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Titre : Référents déontologues : comment garantir leur indépendance ? Type de document : Document web Auteurs : Solange de FREMINVILLE Source : Lagazette.fr Année : 10/02/2021 Pages : 2 p. Mots-clés : FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; TRANSPARENCE FINANCIERE ; DEONTOLOGIE ; REFERENT Résumé : Cet article fait le point sur la première journée de rencontre des référents déontologues de la fonction publique territoriale. A linitiative du CDG du Nord, elle a réuni le 5 février la Haute autorité de la transparence de la vie publique, lObservatoire de léthique publique, et les universités de Lille et de Lyon. En ligne : https://www.lagazett [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=723702 Référents déontologues : comment garantir leur indépendance ? [Document web] / Solange de FREMINVILLE . - 10/02/2021 . - 2 p.
Mots-clés : FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; TRANSPARENCE FINANCIERE ; DEONTOLOGIE ; REFERENT Résumé : Cet article fait le point sur la première journée de rencontre des référents déontologues de la fonction publique territoriale. A linitiative du CDG du Nord, elle a réuni le 5 février la Haute autorité de la transparence de la vie publique, lObservatoire de léthique publique, et les universités de Lille et de Lyon. En ligne : https://www.lagazett [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=723702 Avec Ma S@nté 2.0, les personnes déficientes intellectuelles reprennent leur santé en main / Emmanuelle DELEPLACE (09/02/2021)
Titre : Avec Ma S@nté 2.0, les personnes déficientes intellectuelles reprennent leur santé en main Type de document : Document web Auteurs : Emmanuelle DELEPLACE Source : Hospimedia Année : 09/02/2021 Pages : 3 p. Mots-clés : PERSONNE HANDICAPEE ; HANDICAPE MENTAL ; SANTE ; REFERENT ; COORDINATION ; FORMATION ; NUMERIQUE ; EXPERIMENTATION Résumé : "Dans les Hauts-de-France, le mouvement Unapei expérimente avec Ma S@nté 2.0 une nouvelle façon d'accompagner les personnes déficientes intellectuelles dans leur parcours santé. Rendre les personnes accompagnées actrices de leur santé passe par la formation des professionnels et le développement de postes de coordinateurs santé." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=723513 Avec Ma S@nté 2.0, les personnes déficientes intellectuelles reprennent leur santé en main [Document web] / Emmanuelle DELEPLACE . - 09/02/2021 . - 3 p.
Mots-clés : PERSONNE HANDICAPEE ; HANDICAPE MENTAL ; SANTE ; REFERENT ; COORDINATION ; FORMATION ; NUMERIQUE ; EXPERIMENTATION Résumé : "Dans les Hauts-de-France, le mouvement Unapei expérimente avec Ma S@nté 2.0 une nouvelle façon d'accompagner les personnes déficientes intellectuelles dans leur parcours santé. Rendre les personnes accompagnées actrices de leur santé passe par la formation des professionnels et le développement de postes de coordinateurs santé." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=723513
Titre : Les enfants placés de lAllier tiennent leur assemblée Type de document : Document web Auteurs : Olivier BONNIN Source : Le Média Social Année : 09/02/2021 Pages : 4 p. Mots-clés : CONSEIL DEPARTEMENTAL ; PAROLE DE L'ENFANT ; AIDE SOCIALE A L'ENFANCE ; REFERENT ; FAMILLE D'ACCUEIL ; ASSISTANT FAMILIAL ; FOYER ; PROTECTION DE L'ENFANCE ; DEMOCRATIE ; INFORMATION ; DROITS DE L'ENFANT ; STRATEGIE Résumé : "Le conseil départemental de lAllier a réuni son tout premier "Haut Conseil aux enfants confiés", afin de recueillir la "parole directe et collective" de ses usagers. Les trente volontaires ont pu y exprimer des plaintes et bien des interrogations." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=723553 Les enfants placés de lAllier tiennent leur assemblée [Document web] / Olivier BONNIN . - 09/02/2021 . - 4 p.
Mots-clés : CONSEIL DEPARTEMENTAL ; PAROLE DE L'ENFANT ; AIDE SOCIALE A L'ENFANCE ; REFERENT ; FAMILLE D'ACCUEIL ; ASSISTANT FAMILIAL ; FOYER ; PROTECTION DE L'ENFANCE ; DEMOCRATIE ; INFORMATION ; DROITS DE L'ENFANT ; STRATEGIE Résumé : "Le conseil départemental de lAllier a réuni son tout premier "Haut Conseil aux enfants confiés", afin de recueillir la "parole directe et collective" de ses usagers. Les trente volontaires ont pu y exprimer des plaintes et bien des interrogations." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=723553
Titre : Le projet EPoP se lance sur cinq axes pour soutenir la pair-émulation Type de document : Document web Auteurs : Edoxie ALLIER Source : Hospimedia Année : 08/02/2021 Pages : 2 p. Mots-clés : PERSONNE HANDICAPEE ; ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ; ASSOCIATION ; ETABLISSEMENT MEDICO-SOCIAL ; REFERENT ; INSERTION PROFESSIONNELLE Résumé : "Ce 8 février, la Croix-Rouge française a inauguré le projet EPoP. Cette initiative associative, soutenue par le Gouvernement, vise à développer le pouvoir d'agir des personnes en situation de handicap. Elle se base sur cinq axes principaux de travail." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=723412 Le projet EPoP se lance sur cinq axes pour soutenir la pair-émulation [Document web] / Edoxie ALLIER . - 08/02/2021 . - 2 p.
Mots-clés : PERSONNE HANDICAPEE ; ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ; ASSOCIATION ; ETABLISSEMENT MEDICO-SOCIAL ; REFERENT ; INSERTION PROFESSIONNELLE Résumé : "Ce 8 février, la Croix-Rouge française a inauguré le projet EPoP. Cette initiative associative, soutenue par le Gouvernement, vise à développer le pouvoir d'agir des personnes en situation de handicap. Elle se base sur cinq axes principaux de travail." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=723412 Guide déontologique II de la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique / Didier MIGAUD (01/02/2021)
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Titre : Guide déontologique II de la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique - Contrôle et prévention des conflits dintérêts Type de document : Document web Auteurs : Didier MIGAUD Source : Haute Autorité pour la transparence de la vie publique Année : 01/02/2021 Pages : 66 p. Mots-clés : ETHIQUE ; DEONTOLOGIE ; FONCTION PUBLIQUE ; PRISE ILLEGALE D'INTERETS ; CUMUL D'EMPLOIS ; DROITS ET OBLIGATIONS ; PANTOUFLAGE ; ACTION PUBLIQUE ; REFERENT
haute autorité pour la transparence de la vie publiqueRésumé : Le second tome du Guide déontologique concerne plus particulièrement les problématiques éthiques rencontrées par les agents et responsables publics. Il s'adresse également à chaque citoyen intéressé par les procédures déontologiques mises en place au sein des institutions publiques, afin de faire face aux risques de conflit dintérêts, notamment entre intérêts publics. En ligne : https://www.hatvp.fr [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=723304 Guide déontologique II de la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique - Contrôle et prévention des conflits dintérêts [Document web] / Didier MIGAUD . - 01/02/2021 . - 66 p.
Mots-clés : ETHIQUE ; DEONTOLOGIE ; FONCTION PUBLIQUE ; PRISE ILLEGALE D'INTERETS ; CUMUL D'EMPLOIS ; DROITS ET OBLIGATIONS ; PANTOUFLAGE ; ACTION PUBLIQUE ; REFERENT
haute autorité pour la transparence de la vie publiqueRésumé : Le second tome du Guide déontologique concerne plus particulièrement les problématiques éthiques rencontrées par les agents et responsables publics. Il s'adresse également à chaque citoyen intéressé par les procédures déontologiques mises en place au sein des institutions publiques, afin de faire face aux risques de conflit dintérêts, notamment entre intérêts publics. En ligne : https://www.hatvp.fr [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=723304 Organisation du travail. Pas de dématérialisation sans accompagnement des agents / Julie KRASSOVSKY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2548 (18/01/2021)
PermalinkTransparence de la vie publique. Déontologie : les employeurs ont pris le contrôle en douceur / Sévérine CHARON in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2544 (14/12/2020)
PermalinkCompliance officer. La mise en conformité, c'est sa spécialité / Nathalie LEVRAY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2541 (23/11/2020)
PermalinkArrêté du 23 octobre 2020 fixant le montant de l'indemnité de fonctions particulières allouée aux accompagnants des élèves en situation de handicap exerçant les missions de référent prévues à l'article L. 917-1 du code de l'éducation in Journal Officiel - Lois et décrets, N°259 (24/10/2020)
PermalinkDécret n° 2020-1287 du 23 octobre 2020 portant création de l'indemnité de fonctions particulières allouée aux accompagnants des élèves en situation de handicap exerçant les missions de référent prévues à l'article L. 917-1 du code de l'éducation in Journal Officiel - Lois et décrets, N°259 (24/10/2020)
PermalinkPermalinkChargé de projet SIRH - Une double casquette informatique et RH / Julie KRASSOVSKY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2533 (28/09/2020)
PermalinkUn rapport recommande de positionner les sages-femmes comme référent parcours / Jérôme ROBILLARD (10/09/2020)
PermalinkSécurité. Trois communes et leurs partenaires mobilisés afin de venir en aide aux femmes victimes de violences / Géraldine LANGLOIS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2530 (07/09/2020)
PermalinkPermalinkLa nouvelle procédure de signalement des violences et harcèlements sexuels / Jean-Luc CROZAFON in La Lettre du cadre territorial, N° 540 (01/09/2020)
PermalinkTransparence. Les lanceurs d'alerte ont besoin de plus de soutien / Elsa SABADO in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2523-2524 (13/07/2020)
PermalinkProfessionnaliser le référent handicap - Connaissances, compétences, savoir-être et savoir-faire / Karine GROS (01/06/2020)
PermalinkL'emploi des personnes handicapées dans la fonction publique territoriale / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2503 (24/02/2020)
PermalinkProtection de l'enfance. Comment des mineurs non accompagnés trouvent leur place dans des familles / Michèle FOIN in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2502 (17/02/2020)
PermalinkOrganisation. La force d'un réseau entre fonctions publiques en région / Claire BOULLAND in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2501 (10/02/2020)
PermalinkLe référent de parcours pour les précaires, la révolution / Rouja LAZAROVA in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2497 (13/01/2020)
PermalinkFonction publique. Déontologie, alerte éthique et laïcité : un référent unique, mutualisé et indépendant / Solange de FREMINVILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2494 (09/12/2019)
PermalinkCumul d'activités et contrôles déontologiques : entre allègement procédural et renvorcement du contrôle déontologique / Pierre VILLENEUVE in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°45 (12/11/2019)
PermalinkJeunesse. Sur le chemin de l'autonomie au sortir de l'aide sociale à l'enfance / Rouja LAZAROVA in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2485 (07/10/2019)
PermalinkInsertion. Les travaux d'intérêt général, ça vaut la peine ! / Nathalie PERRIER in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2482 (16/09/2019)
PermalinkLes missions du référent déontologue / Jean LEPAGE-LAURENS in IAJ Les Informations administratives et juridiques, n°7-8 (01/07/2019)
PermalinkAccès aux soins - Personnes handicapées, des patients de seconde zone ? / Elliot CERIN in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3114 (07/06/2019)
PermalinkPrévention - La ville fait bloc contre la radicalisation / Nathalie PERRIER in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2468 (03/06/2019)
PermalinkLe régime de protection des lanceurs d'alerte se précise / Marjorie ABBAL in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2463 (29/04/2019)
PermalinkPermalinkPermalinkSanté au travail. La prévention primaire s'attaque à l'origine des maux / Solange de FREMINVILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2449 (21/01/2019)
PermalinkServices aux usagers. De multiples initiatives numériques rendent un petit territoire plus dynamique / Frédéric VILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2449 (21/01/2019)
PermalinkBailleurs sociaux : la lutte contre l'insécurité n'est plus un tabou / Nathalie PERRIER in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2447 (07/01/2019)
PermalinkPermalinkPermalinkAccompagnement social et référent unique / Julien DAMON in RDSS Revue de Droit Sanitaire et Social, N°6 (01/11/2018)
PermalinkNote technique du 29 octobre 2018 relative à lorganisation des missions de référent départemental pour lappui technique à la préparation et à la gestion de crises dinondation sur le territoire national (29/10/2018)
PermalinkPermalinkPermalinkRessources humaines. Sapeurs-pompiers : place aux femmes ! / Coline LEGER in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2412 (23/04/2018)
PermalinkDroits et obligations des agents. Les premiers pas poussifs du référent déontologue / Claire CHEVRIER in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2410 (09/04/2018)
PermalinkLe référent déontologue territorial sur un chemin de crête / Patrick MAREAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2409 (02/04/2018)
PermalinkLanceurs d'alerte : de nouvelles obligations pour les collectivités / Fabienne NEDEY in Maires de France, N°355 (01/03/2018)
PermalinkTout savoir sur le référent déontologue in Les Cahiers juridiques de la gazette, N°208 (01/03/2018)
PermalinkRSA : 83% des bénéficiaires sont orientés vers un parcours d'insertion / Jean-Noël ESCUDIE (22/02/2018)
PermalinkDouze référents "laïcité" aident les agents à se positionner / Béatrice GIRARD in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2402 (12/02/2018)
PermalinkFaire respecter le principe de laïcité en interne. / Maud PARNAUDEAU in Le Courrier des maires et des élus locaux, N°318 (01/12/2017)
PermalinkEdouard Philippe demande la nomination d'un référent handicap dans chaque ministère / Jean-Noël ESCUDIE (06/11/2017)
PermalinkAgents publics. Le référent déontologue / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2386 (16/10/2017)
PermalinkEmployer une personne en travail d'intérêt général / Thierry GUERRAZ in Maires de France, N°350 (01/10/2017)
PermalinkLa fin du parcours en protection de lenfance. Lorsque le passé dessine lavenir / Isabelle FRECHON (01/10/2017)
PermalinkLe référent sûreté, clé de voûte du dispositif de tranquillité des logements sociaux / Julie CLAIR-ROBELET in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2382 (18/09/2017)
PermalinkLes missions du référent déontologue in La Lettre de l'employeur territorial, 1545 (11/07/2017)
PermalinkLe référent déontologue dans les collectivités territoriales / Samuel DYENS in AJCT Actualité Juridique Collectivités Territoriales, N°7/8 (01/07/2017)
PermalinkInstaller la fonction de référent déontologue / Samuel DYENS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2372 (26/06/2017)
PermalinkOrganiser sa procédure de recueil des alertes éthiques / Samuel DYENS in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2369 (05/06/2017)
PermalinkLe référent de parcours facilite l'autonomie / Géraldine LANGLOIS in La Gazette Santé Social, N°141/142 (01/06/2017)
PermalinkLanceurs d'alerte : un décret fixe la procédure générale de recueil des signalements par les employeurs in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3008 (28/04/2017)
Permalink"Référent santé" à la PJJ, une compétence genrée ? in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°3008 (28/04/2017)
PermalinkDécret n° 2017-564 du 19 avril 2017 relatif aux procédures de recueil des signalements émis par les lanceurs d'alerte au sein des personnes morales de droit public ou de droit privé ou des administrations de l'Etat in Journal Officiel - Lois et décrets, N°093 (20/04/2017)
PermalinkLe médecin référent protection de l'enfance / Nathalie LEVRAY in La Gazette Santé Social, N°139 (01/04/2017)
PermalinkInstruction du Gouvernement du 15 mars 2017 relative à la désignation dun sous-préfet référent en matière de lutte contre lhabitat indigne (15/03/2017)
PermalinkLes obligations des fonctionnaires territoriaux / Sophie SOYKURT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2350 (23/01/2017)
PermalinkDe nouvelles règles pour la transmission des informations sur l'enfance / Jean-Noël ESCUDIE (17/01/2017)
PermalinkRespect de la laïcité : les agents publics vont être mieux formés et épaulés / Thomas BEUREY (12/12/2016)
PermalinkBernard Cazeneuve et Jean-Jacques Urvoas fustigent lidée dun parquet national antiterroriste / Michel TENDIL (08/11/2016)
PermalinkLe référent de parcours vise plus que le soin / David PICOT in La Gazette Santé Social, N°134 (01/11/2016)
PermalinkLa mise en place du référent déontologue / Pierre VILLENEUVE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2331 (05/09/2016)
PermalinkRéférent de parcours: une ambition sous contrainte / Laetitia NOVIELLO in Lien social, N°1190 (01/09/2016)
PermalinkPrévention de la radicalisation : coup de projecteur sur les référents laïcité et citoyenneté de la PJJ / Olivier SONGORO in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°2965 (17/06/2016)
PermalinkPermalinkPrévention de la radicalisation : les ARS vont sensibiliser le secteur sanitaire et social / Jean-Noël ESCUDIE (15/02/2016)
PermalinkLutte contre la radicalisation : les ARS appelées à la rescousse / Véronique de LA TOUANNE (08/02/2016)
PermalinkRapport d'activité 2015. Protection judiciaire de la jeunesse (2016)
PermalinkCirculaire n° DGOS/R2/MIPROF/2015/345 du 25 novembre 2015 relative à la mise en place, dans les services durgences, de référents sur les violences faites aux femmes (25/11/2015)
PermalinkLiens Éducation nationale-Justice : les missions des référents définies dans une circulaire / Cécile OLIVIER (24/09/2015)
PermalinkAiguilleur pour chemineaux / Audrey GUILLER in ASH Actualités sociales hebdomadaires, N°2886 (05/12/2014)
PermalinkAccueillir un stagiaire en EAJE / Christine SCHUHL in Métiers de la petite enfance, n° 207 (2014 mars)
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