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COMMUNE

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NANCY 2015 : UN CONGRES DETERMINANT.- in Communes forestières de France, N°62 (décembre 2015)

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[article] NANCY 2015 : UN CONGRES DETERMINANT.- In Communes forestières de France - N°62 - 01/12/2015 [Article de périodique] . - pp. 6-15, phot.
Mots-clés : SOCIO ECONOMIE FORESTIERE ; SYLVICULTURE ; COMMUNE ; FINANCEMENT ; FRANCE
Résumé : Compte-rendu du congrès national des Communes forestières de France, tenu à Nancy les 1 et 2 octobre 2015. Plus de 300 élus étaient réunis pour discuter d'un nouveau contrat entre l’État, l'Office national des forêts (ONF) et la Fédération nationale des communes forestières (FNCOFOR,6000 adhérents). Discussions, points de vue et témoignages. Les communes forestières ont réaffirmé leur détermination à ne pas augmenter leur contribution au financement de leur gestionnaire forestier, l'ONF. Un effort est demandé aux communes pour accroître la mobilisation de la ressource bois avec un objectif fixé à 8,5 millions de mètres cubes annuels d'ici 2020.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=542689

[article]
Titre : NANCY 2015 : UN CONGRES DETERMINANT.-
Type de document : Article de périodique
Titre du périodique : Communes forestières de France
Numéro : N°62
Date de parution : 01/12/2015
Article en page(s) : pp. 6-15, phot.
Mots-clés : SOCIO ECONOMIE FORESTIERE ; SYLVICULTURE ; COMMUNE ; FINANCEMENT ; FRANCE
Résumé : Compte-rendu du congrès national des Communes forestières de France, tenu à Nancy les 1 et 2 octobre 2015. Plus de 300 élus étaient réunis pour discuter d'un nouveau contrat entre l’État, l'Office national des forêts (ONF) et la Fédération nationale des communes forestières (FNCOFOR,6000 adhérents). Discussions, points de vue et témoignages. Les communes forestières ont réaffirmé leur détermination à ne pas augmenter leur contribution au financement de leur gestionnaire forestier, l'ONF. Un effort est demandé aux communes pour accroître la mobilisation de la ressource bois avec un objectif fixé à 8,5 millions de mètres cubes annuels d'ici 2020.
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FLOTTES PUBLIQUES : 20 % DE VEHICULES PROPRES, FAIRE FACE A L'OBLIGATION.- / Marie-Bénédicte CHEVET in Décision environnement, n° ind (juill)

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[article] FLOTTES PUBLIQUES : 20 % DE VEHICULES PROPRES, FAIRE FACE A L'OBLIGATION.- In Décision environnement - n° ind - 05/05/2014 [Article de périodique] / Marie-Bénédicte CHEVET . - PP. 41-46, phot.
Mots-clés : POLLUTION DE L'AIR ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; COMMUNE ; CONTRAINTE ; LOI ; TRANSPORT INDIVIDUEL ; FRANCE
Résumé : La loi sur l'air du 30 décembre 1996 prévoit que tout renouvellement de véhicules légers d'une flotte publique devra comporter au moins 20 % de véhicules propres. Cet article décrit en quatre points les étapes nécessaires pour satisfaire à cette obligation : faire un audit initial du parc automobile, identifier les véhicules qui peuvent passer au GNV, GPLC ou à l'électricité, rechercher sur le marché européen une offre équivalente (c'est-à-dire rendant les mêmes services) et enfin, dresser un bilan économique du renouvellement. Des exemples et des témoignages sont donnés, les trois types de véhicules "propres" concernés sont ceux au gaz de pétrole liquéfié (GPLC), ceux au gaz naturel pour véhicule (GN) et les véhicules électriques (VE).
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=51940

[article]
Titre : FLOTTES PUBLIQUES : 20 % DE VEHICULES PROPRES, FAIRE FACE A L'OBLIGATION.-
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Marie-Bénédicte CHEVET
Titre du périodique : Décision environnement
Numéro : n° ind
Date de parution : 05/05/2014
Article en page(s) : PP. 41-46, phot.
Ancienne cote : ADAM-EV 617
Mots-clés : POLLUTION DE L'AIR ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; COMMUNE ; CONTRAINTE ; LOI ; TRANSPORT INDIVIDUEL ; FRANCE
Résumé : La loi sur l'air du 30 décembre 1996 prévoit que tout renouvellement de véhicules légers d'une flotte publique devra comporter au moins 20 % de véhicules propres. Cet article décrit en quatre points les étapes nécessaires pour satisfaire à cette obligation : faire un audit initial du parc automobile, identifier les véhicules qui peuvent passer au GNV, GPLC ou à l'électricité, rechercher sur le marché européen une offre équivalente (c'est-à-dire rendant les mêmes services) et enfin, dresser un bilan économique du renouvellement. Des exemples et des témoignages sont donnés, les trois types de véhicules "propres" concernés sont ceux au gaz de pétrole liquéfié (GPLC), ceux au gaz naturel pour véhicule (GN) et les véhicules électriques (VE).
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=51940

LIEUX (LES) DE MEMOIRE DE LA GRANDE GUERRE DANS LES ALPES-MARITIMES.- / Jérôme BRACQ (2014)

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Titre : LIEUX (LES) DE MEMOIRE DE LA GRANDE GUERRE DANS LES ALPES-MARITIMES.-
Type de document : Ouvrage
Auteurs : Jérôme BRACQ ; Sylvie de GALLEANI ; Jean-Louis PANICACCI ; Jean-Benoït HERON, Illustrateur
Editeur : Nice : Conseil général des Alpes-Maritimes
Année : 2014
Pages : 187 p., fig., phot., index, bibliogr., tabl., glossaire
Mots-clés : MUSEE DES MERVEILLES ; MONUMENT AUX MORTS ; HISTOIRE ; INVENTAIRE ; COMMUNE ; ALPES-MARITIMES
Résumé : Si aucun obus n'a frappé le territoire des Alpes-Maritimes en 1914-1918, 6915 noms sont pourtant gravés sur les monuments aux morts. Dans ce département, plus de 800 lieux sont associés à la Grande Guerre. Les six auteurs de cet ouvrages les évoquent : monuments, carrés militaires, noms de rues et de places, ex-voto, évocation des bâtiments réquisitionnés pour le soin aux blessés, associations et œuvres d'entraide. Recensement par ordre alphabétique de commune des lieux de mémoire du département. Notices descriptives.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=544933

LIEUX (LES) DE MEMOIRE DE LA GRANDE GUERRE DANS LES ALPES-MARITIMES.- [Ouvrage] / Jérôme BRACQ ; Sylvie de GALLEANI ; Jean-Louis PANICACCI ; Jean-Benoït HERON, Illustrateur . - Nice : Conseil général des Alpes-Maritimes, 2014 . - 187 p., fig., phot., index, bibliogr., tabl., glossaire.
ISBN : 978-2-9519981-6-2
Mots-clés : MUSEE DES MERVEILLES ; MONUMENT AUX MORTS ; HISTOIRE ; INVENTAIRE ; COMMUNE ; ALPES-MARITIMES
Résumé : Si aucun obus n'a frappé le territoire des Alpes-Maritimes en 1914-1918, 6915 noms sont pourtant gravés sur les monuments aux morts. Dans ce département, plus de 800 lieux sont associés à la Grande Guerre. Les six auteurs de cet ouvrages les évoquent : monuments, carrés militaires, noms de rues et de places, ex-voto, évocation des bâtiments réquisitionnés pour le soin aux blessés, associations et œuvres d'entraide. Recensement par ordre alphabétique de commune des lieux de mémoire du département. Notices descriptives.
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Exemplaires

Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité
CGNTEC06020611-1 ADAM III13447 OUVRAGE Centre extérieur Exclu du prêt
CGNTEC06020611-2 MUS-MERVEILLES ETH/07B/GAL OUVRAGE Centre extérieur Exclu du prêt

GUIDE PRATIQUE A L' INTENTION DES ELUS ET DES SERVICES COMMUNAUX POUR LA GESTION D' UNE CRISE AVALANCHE HORS ACTIVITES SPORTIVES .- / Océane VIBERT (2013/03/01)

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Titre : GUIDE PRATIQUE A L' INTENTION DES ELUS ET DES SERVICES COMMUNAUX POUR LA GESTION D' UNE CRISE AVALANCHE HORS ACTIVITES SPORTIVES .-
Type de document : Rapport
Auteurs : Océane VIBERT ; François RAPIN ; Jean-Pierre REQUILLART ; François GIANNOCARRO ; al.
Mention d'édition : ANENA, mars 2013
Année : 2013/03/01
Pages : 101 p., tabl., phot., fig., graph., glossaire, bibliogr.
Note générale : (Avant-propos de Dominique Létang- Préface de Gilbert Blanc-Tailleur et Jean Faure)
Ancienne cote : ADAM-EV 2280
Mots-clés : ARRETE ; AVALANCHE ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; COMMUNE ; METEOROLOGIE ; GESTION ; RESPONSABILITE ; RISQUE NATUREL ; STATION DE MONTAGNE ; FRANCE
Résumé : Ce guide, réalisé par des spécialistes de la neige et des avalanches, veut donner aux élus des repères essentiels et des exemples de bonne pratique. Il est axé sur les préoccupations du maire concernant la sécurité des habitants et les accès aux zones habitées en cas d'avalanche. Il ne traite pas le domaine skiable. Caractéristiques des avalanches. Notions des risque et de responsabilité. Définition du Plan Communal de Sauvegarde, PCS. Comment se préparer face à une crise avalancheuse ? Conduite des opérations et stratégies d'actions. Formation des différents publics et des acteurs communaux. Modèles d'arrêtés municipaux. Récapitulatif des avalanches les plus meurtirères sur des habitations depuis le XIIe siècle.Une version définitive de ce manuel est prévue à l'automne 2013 : elle intègrera les retours des différents utilisateurs.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=11459

GUIDE PRATIQUE A L' INTENTION DES ELUS ET DES SERVICES COMMUNAUX POUR LA GESTION D' UNE CRISE AVALANCHE HORS ACTIVITES SPORTIVES .- [Rapport] / Océane VIBERT ; François RAPIN ; Jean-Pierre REQUILLART ; François GIANNOCARRO ; al. . - ANENA, mars 2013 . - 2013/03/01 . - 101 p., tabl., phot., fig., graph., glossaire, bibliogr.
(Avant-propos de Dominique Létang- Préface de Gilbert Blanc-Tailleur et Jean Faure)
Mots-clés : ARRETE ; AVALANCHE ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; COMMUNE ; METEOROLOGIE ; GESTION ; RESPONSABILITE ; RISQUE NATUREL ; STATION DE MONTAGNE ; FRANCE
Résumé : Ce guide, réalisé par des spécialistes de la neige et des avalanches, veut donner aux élus des repères essentiels et des exemples de bonne pratique. Il est axé sur les préoccupations du maire concernant la sécurité des habitants et les accès aux zones habitées en cas d'avalanche. Il ne traite pas le domaine skiable. Caractéristiques des avalanches. Notions des risque et de responsabilité. Définition du Plan Communal de Sauvegarde, PCS. Comment se préparer face à une crise avalancheuse ? Conduite des opérations et stratégies d'actions. Formation des différents publics et des acteurs communaux. Modèles d'arrêtés municipaux. Récapitulatif des avalanches les plus meurtirères sur des habitations depuis le XIIe siècle.Une version définitive de ce manuel est prévue à l'automne 2013 : elle intègrera les retours des différents utilisateurs.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=11459
Exemplaires

Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité
CGNTEC06018764-1 ADAM-EV 2280 OUVRAGE Centre de documentation Disponible

REHABILITATION DE L' ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF SOUS MAITRISE D' OUVRAGE PUBLIC. RETOURS D' EXPERIENCES DE SPANC DU MORBIHAN .- / R. LE BESQ in TSM Techniques Sciences Méthodes, n° ind (2013)

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[article] REHABILITATION DE L' ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF SOUS MAITRISE D' OUVRAGE PUBLIC. RETOURS D' EXPERIENCES DE SPANC DU MORBIHAN .- In TSM Techniques Sciences Méthodes - n° ind - 01/01/2013 [Article de périodique] / R. LE BESQ ; E. GUILLOU ; A. DECOUT ; X. COURTOT ; al. . - pp. .18-30, phot., tabl., fig., graph.
(Résumés en français et anglais)
Mots-clés : ARRETE ; ASSAINISSEMENT INDIVIDUEL ; COMMUNE ; COUT ; LOI ; REGLEMENTATION ; REHABILITATION ; MORBIHAN ; FRANCE
Résumé : Les installations d'assainissement non collectif (ANC) pouvant comporter un risque sanitaire pour les personnes ou un risque de pollution avéré de l'environnement doivent être réhabilitées dans un délai de 4 ans. Ces travaux s'inscrivent dans le cadre de l'article L.2224-8 partie III du code général des collectivités territoriales. Pour accélérer ces travaux, des collectivités ont mené des opérations de réhabilitation sous maîtrise d'ouvrage puiblic. Exemple et retour d'expérience dans le Morbihan auprès de 450 installations. Le Service public d'assainissement non collectif (Spanc) a procédé à un marché d'étude et à un marché de travaux pour la consultation des entreprises.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54804

[article]
Titre : REHABILITATION DE L' ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF SOUS MAITRISE D' OUVRAGE PUBLIC. RETOURS D' EXPERIENCES DE SPANC DU MORBIHAN .-
Type de document : Article de périodique
Auteurs : R. LE BESQ ; E. GUILLOU ; A. DECOUT ; X. COURTOT ; al.
Titre du périodique : TSM Techniques Sciences Méthodes
Numéro : n° ind
Date de parution : 01/01/2013
Article en page(s) : pp. .18-30, phot., tabl., fig., graph.
Ancienne cote : ADAM PERD0852
Mots-clés : ARRETE ; ASSAINISSEMENT INDIVIDUEL ; COMMUNE ; COUT ; LOI ; REGLEMENTATION ; REHABILITATION ; MORBIHAN ; FRANCE
Résumé : Les installations d'assainissement non collectif (ANC) pouvant comporter un risque sanitaire pour les personnes ou un risque de pollution avéré de l'environnement doivent être réhabilitées dans un délai de 4 ans. Ces travaux s'inscrivent dans le cadre de l'article L.2224-8 partie III du code général des collectivités territoriales. Pour accélérer ces travaux, des collectivités ont mené des opérations de réhabilitation sous maîtrise d'ouvrage puiblic. Exemple et retour d'expérience dans le Morbihan auprès de 450 installations. Le Service public d'assainissement non collectif (Spanc) a procédé à un marché d'étude et à un marché de travaux pour la consultation des entreprises.
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ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF : DE NOUVELLES REGLES POUR UNE RENOVATION PROGRESSIVE DU PARC (fiche) .- / Jessica LAMBERT in TSM Techniques Sciences Méthodes, N°3 (mars 2012)

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CERTIFICATION : PEFC-FRANCE RENOUVELLE SON SCHEMA .- / Louisette GOUVERNE in Communes forestières de France, n° 55 (mars 2012)

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LISIBILITE ET DETERMINANTS DES COUTS DE GESTION DES DECHETS MENAGERS : CONSIDERATIONS DE METHODES ET ILLUSTRATIONS .- / A. LE BOZEC in TSM Techniques Sciences Méthodes, N°3 (mars 2012)

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MISE EN PLACE DE LA TAXE POUR LA GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINE. GUIDE D' ACCOMPAGBNEMENT .- / Benedicte TARDIVO (2012/09/01)

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OBSERVATOIRE DES SERVICES PUBLICS D' EAU ET D' ASSAINISSEMENT. PANORAMA DES SERVICES ET DE LEURS PERFORMANCES .- / Maria SALVETTI (2012/02/01)

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POLLUTION LUMINEUSE : L' ANPCEN LANCE L' EDITION 2012 DU LABEL "VILLES ET VILLAGES ETOILES .- / Patsy PROVOOST in Ecollectivites, n° ind (juin-juillet 2012)

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REGION PROVENCE- ALPES - COTE D AZUR : DES JEUNES AU SERVICE DE LA FORET.- / Catherine TAILLEUX in Info DFCI, n° ind (juin 2012)

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BILAN (LE) FORESTIER COMMUNAL .- / Thierry CHRETIENNOT in Communes forestières de France, n° 52 (mars 2011)

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CONTRAT ETAT-ONF-COMMUNES FORESTIERES : VEILLER AU RESPECT DES ENGAGEMENTS (dossier) .- / Louisette GOUVERNE in Communes forestières de France, n° 52 (mars 2011)

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DEFENDRE LE REGIME FORESTIER. UN SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DURABLE DES FORETS (dossier) .- / Louisette GOUVERNE in Communes forestières de France, n° 52 (mars 2011)

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REGION PACA : LE RESEAU DES COMMUNES FORESTIERES, STRUCTURÉ AU SERVICE DES ELUS ET DES TERRITOIRES .- / Louisette GOUVERNE in Communes forestières de France, n° 52 (mars 2011)

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BIODIVERSITE DANS LA GESTION COURANTE DE LA FORET COMMUNALE : MODE D' EMPLOI.- in Communes forestières de France, n° ind (mars 2010)

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BOIS ENERGIE : LES RAISONS D' UN CHANGEMENT (dossier) .- / Jean-Claude MONIN in Communes forestières de France, n° ind (mars 2010)

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CHARTES (LES) FORESTIERES DE TERRITOIRE (CFT) EN 10 QUESTIONS.- / Louisette GOUVERNE in Communes forestières de France, n° ind (mars 2010)

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EXPLOITER ET VENDRE LES BOIS. PRIVILEGIER LES GROUPEMENTS (dossier) .- / Louisette GOUVERNE in Communes forestières de France, n° ind (mars 2010)

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RAPPORT D' ACTIVITE 2009 DU CENTRE DE TRI ET DE LA DECHETTERIE DU SIVADES - CANNES .- / VALCO GROUP (2010/04/01)

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REGIONS : QUELLES POLITIQUES FORET BOIS ? (dossier) .- / Louisette GOUVERNE in Communes forestières de France, n° ind (mars 2010)

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BIODIVERSITE : UN CHALLENGE PAS ORDINAIRE (dossier) .- / Louisette GOUVERNE in Communes forestières de France, n° ind (mars 2009)

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PROJET (LE) DE MISE EN VALEUR DES RUINES DE CHATEAUNEUF-VILLEVIEILLE. PREMIERES INTERVENTIONS ET PERSPECTIVES SCIENTIFIQUES .- / Fabien BLANC in Archéam, n° ind (2009)

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PUBLICITE ET PAYSAGE: VERS UNE RESOLUTION DU CONFLIT .- / Jean-Louis JOSEPH in Parcs, n° ind (décembre 2009)

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EAU : LES PRIORITES DES MAIRES (dossier) .- / Sophie SCHNEIDER in L'Ecole française de l'eau, n° ind (décembre 2008)

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INTERCOMMUNALITES (LES) SONT AUJOURD' HUI DES ACTEURS A PART ENTIERE .- / Jean-Louis JOSEPH in Parcs, n° ind (avril 2008)

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LOI (LA) SUR L' EAU ET LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC .- / I. SEMO in TSM Techniques Sciences Méthodes, N°1 (janvier 2008)

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NOUVEAUX ELUS : BIENVENUE AUX COMMUNES FORESTIERES.- in Communes forestières de France, n° ind (août 2008)

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SEPT ANS POUR CONSTRUIRE DES PARTENARIATS : LES TEMPS D'UN MANDAT (DOSSIER).- in Communes forestières de France, n° ind (août 2008)

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AFFOUAGE (L') MODE D'EMPLOI.- / Virginie AUFFRET in Communes forestières de France, n° ind (mai 2007)

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AIMABLE GASTAUD 1900-1974. L' ÂME DU RATTACHEMENT DE TENDE ET DE LA BRIGUE EN 1947 .- / Christophe COUTTENIER (2007/09/01)

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CONTRATS (LES) D'APPROVISIONNEMENT : UN MODE DE VENTE MODERNE AU BENEFICE DES COMMUNES FORESTIERES ET DE LA FILIERE.- in Communes forestières de France, n° ind (mai 2007)

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FORMATION (LA) DES ELUS POUR UNE MEILLEURE PRISE EN COMPTE DE LA FORET DANS LE DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES. L'EXPERIENCE DE L'UNION REGIONALE DES COMMUNES FORESTIERES EN REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR.- / Rémi GROVEL in Forêt méditerranéenne, n° ind (mars 2007)

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JOURNEES (LES) DE LA FORET COMMUNALE EN UNITE TERRITORIALE (JUT), 4 MAI 2007 : MODE D EMPLOI .- / Yves LESSARD in Communes forestières de France, n° ind (mai 2007)

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RAPPORT QUINQUENNAL 2002-2007 .- / Communauté d'agglomération Nice-Côte d'Azur (CANCA) in L'Echo de l'agglo, n° ind (2007)

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TRAVAUX : ELAGUER LES DIFFICULTES (dossier) .- / Louisette GOUVERNE in Communes forestières de France, n° ind (mai 2007)

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COMMERCIALISER LES BOIS EN FORETS DES COLLECTIVITES.- / Yves LESSARD in Communes forestières de France, n° ind (juillet 2006)

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COMMUNE DE MOUGINS. PLAN LOCAL D'URBANISME. REVISION. REUNION DES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIEES DU LUNDI 3 JUILLET 2006.- / Conseil général des Alpes-Maritimes (2006/07/03)

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COMMUNE DE LE TIGNET. PLAN LOCAL D'URBANISME : DOSSIER D'ARRET EN DATE DU 21 JUILLET 2006.- / Conseil général des Alpes-Maritimes (2006/07/01)

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COMMUNE DE VALBONNE. PLAN LOCAL D'URBANISME.- / Conseil général des Alpes-Maritimes (2006/05/30)

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COMMUNE DE VALLAURIS-GOLFE-JUAN : PLAN LOCAL D'URBANISME. PROJET ARRETE LE 8 MARS 2006.- / Conseil général des Alpes-Maritimes (2006/03/08)

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OUTILS (LES) POUR UN PROJET DE VIE. CHARTE INTERCOMMUNALE POUR L 'ENVIRONNEMENT 2006-2011 : TOUS LES DEUX C' EST POUR LA VIE (dossier partenaires).- / Communauté d' Agglomérations du Pôle Azur Provence (2006/05/01)

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POLITIQUE FORESTIERE : SE FOCALISER SUR LES FORETS DE MONTAGNE.- / Pier-Carlo ZINGARI in Communes forestières de France, n° ind (juillet 2006)

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POUR TIRER PARTI DE L'EXPERIENCE DES GRANDS INCENDIES DE 2003 : LA CREATION DES COMITES DE SECTEUR DANS LE DEPARTEMENT DU VAR.- / Jean LABADIE in Forêt méditerranéenne, n° ind (décembre 2006)

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PRENDRE EN COMPTE LES RISQUES NATURELS MAJEURS POUR PERMETTRE LE DEVELOPPEMENT DURABLE DES TERRITOIRES. GUIDE A L'USAGE DES ELUS .- / Marc LIGNON (2006/01/01)

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SPECIAL REGIME FORESTIER : LES ELUS DEFENDENT LE VERSEMENT COMPENSATEUR.- / Louisette GOUVERNE in Communes forestières de France, n° ind (juillet 2006)

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ACTION (L') DU CONSEIL GENERAL DES ALPES-MARITIMES EN FAVEUR DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET SON IMPLICATION DANS L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.- / Pauline HERVY (2005/06/01)

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COMMUNE DE MOUGINS. PLAN LOCAL D'URBANISME. REUNION DES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIEES DU JEUDI 7 JUILLET 2005.- / Conseil général des Alpes-Maritimes (2005/07/07)

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COMMUNE DE LA TURBIE. REVISION SIMPLIFIEE DU POS : SECTEUR DE L'AIRE DE LA SCOPERTA, APPROUVEE LE 2 FEVRIER 2005.- / Conseil général des Alpes-Maritimes (2005/02/02)

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DIAGNOSTIC ECOLOGIQUE A L'ECHELLE DU PAYSAGE DES CONSEQUENCES DE LA DEPRISE AGRO-PASTORALE AU SEIN D'UN TERRITOIRE COMMUNAL DE MOYENNE MONTAGNE (HERMILLON, SAVOIE) = LANDSCAPE-LEVEL DIAGNOSIS OF ECOLOGICAL CONSEQUENCES OF LAND ABANDONMENT IN AN UPLANDS DISTRICT (HERMILLON, SAVOIE, FRANCE).- / Philippe DELCROS in Revue de géographie alpine - Journal of alpin research, n° ind (sept. 2005)

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ENQUETE SUR L'EAU ET L' ASSAINISSEMENT 2001.- in Agreste, n° ind (août 2005)

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FORETS TERRES D'ACCUEIL ET DE LOISIRS (DOSSIER).- / Louisette GOUVERNE in Communes forestières de France, n° ind (novembre 2005)

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GESTION (LA) DURABLE DES FORETS COMMUNALES. RAPPORT 2004.- / Charles DEREIX in Communes forestières de France, n° ind (novembre 2005)

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RISQUE (LE) SISMIQUE A NICE. ACTES DU COLLOQUE DU 7 AVRIL 2005 .- / Patrice FOIN (2005/04/01)

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ROQUEBRUNE-CAP-MARTIN : MEMOIRES D' UNE CITE MEDITERRANEENNE.- / Antoinette GLAUSER-MATECKI (2005/12/01)

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VILLE DE CANNES. REVISION SIMPLIFIEE DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS PARTIEL. PALAIS DES FESTIVALS ET DES CONGRES ET ZONE DU VIEUX PORT (DOSSIER D'ENQUETE, 28 FEVRIER - 30 MARS 2005).- / Conseil général des Alpes-Maritimes (2005/03/30)

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COMMUNE DE CANNES. PLAN D'OCCUPATION DES SOLS PARTIEL : PALAIS DES FESTIVALS ET DES CONGRES, VIEUX PORT.- / Conseil général des Alpes-Maritimes (2004/03/01)

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COMMUNE DE VALBONNE. MODIFICATION NUMERO 6 DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS, MARS 2004. DOSSIER AVANT ENQUETE PUBLIQUE.- / Conseil général des Alpes-Maritimes (2004/03/01)

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ELABORATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) DE NICE, TOME I : DIAGNOSTIC VILLE. DOCUMENT PROVISOIRE.- / Nadine MORDANT (2004/06/01)

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ELABORATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) DE NICE. TOME II : DIAGNOSTIC TERRITORIAL. DOCUMENT PROVISOIRE.- / Nadine MORDANT (2004/06/01)

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ELABORATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) DE NICE. TOME III : ETAT INITIAL DE L'ENVIRONNEMENT. DOCUMENT PROVISOIRE.- / Nadine MORDANT (2004/06/01)

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ENVIRONNEMENT (L') UNE PRIORITE POUR TOUS .- / Virginie DROIT (2004/06/22)

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NOUVELLES (LES) EXONERATIONS PERMANENTES DE TAXES FONCIERES POUR LES TERRAINS PLANTES EN OLIVIERS ET EN ARBRES (CHENES, NOISETIERS,...) TRUFFIERS (ART. 1394C DU CGI).- / Michel LAGARDE (2004/04/01)

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PLAN LOCAL D'URBANISME DE NICE. LOT 3 : ETUD PLURIDISCIPLINAIRE DES COLLINES. PHASE 2 : ANALYSE PAR SECTEUR.- / Ville de Nice (2004/07/01)

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PLAN LOCAL D'URBANISME DE NICE. LOT 4 : LE VALLON MAGNAN, UN TERRITOIRE A ENJEUX. PHASE 1/2. DIAGNOSTIC ET PRECONISATIONS GENERALES, SEPTEMBRE 2004.- / Ville de Nice (2004/09/01)

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REALISATION DE LA CARTE COMMUNALE DE GUILLAUMES.- / Pedro ALVES (2004/06/01)

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COMMUNE DE CANNES. PLAN D'OCCUPATION DES SOLS PARTIEL. 5EME MODIFICATION. PROJET DE MARS 2003.- / Conseil général des Alpes-Maritimes (2003/03/01)

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COMMUNE DE MANDELIEU-LA-NAPOULE. PROJET DE MODIFICATION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (ANCIEN PAZ JARDINS D'EUROPA, ZONE UDb), AVRIL 2003.- / Conseil général des Alpes-Maritimes (2003/04/01)

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COMMUNE DU TIGNET. PLAN LOCAL D'URBANISME, REVISION SIMPLIFIEE. DELIBERATION DU 10 OCTOBRE 2003.- / Conseil général des Alpes-Maritimes (2003/10/03)

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COMMUNE DE LA TURBIE. MODIFICATION N° 6 DU PLAN LOCAL D'URBANISME (EX - POS), QUARTIER AMENDOLA.- / Conseil général des Alpes-Maritimes (2003/10/03)

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INSTRUCTION (L') DES AUTORISATIONS ADMINISTRATIVES DANS LE CADRE D'UNE TRANSITION DES DOCUMENTS D'URBANISME.- / Nicolas MERLE (2003/06/01)

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TRADUCTION CARTOGRAPHIQUE DU PORTE A CONNAISSANCE DE L'ETAT POUR LA COMMUNE DE NICE. DOCUMENT DE TRAVAIL, MISSION PLAN LOCAL D'URBANISME. REUNION DES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIEES A L'ELABORATION DU PLU.- / Ville de Nice (2003/06/24)

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AFFOUAGES (LES) SONT-ILS D' UN AUTRE ÂGE ? (dossier) .- / Louisette GOUVERNE in Communes forestières de France, n° ind (février 2002)

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COMMUNE D'ANTIBES : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (APPROUVE LE 18 MARS 2002).- / Conseil général des Alpes-Maritimes (2002/03/18)

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COMMUNE DE CANNES : LE PLAN D'OCCUPATION DES SOLS PARTIEL, A L'EXCEPTION DU SECTEUR UAa (PALAIS DES FESTIVALS ET DES CONGRES) DE LA ZONE DU VIEUX PORT, DE LA ZONE UK ET DU SECTEUR UKa (ALCATEL).- / Conseil général des Alpes-Maritimes (2002/01/10)

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COMMUNE DE CANNES. PLAN D'OCCUPATION DES SOLS PARTIEL. (SAUF PALAIS DES FESTIVALS, VIEUX PORT ET SECTEUR ALCATEL). MODIFICATION N° 4, MARS 2002.- / Conseil général des Alpes-Maritimes (2002/03/07)

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COMMUNE DE VILLENEUVE-LOUBET. PLAN D'OCCUPATION DES SOLS PARTIEL, SECTEUR DU JAS DE MADAME, APPROUVE LE 28 FEVRIER 2002.- / Conseil général des Alpes-Maritimes (2002/02/28)

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MUSEES ET INTERCOMMUNALITES. Colloque 2 avril 2002, Paris, musée national des arts asiatiques-Guimet.- / Sylvie MIDALI (2002)

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POPULATION (LA) DU COMTÉ DE NICE DE 1693 À 1939.- / Alain RUGGIERO (2002/01/01)

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PROBLEMATIQUE (LA) ENVIRONNEMENTALE ET INDUSTRIELLE DU BASSIN POTASSIQUE.- / Marie HARTMANN (2002/10/01)

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COMMUNE ET INTERCOMMUNALITE : AGIR A BONNE ECHELLE (dossier) .- / Marie-Christine FEBVREL in Parcs, n° ind (septembre 2001)

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COMMUNE DE LA TURBIE. DOSSIER DE MODIFICATION N° 4 DU PLAN D'OCCUPATION.- / André BIANCHERI (2001/05/01)

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EVOLUTION SOCIALE D'UNE COMMUNE PROVENCALE PENDANT SEPT SIECLES : LA GAUDE (ALPES-MARITIMES).- / Emile BONIFFACY (2001/01/01)

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MAIRIE DE VALBONNE-SOPHIA-ANTIPOLIS : SERVICE URBANISME ET AFFAIRES JURIDIQUES.- / Estelle WATELET (2001/07/01)

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NOUVEAU (UN) PROJET POUR LA FORET COMMUNALE (dossier) .- / Jean-Claude MONIN in Communes forestières de France, n° ind (mars 2001)

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NOUVEAUX (LES) DOCUMENTS D'URBANISME DE LA LOI SUR LA SOLIDARITE ET LE RENOUVELLEMENT URBAINS (LOI : SRU).- / Sonya AGONDJO (2001/06/01)

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PLAN DE PREVENTION DES RISQUES, LOI SRU.- / Cécile MOREL (2001/07/01)

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POUR UN DIAGNOSTIC EFFICACE DES SYSTEMES D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF.- / C. BORNET in TSM Techniques Sciences Méthodes, n° ind (sept. 2001)

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APPLICATION DE LA REGLEMENTATION EN ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF.- / Annette LAIGNEAU in TSM Techniques Sciences Méthodes, n° ind (sept. 2001)

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REHABILITER LES ARBRES D'ORNEMENT. L'ARBRE D'ORNEMENT, L'EXPERT ET LE GESTIONNAIRE.- / José AVELINE in Arborescences, n° ind (mai-juin 2001)

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XXème (LE) SIECLE A TOUET-SUR-VAR.- (2001/07/01)

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COMMUNE DE CANNES. PLAN D'OCCUPATION DES SOLS, REVISION PARTIELLE : SECTEUR UKa, SOUS-SECTEUR UKar.- / Conseil général des Alpes-Maritimes (2000/12/21)

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COMMUNE DE VALLAURIS-GOLFE-JUAN. PLAN D' OCCUPATION DES SOLS PARTIELS. ELABORATION.- / Direction de l'économie, de l'aménagement du territoire, du logement et des déplacements (DEATLD) (2000/07/12)

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COMMUNE DE VALLAURIS. PLAN D' OCCUPATION DES SOLS PARTIEL. MODIFICATION n° 1 .- / Direction de l'économie, de l'aménagement du territoire, du logement et des déplacements (DEATLD) (2000/07/12)

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COMMUNE DE VILLENEUVE-LOUBET. ETUDES POUR L'ELABORATION ET LES REVISIONS DES POS PARTIELS : POS PARTIEL PRINCIPAL ET SECTEUR DE COLLE LONGUE (MAI 2000).- / Conseil général des Alpes-Maritimes (2000/05/01)

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GESTION (LA) COMMUNALE DE L'AFFICHAGE PUBLICITAIRE.- / Nicolas BEGARD (2000/06/01)

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INTERCOMMUNALITE ET GESTION DES DECHETS : LA NOUVELLE DONNE .- / M. BLUSZTEJN in TSM Techniques Sciences Méthodes, n° ind (juin 2000)

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PAYS (UN) PROJET : LES ALPES D'AZUR.RAPPORT DE LA 5e JOURNEE D' ETUDE DU SITALPA, 5 JUIN 1999, LA BOLLINE-VALDEBLORE.- / Colette BOURRIER-REYNAUD (2000/02/01)

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POLITIQUE (LA) DE GESTION DES DECHETS MENAGERS EN FRANCE. MODERNISATION DE LA GESTION DES DECHETS. RÔLE ET MOYENS DE L' ADEME. UNE APPROCHE CONCERTÉE DES DECHETS EN FRANCE, etc. .- / A. STREBELLE in TSM Techniques Sciences Méthodes, n° ind (juin 2000)

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