| Titre : | GUIDE JURIDIQUE DU CANYONISME ET DES SPORTS DE NATURE.- | | Type de document : | Ouvrage | | Auteurs : | Frédérique ROUX ; Katja SONTAG ; FEDERATION FRANÇAISE DE SPELEOLOGIE | | Année : | 2002/09/01 | | Pages : | 155 p., phot., fig., bibliogr. | | Mots-clés : | PARC DU MERCANTOUR ; ORGANISATION JUDICIAIRE ; ARRETE ; CANYON ; DROIT PENAL ; FALAISE ; REGLEMENTATION ; RESPONSABILITE ; SPORT ; ALPES-MARITIMES ; SIAGNE ; GUILLAUMES ; ESCRAGNOLLES ; DURANUS ; ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE ; ST AUBAN ; PARC NATIONAL DU MERCANTOUR ; LOUP ; LA CAGNE ; ENAUX ; FIGARET ; AMEN ; ROUDOULE ; ST COLOMBAN ; INFERNET ; BENDOLA ; ULLION ; CIANAVELLE ; BASSERA ; GIOU ; AFFAIA ; IMBERGUET ; CASCADE DE VEGAY ; MAGLIA ; ZOUAYNE ; CHALANDRE ; CASCADE DE THIERY | | Résumé : | La pleine nature n'est pas un espace de liberté sans règles, mais de plus en plus, un territoire aménagé dont les acteurs sont soumis au droit. Les auteurs, juristes et sportives, ont choisi l'exemple du canyonisme, qui met en jeu l'eau, le terrain et les falaises. La première partie définit le cadre juridique : réglementation de la pratique, aménagement, statut juridique de l'équipement. La seconde partie analyse la responsabilité civile des différents acteurs publics et privés, y compris celle des auteurs de topo-guides, puis la responsabilité pénale des acteurs publics. En annexe, des textes juridiques illustrant le propos, dont l'arrêté préfectoral du 22 décembre 1998 réglementation du canyoning dans les Alpes-Maritimes. Lexique juridique. Adresses utiles. | | Permalink : | https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=7331 |
GUIDE JURIDIQUE DU CANYONISME ET DES SPORTS DE NATURE.- [Ouvrage] / Frédérique ROUX ; Katja SONTAG ; FEDERATION FRANÇAISE DE SPELEOLOGIE . - Aix-en-Provence, Edisud, 2002 . - 2002/09/01 . - 155 p., phot., fig., bibliogr. (Collection "Les Guides Techniques de l'Ecole Française de descente de canyon"; préface d'Olivier de La Robertie) | Mots-clés : | PARC DU MERCANTOUR ; ORGANISATION JUDICIAIRE ; ARRETE ; CANYON ; DROIT PENAL ; FALAISE ; REGLEMENTATION ; RESPONSABILITE ; SPORT ; ALPES-MARITIMES ; SIAGNE ; GUILLAUMES ; ESCRAGNOLLES ; DURANUS ; ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE ; ST AUBAN ; PARC NATIONAL DU MERCANTOUR ; LOUP ; LA CAGNE ; ENAUX ; FIGARET ; AMEN ; ROUDOULE ; ST COLOMBAN ; INFERNET ; BENDOLA ; ULLION ; CIANAVELLE ; BASSERA ; GIOU ; AFFAIA ; IMBERGUET ; CASCADE DE VEGAY ; MAGLIA ; ZOUAYNE ; CHALANDRE ; CASCADE DE THIERY | | Résumé : | La pleine nature n'est pas un espace de liberté sans règles, mais de plus en plus, un territoire aménagé dont les acteurs sont soumis au droit. Les auteurs, juristes et sportives, ont choisi l'exemple du canyonisme, qui met en jeu l'eau, le terrain et les falaises. La première partie définit le cadre juridique : réglementation de la pratique, aménagement, statut juridique de l'équipement. La seconde partie analyse la responsabilité civile des différents acteurs publics et privés, y compris celle des auteurs de topo-guides, puis la responsabilité pénale des acteurs publics. En annexe, des textes juridiques illustrant le propos, dont l'arrêté préfectoral du 22 décembre 1998 réglementation du canyoning dans les Alpes-Maritimes. Lexique juridique. Adresses utiles. | | Permalink : | https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=7331 |
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