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PLAN LOCAL D'URBANISME ET DE L'HABITAT

PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL

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PLUI

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Procédure. Le sursis à statuer ne peut être opposé à une demande d'autorisation environnementale / Marie-Laetitia de LA VILLE-BAUGE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6159 (01/10/2021)

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[article] Procédure. Le sursis à statuer ne peut être opposé à une demande d'autorisation environnementale In Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - N°6159 - 01/10/2021 [Article de périodique] / Marie-Laetitia de LA VILLE-BAUGE . - p. 80.
Mots-clés : AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE UNIQUE ; ENVIRONNEMENT ; CODE DE L'URBANISME ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ; ENERGIE EOLIENNE ; EPCI ; SURSIS A STATUER
Résumé : Commentaire d'un avis du Conseil d’État du 9 juillet 2021 (n°450859) relatif au champ d'application du sursis à statuer en cours d’élaboration d'un plan local d'urbanisme intercommunal (Plui).
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=747303

[article]
Titre : Procédure. Le sursis à statuer ne peut être opposé à une demande d'autorisation environnementale
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Marie-Laetitia de LA VILLE-BAUGE
Titre du périodique : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Numéro : N°6159
Date de parution : 01/10/2021
Article en page(s) : p. 80
Mots-clés : AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE UNIQUE ; ENVIRONNEMENT ; CODE DE L'URBANISME ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ; ENERGIE EOLIENNE ; EPCI ; SURSIS A STATUER
Résumé : Commentaire d'un avis du Conseil d’État du 9 juillet 2021 (n°450859) relatif au champ d'application du sursis à statuer en cours d’élaboration d'un plan local d'urbanisme intercommunal (Plui).
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=747303

CÔTÉ PLUM in Tribune Bulletin Côte d'azur, N°1104 (02/07/2021)

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[article]
Titre : CÔTÉ PLUM
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Tribune Bulletin Côte d'azur
Numéro : N°1104
Date de parution : 02/07/2021
Mots-clés : NICE ; JUSTICE ; TRIBUNAL ADMINISTRATIF ; PLU ; PLAN LOCAL D'URBANISME ET DE L'HABITAT ; RECOURS ; ESTROSI CHRISTIAN
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=738731

[article] CÔTÉ PLUM In Tribune Bulletin Côte d'azur - N°1104 - 02/07/2021 [Article de presse].
Mots-clés : NICE ; JUSTICE ; TRIBUNAL ADMINISTRATIF ; PLU ; PLAN LOCAL D'URBANISME ET DE L'HABITAT ; RECOURS ; ESTROSI CHRISTIAN
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=738731

Mouans-sartoux : L 'avenir du centre-ville au cœur des débats / Delphine GOUATY in Nice-Matin, (18/06/2021)

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[article]
Titre : Mouans-sartoux : L 'avenir du centre-ville au cœur des débats - Mouans-Sartoux Les délibérations ont fait l'unanimité des élus, salle Léo-Lagrange. Non sans avoir soulevé deux propositions d'amendement sur l'aménagement du centre.
Type de document : Article de presse
Auteurs : Delphine GOUATY
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 18/06/2021
Mots-clés : MOUANS-SARTOUX ; CONSEIL MUNICIPAL ; PLU ; PLAN LOCAL D'URBANISME ET DE L'HABITAT ; ASCHIERI PIERRE
Résumé : En plus de la révision du PLU engagée, la ville souhaite accompagner l'évolution du secteur « Marcel Journet-gare-centre-ville » par un projet d'aménagement spécifique. (Photo D.G.)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=737309

[article] Mouans-sartoux : L 'avenir du centre-ville au cœur des débats - Mouans-Sartoux Les délibérations ont fait l'unanimité des élus, salle Léo-Lagrange. Non sans avoir soulevé deux propositions d'amendement sur l'aménagement du centre. In Nice-Matin - 18/06/2021 [Article de presse] / Delphine GOUATY.
Mots-clés : MOUANS-SARTOUX ; CONSEIL MUNICIPAL ; PLU ; PLAN LOCAL D'URBANISME ET DE L'HABITAT ; ASCHIERI PIERRE
Résumé : En plus de la révision du PLU engagée, la ville souhaite accompagner l'évolution du secteur « Marcel Journet-gare-centre-ville » par un projet d'aménagement spécifique. (Photo D.G.)
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=737309

Urbanisme. Conseils pour des PLU(i) vivants et agiles / Béatrice MARIOLLE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6142 (11/06/2021)

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[article] Urbanisme. Conseils pour des PLU(i) vivants et agiles In Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - N°6142 - 11/06/2021 [Article de périodique] / Béatrice MARIOLLE ; Amélie Blandin . - p. 74-75.
Mots-clés : PLU ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ; PROJET ; REGLEMENTATION
Résumé : Cet article se présente comme une boîte à outil afin de faire des plans locaux d'urbanisme (intercommunaux) ou PLU(i) un outil de projet agile.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=736877

[article]
Titre : Urbanisme. Conseils pour des PLU(i) vivants et agiles
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Béatrice MARIOLLE ; Amélie Blandin
Titre du périodique : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Numéro : N°6142
Date de parution : 11/06/2021
Article en page(s) : p. 74-75
Mots-clés : PLU ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ; PROJET ; REGLEMENTATION
Résumé : Cet article se présente comme une boîte à outil afin de faire des plans locaux d'urbanisme (intercommunaux) ou PLU(i) un outil de projet agile.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=736877

Etalement urbain. La désurbanisation n'est pas pour demain / Stéphane MENU in La Lettre du cadre territorial, N° 548 (01/05/2021)

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[article] Etalement urbain. La désurbanisation n'est pas pour demain In La Lettre du cadre territorial - N° 548 - 01/05/2021 [Article de périodique] / Stéphane MENU . - p. 28-34.
Mots-clés : PERIURBANISATION ; ELU LOCAL ; URBANISME ; GESTION ; EXODE URBAIN ; PANDEMIE ; BIODIVERSITE ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; CONDITIONS DE VIE ; CODE DE L'URBANISME ; ASSOCIATION ; DENSIFICATION URBAINE ; IMMOBILIER ; FONCIER ; CONSTRUCTION ; LOGEMENT SOCIAL ; MAIRE ; FRICHE URBAINE ; FRICHE INDUSTRIELLE ; LOGEMENT VACANT ; ATTRACTIVITE ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ; OBSERVATOIRE ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; DEMOGRAPHIE ; CENTRE VILLE ; DOCUMENT D'URBANISME
Résumé : S'ils acceptent le principe d'une consommation plus sobre des espaces, les élus restent plus dubitatifs face à l'appréhension des nouvelles règles du jeu urbanistiques. Comment rendre son territoire plus attractif s'il ne peut plus se développer ? Et sur le terrain, comment ça se passe ? : état des lieux.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=734653

[article]
Titre : Etalement urbain. La désurbanisation n'est pas pour demain
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Stéphane MENU
Titre du périodique : La Lettre du cadre territorial
Numéro : N° 548
Date de parution : 01/05/2021
Article en page(s) : p. 28-34
Mots-clés : PERIURBANISATION ; ELU LOCAL ; URBANISME ; GESTION ; EXODE URBAIN ; PANDEMIE ; BIODIVERSITE ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; CONDITIONS DE VIE ; CODE DE L'URBANISME ; ASSOCIATION ; DENSIFICATION URBAINE ; IMMOBILIER ; FONCIER ; CONSTRUCTION ; LOGEMENT SOCIAL ; MAIRE ; FRICHE URBAINE ; FRICHE INDUSTRIELLE ; LOGEMENT VACANT ; ATTRACTIVITE ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ; OBSERVATOIRE ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; DEMOGRAPHIE ; CENTRE VILLE ; DOCUMENT D'URBANISME
Résumé : S'ils acceptent le principe d'une consommation plus sobre des espaces, les élus restent plus dubitatifs face à l'appréhension des nouvelles règles du jeu urbanistiques. Comment rendre son territoire plus attractif s'il ne peut plus se développer ? Et sur le terrain, comment ça se passe ? : état des lieux.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=734653

La Roquette-sur-Siagne : délibérations en bref in Nice-Matin, (21/04/2021)

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De la qualification d'un espace remarquable / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°16 (19/04/2021)

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Le projet d'un hôtel 4-étoiles à l'étude à Beausoleil / Thibaut PARAT in Nice-Matin, (15/04/2021)

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" Je ne sais pas faire l'arbre au milieu de la maison ! " / Margot DASQUE in Nice-Matin, (01/04/2021)

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Un SCoT simplifié et plus stratégique à partier du 1er avril 2021 / François BENECH in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°4 (01/04/2021)

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Plan local d'urbanisme intercommunal : plus que 4 mois pour délibérer / Mounia BENAILI in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°3 (01/03/2021)

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VALBONNE-SOPHIA ANTIPOLIS Révision "allégée" pour le plan local d'urbanisme / Marie-Christine ABALAIN in Nice-Matin, (08/01/2021)

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Spéracédès : La compétence PLU restera bien aux mains de la commune in Nice-Matin, (17/12/2020)

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Urbanisme. Le PLUi, un outil qui vous veut du bien / Sandrine PHEULPIN in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6115 (11/12/2020)

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Antibes : Leonetti : " Le transfert du PLU à la Casa, jamais ! " / Marie-Christine ABALAIN in Nice-Matin, (01/12/2020)

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Collectivités locales. Le PLU-H, un outil agile pour relever les défis du Grand Lyon / Sandrine PHEULPIN in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6113 (27/11/2020)

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Opio : L'urbanisme au coeur des débats du conseil municipal a Opio in Nice-Matin, (22/11/2020)

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La commune a lancé une modification simplifiée du PLU / Fabienne BONGIOVANNI in Nice-Matin, (20/11/2020)

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Pierrefeu garde la maîtrise de son plan local d'urbanisme in Nice-Matin, (05/11/2020)

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Mandelieu : 100000 € pour les sinistrés des vallées / Yves MOUREY in Nice-Matin, (14/10/2020)

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Il aménage un terrain classé agricole : grogne des riverains in Nice-Matin, (16/09/2020)

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La santé, fil rouge du plan local d'urbanisme / Géraldine LANGLOIS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2531 (14/09/2020)

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Favoriser la marche. La prise en compte de la marche dans les documents de planification / Carine FLAHAUT (01/07/2020)

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Comment modifier les PLUI et faire respecter le droit de l'urbanisme / Séverine BUFFET in La Gazette des communes, des départements, des régions, N°2511 (20/04/2020)

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PLUi et GEMAPI. Vers une approche intégrée de l’eau dans la planification / Sophie BOUGARD (16/03/2020)

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Favoriser la biodiversité avec le PLUi / Joël GRAINDORGE in Fiches pratiques techniques, N°237 (13/03/2020)

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Dernier conseil de la mandature : Le PLU toujours à l'ordre du jour in Nice-Matin, (03/03/2020)

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Loi "Engagement et proximité" : les mesures relatives à l'urbanisme / Florence MASSON in Maires de France, N°377 (01/02/2020)

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Scission d'EPCI : des difficultés de choisir son destin / Bruno ALLENBACH in La Lettre du cadre territorial, N° 536 (01/03/2020)

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St-Paul : la révision du PLU approuvée in Nice-Matin, (26/02/2020)

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Nice : Les travaux commencent (enfin) au 16, rue Pertinax / Yann DELANOË in Nice-Matin, (25/02/2020)

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SAINT-CÉZAIRE-SUR-SIAGNE Thierry Païs : " pour un village épanoui et authentique " / Corinne JULIEN-BOTTONI in Nice-Matin, (18/02/2020)

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Cagnes : Le projet de port à Cagnes aux oubliettes ? in Nice-Matin, (07/02/2020)

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Arrêté du 31 janvier 2020 modifiant la définition des sous-destinations des constructions pouvant être réglementées dans les plans locaux d'urbanisme ou les documents en tenant lieu in Journal Officiel - Lois et décrets, N°27 (01/02/2020)

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Décret n° 2020-78 du 31 janvier 2020 modifiant la liste des sous-destinations des constructions pouvant être réglementées par les plans locaux d'urbanisme ou les documents en tenant lieu in Journal Officiel - Lois et décrets, N°27 (01/02/2020)

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Le Grand Narbonne expérimente l'urbanisme pluvial / Muriel SAULAIS in Technicités, N°330 (01/02/2020)

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Enquêtes publiques : la commune voit double / Jean-Michel POUPART in Nice-Matin, (18/12/2019)

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Roquefort les pins : Le maire évoque la bonne santé financière du budget in Nice-Matin, (13/12/2019)

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Un PLU économique et solidaire. in Objectif méditerranée, N°193 (01/12/2019)

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Une proposition d'Eric Ciotti s'immisce dans les débats / Marie-Christine ABALAIN in Nice-Matin, (30/11/2019)

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le juste équilibre urbanistique / Eric FAREL in Nice-Matin, (20/11/2019)

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Les dispositions du projet de loi « Engagement et proximité » relatives à l'urbanisme et à l'aménagement / Arthur GAYET in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°46 (18/11/2019)

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A quoi ressemblera la Métropole de demain / Christine RINAUDO in Nice-Matin, (07/11/2019)

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La Gaude : le projet des terrains Malongo suspendu in Nice-Matin, (26/10/2019)

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Les 4 points à retenir du conseil municipal / Jean-Michel POUPART in Nice-Matin, (10/10/2019)

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Le Plan Local d'Urbanisme maintenu / Isabelle VARITTO in Nice-Matin, (08/10/2019)

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F. Wyszkowski obtient la délégation des travaux / Fabienne BONGIOVANNI in Nice-Matin, (02/10/2019)

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Plan local d'urbanisme : l'enquête publique arrive / Fabienne BONGIOVANNI in Nice-Matin, (13/08/2019)

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Sablières : l'échangeur autoroutier effacé / Rémy DONCARLI in Nice-Matin, (01/08/2019)

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Daunis/Etoré : la hache de guerre vient d'être forgée / Margot DASQUE in Nice-Matin, (27/07/2019)

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Un futur pôle d'assistance maternelle à l'étude / Corinne JULIEN-BOTTONI in Nice-Matin, (05/07/2019)

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La première modification du PLU validée en conseil / Alice ROUSSELOT in Nice-Matin, (02/07/2019)

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Les Sablières : l'échangeur autoroutier de la discorde in Nice-Matin, (06/06/2019)

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" Le PLUm pour les nuls " des socialistes et des Verts / Stéphanie GASIGLIA in Nice-Matin, (23/05/2019)

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Le plan local d'urbanisme au centre des debats / Fabienne BONGIOVANNI in Nice-Matin, (21/05/2019)

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Plan Local d'habitat : un oui mais sous conditions / Jean-Michel POUPART in Nice-Matin, (30/04/2019)

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Roquesteron : le projet d'arrêt du PLU approuvé / Chris PONSOT in Nice-Matin, (30/04/2019)

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Constructions : St-Laurent dégaine le recours gracieux in Nice-Matin, (18/04/2019)

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Une enquête publique avant modification du PLU / Alice ROUSSELOT in Nice-Matin, (17/04/2019)

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Gilette : de nombreux projets pour 2019 / Chris PONSOT in Nice-Matin, (16/04/2019)

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L'occasion pour les Barois de participer à l'élaboration du futur de leur commune in Nice-Matin, (16/04/2019)

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Saint-Jean-Cap-Ferrat : que retenir du dernier conseil municipal ? / Didier GAYRAUD in Nice-Matin, (16/04/2019)

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Saint-Martin-Vésubie : la révolte tuée dans l'oeuf / Antoine LOUCHEZ in Nice-Matin, (12/04/2019)

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Levens : le PLUi au programme du conseil municipal / Bernard ORJAS in Nice-Matin, (11/04/2019)

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Rimplas contre Métropole : la commune baisse les bras in Nice-Matin, (10/04/2019)

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La modification du PLU arrive à échéance publique / Jean-Michel POUPART in Nice-Matin, (09/04/2019)

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Rimplas : le préfet s'interpose entre les balles / Stéphanie GASIGLIA in Nice-Matin, (05/04/2019)

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Téléphérique à La Gaude : maire et pétition contre / Gaëtan PEYREBESSE in Nice-Matin, (05/04/2019)

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Carros : plus d'agriculture, moins de béton ? / Gaëtan PEYREBESSE in Nice-Matin, (04/04/2019)

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Saint-Laurent adopte son budget sans vague in Nice-Matin, (04/04/2019)

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Un oeil sur les hôtels, l'autre sur l'Espace mer et littoral in Nice-Matin, (03/04/2019)

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Rimplas peut-elle bloquer la Métropole ? / Antoine LOUCHEZ in Nice-Matin, (03/04/2019)

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Drap : le budget tourne au réglement de comptes / Vanessa LLADOS in Nice-Matin, (02/04/2019)

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A quoi sert... un PDU ? / Guillaume FABRE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°4 (01/04/2019)

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Le budget et le PLUM au conseil municipal de Carros ce soir in Nice-Matin, (28/03/2019)

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Plan local d'urbanisme métropolitain : précision in Nice-Matin, (22/03/2019)

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Isola : la municipalité rachète l'hôtel-restaurant / Antoine LOUCHEZ in Nice-Matin, (21/03/2019)

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" Les voisins ne décident pas des règles du PLU " / Gaëtan PEYREBESSE in Nice-Matin, (19/03/2019)

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Le PLU bientôt applicable / Isabelle VARITTO in Nice-Matin, (18/03/2019)

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Roquestéron espère avoir (enfin) son PLU / Antoine LOUCHEZ in Nice-Matin, (13/03/2019)

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Aménagement. Simplification des procédures d'urbanisme par la loi Elan / Philippe PEYNET in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2456 (11/03/2019)

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Loi ELAN : des outils pour construire. / Line BAUMANN in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°3 (01/03/2019)

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Saint-Martin-Vésubie : la Métropole ne passe pas in Nice-Matin, (26/02/2019)

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Cantaron ne veut pas dépasser les 2 000 habitants in Nice-Matin, (19/02/2019)

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Protéger et valoriser : les deux maîtres mots du PLU cannois / Eric FAREL in Nice-Matin, (15/02/2019)

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Le budget au coeur du débat in Nice-Matin, (05/02/2019)

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Une nouvelle centrale photovoltaïque inscrite au PLU in Nice-Matin, (01/02/2019)

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3 choses à savoir sur le plan local d'urbanisme / Margot DASQUE in Nice-Matin, (30/01/2019)

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Le PLU de Contes définitivement adopté / Olivier FAZIO in Nice-Matin, (29/01/2019)

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Voeux du maire : retour sur 4 ans et demi de mandat / Amédée DI SEGNI in Nice-Matin, (22/01/2019)

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Le Plan Local d'Urbanisme est enfin adopté / Gaëlle ARAMA in Nice-Matin, (19/12/2018)

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PLU : la mise au point de J.-R. Vinciguerra in Nice-Matin, (22/11/2018)

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Drap dit " stop " à l'urbanisation démesurée / Vanessa LLADOS in Nice-Matin, (13/11/2018)

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Trucs et astuces pour adapter les règles d'urbanisme / Philippe COUILLENS in Fiches pratiques techniques, N°223 (12/11/2018)

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L'essentiel du conseil municipal / Corinne JULIEN-BOTTONI in Nice-Matin, (09/11/2018)

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Dernière ligne droite pour le plan local d'urbanisme. in Nice-Matin, (01/11/2018)

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On a discuté gros travaux au dernier conseil de Contes / Olivier FAZIO in Nice-Matin, (23/10/2018)

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Le camping Orlon bientôt transformé en école ? / Mathilde TRANOY in Nice-Matin, (28/09/2018)

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Conseil municipal : les points à retenir in Nice-Matin, (25/09/2018)

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PLU : l'échelon intercommunal gagne du terrain / Arthur GAYET in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5995 (21/09/2018)

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