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PLAN LOCAL D'URBANISME ET DE L'HABITAT

PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL

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PLUI

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Aménagement. La reconversion des friches industrielles, quel chantier ! / Sophie LE RENARD in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2615-2616 (16/05/2022)

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[article] Aménagement. La reconversion des friches industrielles, quel chantier ! In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2615-2616 - 16/05/2022 [Article de périodique] / Sophie LE RENARD . - p. 36-38.
Mots-clés : FRICHE INDUSTRIELLE ; RECONVERSION INDUSTRIELLE ; DEPOLLUTION ; ADEME ; TEMOIGNAGE ; SCOT ; METROPOLE ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL
Résumé : "Les collectivités doivent gérer des friches industrielles, aux sols pollués et bâtiments dégradés. La transformation de ces friches s'inscrit dans la volonté de sobriété foncière des collectivités. Ce sont des opportunités pour sortir des opérations sans extension urbaine."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=769900

[article]
Titre : Aménagement. La reconversion des friches industrielles, quel chantier !
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Sophie LE RENARD
Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions
Numéro : n° 2615-2616
Date de parution : 16/05/2022
Article en page(s) : p. 36-38
Mots-clés : FRICHE INDUSTRIELLE ; RECONVERSION INDUSTRIELLE ; DEPOLLUTION ; ADEME ; TEMOIGNAGE ; SCOT ; METROPOLE ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL
Résumé : "Les collectivités doivent gérer des friches industrielles, aux sols pollués et bâtiments dégradés. La transformation de ces friches s'inscrit dans la volonté de sobriété foncière des collectivités. Ce sont des opportunités pour sortir des opérations sans extension urbaine."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=769900

Le ZAN : penser autrement la conception des territoires / Marion MICHEL in La Lettre du cadre territorial, N° 558 (01/05/2022)

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[article]

Accompagne Sur la route du ZAN : les étapes incontournables / Zoé BENOIT in La Lettre du cadre territorial, n° 557 (01/04/2022)

Le ZAN : penser autrement la conception des territoires In La Lettre du cadre territorial - N° 558 - 01/05/2022 [Article de périodique] / Marion MICHEL ; Walter SALAMAND . - p. 68-70.
Mots-clés : SCOT ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; FONCIER ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; AMENAGEMENT ; TRANSPORTS ; ATTRACTIVITE ; ZONE D'ACTIVITES ; FRICHE INDUSTRIELLE ; GOUVERNANCE ; URBANISATION ; PADD ; RENOUVELLEMENT URBAIN ; COMMUNE ; EPCI ; STATISTIQUE ; FISCALITE ; PROJET DE TERRITOIRE ; TRANSITION ENERGETIQUE ; ECOCONSTRUCTION ; CLIMAT ; DOCUMENT D'URBANISME ; PLANIFICATION ; URBANISME ; FRICHE URBAINE
Résumé : Le premier volet traitait l'objectif Zéro artificialisation nette (ZAN). Ce second volet aborde l'apport du ZAN aux outils réglementaires et fiscaux déjà existants.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=770487

[article]

Accompagne Sur la route du ZAN : les étapes incontournables / Zoé BENOIT in La Lettre du cadre territorial, n° 557 (01/04/2022)

Titre : Le ZAN : penser autrement la conception des territoires
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Marion MICHEL ; Walter SALAMAND
Titre du périodique : La Lettre du cadre territorial
Numéro : N° 558
Date de parution : 01/05/2022
Article en page(s) : p. 68-70
Mots-clés : SCOT ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; FONCIER ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; AMENAGEMENT ; TRANSPORTS ; ATTRACTIVITE ; ZONE D'ACTIVITES ; FRICHE INDUSTRIELLE ; GOUVERNANCE ; URBANISATION ; PADD ; RENOUVELLEMENT URBAIN ; COMMUNE ; EPCI ; STATISTIQUE ; FISCALITE ; PROJET DE TERRITOIRE ; TRANSITION ENERGETIQUE ; ECOCONSTRUCTION ; CLIMAT ; DOCUMENT D'URBANISME ; PLANIFICATION ; URBANISME ; FRICHE URBAINE
Résumé : Le premier volet traitait l'objectif Zéro artificialisation nette (ZAN). Ce second volet aborde l'apport du ZAN aux outils réglementaires et fiscaux déjà existants.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=770487

Urbanisme PLU métropolitains : quelle place pour les communes ? / Arnaud PATURAT in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6187 (15/04/2022)

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[article] Urbanisme PLU métropolitains : quelle place pour les communes ? In Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - N°6187 - 15/04/2022 [Article de périodique] / Arnaud PATURAT . - p. 74-75.
Mots-clés : PLU ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ; METROPOLE ; COMMUNE ; LYON ; URBANISME ; ELU LOCAL ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
aix-marseille-provence
Résumé : En s'appuyant sur les pratiques de la métropole de Lyon et de la métropole Aix-Marseille-Provence, cet article pose la question de la place des communes dans le processus décisionnel au sein des métropoles, tout particulièrement en matière d'urbanisme et d'aménagement du territoire.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=766943

[article]
Titre : Urbanisme PLU métropolitains : quelle place pour les communes ?
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Arnaud PATURAT
Titre du périodique : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Numéro : N°6187
Date de parution : 15/04/2022
Article en page(s) : p. 74-75
Mots-clés : PLU ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ; METROPOLE ; COMMUNE ; LYON ; URBANISME ; ELU LOCAL ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
aix-marseille-provence
Résumé : En s'appuyant sur les pratiques de la métropole de Lyon et de la métropole Aix-Marseille-Provence, cet article pose la question de la place des communes dans le processus décisionnel au sein des métropoles, tout particulièrement en matière d'urbanisme et d'aménagement du territoire.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=766943

Destination. Une résidence services seniors n'a pas une vocation de logement / Gilles LE CHATELIER in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6178 (11/02/2022)

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[article] Destination. Une résidence services seniors n'a pas une vocation de logement In Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - N°6178 - 11/02/2022 [Article de périodique] / Gilles LE CHATELIER . - p. 77.
Mots-clés : URBANISME ; PERMIS DE CONSTRUIRE ; LOGEMENT ; RESIDENCE AVEC SERVICES ; SENIOR ; PERSONNE AGEE ; PLAN LOCAL D'URBANISME ET DE L'HABITAT ; LOGEMENT SOCIAL
Résumé : Commentaire d'un arrêt du Conseil d’État du 13 décembre 2021 (n°443815). Cette décision juge qu'une résidence service seniors qui permet à ses occupants de bénéficier de services spécifiques non individualisables ne constitue pas un logement au sens des dispositions du plan local d'urbanisme (PLU) pour la réalisation de logements locatifs à vocation sociale.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=760851

[article]
Titre : Destination. Une résidence services seniors n'a pas une vocation de logement
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Gilles LE CHATELIER
Titre du périodique : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Numéro : N°6178
Date de parution : 11/02/2022
Article en page(s) : p. 77
Mots-clés : URBANISME ; PERMIS DE CONSTRUIRE ; LOGEMENT ; RESIDENCE AVEC SERVICES ; SENIOR ; PERSONNE AGEE ; PLAN LOCAL D'URBANISME ET DE L'HABITAT ; LOGEMENT SOCIAL
Résumé : Commentaire d'un arrêt du Conseil d’État du 13 décembre 2021 (n°443815). Cette décision juge qu'une résidence service seniors qui permet à ses occupants de bénéficier de services spécifiques non individualisables ne constitue pas un logement au sens des dispositions du plan local d'urbanisme (PLU) pour la réalisation de logements locatifs à vocation sociale.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=760851

Artificialisation des sols. Une stratégie territoriale de sobriété foncière / Nathalie LEVRAY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2600 (31/01/2022)

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[article] Artificialisation des sols. Une stratégie territoriale de sobriété foncière In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2600 - 31/01/2022 [Article de périodique] / Nathalie LEVRAY . - p. 49.
Mots-clés : PLANIFICATION ; CONTRACTUALISATION ; AMENAGEMENT FONCIER ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ; ARTIFICIALISATION DES SOLS
Résumé : Les outils de planification locale et de contractualisation doivent permettre la sobriété foncière et servir à la lutte contre le dérèglement climatique.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=759646

[article]
Titre : Artificialisation des sols. Une stratégie territoriale de sobriété foncière
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Nathalie LEVRAY
Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions
Numéro : n° 2600
Date de parution : 31/01/2022
Article en page(s) : p. 49
Mots-clés : PLANIFICATION ; CONTRACTUALISATION ; AMENAGEMENT FONCIER ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ; ARTIFICIALISATION DES SOLS
Résumé : Les outils de planification locale et de contractualisation doivent permettre la sobriété foncière et servir à la lutte contre le dérèglement climatique.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=759646

Intégrer le risque de coulée d'eau boueuse dans les PLUi / Catherine STERN in Technicités, N°348 (01/12/2021)

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Procédure. Le sursis à statuer ne peut être opposé à une demande d'autorisation environnementale / Marie-Laetitia de LA VILLE-BAUGE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6159 (01/10/2021)

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CÔTÉ PLUM in Tribune Bulletin Côte d'azur, N°1104 (02/07/2021)

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Mouans-sartoux : L 'avenir du centre-ville au cœur des débats / Delphine GOUATY in Nice-Matin, (18/06/2021)

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Urbanisme. Conseils pour des PLU(i) vivants et agiles / Béatrice MARIOLLE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6142 (11/06/2021)

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Etalement urbain. La désurbanisation n'est pas pour demain / Stéphane MENU in La Lettre du cadre territorial, N° 548 (01/05/2021)

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La Roquette-sur-Siagne : délibérations en bref in Nice-Matin, (21/04/2021)

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De la qualification d'un espace remarquable / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°16 (19/04/2021)

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Le projet d'un hôtel 4-étoiles à l'étude à Beausoleil / Thibaut PARAT in Nice-Matin, (15/04/2021)

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" Je ne sais pas faire l'arbre au milieu de la maison ! " / Margot DASQUE in Nice-Matin, (01/04/2021)

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Un SCoT simplifié et plus stratégique à partier du 1er avril 2021 / François BENECH in AJCT (Actualité Juridique Collectivités Territoriales), N°4 (01/04/2021)

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Plan local d'urbanisme intercommunal : plus que 4 mois pour délibérer / Mounia BENAILI in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°3 (01/03/2021)

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VALBONNE-SOPHIA ANTIPOLIS Révision "allégée" pour le plan local d'urbanisme / Marie-Christine ABALAIN in Nice-Matin, (08/01/2021)

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Spéracédès : La compétence PLU restera bien aux mains de la commune in Nice-Matin, (17/12/2020)

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Urbanisme. Le PLUi, un outil qui vous veut du bien / Sandrine PHEULPIN in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6115 (11/12/2020)

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Antibes : Leonetti : " Le transfert du PLU à la Casa, jamais ! " / Marie-Christine ABALAIN in Nice-Matin, (01/12/2020)

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Collectivités locales. Le PLU-H, un outil agile pour relever les défis du Grand Lyon / Sandrine PHEULPIN in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6113 (27/11/2020)

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Opio : L'urbanisme au coeur des débats du conseil municipal a Opio in Nice-Matin, (22/11/2020)

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La commune a lancé une modification simplifiée du PLU / Fabienne BONGIOVANNI in Nice-Matin, (20/11/2020)

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Pierrefeu garde la maîtrise de son plan local d'urbanisme in Nice-Matin, (05/11/2020)

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Mandelieu : 100000 € pour les sinistrés des vallées / Yves MOUREY in Nice-Matin, (14/10/2020)

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Il aménage un terrain classé agricole : grogne des riverains in Nice-Matin, (16/09/2020)

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La santé, fil rouge du plan local d'urbanisme / Géraldine LANGLOIS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2531 (14/09/2020)

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Favoriser la marche. La prise en compte de la marche dans les documents de planification / Carine FLAHAUT (01/07/2020)

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Comment modifier les PLUI et faire respecter le droit de l'urbanisme / Séverine BUFFET in La Gazette des communes, des départements, des régions, N°2511 (20/04/2020)

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PLUi et GEMAPI. Vers une approche intégrée de l’eau dans la planification / Sophie BOUGARD (16/03/2020)

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Favoriser la biodiversité avec le PLUi / Joël GRAINDORGE in Fiches pratiques techniques, N°237 (13/03/2020)

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Dernier conseil de la mandature : Le PLU toujours à l'ordre du jour in Nice-Matin, (03/03/2020)

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Scission d'EPCI : des difficultés de choisir son destin / Bruno ALLENBACH in La Lettre du cadre territorial, N° 536 (01/03/2020)

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St-Paul : la révision du PLU approuvée in Nice-Matin, (26/02/2020)

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Nice : Les travaux commencent (enfin) au 16, rue Pertinax / Yann DELANOË in Nice-Matin, (25/02/2020)

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SAINT-CÉZAIRE-SUR-SIAGNE Thierry Païs : " pour un village épanoui et authentique " / Corinne JULIEN-BOTTONI in Nice-Matin, (18/02/2020)

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Cagnes : Le projet de port à Cagnes aux oubliettes ? in Nice-Matin, (07/02/2020)

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Arrêté du 31 janvier 2020 modifiant la définition des sous-destinations des constructions pouvant être réglementées dans les plans locaux d'urbanisme ou les documents en tenant lieu in Journal Officiel - Lois et décrets, N°27 (01/02/2020)

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Décret n° 2020-78 du 31 janvier 2020 modifiant la liste des sous-destinations des constructions pouvant être réglementées par les plans locaux d'urbanisme ou les documents en tenant lieu in Journal Officiel - Lois et décrets, N°27 (01/02/2020)

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Le Grand Narbonne expérimente l'urbanisme pluvial / Muriel SAULAIS in Technicités, N°330 (01/02/2020)

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Loi "Engagement et proximité" : les mesures relatives à l'urbanisme / Florence MASSON in Maires de France, N°377 (01/02/2020)

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Enquêtes publiques : la commune voit double / Jean-Michel POUPART in Nice-Matin, (18/12/2019)

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Roquefort les pins : Le maire évoque la bonne santé financière du budget in Nice-Matin, (13/12/2019)

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Un PLU économique et solidaire. in Objectif méditerranée, N°193 (01/12/2019)

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Une proposition d'Eric Ciotti s'immisce dans les débats / Marie-Christine ABALAIN in Nice-Matin, (30/11/2019)

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le juste équilibre urbanistique / Eric FAREL in Nice-Matin, (20/11/2019)

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Les dispositions du projet de loi « Engagement et proximité » relatives à l'urbanisme et à l'aménagement / Arthur GAYET in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°46 (18/11/2019)

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A quoi ressemblera la Métropole de demain / Christine RINAUDO in Nice-Matin, (07/11/2019)

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La Gaude : le projet des terrains Malongo suspendu in Nice-Matin, (26/10/2019)

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Les 4 points à retenir du conseil municipal / Jean-Michel POUPART in Nice-Matin, (10/10/2019)

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Le Plan Local d'Urbanisme maintenu / Isabelle VARITTO in Nice-Matin, (08/10/2019)

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F. Wyszkowski obtient la délégation des travaux / Fabienne BONGIOVANNI in Nice-Matin, (02/10/2019)

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Plan local d'urbanisme : l'enquête publique arrive / Fabienne BONGIOVANNI in Nice-Matin, (13/08/2019)

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Sablières : l'échangeur autoroutier effacé / Rémy DONCARLI in Nice-Matin, (01/08/2019)

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Daunis/Etoré : la hache de guerre vient d'être forgée / Margot DASQUE in Nice-Matin, (27/07/2019)

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Un futur pôle d'assistance maternelle à l'étude / Corinne JULIEN-BOTTONI in Nice-Matin, (05/07/2019)

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La première modification du PLU validée en conseil / Alice ROUSSELOT in Nice-Matin, (02/07/2019)

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Les Sablières : l'échangeur autoroutier de la discorde in Nice-Matin, (06/06/2019)

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" Le PLUm pour les nuls " des socialistes et des Verts / Stéphanie GASIGLIA in Nice-Matin, (23/05/2019)

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Le plan local d'urbanisme au centre des debats / Fabienne BONGIOVANNI in Nice-Matin, (21/05/2019)

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Plan Local d'habitat : un oui mais sous conditions / Jean-Michel POUPART in Nice-Matin, (30/04/2019)

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Roquesteron : le projet d'arrêt du PLU approuvé / Chris PONSOT in Nice-Matin, (30/04/2019)

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Constructions : St-Laurent dégaine le recours gracieux in Nice-Matin, (18/04/2019)

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Une enquête publique avant modification du PLU / Alice ROUSSELOT in Nice-Matin, (17/04/2019)

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Gilette : de nombreux projets pour 2019 / Chris PONSOT in Nice-Matin, (16/04/2019)

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L'occasion pour les Barois de participer à l'élaboration du futur de leur commune in Nice-Matin, (16/04/2019)

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Saint-Jean-Cap-Ferrat : que retenir du dernier conseil municipal ? / Didier GAYRAUD in Nice-Matin, (16/04/2019)

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Saint-Martin-Vésubie : la révolte tuée dans l'oeuf / Antoine LOUCHEZ in Nice-Matin, (12/04/2019)

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Levens : le PLUi au programme du conseil municipal / Bernard ORJAS in Nice-Matin, (11/04/2019)

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Rimplas contre Métropole : la commune baisse les bras in Nice-Matin, (10/04/2019)

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La modification du PLU arrive à échéance publique / Jean-Michel POUPART in Nice-Matin, (09/04/2019)

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Rimplas : le préfet s'interpose entre les balles / Stéphanie GASIGLIA in Nice-Matin, (05/04/2019)

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Téléphérique à La Gaude : maire et pétition contre / Gaëtan PEYREBESSE in Nice-Matin, (05/04/2019)

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Carros : plus d'agriculture, moins de béton ? / Gaëtan PEYREBESSE in Nice-Matin, (04/04/2019)

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Saint-Laurent adopte son budget sans vague in Nice-Matin, (04/04/2019)

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Un oeil sur les hôtels, l'autre sur l'Espace mer et littoral in Nice-Matin, (03/04/2019)

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Rimplas peut-elle bloquer la Métropole ? / Antoine LOUCHEZ in Nice-Matin, (03/04/2019)

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Drap : le budget tourne au réglement de comptes / Vanessa LLADOS in Nice-Matin, (02/04/2019)

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A quoi sert... un PDU ? / Guillaume FABRE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°4 (01/04/2019)

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Le budget et le PLUM au conseil municipal de Carros ce soir in Nice-Matin, (28/03/2019)

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Plan local d'urbanisme métropolitain : précision in Nice-Matin, (22/03/2019)

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Isola : la municipalité rachète l'hôtel-restaurant / Antoine LOUCHEZ in Nice-Matin, (21/03/2019)

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" Les voisins ne décident pas des règles du PLU " / Gaëtan PEYREBESSE in Nice-Matin, (19/03/2019)

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Le PLU bientôt applicable / Isabelle VARITTO in Nice-Matin, (18/03/2019)

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Roquestéron espère avoir (enfin) son PLU / Antoine LOUCHEZ in Nice-Matin, (13/03/2019)

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Aménagement. Simplification des procédures d'urbanisme par la loi Elan / Philippe PEYNET in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2456 (11/03/2019)

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Loi ELAN : des outils pour construire. / Line BAUMANN in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°3 (01/03/2019)

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Saint-Martin-Vésubie : la Métropole ne passe pas in Nice-Matin, (26/02/2019)

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Cantaron ne veut pas dépasser les 2 000 habitants in Nice-Matin, (19/02/2019)

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Protéger et valoriser : les deux maîtres mots du PLU cannois / Eric FAREL in Nice-Matin, (15/02/2019)

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Le budget au coeur du débat in Nice-Matin, (05/02/2019)

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Une nouvelle centrale photovoltaïque inscrite au PLU in Nice-Matin, (01/02/2019)

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3 choses à savoir sur le plan local d'urbanisme / Margot DASQUE in Nice-Matin, (30/01/2019)

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Le PLU de Contes définitivement adopté / Olivier FAZIO in Nice-Matin, (29/01/2019)

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Voeux du maire : retour sur 4 ans et demi de mandat / Amédée DI SEGNI in Nice-Matin, (22/01/2019)

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Le Plan Local d'Urbanisme est enfin adopté / Gaëlle ARAMA in Nice-Matin, (19/12/2018)

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PLU : la mise au point de J.-R. Vinciguerra in Nice-Matin, (22/11/2018)

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Drap dit " stop " à l'urbanisation démesurée / Vanessa LLADOS in Nice-Matin, (13/11/2018)

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Trucs et astuces pour adapter les règles d'urbanisme / Philippe COUILLENS in Fiches pratiques techniques, N°223 (12/11/2018)

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