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PERMIS DE CONSTRUIRE	POS	SDAU
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DOCUMENT D'URBANISME

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COTE (LA) D'AZUR, UN MUR DE BETON ? ALPES-MARITIMES ET MONACO.- / Andrée DAGORNE in Recherches régionales, n° ind (OCT)

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[article] COTE (LA) D'AZUR, UN MUR DE BETON ? ALPES-MARITIMES ET MONACO.- - Alpes-Maritimes et contrées limitrophes In Recherches régionales - n° ind - 05/05/2014 [Article de périodique] / Andrée DAGORNE ; Conseil général des Alpes-Maritimes . - PP. 165-213, cartes, fig., tabl.
(Avec la collaboration de Ph. Barbier, P. Didier, Ph. Hérard, Sylvie Fantin)
Mots-clés : ACTIVITE AGRICOLE ; URBANISATION ; AMENAGEMENT DU LITTORAL ; GEOGRAPHIE HUMAINE ; LITTORAL ; PLAN D'EXPOSITION AUX RISQUES ; POLLUTION DE LA MER ; POS ; PREVENTION ; ZNIEFF ; ALPES-MARITIMES ; MONACO
Résumé : Deux forces contradictoires s'exercent sur le littoral azuréen : la pression de l'urbanisation et de ses aménagements et celle pour la protection et préservation des lieux. On discute sur cette question : comment gérer le moins mal cette contradiction ? Un état des lieux est proposé : caractères, transformations, besoins en eau, déprise agricole, littoralisation des activités, mode de progression du béton (données statistiques et photos aériennes), problème des déchets, pressions foncières, etc... La Côte d'Azur devient une agglomération littorale conurbée artificielle. Une "bétonnisation" excessive la rendra répulsive et soumise à tous les risques, naturels et artificiels. On suggère d'utiliser la cartographie des znieff pour préserver les derniers espaces naturels.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=51926

[article]
Titre : COTE (LA) D'AZUR, UN MUR DE BETON ? ALPES-MARITIMES ET MONACO.- - Alpes-Maritimes et contrées limitrophes
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Andrée DAGORNE ; Conseil général des Alpes-Maritimes
Titre du périodique : Recherches régionales
Numéro : n° ind
Date de parution : 05/05/2014
Article en page(s) : PP. 165-213, cartes, fig., tabl.
Ancienne cote : ADAM USPERA0007
Mots-clés : ACTIVITE AGRICOLE ; URBANISATION ; AMENAGEMENT DU LITTORAL ; GEOGRAPHIE HUMAINE ; LITTORAL ; PLAN D'EXPOSITION AUX RISQUES ; POLLUTION DE LA MER ; POS ; PREVENTION ; ZNIEFF ; ALPES-MARITIMES ; MONACO
Résumé : Deux forces contradictoires s'exercent sur le littoral azuréen : la pression de l'urbanisation et de ses aménagements et celle pour la protection et préservation des lieux. On discute sur cette question : comment gérer le moins mal cette contradiction ? Un état des lieux est proposé : caractères, transformations, besoins en eau, déprise agricole, littoralisation des activités, mode de progression du béton (données statistiques et photos aériennes), problème des déchets, pressions foncières, etc... La Côte d'Azur devient une agglomération littorale conurbée artificielle. Une "bétonnisation" excessive la rendra répulsive et soumise à tous les risques, naturels et artificiels. On suggère d'utiliser la cartographie des znieff pour préserver les derniers espaces naturels.
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ESPACE BOISE CLASSE, QUELLE PROTECTION ? .- / Pierre MASSELIN in La Forêt privée, n° ind (juill)

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[article] ESPACE BOISE CLASSE, QUELLE PROTECTION ? .- - Revue forestière européenne In La Forêt privée - n° ind - 05/05/2014 [Article de périodique] / Pierre MASSELIN . - pp. 59-65, bibliogr.
Mots-clés : ADMINISTRATION ; ACTE JURIDIQUE ; COLLECTIVITE LOCALE ; DROIT PUBLIC ; ESPACE BOISE ; LOTISSEMENT ; PERMIS DE CONSTRUIRE ; POS ; SITE CLASSE ; FRANCE
Résumé : On fait le point sur les questions suivantes : définition d'un espace boisé par rapport à un espace vert, motifs de classement, conditions d'autorisation de coupe d'abattage ou de défrichement, rôle du POS (plan d'occupation des sols) dans la prise de décision, possibilités d'aides à l'entretien par conventions entre propriétaires et collectivités territoriales, mesures de sauvegarde d'espaces boisés privés par échange contre des terrains à bâtir. Plusieurs questions et réponses approfondissent des points de détail. Références des articles du Code forestier et du Code de l'urbanisme.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=53937

[article]
Titre : ESPACE BOISE CLASSE, QUELLE PROTECTION ? .- - Revue forestière européenne
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Pierre MASSELIN
Titre du périodique : La Forêt privée
Numéro : n° ind
Date de parution : 05/05/2014
Article en page(s) : pp. 59-65, bibliogr.
Ancienne cote : ADAM PERD02423
Mots-clés : ADMINISTRATION ; ACTE JURIDIQUE ; COLLECTIVITE LOCALE ; DROIT PUBLIC ; ESPACE BOISE ; LOTISSEMENT ; PERMIS DE CONSTRUIRE ; POS ; SITE CLASSE ; FRANCE
Résumé : On fait le point sur les questions suivantes : définition d'un espace boisé par rapport à un espace vert, motifs de classement, conditions d'autorisation de coupe d'abattage ou de défrichement, rôle du POS (plan d'occupation des sols) dans la prise de décision, possibilités d'aides à l'entretien par conventions entre propriétaires et collectivités territoriales, mesures de sauvegarde d'espaces boisés privés par échange contre des terrains à bâtir. Plusieurs questions et réponses approfondissent des points de détail. Références des articles du Code forestier et du Code de l'urbanisme.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=53937

REGION (LA) ET LA PLANIFICATION.- / INSEE-MARSEILLE in Sud Information Economique Provence-Alpes-Côte d'Azur, n° ind (janv)

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[article] REGION (LA) ET LA PLANIFICATION.- In Sud Information Economique Provence-Alpes-Côte d'Azur - n° ind - 05/05/2014 [Article de périodique] / INSEE-MARSEILLE . - pp 25-27, tabl., graph.
(Revue trimestrielle)
Mots-clés : URBANISATION ; AMENAGEMENT URBAIN ; URBANISME ; CADRE DE VIE ; ESPACE VERT ; TRANSPORT ; COLLECTIVITE LOCALE ; DOCUMENT D'URBANISME ; EMPLOI ; ETUDE D'IMPACT ; HABITAT ; LOGEMENT ; PLANIFICATION ; PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
Résumé : Cet article traite de toutes les étapes de la planification urbaine et régionale. Tous les thèmes y sont exposés ainsi que la hiérarchie et l'organisation de la concertation pour le plan.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=46546

[article]
Titre : REGION (LA) ET LA PLANIFICATION.-
Type de document : Article de périodique
Auteurs : INSEE-MARSEILLE
Titre du périodique : Sud Information Economique Provence-Alpes-Côte d'Azur
Numéro : n° ind
Date de parution : 05/05/2014
Article en page(s) : pp 25-27, tabl., graph.
Ancienne cote : ADAM PERD0348
Mots-clés : URBANISATION ; AMENAGEMENT URBAIN ; URBANISME ; CADRE DE VIE ; ESPACE VERT ; TRANSPORT ; COLLECTIVITE LOCALE ; DOCUMENT D'URBANISME ; EMPLOI ; ETUDE D'IMPACT ; HABITAT ; LOGEMENT ; PLANIFICATION ; PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
Résumé : Cet article traite de toutes les étapes de la planification urbaine et régionale. Tous les thèmes y sont exposés ainsi que la hiérarchie et l'organisation de la concertation pour le plan.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=46546

EVALUATION DU PLAN NATIONAL D' ACTION POUR LES ZONES HUMIDES 2010-2013 (PNZH) Rapport n° 008343-01 .- / Thierry LAVOUX (2013/06/01)

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Titre : EVALUATION DU PLAN NATIONAL D' ACTION POUR LES ZONES HUMIDES 2010-2013 (PNZH) Rapport n° 008343-01 .-
Type de document : Rapport
Auteurs : Thierry LAVOUX ; Guy BARREY ; Bernard PERRET ; Pierre RATHOUIS ; Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
Mention d'édition : La Défense, CGEDD, juin 2013
Année : 2013/06/01
Pages : 123 p., tabl.
Ancienne cote : ADAM-EV 2467
Mots-clés : ACTIVITE AGRICOLE ; QUALITE DE L'EAU ; POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; DOCUMENT D'URBANISME ; ELEVAGE ; EVALUATION ; FISCALITE ; INONDATION ; PROTECTION ; ZONE HUMIDE ; FRANCE ; BIODIVERSITE ; PLU ; SCOT
Résumé : Ce rapport analyse les forces et faiblesses des vingt-neuf actions contenues dans ce deuxième plan, dont l'objectif était de poursuivre les engagements de la France quant à la mise en oeuvre de la convention international RAMSAR sur les zones humides. Il propose des recommandations et des leviers d'actions futures. les principales propositions portent sur l'agriculture, la fiscalité et les mécanismes de compensation à l'oeuvre dans les projets d'infrastructure et d'urbanisation. Longtemps perçues comme destructeurs des zones humides, l'agriculture et l'élevage sont aujourd'hui des opportunités pour leur vitalité et leur entretien.La maîtrise des processus d'artificialisation est aussi un enjeu majeur : le repérage des zones humide n'est souvent pas assez bien établi dans les documents d'urbanisme.Les arguments en faveur des zones humides, lutte contre les inondations, qualité des masses d'eau, etc, sont insuffisamment mis en avant.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=11771

EVALUATION DU PLAN NATIONAL D' ACTION POUR LES ZONES HUMIDES 2010-2013 (PNZH) Rapport n° 008343-01 .- [Rapport] / Thierry LAVOUX ; Guy BARREY ; Bernard PERRET ; Pierre RATHOUIS ; Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD) . - La Défense, CGEDD, juin 2013 . - 2013/06/01 . - 123 p., tabl.
Mots-clés : ACTIVITE AGRICOLE ; QUALITE DE L'EAU ; POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; DOCUMENT D'URBANISME ; ELEVAGE ; EVALUATION ; FISCALITE ; INONDATION ; PROTECTION ; ZONE HUMIDE ; FRANCE ; BIODIVERSITE ; PLU ; SCOT
Résumé : Ce rapport analyse les forces et faiblesses des vingt-neuf actions contenues dans ce deuxième plan, dont l'objectif était de poursuivre les engagements de la France quant à la mise en oeuvre de la convention international RAMSAR sur les zones humides. Il propose des recommandations et des leviers d'actions futures. les principales propositions portent sur l'agriculture, la fiscalité et les mécanismes de compensation à l'oeuvre dans les projets d'infrastructure et d'urbanisation. Longtemps perçues comme destructeurs des zones humides, l'agriculture et l'élevage sont aujourd'hui des opportunités pour leur vitalité et leur entretien.La maîtrise des processus d'artificialisation est aussi un enjeu majeur : le repérage des zones humide n'est souvent pas assez bien établi dans les documents d'urbanisme.Les arguments en faveur des zones humides, lutte contre les inondations, qualité des masses d'eau, etc, sont insuffisamment mis en avant.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=11771
Exemplaires

Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité
CGNTEC06019188-1 ADAM-EV 2467 OUVRAGE Centre de documentation Disponible

PLAN NATIONAL POUR LA PREVENTION DES RISQUES NATURELS LIES AUX EFFONDREMENTS DE CAVITES SOUTERRAINES .- / Direction générale de la prévention des risques (DGPR) (2013/07/01)

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Titre : PLAN NATIONAL POUR LA PREVENTION DES RISQUES NATURELS LIES AUX EFFONDREMENTS DE CAVITES SOUTERRAINES .-
Type de document : Rapport
Auteurs : Direction générale de la prévention des risques (DGPR) ; Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie (MEDDE) ; Service des risques naturels et hydrauliques
Mention d'édition : Paris, DGPR, juillet 2013
Année : 2013/07/01
Pages : 13 p., phot.
Ancienne cote : ADAM-EV 2461
Mots-clés : CARRIERE SOUTERRAINE ; CARTOGRAPHIE ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; MINE ; DECRET ; DOCUMENT D'URBANISME ; METHODE ; PREVENTION ; RECHERCHE APPLIQUEE ; REGLEMENTATION ; RISQUE NATUREL ; THERMES ; FRANCE ; PLU
Résumé : Le territoire français est largement exposé aux risques liés à la présence de cavités souterraines d'origine naturelle ou anthropique. Ce document est le retour d'une consultation publique nationale, qui a recueilli les avis des collectivités, de la société civile et des administrations déconcentrées chargées de la prévention des risques. Des orientations stratégiques et trois axes d'actions sont définis en plan de gouvernance pour la période 2013-2015.Ces trois axes sont A : favoriser l'émergence de stratégies locales de prévention du risque. B : informer, former et sensibilier les acteurs de la prévention du risque. C : améliorer le savoir et mieux partager la connaissance.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=11760

PLAN NATIONAL POUR LA PREVENTION DES RISQUES NATURELS LIES AUX EFFONDREMENTS DE CAVITES SOUTERRAINES .- [Rapport] / Direction générale de la prévention des risques (DGPR) ; Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie (MEDDE) ; Service des risques naturels et hydrauliques . - Paris, DGPR, juillet 2013 . - 2013/07/01 . - 13 p., phot.
Mots-clés : CARRIERE SOUTERRAINE ; CARTOGRAPHIE ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; MINE ; DECRET ; DOCUMENT D'URBANISME ; METHODE ; PREVENTION ; RECHERCHE APPLIQUEE ; REGLEMENTATION ; RISQUE NATUREL ; THERMES ; FRANCE ; PLU
Résumé : Le territoire français est largement exposé aux risques liés à la présence de cavités souterraines d'origine naturelle ou anthropique. Ce document est le retour d'une consultation publique nationale, qui a recueilli les avis des collectivités, de la société civile et des administrations déconcentrées chargées de la prévention des risques. Des orientations stratégiques et trois axes d'actions sont définis en plan de gouvernance pour la période 2013-2015.Ces trois axes sont A : favoriser l'émergence de stratégies locales de prévention du risque. B : informer, former et sensibilier les acteurs de la prévention du risque. C : améliorer le savoir et mieux partager la connaissance.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=11760
Exemplaires

Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité
CGNTEC06019171-1 ADAM-EV 2461 OUVRAGE Centre de documentation Disponible

ZONES (LES) HUMIDES DANS LES SAGE (schéma d'aménagement et de gestion des eaux) .- / Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie (MEDDE) (2013/01/01)

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CONSERVATION DU LITTORAL : DE LA LIMITATION DE L' URBANISATION A LA PRESERVATION DE LA BIODIVERSITE .- / Sébastien COLAS in Observation et statistiques, n° ind (janvier 2012)

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PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS : CAVITES SOUTERRAINES ET ABANDONNEES. GUIDE METHODOLOGIQUE .- / Christophe DIDIER (2012/10/01)

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STRATEGIE NATIONALE DE GESTION INTEGREE DU TRAIT DE CÔTE. VERS LA RELOCALISATION DES ACTIVITES ET DES BIENS .- / Alain COUSIN (2012/01/01)

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SYNTHESE DE LA CONSULTATION PUBLIQUE PORTANT SUR LE PROJET DE DECRET RELATIF AUX MODALITES D'ELABORATION DES PLANS D EXPOSITION AU BRUIT DE CERTAINS AERODROMES.- / Direction générale de l'aviation civile (DGAC) (2012/12/01)

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ANNEE INTERNATIONALE DE LA BIODIVERSITE. 3ème partie : UNE TRAME VERTE ET BLEUE POUR LA MOBILITE DES ESPECES (dossier) .- / Jean-Louis JOSEPH in Parcs, n° ind (avril 2011)

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RISQUE (LE) DE FEUX DE FORETS EN FRANCE .- / Céline MAGNIER (2011/08/01)

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ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF : NECESSAIRE MOBILISATION DES ACTEURS (dossier) .- / Alain PIALAT in Eaux de Rhône-Méditerranée-Corse, n° ind (février-mars 2010)

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CAHIER DES CLAUSES ADMNISTRATIVES APPLICABLES AUX MARCHES DE MAITRISE D'OEUVRE DANS LES DOMAINES DE LA CONSTRUCTION. OUTIL PRATIQUE.- / Jean CORNET (2010/09/01)

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EAUX SOUTERRAINES : LES RESSOURCES DU FUTUR SOUS PROTECTION (dossier) - UN PREMIER CONTRAT DE RIVIERE SIGNE DANS LES ALPES-MARITIMES (PAILLON) .- / Alain PIALAT in Eaux de Rhône-Méditerranée-Corse, n° ind (février-mars 2010)

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RESTANQUES (LES) : GUIDE DES BONNES PRATIQUES POUR LA PRESERVATION DES PAYSAGES DE RESTANQUES.- / Michel CASTEX (2010/07/01)

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SERVITUDES, MITOYENNETE, BORNAGE, CLOTURE .- / Lucie GUCHET (2010/01/01)

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VIVRE EN CENTRE ANCIEN .- / Julie AUGUSTE (2010/10/01)

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BIODIVERSITE : UN CHALLENGE PAS ORDINAIRE (dossier) .- / Louisette GOUVERNE in Communes forestières de France, n° ind (mars 2009)

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PASSAGES (LES) À FAUNE EN BOIS. UNE SOLUTION ECOLOGIQUE, ECONOMIQUE ET FACILE À METTRE EN OEUVRE .- / Jean-Vincent PLACE (2009/04/01)

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PERIMETRES (LES) DE PROTECTION DES CAPTAGES D' EAU DESTINEE A LA CONSOMMATION HUMAINE DANS LES BASSINS HYDROGRAPHIQUES RHONE- MEDITERRANNEE ET CORSE. BILAN 2008 A L' ECHELLE DES BASSINS.- / Pierre ALEGOET (2009/01/01)

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SYSTEME D' AIDE A LA DECISION POUR LA LIMITATION DES RISQUES D' INONDATION DANS LES AGGLOMERATIONS URBAINES MEDITERRANEENNES. Projet n° 8 : PROGRAMME RIO .- / Maryse GUIGO (2009/08/16)

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AUTORISATIONS (LES) D' URBANISME : PERMIS DE CONSTRUIRE ET DE DECLARATION DE TRAVAUX .- / Pierre SOLER-COUTEAUX (2008/07/01)

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COMMUNE DE NICE : PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES DE MOUVEMENTS DE TERRAIN LIES AUX CAVITES SOUTERRAINES. RAPPORT DE PRESENTATION .- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (2008/12/05)

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CONNAISSANCE ET CONSERVATION DES GITES ET HABITATS DE CHASSE DE CHIROPTERES CAVERNICOLES. / AU RYTHME DES CHAUVES-SOURIS./ TROIS ESPECES DE CHAUVES- SOURIS CAVERNICOLES MENACEES.- / Nathalie NEMOZ (2008/01/01)

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CONSTRUCTION (LA) DES POLITIQUES DU PAYSAGE DANS LES PARCS NATURELS REGIONAUX. GESTION DES ESPACES NATURELS, AGRICOLES ET FORESTIERS.- / Charles RONZANI in Parcs, n° ind (avril 2008)

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DOSSIER UTN AVORIAZ. Partie I : ETAT DU SITE ET DE SON ENVIRONNEMENT. Partie II : LE PROJET ET SES EFFETS .- / Ville de Morzine-Avoriaz (2008/08/01)

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EVALUER L' ENVELOPPE FINANCIERE PREVISIONNELLE D'UN OUVRAGE DE BATIMENT.- / Michel DUCROUX (2008/06/01)

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MANUEL PRATIQUE DU NOUVEAU PERMIS DE CONSTRUIRE À JOUR AU 1er JUILLET 2007 .- / Michel VIVIANO (2007/07/01)

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COMMUNE DE MOUGINS. PLAN LOCAL D'URBANISME. REVISION. REUNION DES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIEES DU LUNDI 3 JUILLET 2006.- / Conseil général des Alpes-Maritimes (2006/07/03)

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COMMUNE DE LE TIGNET. PLAN LOCAL D'URBANISME : DOSSIER D'ARRET EN DATE DU 21 JUILLET 2006.- / Conseil général des Alpes-Maritimes (2006/07/01)

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COMMUNE DE VALBONNE. PLAN LOCAL D'URBANISME.- / Conseil général des Alpes-Maritimes (2006/05/30)

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COMMUNE DE VALLAURIS-GOLFE-JUAN : PLAN LOCAL D'URBANISME. PROJET ARRETE LE 8 MARS 2006.- / Conseil général des Alpes-Maritimes (2006/03/08)

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ETATS GENERAUX (LES) DE LA FORET MEDITERRANEENNE. LA FORET MEDITERRANEENNE : UN MODELE POUR LES FORETS FRANCAISES. FORESTANNEE 2005, 17-18 NOVEMBRE, ETANG-DES-AULNES (BOUCHES-DU-RHONE).- / Jacky GERARD in Forêt méditerranéenne, n° ind (décembre 2006)

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MAISON DE BOIS, CONSTRUCTION ET ART DE VIVRE .- / Annick STEIN (2006/09/01)

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PAYSAGE (LE) DANS LES CARTES ET SCHEMAS EOLIENS (Rapport de stage) .- / Sophie HOULOU (2006/12/01)

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P.L.U. (UN) POUR LE FUTUR D ANTIBES JUAN LES PINS : L' AVANT PROJET DU PLAN LOCAL D' URBANISME / Ville d'Antibes-Juan-les-Pins in Les Cahiers citoyens, n° ind (2006)

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VALLEE (LA) DE LA MIAINE, ROQUEFORT-LES-PINS.- / Sophia MEERES (2006/08/01)

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COMMUNE DE MOUGINS. PLAN LOCAL D'URBANISME. REUNION DES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIEES DU JEUDI 7 JUILLET 2005.- / Conseil général des Alpes-Maritimes (2005/07/07)

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COMMUNE DE LA TURBIE. REVISION SIMPLIFIEE DU POS : SECTEUR DE L'AIRE DE LA SCOPERTA, APPROUVEE LE 2 FEVRIER 2005.- / Conseil général des Alpes-Maritimes (2005/02/02)

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COMMUNE DE VALLAURIS GOLFE-JUAN : PROJET DE PLAN LOCAL D'URBANISME, JUILLET 2005.- / Conseil général des Alpes-Maritimes (2005/07/01)

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COMMUNE DE VILLENEUVE-LOUBET. DOSSIER DE MODIFICATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME PARTIEL DU LOUBET, VERSION DU 17 JANVIER 2005.- / Conseil général des Alpes-Maritimes (2005/01/17)

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CONSEQUENCES (LES) DE LA VIOLATION DE LA REGLE DE DROIT EN MATIERE DE PERMIS DE CONSTRUIRE AU POINT DE VUE DE LA FISCALITE DE L'URBANISME : PROCEDURE ADMINISTRATIVE ET CONTENTIEUX DEVANT LA JURIDICTION ADMINISTRATIVE.- / Balkis MOKRANE (2005/06/01)

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PERMIS (LE) DE CONSTRUIRE ET LA NECESSITE D'UN CHANGEMENT.- / Caroline BERTHE (2005/07/01)

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VILLE DE CANNES. REVISION SIMPLIFIEE DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS PARTIEL. PALAIS DES FESTIVALS ET DES CONGRES ET ZONE DU VIEUX PORT (DOSSIER D'ENQUETE, 28 FEVRIER - 30 MARS 2005).- / Conseil général des Alpes-Maritimes (2005/03/30)

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COMMUNE DE CANNES. PLAN D'OCCUPATION DES SOLS PARTIEL : PALAIS DES FESTIVALS ET DES CONGRES, VIEUX PORT.- / Conseil général des Alpes-Maritimes (2004/03/01)

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COMMUNE DE VALBONNE. MODIFICATION NUMERO 6 DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS, MARS 2004. DOSSIER AVANT ENQUETE PUBLIQUE.- / Conseil général des Alpes-Maritimes (2004/03/01)

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CONSTRUIRE EN MONTAGNE. LA PRISE EN COMPTE DU RISQUE D'AVALANCHE.- / Marc GIVRY (2004/05/01)

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ELABORATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) DE NICE, TOME I : DIAGNOSTIC VILLE. DOCUMENT PROVISOIRE.- / Nadine MORDANT (2004/06/01)

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ELABORATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) DE NICE. TOME II : DIAGNOSTIC TERRITORIAL. DOCUMENT PROVISOIRE.- / Nadine MORDANT (2004/06/01)

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ELABORATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) DE NICE. TOME III : ETAT INITIAL DE L'ENVIRONNEMENT. DOCUMENT PROVISOIRE.- / Nadine MORDANT (2004/06/01)

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FEMMES (LES) DANS LA VILLE. LECON D'UN DIAGNOSTIC SOCIO-DEMOGRAPHIQUE EN VUE DE L'ELABORATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME DE NICE, IN : GENRE ET TERRITOIRE REGARDS CROISES DE LA MEDITERRANEE A L'AFRIQUE (DOSSIER).- / Karine ENSELLEM in Montagnes méditerranéennes, n° ind (déc. 2004)

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GUIDE REGIONAL EOLIEN PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR.- / Isabelle BALAGUER (2004/08/01)

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PLAN LOCAL D'URBANISME DE NICE. LOT 3 : ETUD PLURIDISCIPLINAIRE DES COLLINES. PHASE 2 : ANALYSE PAR SECTEUR.- / Ville de Nice (2004/07/01)

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PLAN LOCAL D'URBANISME DE NICE. LOT 4 : LE VALLON MAGNAN, UN TERRITOIRE A ENJEUX. PHASE 1/2. DIAGNOSTIC ET PRECONISATIONS GENERALES, SEPTEMBRE 2004.- / Ville de Nice (2004/09/01)

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PRESERVATION ET MISE EN VALEUR DU RESEAU DE "CHEMINS DE TRAVERSE" DU QUARTIER ST BARTHELEMY ET LORENZI A NICE (ASSOCIATION DES HABITANTS DES QUARTIERS ST BARTHELEMY ET ENVIRONNEMENTS ET AMIS DU PRIEURE DU VIEUX LOGIS).- / Bernard FLEURY (2004/05/01)

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PROTECTION (LA) DU LITTORAL.- / Gérard PARDINI (2004/07/01)

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QUATRIEMES ASSISES NATIONALES DE LA QUALITE DE L'ENVIRONNEMENT SONORE, AVIGNON, PALAIS DES PAPES, 18-20 JANV. 2005 (DOSSIER SPECIAL).- / Jacques BEAUMONT in Acoustique et techniques, n° ind (4ème trimestre 2004)

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QUELQUES APPROCHES EN URBANISME.- / Laure IZAMBARD (2004/05/01)

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REALISATION DE LA CARTE COMMUNALE DE GUILLAUMES.- / Pedro ALVES (2004/06/01)

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REGULARISATION (LA) ADMINISTRATIVE DANS LE CONTENTIEUX DE L'URBANISME.- / Nicolas MERLE (2004/06/01)

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COMMUNE DE CANNES. PLAN D'OCCUPATION DES SOLS PARTIEL. 5EME MODIFICATION. PROJET DE MARS 2003.- / Conseil général des Alpes-Maritimes (2003/03/01)

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COMMUNE DE MANDELIEU-LA-NAPOULE. PROJET DE MODIFICATION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (ANCIEN PAZ JARDINS D'EUROPA, ZONE UDb), AVRIL 2003.- / Conseil général des Alpes-Maritimes (2003/04/01)

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COMMUNE DU TIGNET. PLAN LOCAL D'URBANISME, REVISION SIMPLIFIEE. DELIBERATION DU 10 OCTOBRE 2003.- / Conseil général des Alpes-Maritimes (2003/10/03)

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COMMUNE DE LA TURBIE. MODIFICATION N° 6 DU PLAN LOCAL D'URBANISME (EX - POS), QUARTIER AMENDOLA.- / Conseil général des Alpes-Maritimes (2003/10/03)

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COMMUNE DE VALBONNE. REALISATION D'UN BASSIN ECRETEUR DE CRUES, PARC DE PEYNIBLOU. MISE EN COMPATIBILITE DU POS.- / Conseil général des Alpes-Maritimes (2003/01/01)

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COMMUNE DE VALBONNE. REVISION SIMPLIFIEE 1 DU PLAN LOCAL D'URBANISME (LYCEE), QUARTIER DE LA BOURRELLE.- / Conseil général des Alpes-Maritimes (2003/12/16)

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COMMUNE DE VALBONNE. REVISION SIMPLIFIEE NUMERO 2 DU PLAN LOCAL D'URBANISME : CENTRE DE LA PETITE ENFANCE, QUARTIER DE LA BOURRELLE.- / Conseil général des Alpes-Maritimes (2003/12/16)

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COMMUNES DE LA TURBIE, LA TRINITE ET PEILLE : PROJET DE COMBLEMENT DU VALLON DE PERDIGHIER. ARRETE DECLARATIF D'UTILITE PUBLIQUE ET DE CESSIBILITE EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU POS DE LA COMMUNE DE LA TURBIE, 15 AVRIL 2003.- / Mattéo SERRA (2003/04/15)

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DOMAINE DE NOTRE-DAME.- ENVIRONNEMENT DE L'EGLISE NOTRE-DAME DE CANLACHE : ETUDE DE PARCELLES ET DE LEURS UTILISATIONS.- LES CHEMINS D'AUTREFOIS, CIRCUITS DE RANDONNEES D'AUJOURD'HUI, PATRIMOINE HISTORIQUE ET PAYSAGER.- / Christian DENTAL (2003/06/01)

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DROIT (LE) FRANÇAIS DE L' ARCHÉOLOGIE. ÉDITION 2004.- / Colette SAUJOT (2003/12/01)

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INSTRUCTION (L') DES AUTORISATIONS ADMINISTRATIVES DANS LE CADRE D'UNE TRANSITION DES DOCUMENTS D'URBANISME.- / Nicolas MERLE (2003/06/01)

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MECANISMES (LES) JURIDIQUES ET TECHNIQUES DE LA REHABILITATION DES OLIVERAIES : L'EXEMPLE D'ASPREMONT.- / Caroline de FLEURIAN (2003/08/01)

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PAYSAGE ET DIAGNOSTIC DE TERRITOIRE . LETTRE DE COMMANDE n° 28/008-DNP/BUREAU DES PAYSAGES .- / Jean-Pierre ALLIARD (2003/05/01)

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RAPPORT COMPARATIF ET MODALITES D'APPLICATION DES DISPOSITIONS URBANISTIQUES.- / Nicolas MERLE (2003/06/01)

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ROLE (LE) ET LES MISSIONS DE L'ETAT DANS LE CONTENTIEUX PENAL DE L'URBANISME.- / Mélanie DINOT (2003/09/01)

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ST-MARTIN-VESUBIE : COMMUNE.- / Eric GILI in Bilan scientifique DRAC Provence-Alpes-Côte d'Azur, n° ind (2003)

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TRADUCTION CARTOGRAPHIQUE DU PORTE A CONNAISSANCE DE L'ETAT POUR LA COMMUNE DE NICE. DOCUMENT DE TRAVAIL, MISSION PLAN LOCAL D'URBANISME. REUNION DES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIEES A L'ELABORATION DU PLU.- / Ville de Nice (2003/06/24)

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COMMUNE D'ANTIBES : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (APPROUVE LE 18 MARS 2002).- / Conseil général des Alpes-Maritimes (2002/03/18)

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COMMUNE DE CANNES : LE PLAN D'OCCUPATION DES SOLS PARTIEL, A L'EXCEPTION DU SECTEUR UAa (PALAIS DES FESTIVALS ET DES CONGRES) DE LA ZONE DU VIEUX PORT, DE LA ZONE UK ET DU SECTEUR UKa (ALCATEL).- / Conseil général des Alpes-Maritimes (2002/01/10)

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COMMUNE DE CANNES. PLAN D'OCCUPATION DES SOLS PARTIEL. (SAUF PALAIS DES FESTIVALS, VIEUX PORT ET SECTEUR ALCATEL). MODIFICATION N° 4, MARS 2002.- / Conseil général des Alpes-Maritimes (2002/03/07)

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COMMUNE D'ENTRAUNES. PROJET D'AMENAGEMENT DU VILLAGE. ETAT DES LIEUX, PROJETS.- / Bertrand FLEURY (2002/08/01)

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COMMUNE DE GILETTE. REVISION DU PLAN LOCAL D'URBANISME. PHASE DIAGNOSTIC (DOCUMENT PROVISOIRE).- / Atelier Alain PHILIP (2002/11/01)

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COMMUNE DE LA TURBIE. MODIFICATION NUMERO 5 DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS, APPROUVEE LE 4 NOVEMBRE 2002.- / Conseil général des Alpes-Maritimes (2002/11/04)

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COMMUNE DE VILLENEUVE-LOUBET. PLAN D'OCCUPATION DES SOLS PARTIEL, SECTEUR DU JAS DE MADAME, APPROUVE LE 28 FEVRIER 2002.- / Conseil général des Alpes-Maritimes (2002/02/28)

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EXPERIMENTATION (L') DES DIRECTIVES TERRITORIALES D'AMENAGEMENT.... LES PREMIERS RESULTATS : L'AIRE METROPOLITAINE LYIONNAISE ET LES ALPES-MARITIMES.- / Gaëlle ROSSET-BRESSAND (2002/09/01)

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LOGEMENT (LE) A CANNES.- / Valérie LAMBERT (2002/01/01)

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Plan d'occupation des sols (POS) de Saint-Jean Cap Ferrat (2002)

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PROCEDURES (LES) D'URBANISME A LA SNCF.- / Aline ANDREOLI (2002/08/01)

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RIVIERES, VALLEES ET PAYSAGES.- / François BONNEAUD (2002/09/01)

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USAGES ET FONCTIONS MULTIPLES DE LA FORET MEDITERRANEENNE. GUIDE TECHNIQUE DU FORESTIER MEDITERRANEEN FRANCAIS, CHAPITRE 8.- / Michel VENNETIER (2002/11/01)

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ROLE (LE) DE L'ONF DANS L'ELABORATION DES PLANS D'OCCUPATION DES SOLS.- / Soazig LE MEUR in Arborescences, N°93 (nov.-déc. 2001)

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AMENAGEMENT DES ESPACES EXTERIEURS SUD-EST DES ETABLISSEMENTS MEDICO-SOCIAUX SUR LE SITE DE LA GAUDE, LIEU-DIT "LE PLAN DU BOIS".- / Mathieu BALTENNECK (2001/07/01)

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COMMUNE DE LA PENNE : IDENTIFICATION DU PATRIMOINE.- / Alexei INCLAN (2001/08/01)

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COMMUNE DE LA TURBIE. DOSSIER DE MODIFICATION N° 4 DU PLAN D'OCCUPATION.- / André BIANCHERI (2001/05/01)

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CONSERVATOIRE (UN) MUSCLÉ PEUT- IL ENCORE SAUVER LE "TIERS SAUVAGE" ? / Marc AMBROISE-RENDU in Combat nature, n° ind (novembre 2001)

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CONTENTIEUX (LE) PENAL DE L'URBANISME DANS LES ALPES-MARITIMES : ETUDE DE CAS.- / Julien BONREPAUX (2001/07/01)

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LOI (LA) SRU ET L'URBANISME PREVISIONNEL.- / Fanny RIEUX (2001/01/01)

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MADONE (LA) DE FENESTRE : CAHIER DES RECOMMANDATIONS ARCHITECTURALES.- / Anne PORTNOI (2001/10/01)

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MAIRIE DE VALBONNE-SOPHIA-ANTIPOLIS : SERVICE URBANISME ET AFFAIRES JURIDIQUES.- / Estelle WATELET (2001/07/01)

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