET VARIATIONS DES PAYSAGES DES PRE-ALPES NICOISES, in : Mélanges Paul Gonnet..- / Jean-Paul BABBY (01/01/1989)
Titre : PERMANENCES ET VARIATIONS DES PAYSAGES DES PRE-ALPES NICOISES, in : Mélanges Paul Gonnet..- Type de document : Ouvrage Auteurs : Jean-Paul BABBY ; Jean-Michel MARCHETTI ; Université de Nice Année : 01/01/1989 Pages : pp. 305-307, bibliog. Mots-clés : ECONOMIE RURALE ; ECOSYSTEME ; VEGETATION ; CLIMAT ; DESEQUILIBRE ECOLOGIQUE ; PAYSAGE ; EVOLUTION ; FACTEUR ANTHROPIQUE ; FACTEUR ECOLOGIQUE ; MILIEU NATUREL ; MODIFICATION ; ALPES-MARITIMES ; Pré Alpes Niçoises Résumé : L'auteur analyse l'opposition entre les sociétés humaines et les écosystèmes des préalpes niçoises, depuis l'apparition de l'homme à nos jours. Le paysage a subi une évolution résultant d'abord du seul jeu des facteurs naturels (qui s'étend sur plusieurs centaines de millénaire), puis des modifications provenant des activités humaines (changement beaucoup plus rapide en 3 millénaires seulement). Les équilibres naturels primaires sont progressivement remplacés par des équilibres secondaires. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5257 PERMANENCES ET VARIATIONS DES PAYSAGES DES PRE-ALPES NICOISES, in : Mélanges Paul Gonnet..- [Ouvrage] / Jean-Paul BABBY ; Jean-Michel MARCHETTI ; Université de Nice . - Nice, Université, 1989 . - 01/01/1989 . - pp. 305-307, bibliog.
Mots-clés : ECONOMIE RURALE ; ECOSYSTEME ; VEGETATION ; CLIMAT ; DESEQUILIBRE ECOLOGIQUE ; PAYSAGE ; EVOLUTION ; FACTEUR ANTHROPIQUE ; FACTEUR ECOLOGIQUE ; MILIEU NATUREL ; MODIFICATION ; ALPES-MARITIMES ; Pré Alpes Niçoises Résumé : L'auteur analyse l'opposition entre les sociétés humaines et les écosystèmes des préalpes niçoises, depuis l'apparition de l'homme à nos jours. Le paysage a subi une évolution résultant d'abord du seul jeu des facteurs naturels (qui s'étend sur plusieurs centaines de millénaire), puis des modifications provenant des activités humaines (changement beaucoup plus rapide en 3 millénaires seulement). Les équilibres naturels primaires sont progressivement remplacés par des équilibres secondaires. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5257 Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité CGNTEC06006334-1 ADAM-EV 436 OUVRAGE Centre de documentation Disponible GEN_00000662-2 ADAM III6625 OUVRAGE Centre extérieur Exclu du prêt COMMUNE DE CASTAGNIERS - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - MODIFICATIONS.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (21/12/1988)
PermalinkCOMMUNE DE BEAUSOLEIL - APPLICATION ANTICIPEE DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS EN COURS DE REVISION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (19/12/1988)
PermalinkCOMMUNE DE NICE - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - MODIFICATION 2 - APPROBATION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (16/12/1988)
PermalinkCOMMUNE DU ROURET - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - MODIFICATION N° 2 - APPROBATION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (16/12/1988)
PermalinkCOMMUNE DE MANDELIEU-LA-NAPOULE - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - REVISION - MODIFICATION - APPLICATION ANTICIPEE (PARTIELLE).- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (09/12/1988)
PermalinkCOMMUNE DE ROQUEFORT-LES-PINS. PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - MODIFICATION APPROBATION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (24/10/1988)
PermalinkCOMMUNE DE VALBONNE - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - REVISION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (08/07/1988)
PermalinkCOMMUNE DE ST-LAURENT-DU-VAR - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS- ZONE UBD AU QUARTIER DES RASCAS.- / Ville de Saint-Laurent-du-Var (07/07/1988)
PermalinkCOMMUNE DE CANNES - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - REVISION - APPLICATION ANTICIPEE.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (30/06/1988)
PermalinkCOMMUNE DE NICE - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - MODIFICATION 1 - APPROBATION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (24/06/1988)
PermalinkCOMMUNE DE ST-LAURENT-DU-VAR - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - REVISION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (22/06/1988)
PermalinkCOMMUNE DE MANDELIEU-LA-NAPOULE - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - ARRET DU PROJET DE REVISION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (21/06/1988)
PermalinkCOMMUNE D'AURIBEAU-SUR-SIAGNE - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - REVISION PARTIELLE.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (02/06/1988)
PermalinkCONSEQUENCES DES INCENDIES DE 1986 ET 1987 ET DES POST-PRECIPITATIONS SUR LES FORMATIONS SUPERFICIELLES.- / Pascale ARBONA (01/06/1988)
PermalinkCOMMUNE DE PEGOMAS - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - REVISION - APPROBATION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (19/05/1988)
PermalinkCOMMUNE DE PIERREFEU - ETUDE D'APPLICATION DU REGLEMENT NATIONAL D'URBANISME - MODIFICATION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (19/05/1988)
PermalinkCOMMUNE DE BEUIL - GUIDE D'APPLICATION DU REGLEMENT NATIONAL D'URBANISME MODIFICATION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (13/05/1988)
PermalinkCOMMUNE DU ROURET - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - MODIFICATION N°1 - APPROBATION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (12/04/1988)
PermalinkCOMMUNE DU CANNET - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - MODIFICATION No 4.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (23/03/1988)
PermalinkCOMMUNE DE MOUGINS - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - REVISION - ARRET DU POS PARTIEL DU VALLON DE L'OEUF ET DES BREGUIERES.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (22/03/1988)
PermalinkCOMMUNE DE NICE - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - MODIFICATION - APPLICATION ANTICIPEE.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (18/03/1988)
PermalinkZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE A USAGE D'HABITATION 'L'OULIVETO' - MODIFICATION DU PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE.- / Ville de Cannes (03/03/1988)
PermalinkCOMMUNE DE MOUANS-SARTOUX - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - PROJET DE MODIFICATION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (01/02/1988)
PermalinkCOMMUNE DU BROC - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - MODIFICATION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (30/01/1988)
PermalinkCOMMUNE DE SERANON - GUIDE D'APPLICATION DU REGLEMENT NATIONAL D'URBANISME - MODIFICATION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (22/01/1988)
PermalinkCOMMUNE DE ST-CEZAIRE-SUR-SIAGNE. PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - APPROBATION PARTIELLE.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (22/01/1988)
PermalinkPermalinkPermalinkCOMMUNE DE BENDEJUN - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - MODIFICATION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (29/12/1987)
PermalinkCOMMUNE D'ANDON - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - REVISION PARTIELLE.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (26/12/1987)
PermalinkCOMMUNE DE VENCE - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - MODIFICATION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (22/12/1987)
PermalinkCOMMUNE DE ST-BLAISE - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - REVISION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (02/12/1987)
PermalinkCOMMUNE DE ST-LAURENT-DU-VAR - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - ZONE UM.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (01/11/1987)
PermalinkCOMMUNE DE VALDEROURE - GUIDE D'APPLICATION DU REGLEMENT NATIONAL D'URBANISME - MODIFICATION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (17/10/1987)
PermalinkCOMMUNE DE LA GAUDE : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - REVISION - INFORMATIONS ET PRESCRIPTIONS.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (07/10/1987)
PermalinkCOMMUNE DE LA ROQUETTE-SUR-SIAGNE - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - REVISION - INFORMATIONS ET PRESCRIPTIONS.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (01/10/1987)
PermalinkCOMMUNE DU CANNET - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - MODIFICATION No 2.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (28/09/1987)
PermalinkCOMMUNE DE SPERACEDES - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS PARTIEL - MODIFICATION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (23/09/1987)
PermalinkCOMMUNE DE CAP-D'AIL - APPLICATION ANTICIPEE DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS EN COURS DE REVISION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (15/09/1987)
PermalinkCOMMUNE DE CANNES - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS- MODIFICATION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (02/07/1987)
PermalinkCOMMUNE D'ASPREMONT - GUIDE D'APPLICATION DU REGLEMENT NATIONAL D'URBANISME - MODIFICATION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (26/06/1987)
PermalinkCOMMUNE DE NICE - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - MODIFICATION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (24/06/1987)
PermalinkCOMMUNE DE PEGOMAS - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - REVISION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (24/06/1987)
PermalinkCOMMUNE DE VILLEFRANCHE-SUR-MER - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - MODIFICATION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (19/06/1987)
PermalinkCOMMUNE DE VILLENEUVE-LOUBET - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - MODIFICATION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (18/06/1987)
PermalinkCOMMUNE DE ROQUEBILLIERE - PLAN D'APPLICATION DU REGLEMENT NATIONAL D'URBANISME - MODIFICATION N° 1 - APPROBATION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (10/06/1987)
PermalinkCOMMUNE DE TOURETTE-LEVENS - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - REVISION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (03/06/1987)
PermalinkCOMMUNE DE ST-ANDRE-PLAN D'OCCUPATION DES SOLS-MODIFICATION NO 2.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (27/05/1987)
PermalinkCOMMUNE DE MOUANS-SARTOUX - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - REVISION PARTIELLE.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (01/05/1987)
PermalinkCOMMUNE DE ST-ANTONIN - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (15/04/1987)
PermalinkCOMMUNE DE ST-CEZAIRE-SUR-SIAGNE - PLAN D'OCCUPATION DU SOL - REVISION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (13/03/1987)
PermalinkCOMMUNE DU MOULINET - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - MODIFICATION NO 1.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (20/12/1986)
PermalinkCOMMUNE DE SPERACEDES - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS PARTIEL.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (03/12/1986)
PermalinkCOMMUNE DE LA TURBIE - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - MODIFICATION DE LA 'ZONE U.E'.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (17/10/1986)
PermalinkCOMMUNE DE ST-VALLIER-DE-THIEY - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - MODIFICATION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (29/09/1986)
PermalinkCOMMUNE DE LA TURBIE - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - REVISION PARTIELLE.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (07/07/1986)
PermalinkCOMMUNE DE ST-ANDRE - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - MODIFICATION NO 1.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (30/06/1986)
PermalinkCOMMUNE DE MOUGINS - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - INFORMATIONS ET PRESCRIPTIONS.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (01/06/1986)
PermalinkCOMMUNE DE ST-ETIENNE-DE-TINEE - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (25/04/1986)
PermalinkCOMMUNE DE VALBONNE - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - MODIFICATION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (10/12/1985)
PermalinkCOMMUNE DE SAUZE - GUIDE D'APPLICATION DU REGLEMENT NATIONAL D'URBANISME.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (01/11/1985)
PermalinkCOMMUNE DE ROQUEFORT-LES-PINS - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (24/10/1985)
PermalinkCOMMUNE DE VALLAURIS - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - MODIFICATION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (27/09/1985)
PermalinkCOMMUNE DE GORBIO - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS : REVISION - INFORMATIONS ET PRESCRIPTIONS.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (30/07/1985)
PermalinkCOMMUNE D'AURIBEAU-SUR-SIAGNE - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - MODIFICATION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (12/07/1985)
PermalinkCOMMUNE DE GATTIERES - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - MODIFICATION PAR DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 08/07/1985.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (08/07/1985)
PermalinkCOMMUNE DE ST JEAN CAP FERRAT - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - MODIFICATION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (03/05/1985)
PermalinkACROPOLIS ET L'ARMATURE COMMERCIALE DE SA PROCHE PERIPHERIE - ETUDE EN VUE DE LA CONSTITUTION D'UN SYSTEME DE GESTION DE BASE DE DONNEES DE L'ARMATURE URBAINE NICOISE.- / Jean-François BABY (1985/01/01)
PermalinkCOMMUNE DE BEAUSOLEIL - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - MODIFICATION PARTIELLE.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (20/03/1984)
PermalinkCOMMUNE DE LA TURBIE - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - MODIFICATION NO 1.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (20/01/1984)
PermalinkPermalinkCOMMUNE DE VENCE - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS PARTIEL - ZONE DES BAOUS.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (04/04/1979)
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