Mots-clés
Thésaurus Doc > MATIERES > CHAPITRE COLLECTIVITES TERRITORIALES > COLLECTIVITES TERRITORIALES > POUVOIR LOCAL > ADMINISTRATION LOCALE > SERVICE TECHNIQUE > SERVICE PUBLIC DE L'EAU
SERVICE PUBLIC DE L'EAU |
Documents disponibles dans cette catégorie (39)



Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
Rencontres nationales de l' eau publique / Hélène LECLERC in ID Efficience Territoriale, N°76 (01/11/2020)
[article] Rencontres nationales de l' eau publique In ID Efficience Territoriale - N°76 - 01/11/2020 [Article de périodique] / Hélène LECLERC . - p.12-13.
Mots-clés : GESTION DE L'EAU ; GESTION PUBLIQUE ; EAU ; DISTRIBUTION D'EAU ; SERVICE PUBLIC DE L'EAU Résumé : Organisé le 01/10/2020 par France Eau Publique ( FEP ) le thème choisit pour ce premier colloque fut : " Territoires en mutation : quelles solutions des acteurs publics de l'eau ? " : retour sur les temps forts de cette manifestation. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=716380 [article]
Titre : Rencontres nationales de l' eau publique Type de document : Article de périodique Auteurs : Hélène LECLERC Titre du périodique : ID Efficience Territoriale Numéro : N°76 Date de parution : 01/11/2020 Article en page(s) : p.12-13 Mots-clés : GESTION DE L'EAU ; GESTION PUBLIQUE ; EAU ; DISTRIBUTION D'EAU ; SERVICE PUBLIC DE L'EAU Résumé : Organisé le 01/10/2020 par France Eau Publique ( FEP ) le thème choisit pour ce premier colloque fut : " Territoires en mutation : quelles solutions des acteurs publics de l'eau ? " : retour sur les temps forts de cette manifestation. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=716380
Titre : Rencontres nationales de leau publique Type de document : Document web Source : France Eau Publique Année : 05/10/2020 Mots-clés : EAU ; TERRITOIRE ; MUTATION ; RESILIENCE ; SERVICE PUBLIC DE L'EAU Résumé : "La première édition des Rencontres nationales de leau publique sest tenue, le 1er octobre, à lAgence nationale de la Cohésion des territoires à Paris. Loccasion déchanger autour des solutions des acteurs publics face aux mutations des territoires et des services publics. En ligne : https://www.youtube. [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=711490 Rencontres nationales de leau publique [Document web] . - 05/10/2020.
Mots-clés : EAU ; TERRITOIRE ; MUTATION ; RESILIENCE ; SERVICE PUBLIC DE L'EAU Résumé : "La première édition des Rencontres nationales de leau publique sest tenue, le 1er octobre, à lAgence nationale de la Cohésion des territoires à Paris. Loccasion déchanger autour des solutions des acteurs publics face aux mutations des territoires et des services publics. En ligne : https://www.youtube. [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=711490 Observatoire des services publics deau et dassainissement. Panorama des services etde leur performance en 2017 (01/06/2020)
![]()
Titre : Observatoire des services publics deau et dassainissement. Panorama des services etde leur performance en 2017 Type de document : Document web Source : Services Eau France Année : 01/06/2020 Pages : 77 p. Mots-clés : EAU ; SERVICE PUBLIC DE L'EAU ; ASSAINISSEMENT Résumé : Le présent rapport dresse le panorama des services publics deau et dassainissement et de leur performance à partir des données publiées et vérifiées pour lexercice 2017. En ligne : http://www.services. [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=702757 Observatoire des services publics deau et dassainissement. Panorama des services etde leur performance en 2017 [Document web] . - 01/06/2020 . - 77 p.
Mots-clés : EAU ; SERVICE PUBLIC DE L'EAU ; ASSAINISSEMENT Résumé : Le présent rapport dresse le panorama des services publics deau et dassainissement et de leur performance à partir des données publiées et vérifiées pour lexercice 2017. En ligne : http://www.services. [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=702757 Observatoire des services publics deau et dassainissement Panorama des services et de leur performance en 2016 (01/09/2019)
![]()
Titre : Observatoire des services publics deau et dassainissement Panorama des services et de leur performance en 2016 Type de document : Document web Source : Agence française pour la biodiversité Année : 01/09/2019 Pages : 86 p. Mots-clés : SERVICE PUBLIC DE L'EAU ; ASSAINISSEMENT Résumé : Ce rapport présente un panorama de lorganisation et de la performance des services publics deau, dassainissement collectif et non collectif. En ligne : https://www.afbiodiv [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=679258 Observatoire des services publics deau et dassainissement Panorama des services et de leur performance en 2016 [Document web] . - 01/09/2019 . - 86 p.
Mots-clés : SERVICE PUBLIC DE L'EAU ; ASSAINISSEMENT Résumé : Ce rapport présente un panorama de lorganisation et de la performance des services publics deau, dassainissement collectif et non collectif. En ligne : https://www.afbiodiv [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=679258 Gestion de l'eau, le choix des territoires / Marjolaine KOCH in La revue du trombinoscope, N°235 (01/03/2019)
[article] Gestion de l'eau, le choix des territoires In La revue du trombinoscope - N°235 - 01/03/2019 [Article de périodique] / Marjolaine KOCH . - p. 24-33.
Mots-clés : EAU ; GESTION DE L'EAU ; SERVICE PUBLIC DE L'EAU ; REGIE ; DELEGATION DE COMPETENCE ; GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PREVENTION DES INONDATIONS Résumé : Interventions d'élus autour de la gestion de l'eau : modes de gestion et organisation. A noter une intervention de Christian Estrosi. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=662076 [article]
Titre : Gestion de l'eau, le choix des territoires Type de document : Article de périodique Auteurs : Marjolaine KOCH Titre du périodique : La revue du trombinoscope Numéro : N°235 Date de parution : 01/03/2019 Article en page(s) : p. 24-33 Mots-clés : EAU ; GESTION DE L'EAU ; SERVICE PUBLIC DE L'EAU ; REGIE ; DELEGATION DE COMPETENCE ; GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PREVENTION DES INONDATIONS Résumé : Interventions d'élus autour de la gestion de l'eau : modes de gestion et organisation. A noter une intervention de Christian Estrosi. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=662076 L'eau en régie publique, est-ce la solution ? / Céline MOUZON in Alternatives économiques, 386 (01/01/2019)
PermalinkObservatoire des services publics deau et dassainissement. Panorama des services et de leur performance en 2015 (01/09/2018)
PermalinkGestion des eaux pluviales : dix ans pour relever le défi. Tome 1 : Synthèse du diagnostic et propositions. Tome 2 : Diagnostic detaillé / Yvan AUJOLLET (20/04/2018)
PermalinkEau potable : les critères de qualité / Joël GRAINDORGE in Fiches pratiques techniques, N°218 (01/04/2018)
PermalinkEau et assainissement : transfert des compétences par la loi NOTRe in Journal des communes, N°2200 (01/11/2017)
PermalinkService public deau potable : vers un allègement des contraintes in Journal des communes, N°2200 (01/11/2017)
PermalinkObservatoire des services publics deau et dassainissement. Panorama des services et de leur performance en 2014 (01/05/2017)
PermalinkServices de leau et de lassainissement : le dispositif de médiation / Guy DELORNE in Fiches pratiques techniques, N°207 (01/03/2017)
PermalinkLes boucles d'eau tempérée de plus en plus plébiscitées / Caroline KIM in Technicités, n° 300 (01/02/2017)
PermalinkEau - Les initiatives antiprécarité / Pauline REY-BRAHMI in Environnement magazine, N°1754 (01/01/2017)
PermalinkNote du 16 décembre 2016 relative à lanimation interrégionale de lobservatoire national des services publics deau et dassainissement (16/12/2016)
PermalinkLoi NOTRe, le chantier est ouvert ! / Magali DELIVET in Le magazine de l'ingénierie territoriale, N°20 (01/11/2016)
PermalinkLa facture deau : son contenu obligatoire / Guy DELORNE in Fiches pratiques techniques, N°202 (01/10/2016)
PermalinkObservatoire des services publics deau et dassainissement. Panorama des services et de leur performance en 2013 / Jeanne DEQUESNE (01/09/2016)
PermalinkPermalinkContribution des services deau et dassainissement à la préservation et à la promotion de la biodiversité sur un territoire in TSM Techniques Sciences Méthodes, N°4 (01/04/2016)
PermalinkPlafonnement pour tous de laide au service délégué / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°8 (29/02/2016)
PermalinkPermalinkDécret n° 2015-1820 du 29 décembre 2015 relatif aux modalités de transmission du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable et de l'assainissement in Journal Officiel - Lois et décrets, N°303 (31/12/2015)
PermalinkLes services publics deau et dassainissement en France Données économiques, sociales et environnementales (01/10/2015)
PermalinkPermalinkLes coupures d'eau en France : état du droit, évolutions et vigilances / Camille MEUNIER in BDEI - Bulletin du droit de l'environnement industriel, N°59 (01/09/2015)
PermalinkAccès à l'eau et tarification sociale de l'eau : l'expérimentation est lancée ! / Hélène PAULIAT in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°21 (26/05/2015)
PermalinkRégime de délimitation des zones d'assainissement collectif et non collectif / Philippe BILLET in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°21 (26/05/2015)
PermalinkPermalinkMise en oeuvre dune tarifi cation équitable de leau et de lassainissement / Mariette MOREL-LAINE in Fiches pratiques financières, N°165 (01/01/2015)
PermalinkLe contrôle d'une délégation de service public par une chambre régionale des comptes . - Le cas d'eau de Marseille Provence Métropole / Jean-Baptiste VILA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°48 (01/12/2014)
PermalinkNote du 27 octobre 2014 relative à lObservatoire des services publics deau et dassainissement (27/10/2014)
PermalinkService public de l'eau et des déchets : l'inscription au budget annexe est obligatoire in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°41 (13/10/2014)
PermalinkLa mise en oeuvre de la tarification sociale de l'eau / Sacha DORDEVIC in BDEI - Bulletin du droit de l'environnement industriel, N°52 (01/07/2014)
PermalinkChangement déchelle et durabilité des services deau. Résultats dune recherche-intervention menée dans lagglomération grenobloise / Antoine BROCHET in TSM Techniques Sciences Méthodes, N°5 (01/05/2014)
PermalinkLa gestion durable des services deau potable dans les grandes villes : enseignements du projet EAU&3E / Bernard BARRAQUE in TSM Techniques Sciences Méthodes, N° 4 (01/04/2014)
PermalinkDes technologies intelligentes pour relever le défi de l'eau / Blandine KLAAS in RCL La revue des collectivités locales, n°451 (avril 2014)
PermalinkLa guerre de Troyes aura lieu sur le champ de la jurisprudence Commune d'Olivet / Yann WELS in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 2 (2012 16 janvier)
Permalink