Portail documentaire du Département des Alpes-Maritimes

Mots-clés

Thésaurus Doc > MATIERES > CHAPITRE COLLECTIVITES TERRITORIALES > COLLECTIVITES TERRITORIALES > POUVOIR LOCAL > ADMINISTRATION LOCALE > SERVICE TECHNIQUE > SERVICE PUBLIC DE L'EAU

SERVICE PUBLIC DE L'EAU

Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche

Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas

Observatoire des services publics d’eau et d’assainissement. Panorama des services etde leur performance en 2017 (01/06/2020)

Vue détaillée

ISBD

Titre : Observatoire des services publics d’eau et d’assainissement. Panorama des services etde leur performance en 2017
Type de document : Document web
Source : Services Eau France
Année : 01/06/2020
Pages : 77 p.
Mots-clés : EAU ; SERVICE PUBLIC DE L'EAU ; ASSAINISSEMENT
Résumé : Le présent rapport dresse le panorama des services publics d’eau et d’assainissement et de leur performance à partir des données publiées et vérifiées pour l’exercice 2017.
En ligne : http://www.services. [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=702757

Observatoire des services publics d’eau et d’assainissement. Panorama des services etde leur performance en 2017 [Document web] . - 01/06/2020 . - 77 p.
Mots-clés : EAU ; SERVICE PUBLIC DE L'EAU ; ASSAINISSEMENT
Résumé : Le présent rapport dresse le panorama des services publics d’eau et d’assainissement et de leur performance à partir des données publiées et vérifiées pour l’exercice 2017.
En ligne : http://www.services. [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=702757

Observatoire des services publics d’eau et d’assainissement Panorama des services et de leur performance en 2016 (01/09/2019)

Vue détaillée

ISBD

Titre : Observatoire des services publics d’eau et d’assainissement Panorama des services et de leur performance en 2016
Type de document : Document web
Source : Agence française pour la biodiversité
Année : 01/09/2019
Pages : 86 p.
Mots-clés : SERVICE PUBLIC DE L'EAU ; ASSAINISSEMENT
Résumé : Ce rapport présente un panorama de l’organisation et de la performance des services publics d’eau, d’assainissement collectif et non collectif.
En ligne : https://www.afbiodiv [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=679258

Observatoire des services publics d’eau et d’assainissement Panorama des services et de leur performance en 2016 [Document web] . - 01/09/2019 . - 86 p.
Mots-clés : SERVICE PUBLIC DE L'EAU ; ASSAINISSEMENT
Résumé : Ce rapport présente un panorama de l’organisation et de la performance des services publics d’eau, d’assainissement collectif et non collectif.
En ligne : https://www.afbiodiv [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=679258

Gestion de l'eau, le choix des territoires / Marjolaine KOCH in La revue du trombinoscope, N°235 (01/03/2019)

ISBD

Vue détaillée

[article] Gestion de l'eau, le choix des territoires In La revue du trombinoscope - N°235 - 01/03/2019 [Article de périodique] / Marjolaine KOCH . - p. 24-33.
Mots-clés : EAU ; GESTION DE L'EAU ; SERVICE PUBLIC DE L'EAU ; REGIE ; DELEGATION DE COMPETENCE ; GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PREVENTION DES INONDATIONS
Résumé : Interventions d'élus autour de la gestion de l'eau : modes de gestion et organisation. A noter une intervention de Christian Estrosi.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=662076

[article]
Titre : Gestion de l'eau, le choix des territoires
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Marjolaine KOCH
Titre du périodique : La revue du trombinoscope
Numéro : N°235
Date de parution : 01/03/2019
Article en page(s) : p. 24-33
Mots-clés : EAU ; GESTION DE L'EAU ; SERVICE PUBLIC DE L'EAU ; REGIE ; DELEGATION DE COMPETENCE ; GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PREVENTION DES INONDATIONS
Résumé : Interventions d'élus autour de la gestion de l'eau : modes de gestion et organisation. A noter une intervention de Christian Estrosi.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=662076

L'eau en régie publique, est-ce la solution ? / Céline MOUZON in Alternatives économiques, 386 (01/01/2019)

ISBD

Vue détaillée

[article] L'eau en régie publique, est-ce la solution ? In Alternatives économiques - 386 - 01/01/2019 [Article de périodique] / Céline MOUZON . - p. 54-56.
Mots-clés : PARC DU MERCANTOUR ; VESUBIE ; GESTION DE L'EAU ; TINEE ; EAU POTABLE ; SERVICE PUBLIC DE L'EAU ; NICE ; METROPOLE NICE COTE D'AZUR ; ESTROSI CHRISTIAN
Résumé : L'auteure s'interroge ici sur les enjeux de la gestion de l'eau en régie publique. A noter : l'exemple de la métropole Nice Côte d'Azur.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=654142

[article]
Titre : L'eau en régie publique, est-ce la solution ?
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Céline MOUZON
Titre du périodique : Alternatives économiques
Numéro : 386
Date de parution : 01/01/2019
Article en page(s) : p. 54-56
Mots-clés : PARC DU MERCANTOUR ; VESUBIE ; GESTION DE L'EAU ; TINEE ; EAU POTABLE ; SERVICE PUBLIC DE L'EAU ; NICE ; METROPOLE NICE COTE D'AZUR ; ESTROSI CHRISTIAN
Résumé : L'auteure s'interroge ici sur les enjeux de la gestion de l'eau en régie publique. A noter : l'exemple de la métropole Nice Côte d'Azur.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=654142

Observatoire des services publics d’eau et d’assainissement. Panorama des services et de leur performance en 2015 (01/09/2018)

Vue détaillée

ISBD

Titre : Observatoire des services publics d’eau et d’assainissement. Panorama des services et de leur performance en 2015
Type de document : Document web
Source : Eau France, les rapports
Année : 01/09/2018
Pages : 81 p.
Mots-clés : SERVICE PUBLIC DE L'EAU ; ASSAINISSEMENT
Résumé : Le présent rapport dresse le panorama des services publics d’eau et d’assainissement et de leur performance selon les données disponibles pour l’exercice 2015. Il propose un focus sur l’évolution des indicateurs principaux entre 2010 et 2015, avec une analyse plus poussée pour l’évolution du prix en fonction de ses composantes, du mode de gestion des services et de leur taille. Il dresse également un bilan 2010/2015 des apparitions/disparitions de services et changements de modes de gestion.
En ligne : http://www.services. [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=644184

Observatoire des services publics d’eau et d’assainissement. Panorama des services et de leur performance en 2015 [Document web] . - 01/09/2018 . - 81 p.
Mots-clés : SERVICE PUBLIC DE L'EAU ; ASSAINISSEMENT
Résumé : Le présent rapport dresse le panorama des services publics d’eau et d’assainissement et de leur performance selon les données disponibles pour l’exercice 2015. Il propose un focus sur l’évolution des indicateurs principaux entre 2010 et 2015, avec une analyse plus poussée pour l’évolution du prix en fonction de ses composantes, du mode de gestion des services et de leur taille. Il dresse également un bilan 2010/2015 des apparitions/disparitions de services et changements de modes de gestion.
En ligne : http://www.services. [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=644184

Gestion des eaux pluviales : dix ans pour relever le défi. Tome 1 : Synthèse du diagnostic et propositions. Tome 2 : Diagnostic detaillé / Yvan AUJOLLET (20/04/2018)

Permalink
Eau potable : les critères de qualité / Joël GRAINDORGE in Fiches pratiques techniques, N°218 (01/04/2018)

Permalink
Eau et assainissement : transfert des compétences par la loi NOTRe in Journal des communes, N°2200 (01/11/2017)

Permalink
Service public d’eau potable : vers un allègement des contraintes in Journal des communes, N°2200 (01/11/2017)

Permalink
Observatoire des services publics d’eau et d’assainissement. Panorama des services et de leur performance en 2014 (01/05/2017)

Permalink
Services de l’eau et de l’assainissement : le dispositif de médiation / Guy DELORNE in Fiches pratiques techniques, N°207 (01/03/2017)

Permalink
Les boucles d'eau tempérée de plus en plus plébiscitées / Caroline KIM in Technicités, n° 300 (01/02/2017)

Permalink
Eau - Les initiatives antiprécarité / Pauline REY-BRAHMI in Environnement magazine, N°1754 (01/01/2017)

Permalink
Note du 16 décembre 2016 relative à l’animation interrégionale de l’observatoire national des services publics d’eau et d’assainissement (16/12/2016)

Permalink
Loi NOTRe, le chantier est ouvert ! / Magali DELIVET in Le magazine de l'ingénierie territoriale, N°20 (01/11/2016)

Permalink
La facture d’eau : son contenu obligatoire / Guy DELORNE in Fiches pratiques techniques, N°202 (01/10/2016)

Permalink
Observatoire des services publics d’eau et d’assainissement. Panorama des services et de leur performance en 2013 / Jeanne DEQUESNE (01/09/2016)

Permalink
Veolia: ils ont fait leur printemps... de la sécurité / Kathleen JUNION in Nice-Matin, (16/05/2016)

Permalink
Contribution des services d’eau et d’assainissement à la préservation et à la promotion de la biodiversité sur un territoire in TSM Techniques Sciences Méthodes, N°4 (01/04/2016)

Permalink
Plafonnement pour tous de l’aide au service délégué / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°8 (29/02/2016)

Permalink
Guide pédagogique relatif aux règlements de service d’eau (01/02/2016)

Permalink
Décret n° 2015-1820 du 29 décembre 2015 relatif aux modalités de transmission du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable et de l'assainissement in Journal Officiel - Lois et décrets, N°303 (31/12/2015)

Permalink
Les services publics d’eau et d’assainissement en France Données économiques, sociales et environnementales (01/10/2015)

Permalink
Eau potable: 130 000 litres distribués chaque jour / Rémy DONCARLI in Nice-Matin, (23/09/2015)

Permalink
Les coupures d'eau en France : état du droit, évolutions et vigilances / Camille MEUNIER in BDEI - Bulletin du droit de l'environnement industriel, N°59 (01/09/2015)

Permalink
Accès à l'eau et tarification sociale de l'eau : l'expérimentation est lancée ! / Hélène PAULIAT in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°21 (26/05/2015)

Permalink
Régime de délimitation des zones d'assainissement collectif et non collectif / Philippe BILLET in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°21 (26/05/2015)

Permalink
Tarif de l'eau à la baisse / Jean-Pierre BELLOMIA in Nice-Matin, (09/04/2015)

Permalink
Mise en oeuvre d’une tarifi cation équitable de l’eau et de l’assainissement / Mariette MOREL-LAINE in Fiches pratiques financières, N°165 (01/01/2015)

Permalink
Le contrôle d'une délégation de service public par une chambre régionale des comptes . - Le cas d'eau de Marseille Provence Métropole / Jean-Baptiste VILA in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°48 (01/12/2014)

Permalink
Note du 27 octobre 2014 relative à l’Observatoire des services publics d’eau et d’assainissement (27/10/2014)

Permalink
Service public de l'eau et des déchets : l'inscription au budget annexe est obligatoire in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°41 (13/10/2014)

Permalink
La mise en oeuvre de la tarification sociale de l'eau / Sacha DORDEVIC in BDEI - Bulletin du droit de l'environnement industriel, N°52 (01/07/2014)

Permalink
Changement d’échelle et durabilité des services d’eau. Résultats d’une recherche-intervention menée dans l’agglomération grenobloise / Antoine BROCHET in TSM Techniques Sciences Méthodes, N°5 (01/05/2014)

Permalink
La gestion durable des services d’eau potable dans les grandes villes : enseignements du projet EAU&3E / Bernard BARRAQUE in TSM Techniques Sciences Méthodes, N° 4 (01/04/2014)

Permalink
Des technologies intelligentes pour relever le défi de l'eau / Blandine KLAAS in RCL La revue des collectivités locales, n°451 (avril 2014)

Permalink
La guerre de Troyes aura lieu sur le champ de la jurisprudence Commune d'Olivet / Yann WELS in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 2 (2012 16 janvier)

Permalink