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ACTE ADMINISTRATIF	CITOYEN	COLLECTIVITE TERRITORIALE
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ADMINISTRATION

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La CNIL demande au ministère de l'Intérieur de cesser d'utiliser des drones équipés de caméras in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°4 (25/01/2021)

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[article] La CNIL demande au ministère de l'Intérieur de cesser d'utiliser des drones équipés de caméras In La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales - N°4 - 25/01/2021 [Article de périodique] . - p.10.
Mots-clés : DRONE ; SURVEILLANCE ELECTRONIQUE ; SURVEILLANCE ; SECURITE INTERIEURE ; INSECURITE ; CNIL ; LA CAMERA ; MAIRE
Résumé : Délibération de la CNIL du 12 janvier 2021, n° SAN-2021-003 : la CNIL a sanctionné (rappel à l'ordre) le ministère de l'Intérieur pour avoir utilisé de manière illicite des drones équipés de caméras, notamment pour surveiller les mesures de confinement. Elle enjoint au ministère de cesser tout vol de droit tant qu'un texte l'encadrant n'a pas été adopté ou jusqu'à ce qu'un système technique empêchant toute identification des personnes soit mis en œuvre.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=721880

[article]
Titre : La CNIL demande au ministère de l'Intérieur de cesser d'utiliser des drones équipés de caméras
Type de document : Article de périodique
Titre du périodique : La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales
Numéro : N°4
Date de parution : 25/01/2021
Article en page(s) : p.10
Mots-clés : DRONE ; SURVEILLANCE ELECTRONIQUE ; SURVEILLANCE ; SECURITE INTERIEURE ; INSECURITE ; CNIL ; LA CAMERA ; MAIRE
Résumé : Délibération de la CNIL du 12 janvier 2021, n° SAN-2021-003 : la CNIL a sanctionné (rappel à l'ordre) le ministère de l'Intérieur pour avoir utilisé de manière illicite des drones équipés de caméras, notamment pour surveiller les mesures de confinement. Elle enjoint au ministère de cesser tout vol de droit tant qu'un texte l'encadrant n'a pas été adopté ou jusqu'à ce qu'un système technique empêchant toute identification des personnes soit mis en œuvre.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=721880

NANCY 2015 : UN CONGRES DETERMINANT.- in Communes forestières de France, N°62 (décembre 2015)

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[article] NANCY 2015 : UN CONGRES DETERMINANT.- In Communes forestières de France - N°62 - 01/12/2015 [Article de périodique] . - pp. 6-15, phot.
Mots-clés : SOCIO ECONOMIE FORESTIERE ; SYLVICULTURE ; COMMUNE ; FINANCEMENT ; FRANCE
Résumé : Compte-rendu du congrès national des Communes forestières de France, tenu à Nancy les 1 et 2 octobre 2015. Plus de 300 élus étaient réunis pour discuter d'un nouveau contrat entre l’État, l'Office national des forêts (ONF) et la Fédération nationale des communes forestières (FNCOFOR,6000 adhérents). Discussions, points de vue et témoignages. Les communes forestières ont réaffirmé leur détermination à ne pas augmenter leur contribution au financement de leur gestionnaire forestier, l'ONF. Un effort est demandé aux communes pour accroître la mobilisation de la ressource bois avec un objectif fixé à 8,5 millions de mètres cubes annuels d'ici 2020.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=542689

[article]
Titre : NANCY 2015 : UN CONGRES DETERMINANT.-
Type de document : Article de périodique
Titre du périodique : Communes forestières de France
Numéro : N°62
Date de parution : 01/12/2015
Article en page(s) : pp. 6-15, phot.
Mots-clés : SOCIO ECONOMIE FORESTIERE ; SYLVICULTURE ; COMMUNE ; FINANCEMENT ; FRANCE
Résumé : Compte-rendu du congrès national des Communes forestières de France, tenu à Nancy les 1 et 2 octobre 2015. Plus de 300 élus étaient réunis pour discuter d'un nouveau contrat entre l’État, l'Office national des forêts (ONF) et la Fédération nationale des communes forestières (FNCOFOR,6000 adhérents). Discussions, points de vue et témoignages. Les communes forestières ont réaffirmé leur détermination à ne pas augmenter leur contribution au financement de leur gestionnaire forestier, l'ONF. Un effort est demandé aux communes pour accroître la mobilisation de la ressource bois avec un objectif fixé à 8,5 millions de mètres cubes annuels d'ici 2020.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=542689

RENCONTRES (LES) DE L 'ANENA 10 AVRIL 2015. RAPPORT D'ACTIVITE 2014 (dossier).- / Bernadette CHAVASSE in Neige et avalanches, N°150 (juillet 2015)

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[article]
Titre : RENCONTRES (LES) DE L 'ANENA 10 AVRIL 2015. RAPPORT D'ACTIVITE 2014 (dossier).-
Type de document : Périodique
Titre du périodique : Neige et avalanches
Numéro : N°150
ISSN :
Résumé : Compte-rendu de l'assemblée générale de l'Association nationale pour l'étude de la neige et des avalanches (ANENA). Résumé de la table ronde du 10 avril 2015. Bilan des thèses et DVD. Bilan des formations sur le terrain. Accidentologie : tableau de répartition des accidents par départements et activités pour 7 départements des Alpes et des Pyrénées; dans les Alpes-Maritimes, il y a 4 accidents, 1 accident mortel et 1 décès. Nouveautés. Quatre exposés : 1-les drapeaux d'avalanche, les pictogrammes internationaux et d'éventuelles réformes. 2-réflexions autour du BRA, Bulletin d'estimation du risque d'avalanche, dans la pratique du ski. 3-la responsabilité des élus face aux risques d'avalanche. 4-sécurité et prévention chez les jeunes pratiquants : que savent-ils vraiment ?
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=518682

[article] RENCONTRES (LES) DE L 'ANENA 10 AVRIL 2015. RAPPORT D'ACTIVITE 2014 (dossier).- In Neige et avalanches - N°150 - 01/07/2015 [Périodique] / Bernadette CHAVASSE ; Dominique LETANG . - pp. 10-22, phot., fig., tabl.
Résumé : Compte-rendu de l'assemblée générale de l'Association nationale pour l'étude de la neige et des avalanches (ANENA). Résumé de la table ronde du 10 avril 2015. Bilan des thèses et DVD. Bilan des formations sur le terrain. Accidentologie : tableau de répartition des accidents par départements et activités pour 7 départements des Alpes et des Pyrénées; dans les Alpes-Maritimes, il y a 4 accidents, 1 accident mortel et 1 décès. Nouveautés. Quatre exposés : 1-les drapeaux d'avalanche, les pictogrammes internationaux et d'éventuelles réformes. 2-réflexions autour du BRA, Bulletin d'estimation du risque d'avalanche, dans la pratique du ski. 3-la responsabilité des élus face aux risques d'avalanche. 4-sécurité et prévention chez les jeunes pratiquants : que savent-ils vraiment ?
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=518682

Prévention et gestion des déchets issus de catastrophes naturelles : de l'anticipation à la gestion. Démarches opérationnelles et fiches d'application / L. CANTEGRIT in TSM Techniques Sciences Méthodes, N° 9 (01/09/2014)

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[article] Prévention et gestion des déchets issus de catastrophes naturelles : de l'anticipation à la gestion. Démarches opérationnelles et fiches d'application In TSM Techniques Sciences Méthodes - N° 9 - 01/09/2014 [Article de périodique] / L. CANTEGRIT ; A. DENOT ; L. EISENLOHR . - pp. 69-79, fig., bibliogr., résumé en français et anglais.
Mots-clés : RISQUE NATUREL ; DECHET ; PREVISION ; GESTION ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; FRANCE
Résumé : Document méthodologique. Comment anticiper la gestion de déchets produits par une catastrophe naturelle pour d'une part, éviter tout risque sanitaire et environnemental et d'autre part, ne pas perturber la gestion des déchets des zones non sinistrées. Retours d'expérience (tempête Xynthia de 2010). Contexte réglementaire. Propositions d'actions.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=483419

[article]
Titre : Prévention et gestion des déchets issus de catastrophes naturelles : de l'anticipation à la gestion. Démarches opérationnelles et fiches d'application
Type de document : Article de périodique
Auteurs : L. CANTEGRIT ; A. DENOT ; L. EISENLOHR
Titre du périodique : TSM Techniques Sciences Méthodes
Numéro : N° 9
Date de parution : 01/09/2014
Article en page(s) : pp. 69-79, fig., bibliogr., résumé en français et anglais
Mots-clés : RISQUE NATUREL ; DECHET ; PREVISION ; GESTION ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; FRANCE
Résumé : Document méthodologique. Comment anticiper la gestion de déchets produits par une catastrophe naturelle pour d'une part, éviter tout risque sanitaire et environnemental et d'autre part, ne pas perturber la gestion des déchets des zones non sinistrées. Retours d'expérience (tempête Xynthia de 2010). Contexte réglementaire. Propositions d'actions.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=483419

ACTIONS DU CONSEIL GENERAL DES ALPES- MARITIMES. POINT DE VUE SUR SOPHIA ANTIPOLIS. UNE TECHNOPOLE POUR L EUROPE. INFRASTRUCTURES ROUTIERES. INDUSTRIE TOURISTIQUE. CANNES. PARC NATIONAL DU MERCANTOUR.- / Yvon OLLIVIER in Les Cahiers de l'admininstration des Alpes-Maritimes, n° ind (sd)

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[article] ACTIONS DU CONSEIL GENERAL DES ALPES- MARITIMES. POINT DE VUE SUR SOPHIA ANTIPOLIS. UNE TECHNOPOLE POUR L EUROPE. INFRASTRUCTURES ROUTIERES. INDUSTRIE TOURISTIQUE. CANNES. PARC NATIONAL DU MERCANTOUR.- In Les Cahiers de l'admininstration des Alpes-Maritimes - n° ind - 05/05/2014 [Article de périodique] / Yvon OLLIVIER ; Charles GINESY ; Pierre LAFFITTE ; Gérard PASSERA ; al. . - 68 p., phot.,.
(date estimée)
Mots-clés : PARC DU MERCANTOUR ; INFRASTRUCTURE DE TRANSPORT ; AMENAGEMENT ; TOURISME ; DEPARTEMENT ; EVOLUTION ; PARC NATIONAL ; ALPES-MARITIMES ; CANNES ; SOPHIA ANTIPOLIS
Résumé : Les "cahiers de l'administration des Alpes-Maritimes" sont un supplément à la revue "Administration". Ce numéro est consacré au département des Alpes-Maritimes. BiIans sur l'évolution du département et rôle du Conseil général. Présentation de quelques points phares : la technopole de Sophia Antipolis, les enjeux des infrastructures routières, l'industrie touristique avec l'exemple de la ville de Cannes, le parc national du Mercantour.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=53401

[article]
Titre : ACTIONS DU CONSEIL GENERAL DES ALPES- MARITIMES. POINT DE VUE SUR SOPHIA ANTIPOLIS. UNE TECHNOPOLE POUR L EUROPE. INFRASTRUCTURES ROUTIERES. INDUSTRIE TOURISTIQUE. CANNES. PARC NATIONAL DU MERCANTOUR.-
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Yvon OLLIVIER ; Charles GINESY ; Pierre LAFFITTE ; Gérard PASSERA ; al.
Titre du périodique : Les Cahiers de l'admininstration des Alpes-Maritimes
Numéro : n° ind
Date de parution : 05/05/2014
Article en page(s) : 68 p., phot.,
Ancienne cote : ADAM-EV 1927
Mots-clés : PARC DU MERCANTOUR ; INFRASTRUCTURE DE TRANSPORT ; AMENAGEMENT ; TOURISME ; DEPARTEMENT ; EVOLUTION ; PARC NATIONAL ; ALPES-MARITIMES ; CANNES ; SOPHIA ANTIPOLIS
Résumé : Les "cahiers de l'administration des Alpes-Maritimes" sont un supplément à la revue "Administration". Ce numéro est consacré au département des Alpes-Maritimes. BiIans sur l'évolution du département et rôle du Conseil général. Présentation de quelques points phares : la technopole de Sophia Antipolis, les enjeux des infrastructures routières, l'industrie touristique avec l'exemple de la ville de Cannes, le parc national du Mercantour.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=53401

ALPES -MARITIMES (LES) .- / Charles GINESY in Les Cahiers de l'admininstration des Alpes-Maritimes, n° ind (sd)

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ASSAINISSEMENT (L') DANS LES ALPES-MARITIMES ET MONACO.- / Yves BOURON in Recherches régionales, n° ind (OCT)

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DECENTRALISATION ET ENVIRONNEMENT : LES ETATS GENERAUX DU SENAT.- / Michèle BERNARD-ROYER in Valeurs vertes, n° ind (janv)

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ESPACE BOISE CLASSE, QUELLE PROTECTION ? .- / Pierre MASSELIN in La Forêt privée, n° ind (juill)

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FLOTTES PUBLIQUES : 20 % DE VEHICULES PROPRES, FAIRE FACE A L'OBLIGATION.- / Marie-Bénédicte CHEVET in Décision environnement, n° ind (juill)

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Maires et industriels face aux risques (dossier).- / Danielle NOCHER in Valeurs vertes, n° ind (janv)

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PROTECTION ET VALORISATION DU PATRIMOINE NON CLASSE.- / Colette BOURRIER-REYNAUD in Recherches régionales, n° ind (OCT)

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VENTES DE BOIS DES FORETS PUBLIQUES : LES NOUVELLES DISPOSITIONS, MODE D' EMPLOI .- in Communes forestières de France, n° ind (supplément h)

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DEMARCHE DE DEVELOPPEMENT DURABLE (département de la Guyane).- / Alain TIEN LIONG (2014)

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LIEUX (LES) DE MEMOIRE DE LA GRANDE GUERRE DANS LES ALPES-MARITIMES.- / Jérôme BRACQ (2014)

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BIODIVERSITE ET TERRITOIRES 2030 : CINQ SCENARIOS D' EVOLUTION. SYNTHESE DE L' EXERCICE DE PROSPECTIVE : VOLETS 1 ET 2 .- / Patricia SALA (2013/06/01)

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DEPENSES (LES) PUBLIQUES ET LES BENEFICES DE LA PREVENTION DES RISQUES NATURELS .- / Doris NICKLAUS (2013/09/01)

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ETAT DES FORETS MEDITERRANEENNES 2013.- / Gillian ALLARD (2013/03/01)

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GUIDE 2012-2013 POUR LES MAIRES ET LES ELUS. 40 BONNES PRATIQUES POUR LE TRI ET LE RECYCLAGE : UNE APPROCHE CONCRETE DU DEVELOPPEMENT DURABLE .- / Association des maires de France (AMF) (2013/01/01)

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GUIDE PRATIQUE A L' INTENTION DES ELUS ET DES SERVICES COMMUNAUX POUR LA GESTION D' UNE CRISE AVALANCHE HORS ACTIVITES SPORTIVES .- / Océane VIBERT (2013/03/01)

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MIEUX SIMPLIFIER "LA SIMPLIFICATION COLLABORATIVE " . RAPPORT DE SYNTHESE .- / Thierry MANDON (2013/07/01)

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PAYSAGE ET DEVELOPPEMENT DURABLE : DEUX DISCOURS PARALLELES OU UN VERITABLE DIALOGUE ? .- / Gérard GUILLAUMIN (2013/06/01)

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PLAN NATIONAL POUR LA PREVENTION DES RISQUES NATURELS LIES AUX EFFONDREMENTS DE CAVITES SOUTERRAINES .- / Direction générale de la prévention des risques (DGPR) (2013/07/01)

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RAPPORT D' EVALUATION DE LA POLITIQUE DE L' EAU EN FRANCE : "MOBILISER LES TERRITOIRES POUR INVENTER LE NOUVEAU SERVICE PUBLIC DE L' EAU ET ATTEINDRE NOS OBJECTIFS DE QUALITE".- / Michel LESAGE (2013/06/01)

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REHABILITATION DE L' ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF SOUS MAITRISE D' OUVRAGE PUBLIC. RETOURS D' EXPERIENCES DE SPANC DU MORBIHAN .- / R. LE BESQ in TSM Techniques Sciences Méthodes, n° ind (2013)

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TEMPETES (Les).- / Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie (MEDDE) (2013/04/01)

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ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF : DE NOUVELLES REGLES POUR UNE RENOVATION PROGRESSIVE DU PARC (fiche) .- / Jessica LAMBERT in TSM Techniques Sciences Méthodes, N°3 (mars 2012)

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CERTIFICATION : PEFC-FRANCE RENOUVELLE SON SCHEMA .- / Louisette GOUVERNE in Communes forestières de France, n° 55 (mars 2012)

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LISIBILITE ET DETERMINANTS DES COUTS DE GESTION DES DECHETS MENAGERS : CONSIDERATIONS DE METHODES ET ILLUSTRATIONS .- / A. LE BOZEC in TSM Techniques Sciences Méthodes, N°3 (mars 2012)

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BIOMASSE, UNE MONTAGNE D'ENERGIE .- / Emmanuel CASSOLI (2012/10/01)

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ESPACES NATURELS SENSIBLES. UNE POLITIQUE DES DEPARTEMENTS EN FAVEUR DE LA NATURE ET DES PAYSAGES.- / Assemblée des Départements de France (ADF) (2012/09/01)

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GESTION (LA) PUBLIQUE DE L' EAU EN FRANCE (dossier) .- / Nicolas FROMONT in Les Cahiers de l'eau du réseau des CPIE, n° ind (déc. 2012)

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IMPULSER ET CONDUIRE UNE DEMARCHE DE REDUCTION DE LA VULNERABILITE DES ACTIVITES ECONOMIQUES. LES COLLECTIVITESTERRITORIALES FACE AU RISQUE D' INONDATION. GUIDE METHODOLOGIQUE .- / Eric DOLIGE (2012/05/01)

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INCINERATION (L') DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES / Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) (2012/12/01)

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MISE EN PLACE DE LA TAXE POUR LA GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINE. GUIDE D' ACCOMPAGBNEMENT .- / Benedicte TARDIVO (2012/09/01)

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OBSERVATOIRE DES SERVICES PUBLICS D' EAU ET D' ASSAINISSEMENT. PANORAMA DES SERVICES ET DE LEURS PERFORMANCES .- / Maria SALVETTI (2012/02/01)

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POLLUTION LUMINEUSE : L' ANPCEN LANCE L' EDITION 2012 DU LABEL "VILLES ET VILLAGES ETOILES .- / Patsy PROVOOST in Ecollectivites, n° ind (juin-juillet 2012)

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RECOMMANDATIONS SILMAS SUR LE CHANGEMENT CLIMATIQUE .- / Lucia BORASI (2012/12/01)

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REGION PROVENCE- ALPES - COTE D AZUR : DES JEUNES AU SERVICE DE LA FORET.- / Catherine TAILLEUX in Info DFCI, n° ind (juin 2012)

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REGROUPEMENT (LE) DE LA GESTION FORESTIERE DANS LA BASSE VALLEE DE LA DROME Retour d'expérience après 2 ans d'animation à Grane et à Mirmande .- / Jean PREVOST in Forêt méditerranéenne, n° ind (mars 2012)

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BILAN (LE) FORESTIER COMMUNAL .- / Thierry CHRETIENNOT in Communes forestières de France, n° 52 (mars 2011)

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CONTRAT ETAT-ONF-COMMUNES FORESTIERES : VEILLER AU RESPECT DES ENGAGEMENTS (dossier) .- / Louisette GOUVERNE in Communes forestières de France, n° 52 (mars 2011)

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DEFENDRE LE REGIME FORESTIER. UN SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DURABLE DES FORETS (dossier) .- / Louisette GOUVERNE in Communes forestières de France, n° 52 (mars 2011)

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LANCER LE PROGRAMME "100 CONSTRUCTIONS EN BOIS LOCAL" .- / Louisette GOUVERNE in Communes forestières de France, n° 52 (mars 2011)

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REGION PACA : LE RESEAU DES COMMUNES FORESTIERES, STRUCTURÉ AU SERVICE DES ELUS ET DES TERRITOIRES .- / Louisette GOUVERNE in Communes forestières de France, n° 52 (mars 2011)

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ACTEURS PUBLICS ET ENTREPRISES, URBANISME ET ENVIRONNEMENT. GUIDE ANNNUEL 2011 .- / Pierre-Etienne LORENCEAU in Décideurs stratégie finance droit, n° ind (2011)

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ANNUAIRE NATIONAL DES TRANSPORTS PUBLICS 2010-2011.- / Roland RIES (2011/12/01)

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COMMERCE ET COMMUNICATION MARITIMES ET TERRESTRES DANS LES ETATS DE SAVOIE. Actes du colloque international d'Imperia 9-10 janvier 2009.- / Marc ORTOLANI (01/01/2011)

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CONCERTATION ET INFORMATION LOCALES DANS LE CADRE DE L'IMPLANTATION D' ANTENNES RELAIS. DIMINUTION DE L' EXPOSITION AUX ONDES ELECTROMAGNETIQUES EMISES PAR LES ANTENNES RELAIS DE TELEPHONIE MOBILE. RAPPORT DE LA PREMIERE PHASE "EXPERIMENTATIONS" .- / François BROTTES (2011/08/30)

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CONTRAT DE BAIE D' AZUR D' ANTIBES A CAP D' AIL ET LES BASSINS VERSANTS ASSOCIES.DOSSIER DEFINITIF, VERSION JUIN 2011.- / Communauté urbaine Nice-Côte d'Azur (NCA) (2011/09/01)

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PLAN SUBMERSIONS RAPIDES : SUBMERSIONS MARINES, CRUES SOUDAINES ET RUPTURES DE DIGUES- PROJET- SYNTHESE DE LA CONCERTATION.- / Service des risques naturels et hydrauliques (2011/01/01)

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ROLE (LE) DES COLLECTIVITES TERRITORIALES DANS LE SOUTIEN PUBLIC AUX SYNERGIES RENOUVELABLES : EXEMPLES EN EUROPE ET EN FRANCE .- / Marion JEULIN in Etude Climat, n° ind (novebre 2011)

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SCHEMA (LE) DEPARTEMENTAL DES ESPACES NATURELS SENSIBLES EN SEINE- ET-MARNE (2011-2016) .- / Conseil général de la Seine-et-Marne (2011/05/01)

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SERVICES PUBLICS LOCAUX DE L' ELIMINATION DES DECHETS : DES METIERS EN MUTATION .- / S. HUMEAU in TSM Techniques Sciences Méthodes, n° ind (février 2011)

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VALORISER LES DECHETS EST-CE POSSIBLE ? (dossier) .- / Jean-Emmanuel DUCOIN in L'Humanité dimanche, n° ind (juillet 2011)

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1860-1960 CHRONIQUE D'UN ATTACHEMENT (dossier) .- / Bruno BERTHIER in L'Alpe, n° ind (2010)

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1860.2010 LA MONTAGNE DES ALPES-MARITIMES S'OUVRE SUR LE MONDE.- / Jean-Bernard LACROIX (2010/06/01)

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AGENCE REGIONALE POUR L' ENVIRONNEMENT PROVENCE- ALPES -COTE D AZUR (ARPE PACA) : RAPPORT D ACTIVITES 2008-2009 .- / Claude HOLYST (2010/06/01)

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ANNEE INTERNATIONALE DE LA BIODIVERSITE. 1ère partie : PROTEGER LE REMARQUABLE (dossier) .- / Jean-Louis JOSEPH in Parcs, n° ind (décembre 2010)

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ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF : NECESSAIRE MOBILISATION DES ACTEURS (dossier) .- / Alain PIALAT in Eaux de Rhône-Méditerranée-Corse, n° ind (février-mars 2010)

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BIODIVERSITE DANS LA GESTION COURANTE DE LA FORET COMMUNALE : MODE D' EMPLOI.- in Communes forestières de France, n° ind (mars 2010)

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BOIS ENERGIE : LES RAISONS D' UN CHANGEMENT (dossier) .- / Jean-Claude MONIN in Communes forestières de France, n° ind (mars 2010)

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CHARTES (LES) FORESTIERES DE TERRITOIRE (CFT) EN 10 QUESTIONS.- / Louisette GOUVERNE in Communes forestières de France, n° ind (mars 2010)

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COUPURES DE COMBUSTIBLES PÂTUREES. LE GUIDE PRATIQUE .- / Pascal THAVAUD (2010/05/01)

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EAU : CROISSANCE DURABLE EN CÔTE D' AZUR. PERSPECTIVES. / Pierre TRE-HARDY (2010/06/01)

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ENTRE NARBONNAISE ET ITALIE : LE TERRITOIRE DE LA PROVINCE DES ALPES MARITIMAE PENDANT L' ANTIQUITE ROMAINE (Ier s. av.J.-C.- Vème s. apr.J.-C.) .- / Stéphane MORABITO in Gallia informations, n° ind (2010)

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EXPLOITER ET VENDRE LES BOIS. PRIVILEGIER LES GROUPEMENTS (dossier) .- / Louisette GOUVERNE in Communes forestières de France, n° ind (mars 2010)

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RAPPORT D' ACTIVITE 2009 DU CENTRE DE TRI ET DE LA DECHETTERIE DU SIVADES - CANNES .- / VALCO GROUP (2010/04/01)

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REGIONS : QUELLES POLITIQUES FORET BOIS ? (dossier) .- / Louisette GOUVERNE in Communes forestières de France, n° ind (mars 2010)

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REPERTOIRE DES FORMATIONS 2011-2012 .- / Hélène DUBAELE (2010/12/12)

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RETOUR D' EXPERIENCE DES INONDATION SURVENUES DANS LE DEPARTEMENT DU VAR LES 15 ET 16 JUIN 2010 .- / Michel ROUZEAU (2010/10/01)

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SERVICE (LE) TERRITORIAL D' ARCHEOLOGIE. ENJEUX, MISSIONS, MOYENS ET OUTILS .- / Claude HERON (2010/02/01)

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SERVICES (LES) PUBLICS D' EAU ET D' ASSAINISSEMENT EN FRANCE. DONNEES ECONOMIQUES, SOCIALES ET ENVIRONNEMENTALES.- / Catherine BARUCQ (2010/03/01)

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AIRES D' ALIMENTATION DES CAPTAGES : MOYENS D ACTIONS ET RETOURS D' EXPERIENCE (dossier) .- / R. BUCHET in TSM Techniques Sciences Méthodes, n° ind (janvier 2009)

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AUTRE (L') COMTÉ DE NICE TENDE D' APRÈS L'INVENTAIRE DU FONDS PAESI DE L' ARCHIVIO DI CORTE DE TURIN (XII- XVIIIèmes siècles) .- / Thierry COUZIN in Recherches régionales, n° ind (2009)

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BIODIVERSITE : UN CHALLENGE PAS ORDINAIRE (dossier) .- / Louisette GOUVERNE in Communes forestières de France, n° ind (mars 2009)

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BIODIVERSITE ET SYLVICULTURE : LES LEÇONS DES PLACETTES D' ETUDES SYLVIPACA .- / Anne WOLFF in Forêt méditerranéenne, n° ind (mars 2009)

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CONVENTION RELATIVE AU PROGRAMME D' ACTIONS DE PREVENTION DES INONDATIONS (PAPI) DE LA BASSE VALLEE DU FLEUVE VAR POUR LES ANNEES 2009 À 2014 (dossier) .- / Conseil général des Alpes-Maritimes in L'avenir côte d'azur, n° ind (novembre et décembre 2009)

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DEBROUSAILLEMENT (LE) DES ROUTES DEPARTEMENTALES DU VAR.- / Frédéric BENIAMINO (2009/03/01)

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INFRASTRUCTURES (LES) AGRO-ECOLOGIQUES .- / Isabelle MEIFFREN (2009/01/01)

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LIGNE (LA) FERROVIAIRE DU COL DE TENDE : UN 30ème ANNIVERSAIRE CONTRASTE .- / Michel BRAUN in Le Haut-Pays, n° ind (décembre 2009)

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NAPOLEON III ET LES ALPES- MARITIMES. LA NAISSANCE D' UN TERRITOIRE. Exposition des Archives départementales, octobre 2009-juin 2010 .- / Jean-Bernard LACROIX (2009/10/01)

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NATURA 2000 EN FORET COMMUNALE : MODE D 'EMPLOI .- / Jean-Claude MONIN in Communes forestières de France, n° ind (mars 2009)

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PROJET (LE) DE MISE EN VALEUR DES RUINES DE CHATEAUNEUF-VILLEVIEILLE. PREMIERES INTERVENTIONS ET PERSPECTIVES SCIENTIFIQUES .- / Fabien BLANC in Archéam, n° ind (2009)

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PROJET OTT : OBSERVATOIRE TRANSFRONTALIER DES TRAFICS TRANSALPINS. PROGETTO OTT : OSSERVATORIO TRANSFRONTALIERO DEL TRAFFICO TRANSALPINO .- / Assemblée des Pays de Savoie (2009/01/01)

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PUBLICITE ET PAYSAGE: VERS UNE RESOLUTION DU CONFLIT .- / Jean-Louis JOSEPH in Parcs, n° ind (décembre 2009)

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REFORME DES COLLECTIVITES LOCALES : LA MONTAGNE REVENDIQUE SA SPECIFICITE (dossier) .- / Pierre JARLIER in Pour la montagne, n° ind (juin 2009)

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REGARDS SUR LA FORET MEDITERRANEENNE. SPECIAL NUMERO 100 .- / André CORVOL in Forêt méditerranéenne, n° ind (mars 2009)

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ALPES-MARITIMES : DEUX JOURS DE COOPERATION - ALPES : LES PARTENAIRES DU PROJET INTERBOIS .- in Communes forestières de France, n° ind (août 2008)

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ARBRE (L'), LA RIVIERE ET L' HOMME .- / Jean-Gabriel WASSON (2008/01/01)

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DEVELOPPEMENT DURABLE. L' EMBALLEMENT DURABLE. SEMAINE DU DEVELOPPEMENT DURABLE 1-7 avril 2008 .- / Catherine PACARY in Le Monde, n° ind (jeudi 3 avril 2008)

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EAU : LES PRIORITES DES MAIRES (dossier) .- / Sophie SCHNEIDER in L'Ecole française de l'eau, n° ind (décembre 2008)

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GESTION PATRIMONIALE DES RESEAUX D' ASSAINISSMEENT NON VISIBLES. APPROCHE SIMPLIFIEE APPLICABLE AUX PETITES ET MOYENNES COLLECTIVITES (dossier) .- / Jean-Charles BRUYELLE in TSM Techniques Sciences Méthodes, N°1 (janvier 2008)

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INTERCOMMUNALITES (LES) SONT AUJOURD' HUI DES ACTEURS A PART ENTIERE .- / Jean-Louis JOSEPH in Parcs, n° ind (avril 2008)

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INVENTER SA CULTURE BOIS (dossier).- / Louisette GOUVERNE in Communes forestières de France, n° ind (août 2008)

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LOI (LA) SUR L' EAU ET LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC .- / I. SEMO in TSM Techniques Sciences Méthodes, N°1 (janvier 2008)

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NOUVEAUX ELUS : BIENVENUE AUX COMMUNES FORESTIERES.- in Communes forestières de France, n° ind (août 2008)

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PARCS (LES) EXPERIMENTENT UN URBANISME RURAL EXIGEANT .- / Jean-Louis JOSEPH in Parcs, n° ind (avril 2008)

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POLITIQUES (LES) LOCALES POUR UNE GOUVERNANCE DURABLE. DOSSIER .- / Laure BAILET in Les Cahiers de l'abécédaire, n° ind (mars 2008)

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SEPT ANS POUR CONSTRUIRE DES PARTENARIATS : LES TEMPS D'UN MANDAT (DOSSIER).- in Communes forestières de France, n° ind (août 2008)

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