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MILIEU AQUATIQUE |
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[article]
Titre : Pourquoi les pêcheurs tirent le grand cormoran - Sur le lac du Broc a été organisée une opération de « tir d'effarouchement et de destruction » de cet oiseau protégé. Avec un objectif paradoxal : « protéger le milieu » Type de document : Article de presse Auteurs : Antoine LOUCHEZ Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 04/02/2021 Mots-clés : LE-BROC ; LAC ; PECHEUR ; MILIEU AQUATIQUE ; PROTECTION Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=722905 [article] Pourquoi les pêcheurs tirent le grand cormoran - Sur le lac du Broc a été organisée une opération de « tir d'effarouchement et de destruction » de cet oiseau protégé. Avec un objectif paradoxal : « protéger le milieu » In Nice-Matin - 04/02/2021 [Article de presse] / Antoine LOUCHEZ.
Mots-clés : LE-BROC ; LAC ; PECHEUR ; MILIEU AQUATIQUE ; PROTECTION Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=722905 Macrodéchets anthropiques et assainissement (13/10/2020)
Titre : Macrodéchets anthropiques et assainissement Type de document : Document web Source : Cerema, données Année : 13/10/2020 Pages : 43 p. Mots-clés : DECHET ; ASSAINISSEMENT ; POLLUTION ; EAU USEE ; MILIEU AQUATIQUE
macrodechetRésumé : "Cet ouvrage présente une méthode destimation des flux applicable à léchelle dun système dassainissement des eaux usées. Il contient aussi des recommandations à destination des collectivités qui souhaitent intervenir sur leur territoire pour limiter les rejets de macrodéchets dans les milieux récepteurs." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=712610 Macrodéchets anthropiques et assainissement [Document web] . - 13/10/2020 . - 43 p.
Mots-clés : DECHET ; ASSAINISSEMENT ; POLLUTION ; EAU USEE ; MILIEU AQUATIQUE
macrodechetRésumé : "Cet ouvrage présente une méthode destimation des flux applicable à léchelle dun système dassainissement des eaux usées. Il contient aussi des recommandations à destination des collectivités qui souhaitent intervenir sur leur territoire pour limiter les rejets de macrodéchets dans les milieux récepteurs." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=712610 Charente-Maritime : la Gemapi se joue dans les marais / Sylvie LUNEAU in Technicités, N° 336 (01/10/2020)
[article] Charente-Maritime : la Gemapi se joue dans les marais In Technicités - N° 336 - 01/10/2020 [Article de périodique] / Sylvie LUNEAU . - p. 28-29.
Mots-clés : CHARENTE-MARITIME ; EPCI ; MILIEU AQUATIQUE ; INONDATION ; GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PREVENTION DES INONDATIONS Résumé : "Le syndicat mixte Charente aval a été créé en janvier 2019 par sept EPCI, qui lui ont délégué leurs compétences gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations. Ses actions sont particulièrement avancées sur le marais de Brouage." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=716419 [article]
Titre : Charente-Maritime : la Gemapi se joue dans les marais Type de document : Article de périodique Auteurs : Sylvie LUNEAU Titre du périodique : Technicités Numéro : N° 336 Date de parution : 01/10/2020 Article en page(s) : p. 28-29 Mots-clés : CHARENTE-MARITIME ; EPCI ; MILIEU AQUATIQUE ; INONDATION ; GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PREVENTION DES INONDATIONS Résumé : "Le syndicat mixte Charente aval a été créé en janvier 2019 par sept EPCI, qui lui ont délégué leurs compétences gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations. Ses actions sont particulièrement avancées sur le marais de Brouage." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=716419 Cours d'eau et milieux aquatiques : pour une gestion globale et intégrée / Joël GRAINDORGE in Fiches pratiques techniques, N°241 (01/08/2020)
[article] Cours d'eau et milieux aquatiques : pour une gestion globale et intégrée In Fiches pratiques techniques - N°241 - 01/08/2020 [Article de périodique] / Joël GRAINDORGE . - p. 7-10.
Mots-clés : GESTION DE L'EAU ; MILIEU AQUATIQUE ; BASSIN VERSANT ; AMENAGEMENT HYDRAULIQUE Résumé : "Pour assurer et restaurer le bon fonctionnement des cours d'eau et des milieux aquatiques, il est impératif d'agir sur les causes et de s'appuyer sur une démarche globale et intégrée à une échelle pertinente du bassin versant. Le projet de restauration doit aussi s'inscrire dans une stratégie territoriale." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=708849 [article]
Titre : Cours d'eau et milieux aquatiques : pour une gestion globale et intégrée Type de document : Article de périodique Auteurs : Joël GRAINDORGE Titre du périodique : Fiches pratiques techniques Numéro : N°241 Date de parution : 01/08/2020 Article en page(s) : p. 7-10 Mots-clés : GESTION DE L'EAU ; MILIEU AQUATIQUE ; BASSIN VERSANT ; AMENAGEMENT HYDRAULIQUE Résumé : "Pour assurer et restaurer le bon fonctionnement des cours d'eau et des milieux aquatiques, il est impératif d'agir sur les causes et de s'appuyer sur une démarche globale et intégrée à une échelle pertinente du bassin versant. Le projet de restauration doit aussi s'inscrire dans une stratégie territoriale." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=708849 Arrêté du 30 juin 2020 définissant les travaux de restauration des fonctionnalités naturelles des milieux aquatiques relevant de la rubrique 3.3.5.0 de la nomenclature annexée à l'article R. 214-1 du code de l'environnement in Journal Officiel - Lois et décrets, N°162 (02/07/2020)
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[article]
Titre : Arrêté du 30 juin 2020 définissant les travaux de restauration des fonctionnalités naturelles des milieux aquatiques relevant de la rubrique 3.3.5.0 de la nomenclature annexée à l'article R. 214-1 du code de l'environnement Type de document : Texte réglementaire Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets Numéro : N°162 Date de parution : 02/07/2020 Mots-clés : CODE DE L'ENVIRONNEMENT ; MILIEU AQUATIQUE ; NOMENCLATURE En ligne : https://www.legifran [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=702868 [article] Arrêté du 30 juin 2020 définissant les travaux de restauration des fonctionnalités naturelles des milieux aquatiques relevant de la rubrique 3.3.5.0 de la nomenclature annexée à l'article R. 214-1 du code de l'environnement In Journal Officiel - Lois et décrets - N°162 - 02/07/2020 [Texte réglementaire].
Mots-clés : CODE DE L'ENVIRONNEMENT ; MILIEU AQUATIQUE ; NOMENCLATURE En ligne : https://www.legifran [...] Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=702868 Arrêté du 30 juin 2020 modifiant l'arrêté du 9 août 2006 relatif aux niveaux à prendre en compte lors d'une analyse de rejets dans les eaux de surface ou de sédiments marins, estuariens ou extraits de cours d'eau ou canaux relevant respectivement des rubriques 2.2.3.0, 3.2.1.0 et 4.1.3.0 de la nomenclature annexée à l'article R. 214-1 du code de l'environnement in Journal Officiel - Lois et décrets, N°162 (02/07/2020)
PermalinkRenaud Muselier : " Nous sommes prêts " / Jérôme POILLOT ; Alexandre CARINI ; Loris BIONDI ; Franck LECLERC in Nice-Matin, (16/05/2020)
PermalinkSuivi des milieux aquatiques : le développement de l'utilisation de l'ADN doit être accompagné in Actu environnement ancien Environnement et technique, N°400 (01/03/2020)
PermalinkGuide ressource en eau et milieux aquatiques. Quelle intégration dans les documents durbanisme (01/02/2020)
PermalinkAssises de leau : un « pacte » de 23 mesures qui bute encore sur les moyens / Sylvie LUNEAU (02/07/2019)
PermalinkDécret n° 2019-589 du 14 juin 2019 relatif à l'assistance technique fournie par les départements à certaines communes et à leurs groupements et modifiant des dispositions du code général des collectivités territoriales in Journal Officiel - Lois et décrets, N°138 (16/06/2019)
PermalinkPermalinkLes agences de leau prennent le virage de la biodiversité / Sylvie LUNEAU in Technicités, N°318 (01/12/2018)
PermalinkAlerte : la fulgurante mort de la nacre de Méditerranée / Grégory LECLERC in Nice-Matin, (26/11/2018)
PermalinkFinances. Alerte rouge sur la fiscalité verte / Fabienne NEDEY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2435 (08/10/2018)
PermalinkLa canicule, même dans l'eau / Aline GERARD ; Nora MOREAU ; Frédéric MOUCHON in Aujourd'hui en France, (18/08/2018)
PermalinkDécret n° 2018-595 du 9 juillet 2018 confiant à la région Provence-Alpes-Côte d'Azur les missions d'animation et de concertation dans le domaine de la gestion et de la protection de la ressource en eau et des milieux aquatiques mentionnées au 12° du I de l'article L. 211-7 du code de l'environnement in Journal Officiel - Lois et décrets, N° 158 (11/07/2018)
PermalinkMilieux aquatiques : l'Europe actualise la liste des polluants à surveiller / Dorothée LAPERCHE in Actu environnement ancien Environnement et technique, N°382 (01/07/2018)
PermalinkIntroduction à la prise de compétence « Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations » (29/06/2018)
PermalinkDécret n° 2018-494 du 19 juin 2018 confiant à la région Grand Est les missions d'animation et de concertation dans le domaine de la gestion et de la protection de la ressource en eau et des milieux aquatiques mentionnées au 12° du I de l'article L. 211-7 du code de l'environnement in Journal Officiel - Lois et décrets, N°141 (21/06/2018)
PermalinkL'exercice de la compétence Gemapi / Nathalie LEVRAY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2420 (18/06/2018)
PermalinkEnvironnement. Zoom sur les milieux aquatiques et littoraux depuis l'espace / Hélène LERIVRAIN in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2417 (28/05/2018)
PermalinkNote d'information du 3 Avril 2018 relative aux modalités d'exercice de la compétence relative à la gestion des milieux aquatiques et à la prévention des inondations par les collectivités territoriales et leurs groupements (3/04/2018)
PermalinkActes de colloque : les enjeux maritimes et littoraux des collectivités territoriales / Camille CARBONNAUX in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°3 (01/03/2018)
PermalinkGemapi : un dispositif progressivement canalisé / Yannick BELLE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°3 (01/03/2018)
PermalinkPermalinkPrévention des inondations : les intercos entrent doucement dans le grand bain / Clémence du ROSTU in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5961 (02/02/2018)
PermalinkLa compétence "GEMAPI" : les tribulations du législateur en l'absence de définition légale du "grand cycle de l'eau" / Philippe MARC in Droit de l'environnement, 264 (01/02/2018)
PermalinkGemapi (4) : responsabilités et transferts des ouvrages / Joël GRAINDORGE in Fiches pratiques techniques, N°216 (01/02/2018)
PermalinkGemapi. Le législateur rebat les cartes à quelques jours de l'échéance légale / Floriane TABARLY in La Lettre du cadre territorial, N° 515 (01/02/2018)
PermalinkGemapi (1) : définition des ouvrages et financement / Joël GRAINDORGE in Fiches pratiques techniques, N°215 (01/01/2018)
PermalinkLOI n° 2017-1838 du 30 décembre 2017 relative à l'exercice des compétences des collectivités territoriales dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations in Journal Officiel - Lois et décrets, N°305 (31/12/2017)
PermalinkGemapi : ce quil faut retenir des dernières modifications apportées / Arnaud GARRIGUES (20/12/2017)
PermalinkGemapi : ce qu'il faut retenir des dernières modifications apportées / Arnaud GARRIGUES (20/12/2017)
PermalinkRapport fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et dadministration générale sur la proposition de loi, adoptée par lAssemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative à lexercice des compétences des collectivités territoriales dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations / Mathieu DARNAUD (13/12/2017)
PermalinkTechniciens « milieux aquatiques » : nouvelle vague pour les collectivités / Ségolène POINAS in Technicités, N°308 (01/12/2017)
PermalinkPrévention d'inondations, une question d'organisation / Sylvie LUNEAU in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5950 (24/11/2017)
PermalinkGEMAPI : la nécessité d'une gouvernance financière équilibrée / Gaëtan HUET in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°11 (01/11/2017)
PermalinkIntroduction à la prise de compétence « Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations » (01/11/2017)
PermalinkPermalinkLa Gemapi. Vers une gestion intégrée de leau dans les territoires (10/2017)
PermalinkDans six mois...la Gemapi ! / Fabienne NEDEY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2369 (05/06/2017)
PermalinkPermalinkGemapi, finalisation d'une première étude de dangers / Joël GRAINDORGE in Technicités, n° 304 (01/06/2017)
PermalinkL'état de conservation des habitats et espèces aquatiques d'eau douce d'interêt communautaire (01/05/2017)
PermalinkGestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI) : le compte à rebours a commencé / Fabienne NEDEY in Maires de France, N°345 (01/04/2017)
PermalinkPermalinkQuel avenir pour l'assistance technique départementale ? / Alexandra DELMOLINO in Hydroplus, SUP mars2017 (01/03/2017)
PermalinkÉvaluation environnementale. Guide de lecture de la nomenclature des études dimpact (R.122-2) (01/02/2017)
PermalinkPermalinkCompétences, missions : les incertitudes subsistent ! / Clémence du ROSTU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2348 (09/01/2017)
PermalinkPermalinkPermalinkVesubia mountain park in L'Express Editon spéciale, (16/11/2016)
PermalinkGemapi (1) : transfert, définition des ouvrages et financement / Joël GRAINDORGE in Fiches pratiques techniques, N°203 (01/11/2016)
PermalinkGestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (Gemapi) : une compétence à cerner / Stéphanie BIDAULT in Cahiers de la fonction publique, N°371 (01/11/2016)
PermalinkDunkerque fluidifie déjà le financement de sa Gemapi / Frédéric VILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2339 (31/10/2016)
PermalinkPermalinkGEMAPI : vers une clarification des responsablités des élus et des personnes morales de droit public ? / Lucien DELEYE in Droit administratif, 10 (01/10/2016)
PermalinkPermalinkDix ans d'application de la loi sur l'eau : un bilan "plutôt mitigé", juge un rapport sénatorial / Anne LENORMAND (22/07/2016)
PermalinkRapport d´information fait au nom de la commission de laménagement du territoire et du développement durable sur le bilan de lapplication de la loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur leau et les milieux aquatiques / Rémy POINTEREAU (20/07/2016)
PermalinkLa Gemapi, une compétence obligatoire des EPCI dès le 1er janvier 2018 / Eric BOISTARD in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2326/2327 (18/07/2016)
PermalinkPermalinkArrêté du 17 juin 2016 modifiant l'arrêté du 31 janvier 2013 relatif à la contribution financière des agences de l'eau à l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques in Journal Officiel - Lois et décrets, N°150 (29/06/2016)
PermalinkPermalinkCompétence Gemapi : éclairage technique sur le volet « digues » in Journal des communes, N°2193 (01/06/2016)
PermalinkImpact cumulé des retenues deau sur le milieu aquatique. Expertise scientifique collective (05/2016)
PermalinkPermalinkLes responsabilités découlant de la compétence GEMAPI / Clémence du ROSTU in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°13 (04/04/2016)
PermalinkGemapi : les retardataires boiront la tasse / Eric LANDOT in La Lettre du cadre territorial, n° 497 (01/04/2016)
PermalinkPermalinkPermalinkLeau et les milieux aquatiques. Chiffres clés. Édition 2016 (02/2016)
PermalinkContinuités écologiques : des propositions pour débloquer une situation tendue / Sylvie LUNEAU (21/01/2016)
PermalinkEaux et territoires agricoles : dépasser les contradictions ? Résultats de sept projets de recherche (07/01/2016)
PermalinkPermalinkÉvaluation des risques liés aux pesticides pour les écosystèmes aquatiques. Recommandations issues du programme de recherche « Pesticides » (12/2015)
PermalinkGemapi (3) : responsabilités, travaux, entretien des ouvrages / Joël GRAINDORGE in Fiches pratiques techniques, N°193 (01/11/2015)
PermalinkPermalinkPermalinkGemapi (2) : autorisation préfectorale et mise en conformité in Fiches pratiques techniques, N°192 (01/10/2015)
PermalinkLes usages de drones existants et potentiels recensés au sein du MEDDE (30/09/2015)
PermalinkIngénierie écologique. Evolution de la biodiversité et entretien dun milieu aquatique artificiel finalisé en 2010, destiné à la gestion deaux pluviales urbaines in TSM Techniques Sciences Méthodes, N°9 (01/09/2015)
PermalinkPermalinkLoi Notre, décret : le point sur les dernières évolutions réglementaires de la Gemapi / Joël GRAINDORGE (31/08/2015)
PermalinkPermalinkLes textes officiels de lété 2015 (1/5) : Energie Eau Environnement (24/08/2015)
PermalinkDécret n° 2015-1038 du 20 août 2015 relatif aux établissements publics territoriaux de bassin et aux établissements publics d'aménagement et de gestion de l'eau in Journal Officiel - Lois et décrets, N°193 (22/08/2015)
PermalinkGemapi (1) : transfert et définition des ouvrages in Fiches pratiques techniques, N°191 (01/08/2015)
PermalinkArrêté du 18 mai 2015 modifiant l'arrêté du 31 janvier 2013 relatif à la contribution financière des agences de l'eau à l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques in Journal Officiel - Lois et décrets, N°122 (29/05/2015)
PermalinkRègles applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement ayant un impact sur le milieu aquatique / Fabien TESSON in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°18 (04/05/2015)
PermalinkLes collectivités se jettent à l'eau in Service public territorial, N°17 (01/05/2015)
PermalinkLes espèces exotiques envahissantes dans les milieux aquatiques. Volume 1 : connaissances pratiques (01/05/2015)
PermalinkLes espèces exotiques envahissantes dans les milieux aquatiques. Volume 2 : expériences de gestion (01/05/2015)
PermalinkLes règles de fond relatives à la protection des milieux aquatiques s'imposent aux installations classées / Jean-Marc PASTOR in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°14 (27/04/2015)
PermalinkCirculaire du 21 avril 2015. Orientations de la politique pénale en matière d'atteinte à l'environnement (21/04/2015)
PermalinkCompétence Gemapi : une organisation territoriale à construire / Philie MARCANGELO-LEOS in Journal des communes, N°2186 (01/04/2015)
PermalinkLa compétence Gemapi : où en est-on? / Philippe BLUTEAU in Les Cahiers juridiques de la gazette, N°182 (01/04/2015)
PermalinkConnaître les perceptions et représentations : quels apports pour la gestion des milieux aquatiques / Anne RIVIERE-HONEGGER (21/02/2015)
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