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RENOVATION THERMIQUE

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Réglementation environnementale 2020 : quels changements pour les bâtiments scolaires ? (10/11/2022)

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Titre : Réglementation environnementale 2020 : quels changements pour les bâtiments scolaires ?
Type de document : Document web
Source : Club Éducation et vie scolaire
Année : 10/11/2022
Mots-clés : REGLEMENTATION THERMIQUE ; BATIMENT SCOLAIRE ; RENOVATION THERMIQUE
re2020
Résumé : "La réglementation environnementale 2020 va succéder à la réglementation thermique 2012. Elle entrera en vigueur au 1er janvier 2022. Quels vont être les changements pour les bâtiments scolaires ? L’existant est-il concerné ou ce nouveau texte ne s’adresse-t-il qu’aux nouvelles constructions ?"
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=757363

Réglementation environnementale 2020 : quels changements pour les bâtiments scolaires ? [Document web] . - 10/11/2022.
Mots-clés : REGLEMENTATION THERMIQUE ; BATIMENT SCOLAIRE ; RENOVATION THERMIQUE
re2020
Résumé : "La réglementation environnementale 2020 va succéder à la réglementation thermique 2012. Elle entrera en vigueur au 1er janvier 2022. Quels vont être les changements pour les bâtiments scolaires ? L’existant est-il concerné ou ce nouveau texte ne s’adresse-t-il qu’aux nouvelles constructions ?"
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=757363

Le décret Tertiaire sort enfin de terre (03/08/2022)

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Titre : Le décret Tertiaire sort enfin de terre
Type de document : Document web
Source : Club Techni.Cités
Année : 03/08/2022
Mots-clés : SECTEUR TERTIAIRE ; ECONOMIE D'ENERGIE ; BATIMENT ; RENOVATION THERMIQUE
Résumé : "Après des années d’attente, le décret Tertiaire est enfin entré en vigueur. Renforcé par la loi Elan d’octobre 2018, il impose aux entreprises et aux collectivités de réaliser des économies d’énergie dans les bâtiments à usage tertiaire de plus de 1000 m2. Avec des objectifs précis : -40% en 2030, -50% en 2040 et -60% en 2050. Première échéance de cette nouvelle obligation réglementaire : déclarer les consommations des locaux concernés sur la plateforme en ligne de l’Observatoire de la performance énergétique de la rénovation et des actions du tertiaire (Operat) en s’appuyant sur une année de référence. Ce dossier présente les enjeux de ce texte rebaptisé Eco énergie tertiaire et guide les collectivités."
En ligne : https://www.lagazett [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=777278

Le décret Tertiaire sort enfin de terre [Document web] . - 03/08/2022.
Mots-clés : SECTEUR TERTIAIRE ; ECONOMIE D'ENERGIE ; BATIMENT ; RENOVATION THERMIQUE
Résumé : "Après des années d’attente, le décret Tertiaire est enfin entré en vigueur. Renforcé par la loi Elan d’octobre 2018, il impose aux entreprises et aux collectivités de réaliser des économies d’énergie dans les bâtiments à usage tertiaire de plus de 1000 m2. Avec des objectifs précis : -40% en 2030, -50% en 2040 et -60% en 2050. Première échéance de cette nouvelle obligation réglementaire : déclarer les consommations des locaux concernés sur la plateforme en ligne de l’Observatoire de la performance énergétique de la rénovation et des actions du tertiaire (Operat) en s’appuyant sur une année de référence. Ce dossier présente les enjeux de ce texte rebaptisé Eco énergie tertiaire et guide les collectivités."
En ligne : https://www.lagazett [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=777278

Rapport d'information n° 836 (2021-2022) de Mme Françoise GATEL, Sénatrice, sur la hausse du coût des énergies et son impact pour les collectivités territoriales / Françoise GATEL (27/07/2022)

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Titre : Rapport d'information n° 836 (2021-2022) de Mme Françoise GATEL, Sénatrice, sur la hausse du coût des énergies et son impact pour les collectivités territoriales
Type de document : Document web
Auteurs : Françoise GATEL
Source : Sénat
Année : 27/07/2022
Pages : 31 p.
Mots-clés : ENERGIE ; ENERGIE RENOUVELABLE ; RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE ; BILAN CARBONE ; RENOVATION THERMIQUE ; BATIMENT PUBLIC ; DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT ; TARIFICATION ; ELECTRICITE ; INFLATION ; TRANSITION ENERGETIQUE
Résumé : Face à l’inflation des prix dans le secteur de l’énergie, ce rapport examine plusieurs leviers d'action : achat public, énergies renouvelables et sobriété énergétique. Sur le plan budgétaire, la mise en place d'un bouclier énergétique est également proposée, afin de mieux accompagner les collectivités dans cette crise.
En ligne : http://www.senat.fr/ [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=777370

Rapport d'information n° 836 (2021-2022) de Mme Françoise GATEL, Sénatrice, sur la hausse du coût des énergies et son impact pour les collectivités territoriales [Document web] / Françoise GATEL . - 27/07/2022 . - 31 p.
Mots-clés : ENERGIE ; ENERGIE RENOUVELABLE ; RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE ; BILAN CARBONE ; RENOVATION THERMIQUE ; BATIMENT PUBLIC ; DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT ; TARIFICATION ; ELECTRICITE ; INFLATION ; TRANSITION ENERGETIQUE
Résumé : Face à l’inflation des prix dans le secteur de l’énergie, ce rapport examine plusieurs leviers d'action : achat public, énergies renouvelables et sobriété énergétique. Sur le plan budgétaire, la mise en place d'un bouclier énergétique est également proposée, afin de mieux accompagner les collectivités dans cette crise.
En ligne : http://www.senat.fr/ [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=777370

Prévention des risques. Le travail par forte chaleur, oui, mais avec des précautions / Maud PARNAUDEAU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2625 (25/07/2022)

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[article] Prévention des risques. Le travail par forte chaleur, oui, mais avec des précautions In La Gazette des communes, des départements, des régions - n° 2625 - 25/07/2022 [Article de périodique] / Maud PARNAUDEAU . - p. 24.
Mots-clés : ORGANISATION DU TRAVAIL ; PREVENTION SANITAIRE ; PROTOCOLE ; CONDITION DE TRAVAIL ; DISTRIBUTION D'EAU ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; AMENAGEMENT D'HORAIRE ; AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ; ADAPTATION ; CANICULE ; RENOVATION THERMIQUE
Résumé : Les risques qui pèsent sur les agents à cause des fortes chaleurs à répétition obligent les collectivités à organiser leur travail.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=776474

[article]
Titre : Prévention des risques. Le travail par forte chaleur, oui, mais avec des précautions
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Maud PARNAUDEAU
Titre du périodique : La Gazette des communes, des départements, des régions
Numéro : n° 2625
Date de parution : 25/07/2022
Article en page(s) : p. 24
Mots-clés : ORGANISATION DU TRAVAIL ; PREVENTION SANITAIRE ; PROTOCOLE ; CONDITION DE TRAVAIL ; DISTRIBUTION D'EAU ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; AMENAGEMENT D'HORAIRE ; AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ; ADAPTATION ; CANICULE ; RENOVATION THERMIQUE
Résumé : Les risques qui pèsent sur les agents à cause des fortes chaleurs à répétition obligent les collectivités à organiser leur travail.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=776474

Décret n° 2022-1035 du 22 juillet 2022 pris pour application de l'article 164 de la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets in Journal Officiel - Lois et décrets, N°169 (23/07/2022)

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[article]
Titre : Décret n° 2022-1035 du 22 juillet 2022 pris pour application de l'article 164 de la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : N°169
Date de parution : 23/07/2022
Mots-clés : CLIMAT ; LOI ; RESILIENCE ; CODE DE L'ENERGIE ; PERFORMANCE ENERGETIQUE ; SERVICE PUBLIC ; HABITAT ; TRAVAUX ; RENOVATION THERMIQUE ; MENAGE ; ANAH ; CODE DE LA CONSTRUCTION ET DE L'HABITATION ; ECONOMIE D'ENERGIE ; GAZ ; EFFET DE SERRE
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=776242

[article] Décret n° 2022-1035 du 22 juillet 2022 pris pour application de l'article 164 de la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets In Journal Officiel - Lois et décrets - N°169 - 23/07/2022 [Texte réglementaire].
Mots-clés : CLIMAT ; LOI ; RESILIENCE ; CODE DE L'ENERGIE ; PERFORMANCE ENERGETIQUE ; SERVICE PUBLIC ; HABITAT ; TRAVAUX ; RENOVATION THERMIQUE ; MENAGE ; ANAH ; CODE DE LA CONSTRUCTION ET DE L'HABITATION ; ECONOMIE D'ENERGIE ; GAZ ; EFFET DE SERRE
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=776242

Décret n° 2022-1026 du 20 juillet 2022 relatif aux travaux de rénovation énergétique réalisés aux frais du locataire in Journal Officiel - Lois et décrets, N°167 (21/07/2022)

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De gros changements à venir pour Altitude 500 / Maxime ROVELLO in Nice-Matin, (02/07/2022)

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CEE : un renforcement des contrôles désastreux pour les collectivités / Clément CYGLER in Energie plus, N°688 (01/07/2022)

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Propriétaires ! (publicité) in Tribune Bulletin Côte d'azur, N°1153 (24/06/2022)

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Rapport d'activité 2021 de la DGFIP (24/06/2022)

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Publicité : Propriétaires ! in 20mn(Nice), (22/06/2022)

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Climat : ce qu'il faut retenir du diagnostic de la Carf / Margaux BOSCAGLI in Nice-Matin, (04/06/2022)

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Chantiers et rénovations cette année à Contes / Olivier FAZIO in Nice-Matin, (01/06/2022)

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Rénovation énergétique / Elodie TOUSTOU ; Ludovic CLERIMA ; Fanny BIJAOUI in 60 Millions de consommateurs, N° HS 214 (01/06/2022)

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Tenir compte des chauves-souris lors des rénovations thermiques / Laurent ARTHUR in Fiches pratiques techniques, 260 (01/06/2022)

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Rénovation énergétique. Les CEE, l'autre crise qui menace le bâtiment / Barbara KIRALY in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6192 (20/05/2022)

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La Banques des Territoires à la relance in Tribune Bulletin Côte d'azur, N°1146 (06/05/2022)

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Quels sont les grands projets prévus à Guillaumes ? in Nice-Matin, (05/05/2022)

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Une aide à la conception de bâtiments bas carbone in Environnement magazine, N°1795 (01/05/2022)

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Aider les collectivités à réduire leur facture énergétique in Environnement magazine, N°1795 (01/05/2022)

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Un challenge pour réduire la facture d'énergie des collèges / Emmanuelle PICAUD in Technicités, N°353 (01/05/2022)

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Rénovation énergétique : quelle stratégie financière ? / Thomas LAGIER in Technicités, N°353 (01/05/2022)

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Transition écologique et énergétique : la loi 3DS conforte l'action des intercommunalités / Oriane CEBILE in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°14 (11/04/2022)

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Décret n° 2022-510 du 8 avril 2022 pris pour l'application des articles L. 111-1 et L. 126-32 du code de la construction et de l'habitation in Journal Officiel - Lois et décrets, N°84 (09/04/2022)

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10 conseils pour une certification des bâtiments publics durables / Frédéric VILLE in Technicités, N°352 (01/04/2022)

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Décret tertiaire : pourquoi retrouver ses factures ? / Idriss NABIL in Technicités, N°352 (01/04/2022)

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Retour sur la conférence technique territoriale sur la rénovation des bâtiments tertiaires à Aix-en-Provence (28/03/2022)

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Logement. La rénovation énergétique décolle timidement / Cyril PETER in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6184 (25/03/2022)

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Les premières propositions de Macron sur la lutte climatique / Muryel JACQUE ; Isabelle COUET ; Marie-Christine CORBIER in Les Échos, (09/03/2022)

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Transition écologique. L'aide à la rénovation thermique des bâtiments publics / Nathalie LEVRAY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2605 (07/03/2022)

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Rénovation. Le droit de surplomb au service de l'isolation des bâtiments / Hugues PERINET-MARQUET in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6181 (04/03/2022)

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Rénovation énergétique des bâtiments publics : un nouveau service pour accompagner les élus / Rachida BOUGHRIET in Actu environnement, N°422 (01/03/2022)

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La rénovation énergétique, le défi du patrimoine tertiaire / Thomas LAGIER in Technicités, N°351 (01/03/2022)

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Certificats d’économies d’énergie : deux nouveaux programmes sur les aides à la rénovation énergétique / Philie MARCANGELO-LEOS (28/02/2022)

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Nice. L'université Côte-d'Azur met son parc au régime énergétique in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6178 (11/02/2022)

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Décret n° 2022-138 du 5 février 2022 relatif au plafond des avances remboursables sans intérêt destinées au financement de travaux de rénovation permettant d'atteindre une performance énergétique globale minimale des logements anciens in Journal Officiel - Lois et décrets, N°31 (06/02/2022)

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Rénovation énergétique. Les bailleurs sociaux au pied du mur / Barbara KIRALY in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6177 (04/02/2022)

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Département : un Plan Collège 2028 à 300 M€ / Garance CLAMY in Tribune Bulletin Côte d'azur, N°1132 (28/01/2022)

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Macron sort le chéquier in Valeurs actuelles, (20/01/2022)

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Nice : À l'est de la ville, 805 logements ont été rénovés plus vite que prévu / Christine RINAUDO in Nice-Matin, (19/01/2022)

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Logement. Une barre énergisante / Milena CHESSA in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6174 (14/01/2022)

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La Commission européenne veut rénover 30 millions de bâtiments d’ici à 2030 (12/01/2022)

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Poursuivre la lutte contre le dérèglement climatique : la résolution du département des Alpes-Maritimes / Lucile CAILLY in Nice Premium, (06/01/2022)

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Nouveaux ajustements réglementaires pour MaPrimeRénov' / Jean-Noël ESCUDIE (04/01/2022)

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Développement durable. La sensibilisation à l'écologie, des actions au-delà des mots / Françoise SIGOT in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2593 (06/12/2021)

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De nouvelles règles en matière d'urbanisme / Morgane ISSENMANN in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2593 (06/12/2021)

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Concilier la rénovation des bâtiments et la faune sauvage / Sylvie LUNEAU in Technicités, N°348 (01/12/2021)

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Décret n° 2021-1541 du 29 novembre 2021 relatif à la revalorisation du chèque énergie au titre de l'année 2021 in Journal Officiel - Lois et décrets, N°279 (01/12/2021)

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Matériaux biosourcés : pour rénover le bâti médiéval / Mounia BENAILI in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°12 (01/12/2021)

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Quelles énergies dans les territoires en 2050 ? / Thomas BLOSSEVILLE in Technicités, N°348 (01/12/2021)

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Smart building : les solutions pour réduire les consommations du patrimoine immobilier des collectivités / GUILLEMIN, Christophe in Smart city, N°43 (01/12/2021)

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Pour des logements plus performants sur le plan énergétique / Jean-Michel CHEVALIER in Les Petites Affiches des Alpes-Maritimes, (30/11/2021)

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Une aide financière dans les Alpes- Maritimes pour effectuer des travaux de rénovation énergétique / Luc CHEMLA in Francebleuazur.fr, (10/11/2021)

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La Rochelle, toujours pionnière des villes décarbonées / Maxime VOINEAU in Smart city, N°42 (01/11/2021)

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Karine Le Marchand renonce à la subvention de la Région / Lionel PAOLI in Nice-Matin, (26/10/2021)

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Rénovation énergétique : un service " cousu main " / Marie-Christine ABALAIN in Nice-Matin, (26/10/2021)

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HLM : une rénovation énergétique très coûteuse in Nice-Matin, (19/10/2021)

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Rénovation énergétique: zoom sur toutes les aides in Nice-Matin, (19/10/2021)

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Des énergies positives pour baisser sa facture / Laurent AMALRIC ; Véronique GEORGES in Var-Matin, (18/10/2021)

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Paillons : un accompagnement pour la rénovation énergétique in Nice-Matin, (03/10/2021)

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Premiers enseignements du déploiement du dispositif « MaPrimeRénov’ » (30/09/2021)

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PLF 2022 et logement : priorité renouvelée à MaPrimeRénov' et à l'hébergement / Jean-Noël ESCUDIE (22/09/2021)

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Rénovation thermique. Les équipements, pierre angulaire des performances / Clotilde de GASTINES in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6157 (17/09/2021)

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Performance thermique. Vent de fraîcheur sur la rénovation / Paul FALZON in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6153 (27/08/2021)

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La FNCCR lance un appel à projets pour les bâtiments publics culturels (26/08/2021)

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Loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets in Journal Officiel - Lois et décrets, N°196 (24/08/2021)

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Finances. Quand les collectivités complètent l'offre bancaire de prêt / Clémence VILLEDIEU in La Gazette des communes, des départements, des régions, N° 2575/2576 (26/07/2021)

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Comment améliorer le logement social ? / Alice DAVID in Nice-Matin, (16/07/2021)

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Réglementation. Ce qui change au ler juillet / Isabelle D'ALOIA in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6145 (02/07/2021)

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Les marchés globaux : état des lieux / Thomas ROUVEYRAN in Contrats publics, N°222 (01/07/2021)

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Une pile à combustible testé en habitat collectif / Louise ROUDET in ID Efficience Territoriale, N°82 (01/07/2021)

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" Toutes les planètes sont alignées pour mener des travaux de rénovation des bâtiments publics " / Hélène LECLERC in ID Efficience Territoriale, N°82 (01/07/2021)

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10 conseils pour... Réussir la rénovation énergétique d’un bâtiment / Jean-Paul STEPHANT in Technicités, N°344 (01/06/2021)

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Patrimoine. Financer la rénovation des bâtiments scolaires, un parcours du combattant / Olivier SCHNEID in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2566 (24/05/2021)

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Management. Les métiers de la territoriale passent au vert / Isabelle VERBAERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2564/2565 (10/05/2021)

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Politiques publiques. Le maquis des financements de la transition écologique (dossier) / Clémence VILLEDIEU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2564/2565 (10/05/2021)

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Le projet de loi « Climat et résilience » solennellement adopté par les députés en première lecture / Marie BISCARRAT in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°19/20 (10/05/2021)

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Emmanuelle Wargon : " Les Républicains ne sont plus une famille politique " / Antoine COMTE in Public Sénat, (07/05/2021)

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Relance, 2,5 Mds€ pour la Métropole in Tribune Bulletin Côte d'azur, N°1093 (16/04/2021)

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Le Contrat État-Région profite au 06 in Nice-Matin, (09/04/2021)

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Loi Climat et résilience : si l'Etat n'organise pas activement la rénovation énergétique, elle ne se fera pas. in Le Monde, (24/03/2021)

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Roquesteron enclenche sa rénovation thermique / Andrée DIDIER in Nice-Matin, (24/03/2021)

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La pandémie a nui aux efforts de conservation des aires protégées / Perrine MOUTERDE ; Rémi BARROUX ; Mathilde GERARD in Le Monde, (21/03/2021)

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Bâtiments publics. Top chrono pour la rénovation énergétique (Dossier) / Isabelle VERBAERE in La Gazette des communes, des départements, des régions, N°2555 (08/03/2021)

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Rénovation thermique : les députés au secours de l'emploi / Joël COSSARDEAUX in Les Échos, (04/03/2021)

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Efficacité énergétique. Les pistes pour massifier la rénovation des bâtiments / Florence MASSON in Technicités, N°341 (01/03/2021)

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Transition énergétique - Bâtiments publics : la balle est dans le camp des collectivités / Alexandra DELMOLINO in Environnement magazine, N°1786 (01/03/2021)

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Rénovation énergétique des bâtiments : ce que contient le projet de loi Climat et Résilience / Philie MARCANGELO-LEOS (12/02/2021)

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Rénovation énergétique : la France toujours en retard. / Emeline CAZI in Le Monde, (12/02/2021)

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Rapport d’information déposé en application de l’article 145 du Règlement par la mission d’information sur la rénovation thermique des bâtiments / Vincent DESCOEUR (10/02/2021)

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Climat. La neutralité carbone entre les mains des intercommunalités / Laurent MIGUET in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6124 (05/02/2021)

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RE 2020, la réglementation qui secoue la construction / Olivier DESCAMPS (10/01/2021)

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Réglementation. Ce qui a changé le 1er janvier / Isabelle D'ALOIA in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6120 (08/01/2021)

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Rénovation thermique. Une opération complexe notée A+ / Anne-Elisabeth BERTUCCI in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6120 (08/01/2021)

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Ce qui change à partir d'aujourd'hui in Nice-Matin, (01/01/2021)

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Engager la rénovation énergétique des bâtiments / Martine KIS in Maires de France, N°386 (01/01/2021)

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La transition énergétique des bâtiments publics : bâtiment passif et bepos : les enjeux de la RE 2020 / Catherine CHARLOT-VALDIEU (2021)

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LOI n° 2020-1721 du 29 décembre 2020 de finances pour 2021 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 315 (30/12/2020)

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Macron remet les pendules à l'heure avec la Convention citoyenne / Grégoire POUSSIELGUE ; Muryel JACQUE ; Cécile CORNUDET in Les Échos, (15/12/2020)

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Energie. Des copropriétés aux lotissements, l'agglo traque les passoires thermiques / Nathalie DA CRUZ in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2544 (14/12/2020)

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