Mots-clés
|
Thésaurus Doc > MATIERES > CHAPITRE ADMINISTRATION > ADMINISTRATION > ACTION PUBLIQUE > POLICE ADMINISTRATIVE > SALUBRITE PUBLIQUE > LEGISLATION FUNERAIRE > CIMETIERE > COLOMBARIUM
COLOMBARIUM |
Documents disponibles dans cette catégorie (7)
Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la rechercheEtendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
Les cavurnes in La Vie communale et départementale, N°1104 (01/11/2020)
Mots-clés : SITE CINERAIRE ; LEGISLATION FUNERAIRE ; CIMETIERE ; COLOMBARIUM ; MAIRE ; COMMUNE ; CENDRES ; URNE FUNERAIRE Résumé : Les communes de 2 000 habitants et plus ont l'obligation d'avoir un site cinéraire. Pour les autres communes, c'est une possibilité. Le site cinéraire comprend un espace aménagé pour la dispersion des cendres qui se présente la plupart du temps sous la forme d'un jardin du souvenir ou d'unpuits de cendres. Il est également composé d'un columbarium ou d'espaces concédés pour l'inhumation des urnes. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=715634 [article]
Titre : Les cavurnes Type de document : Article de périodique Titre du périodique : La Vie communale et départementale Numéro : N°1104 Date de parution : 01/11/2020 Article en page(s) : p. 298 Mots-clés : SITE CINERAIRE ; LEGISLATION FUNERAIRE ; CIMETIERE ; COLOMBARIUM ; MAIRE ; COMMUNE ; CENDRES ; URNE FUNERAIRE Résumé : Les communes de 2 000 habitants et plus ont l'obligation d'avoir un site cinéraire. Pour les autres communes, c'est une possibilité. Le site cinéraire comprend un espace aménagé pour la dispersion des cendres qui se présente la plupart du temps sous la forme d'un jardin du souvenir ou d'unpuits de cendres. Il est également composé d'un columbarium ou d'espaces concédés pour l'inhumation des urnes. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=715634 Gattières encourage l'installation d'un berger sur ses terres / Fabienne BONGIOVANNI in Nice-Matin, (16/07/2019)
Titre : Gattières encourage l'installation d'un berger sur ses terres Type de document : Article de presse Auteurs : Fabienne BONGIOVANNI Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 16/07/2019 Mots-clés : GATTIERES ; CONSEIL MUNICIPAL ; BERGER ; PASTORALISME ; CONVENTION ; SUBVENTION ; COLOMBARIUM Résumé : La mairie a signé une convention de fermage avec le berger Antonio Fallara également présent su Carros, (Photo Fa b.B.) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=672348 [article] Gattières encourage l'installation d'un berger sur ses terres In Nice-Matin - 16/07/2019 [Article de presse] / Fabienne BONGIOVANNI.
Mots-clés : GATTIERES ; CONSEIL MUNICIPAL ; BERGER ; PASTORALISME ; CONVENTION ; SUBVENTION ; COLOMBARIUM Résumé : La mairie a signé une convention de fermage avec le berger Antonio Fallara également présent su Carros, (Photo Fa b.B.) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=672348
Mots-clés : SITE CINERAIRE ; LEGISLATION FUNERAIRE ; CIMETIERE ; COLOMBARIUM ; MAIRE ; COMMUNE ; CENDRES ; URNE FUNERAIRE Résumé : Pour les communes de plus de 2000 habitants, la création d'un site cinéraire est obligatoire pour déposer des urnes cinéraires et disperser les cendres des défunts. Toutefois, de nombreuses communes ont décidé de créer un tel équipement afin de satisfaire une demande de leurs administrés. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=638369 [article]
Titre : Le site cinéraire Type de document : Article de périodique Titre du périodique : La Vie communale et départementale Numéro : N°1076/1077 Date de parution : 01/07/2018 Article en page(s) : p. 204-206 Mots-clés : SITE CINERAIRE ; LEGISLATION FUNERAIRE ; CIMETIERE ; COLOMBARIUM ; MAIRE ; COMMUNE ; CENDRES ; URNE FUNERAIRE Résumé : Pour les communes de plus de 2000 habitants, la création d'un site cinéraire est obligatoire pour déposer des urnes cinéraires et disperser les cendres des défunts. Toutefois, de nombreuses communes ont décidé de créer un tel équipement afin de satisfaire une demande de leurs administrés. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=638369
Mots-clés : CIMETIERE ; LEGISLATION FUNERAIRE ; COLOMBARIUM ; CREMATORIUM ; SEPULTURE ; MAIRE ; COMMUNE ; CREMATION ; CENDRES ; SITE CINERAIRE ; URNE FUNERAIRE Résumé : Les cendres issues de la crémation du corps d'une personne décédée ont la même protection juridique que celle accordée à un corps inhumé. Après la crémation, les cendres sont recueillies dans une urne cinéraire munie extérieurement d'une plaque portant l'identité du défunt et le nom du crématorium. La personne ayant qualité pour pourvoir aux funérailles décide de la destination des cendres. Plusieurs lieux sont possibles. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=622794 [article]
Titre : La destination des cendres Type de document : Article de périodique Titre du périodique : La Vie communale et départementale Numéro : N°1071 Date de parution : 01/02/2018 Article en page(s) : p. 45-47 Mots-clés : CIMETIERE ; LEGISLATION FUNERAIRE ; COLOMBARIUM ; CREMATORIUM ; SEPULTURE ; MAIRE ; COMMUNE ; CREMATION ; CENDRES ; SITE CINERAIRE ; URNE FUNERAIRE Résumé : Les cendres issues de la crémation du corps d'une personne décédée ont la même protection juridique que celle accordée à un corps inhumé. Après la crémation, les cendres sont recueillies dans une urne cinéraire munie extérieurement d'une plaque portant l'identité du défunt et le nom du crématorium. La personne ayant qualité pour pourvoir aux funérailles décide de la destination des cendres. Plusieurs lieux sont possibles. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=622794
Mots-clés : INCINERATION ; LEGISLATION FUNERAIRE ; CENDRES ; INHUMATION ; COLOMBARIUM Résumé : La personne qui pourvoit aux funérailles décide de la destination des cendres de la personne décédée. Cet article expose la réglementation en vigueur selon le choix effectué. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=596057 [article]
Titre : La destination des cendres Type de document : Article de périodique Titre du périodique : La Vie communale et départementale Numéro : N°1061 Date de parution : 01/04/2017 Article en page(s) : p. 112-115 Mots-clés : INCINERATION ; LEGISLATION FUNERAIRE ; CENDRES ; INHUMATION ; COLOMBARIUM Résumé : La personne qui pourvoit aux funérailles décide de la destination des cendres de la personne décédée. Cet article expose la réglementation en vigueur selon le choix effectué. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=596057 Ordonnance n° 2005-855 du 28 juillet 2005 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 175 (2005 29 juillet)
Permalink
Situer sur la carte
