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CONTRAINTE

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FLOTTES PUBLIQUES : 20 % DE VEHICULES PROPRES, FAIRE FACE A L'OBLIGATION.- / Marie-Bénédicte CHEVET in Décision environnement, n° ind (juill)

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[article] FLOTTES PUBLIQUES : 20 % DE VEHICULES PROPRES, FAIRE FACE A L'OBLIGATION.- In Décision environnement - n° ind - 05/05/2014 [Article de périodique] / Marie-Bénédicte CHEVET . - PP. 41-46, phot.
Mots-clés : POLLUTION DE L'AIR ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; COMMUNE ; CONTRAINTE ; LOI ; TRANSPORT INDIVIDUEL ; FRANCE
Résumé : La loi sur l'air du 30 décembre 1996 prévoit que tout renouvellement de véhicules légers d'une flotte publique devra comporter au moins 20 % de véhicules propres. Cet article décrit en quatre points les étapes nécessaires pour satisfaire à cette obligation : faire un audit initial du parc automobile, identifier les véhicules qui peuvent passer au GNV, GPLC ou à l'électricité, rechercher sur le marché européen une offre équivalente (c'est-à-dire rendant les mêmes services) et enfin, dresser un bilan économique du renouvellement. Des exemples et des témoignages sont donnés, les trois types de véhicules "propres" concernés sont ceux au gaz de pétrole liquéfié (GPLC), ceux au gaz naturel pour véhicule (GN) et les véhicules électriques (VE).
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=51940

[article]
Titre : FLOTTES PUBLIQUES : 20 % DE VEHICULES PROPRES, FAIRE FACE A L'OBLIGATION.-
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Marie-Bénédicte CHEVET
Titre du périodique : Décision environnement
Numéro : n° ind
Date de parution : 05/05/2014
Article en page(s) : PP. 41-46, phot.
Ancienne cote : ADAM-EV 617
Mots-clés : POLLUTION DE L'AIR ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; COMMUNE ; CONTRAINTE ; LOI ; TRANSPORT INDIVIDUEL ; FRANCE
Résumé : La loi sur l'air du 30 décembre 1996 prévoit que tout renouvellement de véhicules légers d'une flotte publique devra comporter au moins 20 % de véhicules propres. Cet article décrit en quatre points les étapes nécessaires pour satisfaire à cette obligation : faire un audit initial du parc automobile, identifier les véhicules qui peuvent passer au GNV, GPLC ou à l'électricité, rechercher sur le marché européen une offre équivalente (c'est-à-dire rendant les mêmes services) et enfin, dresser un bilan économique du renouvellement. Des exemples et des témoignages sont donnés, les trois types de véhicules "propres" concernés sont ceux au gaz de pétrole liquéfié (GPLC), ceux au gaz naturel pour véhicule (GN) et les véhicules électriques (VE).
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METIER (LE) DE L' ASSAINISSEMENT EN STATION D' EPURATION AUJOURD' HUI ET DEMAIN (étude) .- / A. JAIRY in TSM Techniques Sciences Méthodes, N°3 (mars 2012)

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[article] METIER (LE) DE L' ASSAINISSEMENT EN STATION D' EPURATION AUJOURD' HUI ET DEMAIN (étude) .- In TSM Techniques Sciences Méthodes - N°3 - 01/03/2012 [Article de périodique] / A. JAIRY ; G. LE PALABE . - pp.39-47, tabl., graph., bibliogr.
(Résumé en français et anglais)
Mots-clés : QUALITE DE L'EAU ; CAPTAGE ; CONTRAINTE ; DIRECTIVE ; EVOLUTION ; REGLEMENTATION ; STATION D'EPURATION ; FRANCE ; EUROPE
Résumé : Description du métier d'exploitant de station d'épuration : compétences exigées, évolution de la pratique au quotidien. Une station d'épuration est d'abord un ensemble de génie civil et d'équipements. L'épuration est un ensemble de procédés mettant en oeuvre des phénomènes physiques, des traitements biologiques et des réactions chimiques. Données chiffrées sur les caractéristiques des stations d'épuration en France : taille, nombre, capacité épuratoire.Ce métier répond à des exigences accrues en qualité de service et de réponses à des demandes sociétales d'une plus grande intégration, voire d'une plus grande discrétion, de l'activité. Le cadre réglementaire s'intégre aux directives européennes. La directive cadre sur l'eau adoptée en 2000, qui fixe des objectifs d'atteinte du bon état et de la réduction des flux de micropolluants rejetés vers les milieux aquatiques d'ici à 2015, renforce le rôle de l'épurateur de l'eau. Il reste à définir les efforts économiques et environnementaux acceptables pour tous les contributeurs de la masse d'eau.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54574

[article]
Titre : METIER (LE) DE L' ASSAINISSEMENT EN STATION D' EPURATION AUJOURD' HUI ET DEMAIN (étude) .-
Type de document : Article de périodique
Auteurs : A. JAIRY ; G. LE PALABE
Titre du périodique : TSM Techniques Sciences Méthodes
Numéro : N°3
Date de parution : 01/03/2012
Article en page(s) : pp.39-47, tabl., graph., bibliogr.
Ancienne cote : ADAM PERD0852
Mots-clés : QUALITE DE L'EAU ; CAPTAGE ; CONTRAINTE ; DIRECTIVE ; EVOLUTION ; REGLEMENTATION ; STATION D'EPURATION ; FRANCE ; EUROPE
Résumé : Description du métier d'exploitant de station d'épuration : compétences exigées, évolution de la pratique au quotidien. Une station d'épuration est d'abord un ensemble de génie civil et d'équipements. L'épuration est un ensemble de procédés mettant en oeuvre des phénomènes physiques, des traitements biologiques et des réactions chimiques. Données chiffrées sur les caractéristiques des stations d'épuration en France : taille, nombre, capacité épuratoire.Ce métier répond à des exigences accrues en qualité de service et de réponses à des demandes sociétales d'une plus grande intégration, voire d'une plus grande discrétion, de l'activité. Le cadre réglementaire s'intégre aux directives européennes. La directive cadre sur l'eau adoptée en 2000, qui fixe des objectifs d'atteinte du bon état et de la réduction des flux de micropolluants rejetés vers les milieux aquatiques d'ici à 2015, renforce le rôle de l'épurateur de l'eau. Il reste à définir les efforts économiques et environnementaux acceptables pour tous les contributeurs de la masse d'eau.
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PROTECTION DES TROUPEAUX CONTRE LA PREDATION .- / Laurent GARDE (2012/12/01)

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Titre : PROTECTION DES TROUPEAUX CONTRE LA PREDATION .-
Type de document : Ouvrage
Auteurs : Laurent GARDE ; Mathieu BARRETEAU ; Cendrine BORNERAND ; Marie CABROL ; al. ; Centre d'études et de réalisations pastorales Alpes-Méditerranée (CERPAM)
Année : 2012/12/01
Pages : 310 p., phot., fig., tabl., bibliogr.,
Mots-clés : BETAIL ; CONJONCTURE ; CONTRAINTE ; COUT ; ELEVAGE ; EMPLOI ; ESPECE PROTEGEE ; FINANCEMENT ; MAMMIFERE ; METHODE ; MONTAGNE ; TECHNIQUE ; ALPES-MARITIMES ; PYRENEES ; FRANCE ; JURA ; VOSGES ; ALPES ; PREDATION ; MASSIF DU MERCANTOUR ; Provence Alpes Côte d' Azur
Résumé : Cet ouvrage collectif se veut un guide technique. Il décrit les différents outils dont peuvent disposer les éleveurs et les bergers pour protéger les troupeaux dans le cadre des politiques mises en place par l'Etat. On détaille les conditons de mise en oeuvre, les méthodes, les contraintes, l'efficacité, etc, dans un contexte socio-économique de main d'oeuvre devenue rare et chère. Les connaissances acquises proviennent pour l'essentiel du massif alpin et des sytèmes d'élevage ovin allaitant confrontés aux loups. On explore aussi la diversité des systèmes d'élevage ovin, caprin, bovin, face aux prédateurs (chien divagant, loup, ours, lynx). Si les contextes changent, les outils de protection sont identiques et le chien de protection reste un élément majeur. Quatre exemples de mise en oeuvre de sécurisation du troupeau en alpage et en exploitation sont donnés (Alpes-de-Haute-Provence, Drôme et Jura).
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=11428

PROTECTION DES TROUPEAUX CONTRE LA PREDATION .- [Ouvrage] / Laurent GARDE ; Mathieu BARRETEAU ; Cendrine BORNERAND ; Marie CABROL ; al. ; Centre d'études et de réalisations pastorales Alpes-Méditerranée (CERPAM) . - Sl, co-édition Cardère-Cerpam, 2012 . - 2012/12/01 . - 310 p., phot., fig., tabl., bibliogr.,.
(Dessins de Bernard Nicolas)
Mots-clés : BETAIL ; CONJONCTURE ; CONTRAINTE ; COUT ; ELEVAGE ; EMPLOI ; ESPECE PROTEGEE ; FINANCEMENT ; MAMMIFERE ; METHODE ; MONTAGNE ; TECHNIQUE ; ALPES-MARITIMES ; PYRENEES ; FRANCE ; JURA ; VOSGES ; ALPES ; PREDATION ; MASSIF DU MERCANTOUR ; Provence Alpes Côte d' Azur
Résumé : Cet ouvrage collectif se veut un guide technique. Il décrit les différents outils dont peuvent disposer les éleveurs et les bergers pour protéger les troupeaux dans le cadre des politiques mises en place par l'Etat. On détaille les conditons de mise en oeuvre, les méthodes, les contraintes, l'efficacité, etc, dans un contexte socio-économique de main d'oeuvre devenue rare et chère. Les connaissances acquises proviennent pour l'essentiel du massif alpin et des sytèmes d'élevage ovin allaitant confrontés aux loups. On explore aussi la diversité des systèmes d'élevage ovin, caprin, bovin, face aux prédateurs (chien divagant, loup, ours, lynx). Si les contextes changent, les outils de protection sont identiques et le chien de protection reste un élément majeur. Quatre exemples de mise en oeuvre de sécurisation du troupeau en alpage et en exploitation sont donnés (Alpes-de-Haute-Provence, Drôme et Jura).
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Exemplaires (1)

Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité
CGNTEC06018726-1 ADAM-EV 2253 OUVRAGE Centre de documentation Disponible

SPECIAL REGIME FORESTIER : LES ELUS DEFENDENT LE VERSEMENT COMPENSATEUR.- / Louisette GOUVERNE in Communes forestières de France, n° ind (juillet 2006)

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[article] SPECIAL REGIME FORESTIER : LES ELUS DEFENDENT LE VERSEMENT COMPENSATEUR.- In Communes forestières de France - n° ind - 01/01/2006 [Article de périodique] / Louisette GOUVERNE ; Yves LESSARD . - PP. 15-18, phot.
Mots-clés : COMMUNE ; CONTRAINTE ; GESTION FORESTIERE ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; ELU LOCAL ; EMPLOI ; FINANCEMENT ; FORET DOMANIALE ; FORET SOUMISE ; LOI ; FRANCE
Résumé : La mise en oeuvre du régime forestier dans les forêts communales est assortie de contraintes. En contrepartie, l'Etat apporte une aide pour réaliser cette gestion durable au travers du versement compensateur : une dotation équivalente à 47 euros par hectare de forêt communale en 2005, soit un total de 121,2 millions ht. Ce contrat Etat-ONF dit être renégocié. On résume ce que sont les obligations particulières relevant de la mise en oeuvre du régime forestier, ce que sont les contraintes entraînées par la promotion d'activités visant à la satisfaction de l'intérêt général et enfin, ce que représente le coût de gestion des forêts de collectivités. Une diminution du montant du versement compensateur aurait un effet démobilisateur auprès des élus, quant à la gestion de leur patrimoine forestier.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=53628

[article]
Titre : SPECIAL REGIME FORESTIER : LES ELUS DEFENDENT LE VERSEMENT COMPENSATEUR.-
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Louisette GOUVERNE ; Yves LESSARD
Titre du périodique : Communes forestières de France
Numéro : n° ind
Date de parution : 01/01/2006
Article en page(s) : PP. 15-18, phot.
Ancienne cote : ADAM PERD2302
Mots-clés : COMMUNE ; CONTRAINTE ; GESTION FORESTIERE ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; ELU LOCAL ; EMPLOI ; FINANCEMENT ; FORET DOMANIALE ; FORET SOUMISE ; LOI ; FRANCE
Résumé : La mise en oeuvre du régime forestier dans les forêts communales est assortie de contraintes. En contrepartie, l'Etat apporte une aide pour réaliser cette gestion durable au travers du versement compensateur : une dotation équivalente à 47 euros par hectare de forêt communale en 2005, soit un total de 121,2 millions ht. Ce contrat Etat-ONF dit être renégocié. On résume ce que sont les obligations particulières relevant de la mise en oeuvre du régime forestier, ce que sont les contraintes entraînées par la promotion d'activités visant à la satisfaction de l'intérêt général et enfin, ce que représente le coût de gestion des forêts de collectivités. Une diminution du montant du versement compensateur aurait un effet démobilisateur auprès des élus, quant à la gestion de leur patrimoine forestier.
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SOLUTIONS AUX PROBLEMATIQUES POSEES PAR LE NOUVEAU DECRET EAU POTABLE (DOSSIER).- / M. PRADOS in TSM Techniques Sciences Méthodes, n° ind (avril 2004)

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[article] SOLUTIONS AUX PROBLEMATIQUES POSEES PAR LE NOUVEAU DECRET EAU POTABLE (DOSSIER).- In TSM Techniques Sciences Méthodes - n° ind - 01/01/2004 [Article de périodique] / M. PRADOS ; D. CLERET ; L. DELOINCE ; A. MONTIEL ; al. . - PP. 17-42, graph., tabl., bibliogr., carte.
(Résumés en français et anglais)
Mots-clés : SANTE ; BACTERIOLOGIE ; CONTRAINTE ; DECRET ; EAU POTABLE ; PESTICIDE ; PREVENTION ; TURBIDITE ; FRANCE
Résumé : Le décret 2001-1220 renforce la qualité de l'eau servie au robinet du consommateur, mais il crée des contraintes nouvelles. Les 3 articles de ce dossier examinent les contraintes du traiteur, qui doit éliminer les micro-organismes sans engendrer de sous-produits de désinfection, réputés cancérigènes. Ces micro-organismes provoquent 50 % des cas de non-conformité. On explique plusieurs modes de traitement de l'eau. On aborde le cas des pesticides et sous-produits, la France étant le premier pays consommateur de phytosanitaires à usage agricole. Sur ce paramètre, la conformité des eaux est relativement correcte. Enfin, la turbidité de l'eau est un paramètre considéré comme un indicateur indirect de microbiologie. Description du rôle de la turbidité et de sa prise en compte.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=52635

[article]
Titre : SOLUTIONS AUX PROBLEMATIQUES POSEES PAR LE NOUVEAU DECRET EAU POTABLE (DOSSIER).-
Type de document : Article de périodique
Auteurs : M. PRADOS ; D. CLERET ; L. DELOINCE ; A. MONTIEL ; al.
Titre du périodique : TSM Techniques Sciences Méthodes
Numéro : n° ind
Date de parution : 01/01/2004
Article en page(s) : PP. 17-42, graph., tabl., bibliogr., carte
Ancienne cote : ADAM PERD0852
Mots-clés : SANTE ; BACTERIOLOGIE ; CONTRAINTE ; DECRET ; EAU POTABLE ; PESTICIDE ; PREVENTION ; TURBIDITE ; FRANCE
Résumé : Le décret 2001-1220 renforce la qualité de l'eau servie au robinet du consommateur, mais il crée des contraintes nouvelles. Les 3 articles de ce dossier examinent les contraintes du traiteur, qui doit éliminer les micro-organismes sans engendrer de sous-produits de désinfection, réputés cancérigènes. Ces micro-organismes provoquent 50 % des cas de non-conformité. On explique plusieurs modes de traitement de l'eau. On aborde le cas des pesticides et sous-produits, la France étant le premier pays consommateur de phytosanitaires à usage agricole. Sur ce paramètre, la conformité des eaux est relativement correcte. Enfin, la turbidité de l'eau est un paramètre considéré comme un indicateur indirect de microbiologie. Description du rôle de la turbidité et de sa prise en compte.
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REGIME (LE) FORESTIER : DES AVANTAGES POUR LE PROPRIETAIRE, UNE PROTECTION POUR LA FORET.- / Alain KEROMEN in Arborescences, N°93 (nov.-déc. 2001)

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CONTENTIEUX (LE) DES PLANS DE PREVENTION DES RISQUES DANS LES ALPES-MARITIMES.- / Myriam BENSAAD (2001/06/01)

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PLANIFICATION (VERS LA) DE L'ASSAINISSEMENT DANS LES COMMUNES DU VAR.- / Christelle SIMON (1997/07/01)

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COMMENT TRAITER LES FRICHES INDUSTRIELLES (DOSSIER).- / Jean ROBERT in Décision environnement, n° ind (juillet-août 1994)

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PREETUDE D'AMENAGEMENT RURAL DE LA COMMUNE DE SAINT CEZAIRE SUR SIAGNE.- / Bernard FOUCAULT (01/12/1992)

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COMMUNE DU CANNET - ZAC NOTRE DAME DES ANGES - DOSSIER DE REALISATION.- / Ville du Cannet (12/06/1989)

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COMMUNE DE ST-ETIENNE-de-TINEE - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - APPROBATION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (20/05/1989)

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COMMUNE DE COURMES : GUIDE D'APPLICATION DU REGLEMENT NATIONALE D'URBANISME.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (18/02/1989)

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COMMUNE D'ISOLA - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - APPROBATION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (17/02/1989)

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COMMUJE DE ST-BLAISE - PLAN D'OCCUPATION DE SOLS - REVISION - APPROBATION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (16/12/1988)

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COMMUNE DE NICE - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - MODIFICATION 2 - APPROBATION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (16/12/1988)

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COMMUNE D'OPIO - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - PROJET DE REVISION - APPLICATION PAR ANTICIPATION DES ORIENTATIONS DU NOUVEAU SCHEMA DIRECTEUR DE CANNES-GRASSE-ANTIBES.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (02/12/1988)

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COMMUNE DE CONTES - GUIDE D'APPLICATION DU REGLEMENT NATIONAL D'URBANISME.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (01/10/1988)

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COMMUNE D'ANDON - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - REVISION - APPROBATION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (24/09/1988)

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COMMUNE DE CHATEAUNEUF D'ENTRAUNES - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - PUBLICATION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (30/08/1988)

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COMMUNE DE NICE - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - MODIFICATION 1 - APPROBATION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (24/06/1988)

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COMMUNE D'ENTRAUNES - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - PROJET ARRETE.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (11/06/1988)

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ANALYSE DU POS DE LA VILLE DE NICE APPLIQUE AU QUARTIER CAUCADE LA LANTERNE.- / Pierre-Yves CHARLIER (01/06/1988)

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COMMUNE DE BLAUSASC - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (27/05/1988)

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COMMUNES DE GRASSE ET MOUANS-SARTOUX - ZAC DE ST-DONAT - DOSSIER DE CREATION DE PAZ.- / ARC 06 Urbanisme (12/04/1988)

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COMMUNE DE LA BRIGUE - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (26/03/1988)

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COMMUNE DU TIGNET - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS PARTIEL - SECTEUR DE GRANGE NEUVE.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (17/03/1988)

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COMMUNE DE ST-CEZAIRE-SUR-SIAGNE. PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - APPROBATION PARTIELLE.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (22/01/1988)

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COMMUNE DU TIGNET - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - APPROBATION PARTIELLE.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (21/01/1988)

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ETUDE DES GLISSEMENTS DE TERRAIN DU TERRON ET DE PESSICART DANS LES COLLINES DE NICE.- / Pierre-Yves CHARLIER (01/01/1988)

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PROMENADE (LA) DES ARTS.- / P. ALLARI (01/01/1988)

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RESTRUCTURATION FONCIERE EN ZONE SUB-LITTORALE INCENDIEE : DEUX PROPOSITIONS DANS LES ALPES-MARITIMES.- / Andrée DAGORNE in Analyse spatiale quantitative et appliquée, n° ind (1988)

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VAR, COMMUNE DE MONS, CENTRALE HYDROELECTRIQUE DE LA SIAGNOLE DE MONS DEMANDE D'AUTORISATION.- / BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES EQUIPEMENT RURAL ET URBAIN (01/01/1988)

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ZAC PALAIS CROISETTE A USAGE HOTELIER DE LOISIRS ET D'ACTIVITE - ETUDE D'IMPACT.- / ARC 06 Urbanisme (01/01/1988)

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COMMUNE D'ANDON - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - REVISION PARTIELLE.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (26/12/1987)

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COMMUNE DE ST-BLAISE - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - REVISION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (02/12/1987)

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COMMUNE DE VILLARS-SUR-VAR - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (31/10/1987)

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COMMUNE DE ST-BLAISE - APPLICATION PAR ANTICIPATION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS EN REVISION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (01/10/1987)

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COMMUNE DE LEVENS - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (22/09/1987)

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LIAISON HERTZIENNE : EZE-VILLAGE - MENTON.- / Commission d'étude de la répartition géographique des stations radioélectriques (18/09/1987)

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COMMUNE DE VILLENEUVE LOUBET - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS PARTIEL DE LA COLLE LONGUE.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (27/08/1987)

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COMMUNE DE LA ROQUETTE SUR VAR - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (14/08/1987)

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COMMUNE DE PEGOMAS - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - REVISION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (24/06/1987)

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COMMUNE DE ST-CEZAIRE-SUR-SIAGNE - APPLICATION PAR ANTICIPATION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS EN REVISION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (01/06/1987)

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COMMUNE DE ST-ANDRE-PLAN D'OCCUPATION DES SOLS-MODIFICATION NO 2.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (27/05/1987)

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AMENAGEMENT DE LA COLLINE DE CREMAT.- / Cécile HAUTTEFEUILLE (01/05/1987)

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COMMUNE DE MOUANS-SARTOUX - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - REVISION PARTIELLE.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (01/05/1987)

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COMMUNE DE ST-JEANNET - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (01/03/1987)

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AMENAGEMENT (L') DU RESEAU DES TRANSPORTS URBAINS DE NICE.- / Guitteaud PINGRAY (01/01/1987)

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EMPLACEMENTS (LES) RESERVES EN URBANISME - ETUDES PREALABLES A LEUR IMPLANTATION : LE CAS DE LA VILLE DE NICE.- / Cristel TECHER-HOAREAU in Recherches régionales, n° ind (1987)

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FONCTIONS POLYNOMIALES ET LISSAGE DES DISTRIBUTIONS REGIONALES DE CONTRAINTE : EXEMPLE DE LA COMPRESSION A LA PERIPHERIE DES ALPES.- / Qin HUANG in Comptes rendus de l'Académie des sciences - Paris, n° ind (1987)

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HAUTS (LES) DE VAUGRENIER.- / Pierre BOSIO (01/01/1987)

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PARC (LE) AQUATIQUE DE FREJUS.- / Cécile DUGENET (01/01/1987)

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PARCS (LES) DE STATIONNEMENT A NICE : L'EXEMPLE DE SALEYA.- / Isabelle GRAGLIA (01/01/1987)

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PORT (LE) DE ST-JEAN-CAP-FERRAT ET SA COMMUNE : INTEGRATION OU COHABITATION.- / Anne RIVALS (01/01/1987)

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VERROU (LE) DE LA MESCLA.- / Richard DESRIAUX (01/01/1987)

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COMMUNE DE STE AGNES.- PLAN D'OCCUPATION DES SOLS.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (06/11/1986)

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COMMUNE DE TENDE - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (25/10/1986)

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COMMUNE DE MENTON - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (11/09/1986)

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COMMUNE DE ROQUEBRUNE-CAP-MARTIN - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (11/08/1986)

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COMMUNE DE COARAZE - GUIDE D'APPLICATION DU REGLEMENT NATIONAL D'URBANISME.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (01/08/1986)

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COMMUNE DE LA TURBIE - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - REVISION PARTIELLE.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (07/07/1986)

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COMMUNE DE VILLENEUVE-LOUBET - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (26/06/1986)

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COMMUNE DE THEOULE-SUR-MER - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (30/05/1986)

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COMMUNE DE REVEST-LES-ROCHES - GUIDE D'APPLICATION DU REGLEMENT NATIONAL D'URBANISME.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (24/05/1986)

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COMMUNE DE ST-ETIENNE-DE-TINEE - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (25/04/1986)

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COMMUNE DE VILLEFRANCHE-SUR-MER - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (26/03/1986)

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COMMUNE D'ASPREMONT - GUIDE D'APPLICATION DU REGLEMENT NATIONAL D'URBANISME.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (07/02/1986)

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COMMUNE DE COURSEGOULES - GUIDE D'APPLICATION DU REGLEMENT NATIONAL D'URBANISME.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (03/02/1986)

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COMMUNE DE VALDEBLORE - GUIDE D'APPLICATION DU REGLEMENT NATIONAL D'URBANISME.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (14/12/1985)

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COMMUNE DE VALLAURIS - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - MODIFICATION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (27/09/1985)

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COMMUNE DE BONSON : GUIDE D'APPLICATION DU REGLEMENT NATIONAL D'URBANISME.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (06/06/1985)

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AUTOROUTE (L') URBAINE A NICE : UNE REALISATION DIFFICILE.- / Mylène GRAC (01/06/1985)

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COMMUNE DE GUILLAUMES - GUIDE D'APPLICATION DU REGLEMENT NATIONAL D'URBANISME.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (01/06/1985)

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COMMUNE DE LA ROQUETTE SUR SIAGNE - ZAC A USAGE D'HABITATION LA VIGNASSE. DOSSIER - CREATION - REALISATION.- / ATELIER D'URBANISME SUD (30/04/1985)

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CARTE DE L'APTITUDE DES SOLS A LA VEGETATION : CARTOGRAPHIE POUR LA REANIMATION AGRICOLE ET PASTORALE EN FORET MEDITERRANEENNE.- / Jean-Claude LACASSIN (01/04/1985)

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COMMUNE DE PIERREFEU - GUIDE D'APPLICATION DU REGLEMENT NATIONAL D'URBANISME.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (23/03/1985)

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COMMUNE DE GOURDON - GUIDE D'APPLICATION DU REGLEMENT NATIONAL D'URBANISME.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (01/02/1985)

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COMMUNE DE NICE - AEROPORT DE NICE COTE D'AZUR - POS PARTIEL.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (25/01/1985)

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CARTES (CLES) DEPARTEMENTALES DES TERRES AGRICOLES.- / Georges DUCLOS in Eau aménagement de la région provençale, n° ind (janvier 1985)

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COMMUNE DE PEGOMAS - DEMANDE DE DECLASSEMENT.- (01/01/1985)

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COMMUNE DE BONSON : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - INFORMATIONS ET PRESCRIPTIONS.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (21/12/1984)

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COMMUNE DE ST-ANDRE - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (22/11/1984)

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PROBLEMES (LES) ENERGETIQUES : CONSOMMATION ET APPROVISIONNEMENT DANS LES ALPES-MARITIMES.- / Christophe GOURSONNET (01/11/1984)

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RECIFS ARTIFICIELS : ANALYSE BIBLIOGRAPHIQUE.- / Cellule d'intervention contre la pollution dans les Alpes-Maritimes (CIPALM) (01/11/1984)

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COMMUNE DE ST-ETIENNE-DE-TINEE -AURON - APPLICATION PAR ANTICIPATION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS EN REVISION.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (26/10/1984)

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COMMUNE DE LA ROQUETTE SUR SIAGNE - ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTEE DE MEAYNE - DOSSIER DE CREATION ET DE REALISATION.- / R. LE POTTIER (02/04/1984)

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CENTRE RADIOELECTRIQUE : LE BAR SUR LOUP - LE ROURET : ZONE DE PROTECTION.- / TELEDIFFUSION DE FRANCE (23/03/1984)

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COMMUNE DE BEAUSOLEIL - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - MODIFICATION PARTIELLE.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (20/03/1984)

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COMMUNE DE BERRE-LES-ALPES; PLAN D'OCCUPATION DES SOLS.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (20/12/1983)

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COMMUNE DE VALLAURIS - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (30/09/1983)

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STOCKAGE (LE) DES HYDROCARBURES DANS LES ALPES-MARITIMES.- / Christophe GOURSONNET (01/01/1983)

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ETUDE D'IMPACT : RECONSTRUCTION DU PONT SUR LA SIAGNE A MANDELIEU.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (01/02/1982)

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RELATIONS ENTRE L'ANISOTROPIE DE SUSCEPTIBILITE DES MINERAUX FERRIMAGNETIQUES ET LA DEFORMATION FINIE DES PELITES PERMIENNES DES ALPES-MARITIMES.- / Bernard HENRY in Comptes rendus de l'Académie des sciences - Paris, n° ind (1982)

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ETUDE D'ENVIRONNEMENT : RECONSTRUCTION DU PONT SUR LA SIAGNE A MANDELIEU.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (01/11/1981)

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MENTON : ELARGISSEMENT DE LA PLAGE DE LA PROMENADE DU SOLEIL.- / Direction départementale de l'équipement (DDE) des Alpes-Maritimes (01/02/1980)

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COLOMARS : LA TRANSFORMATION D'UN VILLAGE AUX ALENTOURS D'UNE VILLE.- / GIOAN (01/01/1980)

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COMMUNE D'ANTIBES : AMENAGEMENT DE LA PLAINE DE LA BRAGUE - ANALYSE DU SITE.- / F. DRUET (01/01/1980)

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COMMUNE D'ANTIBES : AMENAGEMENT DE LA PLAINE DE LA BRAGUE - ECHANGEUR DE BIOT.- / J.P. ROLLAND (01/01/1980)

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ETUDE DES FORMES D'EROSION DANS LE BASSIN VERSANT DE LA MAIROLA.- / Pascal GUIGUI (01/01/1980)

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