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CONTENTIEUX (LE) PENAL DE L'URBANISME DANS LES ALPES-MARITIMES : ETUDE DE CAS.- / Julien BONREPAUX (2001/07/01)

Vue détaillée ISBD Titre : CONTENTIEUX (LE) PENAL DE L'URBANISME DANS LES ALPES-MARITIMES : ETUDE DE CAS.- Type de document : Thèse Auteurs : Julien BONREPAUX ; Université Nice Sophia-Antipolis (UNSA) ; Institut Universitaire Professionnalisé Mention d'édition : Nice, UNSA-IUP, 2001 Année : 2001/07/01 Pages : t. Note générale : (Rapport de stage, Licence juriste d'entreprise, sous la direction de Nicole Regaldie-Pieffort et de J. Lopez) Ancienne cote : ADAM-EV 1508 Mots-clés : CONTENTIEUX ; CONTRAVENTION ; DROIT PENAL ; DELIT ; DOCUMENT D'URBANISME ; JUGEMENT ; SANCTION ; ALPES-MARITIMES ; NICE Résumé : Stage effectué au sein du Service juridique et contentieux (SJC) de la Direction Départementale des Alpes-Maritimes. Le stagiaire a étudié le suivi de dossiers traitant d'infractions à l'urbanisme, dans leur totalité. Définition de l'infraction en droit pénal spécifique à l'urbanisme : soit délit, soit contravention. Description de la procédure contentieuse et des sanctions puis de la mise en oeuvre des jugements pénaux. Etude d'un cas situé à Nice : construction de 12 studios sans autorisation et en méconnaissance des règles d'urbanisme. L'affaire a été jugée en 1994 par le Tribunal de Grande Instance de Nice. La Cour d'Appel d'Aix-en-Provence a confirmé son jugement en 1996 : démolition avec astreinte. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=8974 CONTENTIEUX (LE) PENAL DE L'URBANISME DANS LES ALPES-MARITIMES : ETUDE DE CAS.- [Thèse] / Julien BONREPAUX ; Université Nice Sophia-Antipolis (UNSA) ; Institut Universitaire Professionnalisé  . -  Nice, UNSA-IUP, 2001 . - 2001/07/01 . - t. (Rapport de stage, Licence juriste d'entreprise, sous la direction de Nicole Regaldie-Pieffort et de J. Lopez) Mots-clés : CONTENTIEUX ; CONTRAVENTION ; DROIT PENAL ; DELIT ; DOCUMENT D'URBANISME ; JUGEMENT ; SANCTION ; ALPES-MARITIMES ; NICE Résumé : Stage effectué au sein du Service juridique et contentieux (SJC) de la Direction Départementale des Alpes-Maritimes. Le stagiaire a étudié le suivi de dossiers traitant d'infractions à l'urbanisme, dans leur totalité. Définition de l'infraction en droit pénal spécifique à l'urbanisme : soit délit, soit contravention. Description de la procédure contentieuse et des sanctions puis de la mise en oeuvre des jugements pénaux. Etude d'un cas situé à Nice : construction de 12 studios sans autorisation et en méconnaissance des règles d'urbanisme. L'affaire a été jugée en 1994 par le Tribunal de Grande Instance de Nice. La Cour d'Appel d'Aix-en-Provence a confirmé son jugement en 1996 : démolition avec astreinte. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=8974

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MORT D' UN GYPAETE BARBU BAPTISE MOUNIER .- / Christine MICHIELS in Combat nature, n° ind (mai 2000)

ISBD Vue détaillée [article] MORT D' UN GYPAETE BARBU BAPTISE MOUNIER .- In Combat nature - n° ind - 01/01/2000 [Article de périodique] / Christine MICHIELS . - p. 17, phot., bibbliogr. Mots-clés : PARC DU MERCANTOUR ; DELIT ; ESPECE PROTEGEE ; ESPECE RARE ; MILIEU MONTAGNARD ; OISEAU ; PARC NATIONAL ; REINTRODUCTION ; ALPES-MARITIMES ; ROUBION ; ALPES ; PARC NATIONAL DU MERCANTOUR ; LA BOLLENE VESUBIE Résumé : Le cadavre d'un gypaète barbu, rapace de la famille des vautours, fut découvert en mars 2000 par un pêcheur. Cet oiseau, bagué et identifié, faisait partie d'un groupe de trois spécimens réintroduits en juin 1993 dans et par le Parc National du Mercantour. Il s'agit d'une espèce en voie d'extinction et protégée au titre de la loi de 1976 sur la protection de la nature. Celui-ci fut abattu au fusil de chasse et les instances du Parc ont porté plainte auprès du pPocureur de la République pour destruction d'espèce protégée. Un programme international de réintroduction du gypaète est en cours dans l'ensemble du massif alpin, depuis 1987. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=53195 [article]  Titre : MORT D' UN GYPAETE BARBU BAPTISE MOUNIER .- Type de document : Article de périodique Auteurs : Christine MICHIELS Titre du périodique : Combat nature Numéro : n° ind Date de parution : 01/01/2000 Article en page(s) : p. 17, phot., bibbliogr. Ancienne cote : ADAM PERD0774 Mots-clés : PARC DU MERCANTOUR ; DELIT ; ESPECE PROTEGEE ; ESPECE RARE ; MILIEU MONTAGNARD ; OISEAU ; PARC NATIONAL ; REINTRODUCTION ; ALPES-MARITIMES ; ROUBION ; ALPES ; PARC NATIONAL DU MERCANTOUR ; LA BOLLENE VESUBIE Résumé : Le cadavre d'un gypaète barbu, rapace de la famille des vautours, fut découvert en mars 2000 par un pêcheur. Cet oiseau, bagué et identifié, faisait partie d'un groupe de trois spécimens réintroduits en juin 1993 dans et par le Parc National du Mercantour. Il s'agit d'une espèce en voie d'extinction et protégée au titre de la loi de 1976 sur la protection de la nature. Celui-ci fut abattu au fusil de chasse et les instances du Parc ont porté plainte auprès du pPocureur de la République pour destruction d'espèce protégée. Un programme international de réintroduction du gypaète est en cours dans l'ensemble du massif alpin, depuis 1987. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=53195

RAPPORT D'ACTIVITES 1982. PREVISIONS 1983, in : RAPPORT D'ACTIVITES 1982 DE LA CIPALM.- / Cellule d'intervention contre la pollution dans les Alpes-Maritimes (CIPALM) (01/01/1982)

Vue détaillée ISBD Titre : RAPPORT D'ACTIVITES 1982. PREVISIONS 1983, in : RAPPORT D'ACTIVITES 1982 DE LA CIPALM.- Type de document : Rapport Auteurs : Cellule d'intervention contre la pollution dans les Alpes-Maritimes (CIPALM) Mention d'édition : NICE, DDE-06, 1983 Année : 01/01/1982 Pages : 42 P. Note générale : ( RAPPORT DE SYNTHESE DES ACTIVITES DE LA CIPALM EN 1982 ET DES PREVISIONS D'ACTIVITES POUR 1983.) Ancienne cote : ADAM-EV 481 Mots-clés : TOURISME ; ANALYSE ; BAIGNADE ; COURS D'EAU ; CAUSE ; COLLECTE DES DECHETS ; DECHET ; DECHARGE ; DELIT ; DISPARITION ; EAU POTABLE ; EFFLUENT ; FINANCE ; HERBIER ; LAMELLIBRANCHE ; LUTTE ; MILIEU LITTORAL ; NAPPE ; PECHE ; POLLUTION ACCIDENTELLE ; POLLUTION BACTERIOLOGIQUE ; POLLUTION DE LA MER ; POLLUTION PAR LES HYDROCARBURES ; QUALITE ; RESERVE DE PECHE ; SEDIMENT ; SITE ; TELEDETECTION ; TYPE ; VULNERABILITE ; ALPES-MARITIMES ; NICE ; VALLAURIS ; TOULON ; MENTON ; ANTIBES ; ILES DE LERINS ; GREOLIERES ; GRASSE ; EZE ; COURSEGOULES ; CONSEGUDES ; CIPIERES ; CASTAGNIERS ; CARROS ; LA BOCCA ; BEUIL ; EMISSAIRE ; RECIF ARTIFICIEL ; SENSIBILISATION PUBLIC ; CARCASSE VOITURE ; DEBLAIS TERRASSEMENT ; REPEUPLEMENT ; SPONDYLE ; ST JEAN CAP FERRAT ; ROQUEBRUNE CAP MARTIN ; BEAULIEU SUR MER ; VILLEFRANCHE 06 ; ST TROPEZ ; LE VAR ; CAGNES SUR MER ; COLLONGUES 06 ; ST RAPHAEL 83 ; GOLFE JUAN ; BAIE DE BEAULIEU ; PARC NATIONAL DE PORT CROS ; LA COLLE SUR LOUP ; MANDELIEU LA NAPOULE ; GOLFE DE LA NAPOULE ; LA SIAGNE ; LE PAILLON ; TOURETTE SUR LOUP ; LE LOUP ; LE BROC 06 ; ST BLAISE 06 ; VILLARS SUR VAR ; BEZAUDUN LES ALPES ; LAC DU BROC ; L'ARGENTIERE ; LA CAGNE ; COURANT LIGURE ; LE MALVAN ; PRINCIPAUTE DE MONACO ; CONFLUENCE VAR ESTERON ; POINTE DE LA VEILLE ; ILE D'YEU ; PORT DE MANDELIEU LA NAPOULE ; VALLON DE ST BLAISE ; LA MAURE Résumé : CETTE SYNTHESE DECRIT LES ACTIVITES DE LUTTE CONTRE LA POLLUTION ( PREVENTION, INFORMATION, REPRESSION) ET DE PROTECTION DU LITTORAL ( CREATION DE RESERVES SOUS-MARINES, ETUDE D'IMPACT D'EMISSAIRE, CARTOGRAPHIE DES HERBIERS DE POSIDONIES) MENEES PAR LA CIPALM EN 1982. CES ACTIONS ONT PORTE SUR DES OPERATIONS SYSTEMATIQUES ( QUALITE DES ZONES DE BAIGNADE, TELEDETECTION, ANALYSES BACTERIOLOGIQUES) OU PARTICULIERES (REPEUPLEMENTS DE HOMARDS, LUTTE CONTRE LA POLLUTION PAR LES DECHETS SOLIDES, ETUDE DES RISQUES DE POLLUTION DU VAR ET DE SES NAPPES ALLUVIALES). LES RAPPORTS DE LA CIPALM AVEC LES ADMINISTRATIONS, LES COLLECTIVITES ET LE PUBLIC SONT DECRITS. SES PREVISIONS D'ACTIVITES AVEC LES MOYENS NECESSAIRES POUR 1983 CONCLUENT CETTE SYNTHESE. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=2260 RAPPORT D'ACTIVITES 1982. PREVISIONS 1983, in : RAPPORT D'ACTIVITES 1982 DE LA CIPALM.- [Rapport] / Cellule d'intervention contre la pollution dans les Alpes-Maritimes (CIPALM)  . -  NICE, DDE-06, 1983 . - 01/01/1982 . - 42 P. ( RAPPORT DE SYNTHESE DES ACTIVITES DE LA CIPALM EN 1982 ET DES PREVISIONS D'ACTIVITES POUR 1983.) Mots-clés : TOURISME ; ANALYSE ; BAIGNADE ; COURS D'EAU ; CAUSE ; COLLECTE DES DECHETS ; DECHET ; DECHARGE ; DELIT ; DISPARITION ; EAU POTABLE ; EFFLUENT ; FINANCE ; HERBIER ; LAMELLIBRANCHE ; LUTTE ; MILIEU LITTORAL ; NAPPE ; PECHE ; POLLUTION ACCIDENTELLE ; POLLUTION BACTERIOLOGIQUE ; POLLUTION DE LA MER ; POLLUTION PAR LES HYDROCARBURES ; QUALITE ; RESERVE DE PECHE ; SEDIMENT ; SITE ; TELEDETECTION ; TYPE ; VULNERABILITE ; ALPES-MARITIMES ; NICE ; VALLAURIS ; TOULON ; MENTON ; ANTIBES ; ILES DE LERINS ; GREOLIERES ; GRASSE ; EZE ; COURSEGOULES ; CONSEGUDES ; CIPIERES ; CASTAGNIERS ; CARROS ; LA BOCCA ; BEUIL ; EMISSAIRE ; RECIF ARTIFICIEL ; SENSIBILISATION PUBLIC ; CARCASSE VOITURE ; DEBLAIS TERRASSEMENT ; REPEUPLEMENT ; SPONDYLE ; ST JEAN CAP FERRAT ; ROQUEBRUNE CAP MARTIN ; BEAULIEU SUR MER ; VILLEFRANCHE 06 ; ST TROPEZ ; LE VAR ; CAGNES SUR MER ; COLLONGUES 06 ; ST RAPHAEL 83 ; GOLFE JUAN ; BAIE DE BEAULIEU ; PARC NATIONAL DE PORT CROS ; LA COLLE SUR LOUP ; MANDELIEU LA NAPOULE ; GOLFE DE LA NAPOULE ; LA SIAGNE ; LE PAILLON ; TOURETTE SUR LOUP ; LE LOUP ; LE BROC 06 ; ST BLAISE 06 ; VILLARS SUR VAR ; BEZAUDUN LES ALPES ; LAC DU BROC ; L'ARGENTIERE ; LA CAGNE ; COURANT LIGURE ; LE MALVAN ; PRINCIPAUTE DE MONACO ; CONFLUENCE VAR ESTERON ; POINTE DE LA VEILLE ; ILE D'YEU ; PORT DE MANDELIEU LA NAPOULE ; VALLON DE ST BLAISE ; LA MAURE Résumé : CETTE SYNTHESE DECRIT LES ACTIVITES DE LUTTE CONTRE LA POLLUTION ( PREVENTION, INFORMATION, REPRESSION) ET DE PROTECTION DU LITTORAL ( CREATION DE RESERVES SOUS-MARINES, ETUDE D'IMPACT D'EMISSAIRE, CARTOGRAPHIE DES HERBIERS DE POSIDONIES) MENEES PAR LA CIPALM EN 1982. CES ACTIONS ONT PORTE SUR DES OPERATIONS SYSTEMATIQUES ( QUALITE DES ZONES DE BAIGNADE, TELEDETECTION, ANALYSES BACTERIOLOGIQUES) OU PARTICULIERES (REPEUPLEMENTS DE HOMARDS, LUTTE CONTRE LA POLLUTION PAR LES DECHETS SOLIDES, ETUDE DES RISQUES DE POLLUTION DU VAR ET DE SES NAPPES ALLUVIALES). LES RAPPORTS DE LA CIPALM AVEC LES ADMINISTRATIONS, LES COLLECTIVITES ET LE PUBLIC SONT DECRITS. SES PREVISIONS D'ACTIVITES AVEC LES MOYENS NECESSAIRES POUR 1983 CONCLUENT CETTE SYNTHESE. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=2260

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CGNTEC06001081-1	ADAM-EV 481	OUVRAGE	Centre de documentation	Disponible

RAPPORT D'ACTIVITES 1980. PREVISIONS D'ACTIVITES 1981 IN: RAPPORT D'ACTIVITES 1980 DE LA CIPALM.- / Cellule d'intervention contre la pollution dans les Alpes-Maritimes (CIPALM) (01/01/1980)

Vue détaillée ISBD Titre : RAPPORT D'ACTIVITES 1980. PREVISIONS D'ACTIVITES 1981 IN: RAPPORT D'ACTIVITES 1980 DE LA CIPALM.- Type de document : Rapport Auteurs : Cellule d'intervention contre la pollution dans les Alpes-Maritimes (CIPALM) Mention d'édition : NICE, DDE-06, 1981 Année : 01/01/1980 Pages : 35 P., TABL., PHOT. Note générale : ( RAPPORT DE SYNTHESE DES ACTIVITES DE LA CIPALM EN 1980 ET DES PREVISIONS D'ACTIVITES POUR 1981.) Ancienne cote : ADAM-EV 472 Mots-clés : PARC DU MERCANTOUR ; POLLUANT ; ALGUE ; AMELIORATION ; QUALITE DE L'EAU ; BAIGNADE ; TRAITEMENT DE DONNEES ; COURS D'EAU ; BILAN ; CAUSE ; CONTROLE ; DECHARGE SAUVAGE ; DELIT ; DESTRUCTION ; DIMINUTION ; REJET ; FINANCE ; HERBIER ; LUTTE ; MILIEU INFRALITTORAL ; NAPPE ; PLAGE ; POLLUTION ; POLLUTION ACCIDENTELLE ; POLLUTION BACTERIOLOGIQUE ; POLLUTION PAR LES HYDROCARBURES ; PORT DE PLAISANCE ; PRELEVEMENT ; PROTECTION ; RESERVE DE PECHE ; TELEDETECTION ; TYPE ; NICE ; VALLAURIS ; VENANSON ; VALDEROURE ; VALBONNE ; ROQUEBILLIERE ; PLAINE DU VAR ; PEILLE ; MOUGINS ; MENTON ; LUCERAM ; ANTIBES ; GRASSE ; EZE ; L'ESCARENE ; COARAZE ; CAILLE ; BIOT ; BENDEJUN ; ANDON ; EMISSAIRE ; SENSIBILISATION PUBLIC ; BATEAU NETTOYEUR ; CARCASSE VOITURE ; DEBLAIS TERRASSEMENT ; BARRAGE FLOTTANT ; RECUPERATEUR HYDROCARBURES ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL :CD10.MACRODECHET :CD11.RECIF ARTIFICIEL ; ST JEAN CAP FERRAT ; ROQUEBRUNE CAP MARTIN ; ST MARTIN VESUBIE ; BEAULIEU SUR MER ; VILLEFRANCHE 06 ; CAP D'AIL ; ST AUBAN ; LE VAR ; CAGNES SUR MER ; GOLFE JUAN ; PARC NATIONAL DU MERCANTOUR ; THEOULE SUR MER ; ST LAURENT DU VAR ; BAIE DE CANNES ; LE TIGNET ; MANDELIEU LA NAPOULE ; LA SIAGNE ; LE PAILLON ; CONTES 06 ; CHATEAUNEUF DE CONTES ; TOUET DE L'ESCARENE ; SOPHIA ANTIPOLIS ; COURANT LIGURE ; GOLFE DE ST HOSPICE ; PRINCIPAUTE DE MONACO ; POINTE BACON ; PORT DE MANDELIEU ; EMISSAIRE DU BEAL ; GOLFE DE LANAPOULE Résumé : CE RAPPORT SYNTHETISE LES ACTIVITES DE LA CIPALM DE LUTTE CONTRE LA POLLUTION DES EAUX DANS LES ALPES MARITIMES. CES ACTIVITES SONT DECRITES EN DETAIL DANS DES ANNEXES. EN 1980, ONT ETE EFFECTUEES DES OPERATIONS DE ROUTINE D'OBSERVATION DE LA QUALITE DU MILIEU MARIN (TELEDETECTION, CONTROLE BACTERIOLOGIQUE DES EAUX DE MER). LA CIPALM EST INTERVENUE A PLUSIEURS REPRISES DANS LA PREVENTION DE LA POLLUTION: PARTICIPATION AUX AUTORISATIONS DE REJET EN MER, CONSTATATION ET REPRESSION DES DELITS DE POLLUTION,INCITATION A LA DEPOLLUTION. ELLE A ENTREPRIS PLUSIEURS ETUDES: CONTROLE DE LA QUALITE DE L'EAU DE MER, PROTECTION ET RECONQUETE DE L'ETAGE INFRALITTORAL, PROTECTION DU VAR ET DE SES NAPPES ALLUVIALES... LES RAPPORTS DE LA CIPALM AVEC LES ADMINISTRATIONS, LES COLLECTIVITES ET LE PUBLIC SONT DECRITS. SES PREVISIONS D'ACTIVITES AVEC LES MOYENS NECESSAIRES POUR 1981 CONCLUENT CETTE SYNTHESE. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=2205 RAPPORT D'ACTIVITES 1980. PREVISIONS D'ACTIVITES 1981 IN: RAPPORT D'ACTIVITES 1980 DE LA CIPALM.- [Rapport] / Cellule d'intervention contre la pollution dans les Alpes-Maritimes (CIPALM)  . -  NICE, DDE-06, 1981 . - 01/01/1980 . - 35 P., TABL., PHOT. ( RAPPORT DE SYNTHESE DES ACTIVITES DE LA CIPALM EN 1980 ET DES PREVISIONS D'ACTIVITES POUR 1981.) Mots-clés : PARC DU MERCANTOUR ; POLLUANT ; ALGUE ; AMELIORATION ; QUALITE DE L'EAU ; BAIGNADE ; TRAITEMENT DE DONNEES ; COURS D'EAU ; BILAN ; CAUSE ; CONTROLE ; DECHARGE SAUVAGE ; DELIT ; DESTRUCTION ; DIMINUTION ; REJET ; FINANCE ; HERBIER ; LUTTE ; MILIEU INFRALITTORAL ; NAPPE ; PLAGE ; POLLUTION ; POLLUTION ACCIDENTELLE ; POLLUTION BACTERIOLOGIQUE ; POLLUTION PAR LES HYDROCARBURES ; PORT DE PLAISANCE ; PRELEVEMENT ; PROTECTION ; RESERVE DE PECHE ; TELEDETECTION ; TYPE ; NICE ; VALLAURIS ; VENANSON ; VALDEROURE ; VALBONNE ; ROQUEBILLIERE ; PLAINE DU VAR ; PEILLE ; MOUGINS ; MENTON ; LUCERAM ; ANTIBES ; GRASSE ; EZE ; L'ESCARENE ; COARAZE ; CAILLE ; BIOT ; BENDEJUN ; ANDON ; EMISSAIRE ; SENSIBILISATION PUBLIC ; BATEAU NETTOYEUR ; CARCASSE VOITURE ; DEBLAIS TERRASSEMENT ; BARRAGE FLOTTANT ; RECUPERATEUR HYDROCARBURES ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL :CD10.MACRODECHET :CD11.RECIF ARTIFICIEL ; ST JEAN CAP FERRAT ; ROQUEBRUNE CAP MARTIN ; ST MARTIN VESUBIE ; BEAULIEU SUR MER ; VILLEFRANCHE 06 ; CAP D'AIL ; ST AUBAN ; LE VAR ; CAGNES SUR MER ; GOLFE JUAN ; PARC NATIONAL DU MERCANTOUR ; THEOULE SUR MER ; ST LAURENT DU VAR ; BAIE DE CANNES ; LE TIGNET ; MANDELIEU LA NAPOULE ; LA SIAGNE ; LE PAILLON ; CONTES 06 ; CHATEAUNEUF DE CONTES ; TOUET DE L'ESCARENE ; SOPHIA ANTIPOLIS ; COURANT LIGURE ; GOLFE DE ST HOSPICE ; PRINCIPAUTE DE MONACO ; POINTE BACON ; PORT DE MANDELIEU ; EMISSAIRE DU BEAL ; GOLFE DE LANAPOULE Résumé : CE RAPPORT SYNTHETISE LES ACTIVITES DE LA CIPALM DE LUTTE CONTRE LA POLLUTION DES EAUX DANS LES ALPES MARITIMES. CES ACTIVITES SONT DECRITES EN DETAIL DANS DES ANNEXES. EN 1980, ONT ETE EFFECTUEES DES OPERATIONS DE ROUTINE D'OBSERVATION DE LA QUALITE DU MILIEU MARIN (TELEDETECTION, CONTROLE BACTERIOLOGIQUE DES EAUX DE MER). LA CIPALM EST INTERVENUE A PLUSIEURS REPRISES DANS LA PREVENTION DE LA POLLUTION: PARTICIPATION AUX AUTORISATIONS DE REJET EN MER, CONSTATATION ET REPRESSION DES DELITS DE POLLUTION,INCITATION A LA DEPOLLUTION. ELLE A ENTREPRIS PLUSIEURS ETUDES: CONTROLE DE LA QUALITE DE L'EAU DE MER, PROTECTION ET RECONQUETE DE L'ETAGE INFRALITTORAL, PROTECTION DU VAR ET DE SES NAPPES ALLUVIALES... LES RAPPORTS DE LA CIPALM AVEC LES ADMINISTRATIONS, LES COLLECTIVITES ET LE PUBLIC SONT DECRITS. SES PREVISIONS D'ACTIVITES AVEC LES MOYENS NECESSAIRES POUR 1981 CONCLUENT CETTE SYNTHESE. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=2205

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CGNTEC06001020-1	ADAM-EV 472	OUVRAGE	Centre de documentation	Disponible

RAPPORT D'ACTIVITES 1977 : PREVISIONS 1978 IN : RAPPORT D'ACTIVITES 1977 DE LA CIPALM.- / Cellule d'intervention contre la pollution dans les Alpes-Maritimes (CIPALM) (01/01/1978)

Vue détaillée ISBD Titre : RAPPORT D'ACTIVITES 1977 : PREVISIONS 1978 IN : RAPPORT D'ACTIVITES 1977 DE LA CIPALM.- Type de document : Rapport Auteurs : Cellule d'intervention contre la pollution dans les Alpes-Maritimes (CIPALM) Mention d'édition : NICE, DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT DES ALPES-MARITIMES, 1978 Année : 01/01/1978 Pages : 32 P. Note générale : (RAPPORT GENERAL FAISANT LA SYNTHESE DES ACTIVITES DE LA CIPALM EN 1977) Ancienne cote : ADAM-EV 477 Mots-clés : DESCRIPTION DU RELIEF ; TOURISME ; ANALYSE ; SANTE ; TRAITEMENT DE DONNEES ; CAUSE ; DECHET ; POLLUTION DE L'EAU ; DECHARGE ; DECHET URBAIN ; DELIT ; STATISTIQUE ; HERBIER ; IMPACT ; LEGISLATION ; LUTTE ; NORME ; PLAGE ; POLLUTION ; POLLUTION ACCIDENTELLE ; POLLUTION BACTERIOLOGIQUE ; POLLUTION DE LA MER ; POLLUTION PAR LES HYDROCARBURES ; PORT DE PLAISANCE ; PRELEVEMENT ; PREVENTION ; SITE ; TELEDETECTION ; ALPES-MARITIMES ; NICE ; CANNES ; MENTON ; ILES DE LERINS ; GRASSE ; EZE ; LA BOCCA ; EMISSAIRE ; RECIF ARTIFICIEL ; BATEAU NETTOYEUR ; PRODUIT DISPERSANT ; SENSIBILISATION DU PUBLIC ; CARCASSE DE VOITURE ; DEBLAIS DE TERRASSEMENT ; ROQUEBRUNE CAP MARTIN ; BEAULIEU SUR MER ; VILLEFRANCHE 06 ; LE VAR ; BAIE DES ANGES ; BAIE DE BEAULIEU ; ST LAURENT DU VAR ; BAIE DE CANNES ; BAIE DE VILLEFRANCHE ; GOLFE DE LA NAPOULE ; LA SIAGNE ; LE PAILLON ; BAIE DE MENTON ; VINTIMIGLIA ; BAIE DE ROQUEBRUNE ; LA FRAYERE ; LITTORAL DES ALPES MARITIMES ; LA CAGNE ; LE FOSSAN ; VALLECROSIA ; BORDIGHERA ; PRINCIPAUTE DE MONACO ; PORT DE ST LAURENT ; BAIE D'EZE ; BAIE DE JUAN LES PINS ; CAP ROUX PLAGE DE LA PETITE AFRIQUE ; ENDOUMES Résumé : EN 1977, L'ACTION DE LA CIPALM, DANS LA LUTTE CONTRE LA POLLUTION DANS LES ALPES-MARITIMES, A PORTE SUR LES DOMAINES AQUATIQUES ET TERRESTRES. DIVERSES SOURCES DE POLLUTION ONT ETE LOCALISEES ET RECENSEES, LA QUALITE DU MILIEU MARIN ANALYSEE (TELEDETECTION , CONTROLES BACTERIOLOGIQUES) AINSI QUE CELLE DES PORTS ET DES COURS D'EAU. LA CIPALM EST INTERVENUE DANS LA PREVENTION ET LA REPRESSION DE LA POLLUTION. ELLE S'EST ATTAQUEE AU PROBLEME DES DECHARGES SAUVAGES ET A ENTREPRIS CERTAINES ETUDES (RESEAU NATIONAL D'OBSERVATION DE LA QUALITE DU MILIEU MARIN, TRAITEMENT INFORMATIQUE, CONTROLE D'EMISSAIRE, CONTROLE DU VAR...). SES RAPPORTS AVEC LES ADMINISTRATIONS, LES COLLECTIVITES ET LE PUBLIC SONT EXPOSES AINSI QUE SES PREVISIONS D'ACTIVITES POUR 1978. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=2099 RAPPORT D'ACTIVITES 1977 : PREVISIONS 1978 IN : RAPPORT D'ACTIVITES 1977 DE LA CIPALM.- [Rapport] / Cellule d'intervention contre la pollution dans les Alpes-Maritimes (CIPALM)  . -  NICE, DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT DES ALPES-MARITIMES, 1978 . - 01/01/1978 . - 32 P. (RAPPORT GENERAL FAISANT LA SYNTHESE DES ACTIVITES DE LA CIPALM EN 1977) Mots-clés : DESCRIPTION DU RELIEF ; TOURISME ; ANALYSE ; SANTE ; TRAITEMENT DE DONNEES ; CAUSE ; DECHET ; POLLUTION DE L'EAU ; DECHARGE ; DECHET URBAIN ; DELIT ; STATISTIQUE ; HERBIER ; IMPACT ; LEGISLATION ; LUTTE ; NORME ; PLAGE ; POLLUTION ; POLLUTION ACCIDENTELLE ; POLLUTION BACTERIOLOGIQUE ; POLLUTION DE LA MER ; POLLUTION PAR LES HYDROCARBURES ; PORT DE PLAISANCE ; PRELEVEMENT ; PREVENTION ; SITE ; TELEDETECTION ; ALPES-MARITIMES ; NICE ; CANNES ; MENTON ; ILES DE LERINS ; GRASSE ; EZE ; LA BOCCA ; EMISSAIRE ; RECIF ARTIFICIEL ; BATEAU NETTOYEUR ; PRODUIT DISPERSANT ; SENSIBILISATION DU PUBLIC ; CARCASSE DE VOITURE ; DEBLAIS DE TERRASSEMENT ; ROQUEBRUNE CAP MARTIN ; BEAULIEU SUR MER ; VILLEFRANCHE 06 ; LE VAR ; BAIE DES ANGES ; BAIE DE BEAULIEU ; ST LAURENT DU VAR ; BAIE DE CANNES ; BAIE DE VILLEFRANCHE ; GOLFE DE LA NAPOULE ; LA SIAGNE ; LE PAILLON ; BAIE DE MENTON ; VINTIMIGLIA ; BAIE DE ROQUEBRUNE ; LA FRAYERE ; LITTORAL DES ALPES MARITIMES ; LA CAGNE ; LE FOSSAN ; VALLECROSIA ; BORDIGHERA ; PRINCIPAUTE DE MONACO ; PORT DE ST LAURENT ; BAIE D'EZE ; BAIE DE JUAN LES PINS ; CAP ROUX PLAGE DE LA PETITE AFRIQUE ; ENDOUMES Résumé : EN 1977, L'ACTION DE LA CIPALM, DANS LA LUTTE CONTRE LA POLLUTION DANS LES ALPES-MARITIMES, A PORTE SUR LES DOMAINES AQUATIQUES ET TERRESTRES. DIVERSES SOURCES DE POLLUTION ONT ETE LOCALISEES ET RECENSEES, LA QUALITE DU MILIEU MARIN ANALYSEE (TELEDETECTION , CONTROLES BACTERIOLOGIQUES) AINSI QUE CELLE DES PORTS ET DES COURS D'EAU. LA CIPALM EST INTERVENUE DANS LA PREVENTION ET LA REPRESSION DE LA POLLUTION. ELLE S'EST ATTAQUEE AU PROBLEME DES DECHARGES SAUVAGES ET A ENTREPRIS CERTAINES ETUDES (RESEAU NATIONAL D'OBSERVATION DE LA QUALITE DU MILIEU MARIN, TRAITEMENT INFORMATIQUE, CONTROLE D'EMISSAIRE, CONTROLE DU VAR...). SES RAPPORTS AVEC LES ADMINISTRATIONS, LES COLLECTIVITES ET LE PUBLIC SONT EXPOSES AINSI QUE SES PREVISIONS D'ACTIVITES POUR 1978. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=2099

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CGNTEC06000875-1	ADAM-EV 477	OUVRAGE	Centre de documentation	Disponible

MODELE DE PROCES-VERBAL IN : RAPPORT D'ACTIVITES 1976 DE LA CIPALM.- / Cellule d'intervention contre la pollution dans les Alpes-Maritimes (CIPALM) (01/01/1977)

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RAPPORT D'ACTIVITES 1976, PREVISIONS 1977 IN : RAPPORT D'ACTIVITES 1976 DE LA CIPALM.- / Cellule d'intervention contre la pollution dans les Alpes-Maritimes (CIPALM) (01/01/1977)

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