Portail documentaire du Département des Alpes-Maritimes

A partir de cette page vous pouvez :

Retourner au premier écran avec les recherches...

Mots-clés

Thésaurus Doc > MATIERES > CHAPITRE ENVIRONNEMENT > ENVIRONNEMENT > ECOLOGIE > ECOSYSTEME > BIOTOPE > MILIEU NATUREL > MILIEU AQUATIQUE

MILIEU AQUATIQUE

Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche

Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas

Assises de l’eau : un « pacte » de 23 mesures qui bute encore sur les moyens / Sylvie LUNEAU (02/07/2019)

Vue détaillée

ISBD

Titre : Assises de l’eau : un « pacte » de 23 mesures qui bute encore sur les moyens
Type de document : Document web
Auteurs : Sylvie LUNEAU
Source : Gazette.fr
Année : 02/07/2019
Mots-clés : EAU ; GESTION DE L'EAU ; CAPTAGE ; EAU POTABLE ; COMMUNE ; AGRICULTURE ; MILIEU AQUATIQUE ; FINANCEMENT ; CLIMAT
Résumé : "Le deuxième volet des Assises de l’eau dédiée au climat et au grand cycle de l’eau vient de se terminer. Le ministère de la transition écologique et solidaire en a dressé un bilan le 1er juillet 2019 et a présenté son « nouveau pacte pour faire face au changement climatique »."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=671282

Assises de l’eau : un « pacte » de 23 mesures qui bute encore sur les moyens [Document web] / Sylvie LUNEAU . - 02/07/2019.
Mots-clés : EAU ; GESTION DE L'EAU ; CAPTAGE ; EAU POTABLE ; COMMUNE ; AGRICULTURE ; MILIEU AQUATIQUE ; FINANCEMENT ; CLIMAT
Résumé : "Le deuxième volet des Assises de l’eau dédiée au climat et au grand cycle de l’eau vient de se terminer. Le ministère de la transition écologique et solidaire en a dressé un bilan le 1er juillet 2019 et a présenté son « nouveau pacte pour faire face au changement climatique »."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=671282

Décret n° 2019-589 du 14 juin 2019 relatif à l'assistance technique fournie par les départements à certaines communes et à leurs groupements et modifiant des dispositions du code général des collectivités territoriales in Journal Officiel - Lois et décrets, N°138 (16/06/2019)

Vue détaillée

ISBD

[article]
Titre : Décret n° 2019-589 du 14 juin 2019 relatif à l'assistance technique fournie par les départements à certaines communes et à leurs groupements et modifiant des dispositions du code général des collectivités territoriales
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : N°138
Date de parution : 16/06/2019
Mots-clés : AIDE AUX COMMUNES ; DEPARTEMENT ; COMMUNE ; ASSAINISSEMENT ; EAU ; MILIEU AQUATIQUE ; VOIRIE ; AMENAGEMENT ; HABITAT
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=669494

[article] Décret n° 2019-589 du 14 juin 2019 relatif à l'assistance technique fournie par les départements à certaines communes et à leurs groupements et modifiant des dispositions du code général des collectivités territoriales In Journal Officiel - Lois et décrets - N°138 - 16/06/2019 [Texte réglementaire].
Mots-clés : AIDE AUX COMMUNES ; DEPARTEMENT ; COMMUNE ; ASSAINISSEMENT ; EAU ; MILIEU AQUATIQUE ; VOIRIE ; AMENAGEMENT ; HABITAT
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=669494
Voir aussi
Assistance technique des départements : les conditions d'exercice réajustées / Anne LENORMAND (20/06/2019)

Milieux. Gemapi : penser nature, panser la nature / Freddy REY in Technicités, N°319 (01/01/2019)

ISBD

Vue détaillée

[article] Milieux. Gemapi : penser nature, panser la nature In Technicités - N°319 - 01/01/2019 [Article de périodique] / Freddy REY . - p. 17-22.
Mots-clés : COLLECTIVITES TERRITORIALES ; GESTION ; ENVIRONNEMENT ; ECOLOGIE ; MILIEU AQUATIQUE ; EAU ; GESTION DE L'EAU ; SECURITE
gemapi
Résumé : Depuis 2018, la nouvelle compétence sur la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations incite les collectivités à s'interroger sur la façon de concilier écologie et sécurité. D'un point de vue opérationnel, cela engendre plusieurs changements. Il faut trouver des solutions qui se calent sur le parcours de l'eau, avec des décisions prises à l'échelle d'un bassin hydrographique. Ces solutions gagnent à être fondées sur la nature, y compris pour la prévention des inondations. Enfin, de nouveaux métiers, plus interdisciplinaires, sont appelés à se développer.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=657107

[article]
Titre : Milieux. Gemapi : penser nature, panser la nature
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Freddy REY
Titre du périodique : Technicités
Numéro : N°319
Date de parution : 01/01/2019
Article en page(s) : p. 17-22
Mots-clés : COLLECTIVITES TERRITORIALES ; GESTION ; ENVIRONNEMENT ; ECOLOGIE ; MILIEU AQUATIQUE ; EAU ; GESTION DE L'EAU ; SECURITE
gemapi
Résumé : Depuis 2018, la nouvelle compétence sur la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations incite les collectivités à s'interroger sur la façon de concilier écologie et sécurité. D'un point de vue opérationnel, cela engendre plusieurs changements. Il faut trouver des solutions qui se calent sur le parcours de l'eau, avec des décisions prises à l'échelle d'un bassin hydrographique. Ces solutions gagnent à être fondées sur la nature, y compris pour la prévention des inondations. Enfin, de nouveaux métiers, plus interdisciplinaires, sont appelés à se développer.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=657107
Exemplaires

Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité
GEN_000139342 PERD2482 PERIODIQUE Centre de documentation Disponible

Les agences de l’eau prennent le virage de la biodiversité / Sylvie LUNEAU in Technicités, N°318 (01/12/2018)

ISBD

Vue détaillée

[article] Les agences de l’eau prennent le virage de la biodiversité In Technicités - N°318 - 01/12/2018 [Article de périodique] / Sylvie LUNEAU . - p. 14-15.
Mots-clés : AGENCE DE L'EAU ; FINANCEMENT ; BIODIVERSITE ; MILIEU AQUATIQUE ; RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE
Résumé : "Le virage n’est pas totalement nouveau, mais il s’affirme dans les 11es programmes, qui viennent d’être votés. Les agences de l’eau réorientent leurs aides en faveur de la qualité du milieu aquatique, de la biodiversité et de l’adaptation au changement climatique."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=657237

[article]
Titre : Les agences de l’eau prennent le virage de la biodiversité
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Sylvie LUNEAU
Titre du périodique : Technicités
Numéro : N°318
Date de parution : 01/12/2018
Article en page(s) : p. 14-15
Mots-clés : AGENCE DE L'EAU ; FINANCEMENT ; BIODIVERSITE ; MILIEU AQUATIQUE ; RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE
Résumé : "Le virage n’est pas totalement nouveau, mais il s’affirme dans les 11es programmes, qui viennent d’être votés. Les agences de l’eau réorientent leurs aides en faveur de la qualité du milieu aquatique, de la biodiversité et de l’adaptation au changement climatique."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=657237
Exemplaires

Code-barres Cote Support Localisation Disponibilité
GEN_000139005 PERD2482 PERIODIQUE Centre de documentation Disponible

Alerte : la fulgurante mort de la nacre de Méditerranée / Grégory LECLERC in Nice-Matin, (26/11/2018)

Vue détaillée

ISBD

[article]
Titre : Alerte : la fulgurante mort de la nacre de Méditerranée - Depuis septembre, la mortalité de la grande nacre, joyau unique au monde, s'est élevée à près de 80 %. Une catastrophe écologique. Le réchauffement climatique est pointé du doigt
Type de document : Article de presse
Auteurs : Grégory LECLERC
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 26/11/2018
Mots-clés : CANNES ; VILLEFRANCHE-SUR-MER ; MONACO ; MILIEU AQUATIQUE ; ECOLOGIE ; RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE ; BIODIVERSITE
Résumé : Les nacres vides, sans vie, s'entassent au fond de l'eau, tuées par le parasite. Même mortes, il est interdit de les ramasser car elles servent d'abri à d'autres espèces. ( Photo Olivier lude/Anao-L'aventure sous-marine )
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=650105

[article] Alerte : la fulgurante mort de la nacre de Méditerranée - Depuis septembre, la mortalité de la grande nacre, joyau unique au monde, s'est élevée à près de 80 %. Une catastrophe écologique. Le réchauffement climatique est pointé du doigt In Nice-Matin - 26/11/2018 [Article de presse] / Grégory LECLERC.
Mots-clés : CANNES ; VILLEFRANCHE-SUR-MER ; MONACO ; MILIEU AQUATIQUE ; ECOLOGIE ; RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE ; BIODIVERSITE
Résumé : Les nacres vides, sans vie, s'entassent au fond de l'eau, tuées par le parasite. Même mortes, il est interdit de les ramasser car elles servent d'abri à d'autres espèces. ( Photo Olivier lude/Anao-L'aventure sous-marine )
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=650105

Finances. Alerte rouge sur la fiscalité verte / Fabienne NEDEY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2435 (08/10/2018)

Permalink
La canicule, même dans l'eau / Aline GERARD ; Nora MOREAU ; Frédéric MOUCHON in Aujourd'hui en France, (18/08/2018)

Permalink
Décret n° 2018-595 du 9 juillet 2018 confiant à la région Provence-Alpes-Côte d'Azur les missions d'animation et de concertation dans le domaine de la gestion et de la protection de la ressource en eau et des milieux aquatiques mentionnées au 12° du I de l'article L. 211-7 du code de l'environnement in Journal Officiel - Lois et décrets, N° 158 (11/07/2018)

Permalink
Milieux aquatiques : l'Europe actualise la liste des polluants à surveiller / Dorothée LAPERCHE in Actu environnement ancien Environnement et technique, N°382 (01/07/2018)

Permalink
Introduction à la prise de compétence « Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations » (29/06/2018)

Permalink
Décret n° 2018-494 du 19 juin 2018 confiant à la région Grand Est les missions d'animation et de concertation dans le domaine de la gestion et de la protection de la ressource en eau et des milieux aquatiques mentionnées au 12° du I de l'article L. 211-7 du code de l'environnement in Journal Officiel - Lois et décrets, N°141 (21/06/2018)

Permalink
L'exercice de la compétence Gemapi / Nathalie LEVRAY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2420 (18/06/2018)

Permalink
Environnement. Zoom sur les milieux aquatiques et littoraux depuis l'espace / Hélène LERIVRAIN in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2417 (28/05/2018)

Permalink
Note d'information du 3 Avril 2018 relative aux modalités d'exercice de la compétence relative à la gestion des milieux aquatiques et à la prévention des inondations par les collectivités territoriales et leurs groupements (3/04/2018)

Permalink
Actes de colloque : les enjeux maritimes et littoraux des collectivités territoriales / Camille CARBONNAUX in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°3 (01/03/2018)

Permalink
Gemapi : un dispositif progressivement canalisé / Yannick BELLE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°3 (01/03/2018)

Permalink
Les milieux humides et aquatiques continentaux / Jérémy DEVAUX (01/03/2018)

Permalink
Prévention des inondations : les intercos entrent doucement dans le grand bain / Clémence du ROSTU in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5961 (02/02/2018)

Permalink
La compétence "GEMAPI" : les tribulations du législateur en l'absence de définition légale du "grand cycle de l'eau" / Philippe MARC in Droit de l'environnement, 264 (01/02/2018)

Permalink
Gemapi (4) : responsabilités et transferts des ouvrages / Joël GRAINDORGE in Fiches pratiques techniques, N°216 (01/02/2018)

Permalink
Gemapi. Le législateur rebat les cartes à quelques jours de l'échéance légale / Floriane TABARLY in La Lettre du cadre territorial, N° 515 (01/02/2018)

Permalink
Gemapi (1) : définition des ouvrages et financement / Joël GRAINDORGE in Fiches pratiques techniques, N°215 (01/01/2018)

Permalink
LOI n° 2017-1838 du 30 décembre 2017 relative à l'exercice des compétences des collectivités territoriales dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations in Journal Officiel - Lois et décrets, N°305 (31/12/2017)

Permalink
Gemapi : ce qu’il faut retenir des dernières modifications apportées / Arnaud GARRIGUES (20/12/2017)

Permalink
Gemapi : ce qu'il faut retenir des dernières modifications apportées / Arnaud GARRIGUES (20/12/2017)

Permalink
Rapport fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale sur la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative à l’exercice des compétences des collectivités territoriales dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations / Mathieu DARNAUD (13/12/2017)

Permalink
Techniciens « milieux aquatiques » : nouvelle vague pour les collectivités / Ségolène POINAS in Technicités, N°308 (01/12/2017)

Permalink
Prévention d'inondations, une question d'organisation / Sylvie LUNEAU in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5950 (24/11/2017)

Permalink
GEMAPI : la nécessité d'une gouvernance financière équilibrée / Gaëtan HUET in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°11 (01/11/2017)

Permalink
Introduction à la prise de compétence « Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations » (01/11/2017)

Permalink
Nouvelle proposition de loi Gemapi : les réactions suite aux annonces / Sylvie LUNEAU (11/10/2017)

Permalink
La Gemapi. Vers une gestion intégrée de l’eau dans les territoires (10/2017)

Permalink
Dans six mois...la Gemapi ! / Fabienne NEDEY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2369 (05/06/2017)

Permalink
Le financement de la Gemapi / Fabrice GAUREAU in Fiches pratiques financières, N°190 (01/06/2017)

Permalink
Gemapi, finalisation d'une première étude de dangers / Joël GRAINDORGE in Technicités, n° 304 (01/06/2017)

Permalink
L'état de conservation des habitats et espèces aquatiques d'eau douce d'interêt communautaire (01/05/2017)

Permalink
Gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI) : le compte à rebours a commencé / Fabienne NEDEY in Maires de France, N°345 (01/04/2017)

Permalink
Tout savoir sur la GEMAPI (06/03/2017)

Permalink
Quel avenir pour l'assistance technique départementale ? / Alexandra DELMOLINO in Hydroplus, SUP mars2017 (01/03/2017)

Permalink
Évaluation environnementale. Guide de lecture de la nomenclature des études d’impact (R.122-2) (01/02/2017)

Permalink
La surveillance des micropolluants / Guy DELORNE in Fiches pratiques techniques, N°206 (01/02/2017)

Permalink
Compétences, missions : les incertitudes subsistent ! / Clémence du ROSTU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2348 (09/01/2017)

Permalink
Gemapi : un chantier titanesque / Fabienne NEDEY in Hydroplus, SUP janvier 2017 (01/01/2017)

Permalink
Gemapi : comment organiser la solidarité territoriale et financière / Hélène HUTEAU (19/11/2016)

Permalink
Vesubia mountain park in L'Express Editon spéciale, (16/11/2016)

Permalink
Gemapi (1) : transfert, définition des ouvrages et financement / Joël GRAINDORGE in Fiches pratiques techniques, N°203 (01/11/2016)

Permalink
Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (Gemapi) : une compétence à cerner / Stéphanie BIDAULT in Cahiers de la fonction publique, N°371 (01/11/2016)

Permalink
Dunkerque fluidifie déjà le financement de sa Gemapi / Frédéric VILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2339 (31/10/2016)

Permalink
Comment gérer les risques ? / Nelly PUJOL in Nice-Matin, (25/10/2016)

Permalink
GEMAPI : vers une clarification des responsablités des élus et des personnes morales de droit public ? / Lucien DELEYE in Droit administratif, 10 (01/10/2016)

Permalink
Biodiversité : la loi point par point / Philie MARCANGELO-LEOS (28/07/2016)

Permalink
Dix ans d'application de la loi sur l'eau : un bilan "plutôt mitigé", juge un rapport sénatorial / Anne LENORMAND (22/07/2016)

Permalink
Rapport d´information fait au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable sur le bilan de l’application de la loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques / Rémy POINTEREAU (20/07/2016)

Permalink
La Gemapi, une compétence obligatoire des EPCI dès le 1er janvier 2018 / Eric BOISTARD in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2326/2327 (18/07/2016)

Permalink
Pollution des eaux : une nouvelle génération de bioindicateurs à l’échelle microbienne (13/07/2016)

Permalink
Arrêté du 17 juin 2016 modifiant l'arrêté du 31 janvier 2013 relatif à la contribution financière des agences de l'eau à l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques in Journal Officiel - Lois et décrets, N°150 (29/06/2016)

Permalink
Les digues, boulet de la «Gemapi» / Laurence MADAOUI (02/06/2016)

Permalink
Compétence Gemapi : éclairage technique sur le volet « digues » in Journal des communes, N°2193 (01/06/2016)

Permalink
Impact cumulé des retenues d’eau sur le milieu aquatique. Expertise scientifique collective (05/2016)

Permalink
Retenues d’eau : quels impacts sur le milieu aquatique ? (22/04/2016)

Permalink
Les responsabilités découlant de la compétence GEMAPI / Clémence du ROSTU in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°13 (04/04/2016)

Permalink
Gemapi : les retardataires boiront la tasse / Eric LANDOT in La Lettre du cadre territorial, n° 497 (01/04/2016)

Permalink
Surveillance des micropolluants dans les milieux aquatiques : des avancées récentes (01/03/2016)

Permalink
Synthèse Eau et Agriculture. Tome 2 : aspects qualitatifs (01/03/2016)

Permalink
L’eau et les milieux aquatiques. Chiffres clés. Édition 2016 (02/2016)

Permalink
Continuités écologiques : des propositions pour débloquer une situation tendue / Sylvie LUNEAU (21/01/2016)

Permalink
Eaux et territoires agricoles : dépasser les contradictions ? Résultats de sept projets de recherche (07/01/2016)

Permalink
Gestionnaire de digues : quand la Gemapi crée de nouveaux métiers / Ségolène POINAS (14/12/2015)

Permalink
Évaluation des risques liés aux pesticides pour les écosystèmes aquatiques. Recommandations issues du programme de recherche « Pesticides » (12/2015)

Permalink
Gemapi (3) : responsabilités, travaux, entretien des ouvrages / Joël GRAINDORGE in Fiches pratiques techniques, N°193 (01/11/2015)

Permalink
Gemapi : un kit pédagogique pour tenter de rassurer les élus / Philie MARCANGELO-LEOS (30/10/2015)

Permalink
Eau et changement climatique : quelles mesures d’adaptation / Sylvie LUNEAU (26/10/2015)

Permalink
Gemapi (2) : autorisation préfectorale et mise en conformité in Fiches pratiques techniques, N°192 (01/10/2015)

Permalink
Les usages de drones existants et potentiels recensés au sein du MEDDE (30/09/2015)

Permalink
Ingénierie écologique. Evolution de la biodiversité et entretien d’un milieu aquatique artificiel finalisé en 2010, destiné à la gestion d’eaux pluviales urbaines in TSM Techniques Sciences Méthodes, N°9 (01/09/2015)

Permalink
Se préparer à la loi Gemapi / Sylvie LUNEAU in Technicités, n° 286 (01/09/2015)

Permalink
Loi Notre, décret : le point sur les dernières évolutions réglementaires de la Gemapi / Joël GRAINDORGE (31/08/2015)

Permalink
Loi NotRe : les dispositions sur l'eau et les milieux aquatiques / Olivier CIZEL (24/08/2015)

Permalink
Les textes officiels de l’été 2015 (1/5) : Energie – Eau – Environnement (24/08/2015)

Permalink
Décret n° 2015-1038 du 20 août 2015 relatif aux établissements publics territoriaux de bassin et aux établissements publics d'aménagement et de gestion de l'eau in Journal Officiel - Lois et décrets, N°193 (22/08/2015)

Permalink
Gemapi (1) : transfert et définition des ouvrages in Fiches pratiques techniques, N°191 (01/08/2015)

Permalink
Arrêté du 18 mai 2015 modifiant l'arrêté du 31 janvier 2013 relatif à la contribution financière des agences de l'eau à l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques in Journal Officiel - Lois et décrets, N°122 (29/05/2015)

Permalink
Règles applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement ayant un impact sur le milieu aquatique / Fabien TESSON in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°18 (04/05/2015)

Permalink
Les collectivités se jettent à l'eau in Service public territorial, N°17 (01/05/2015)

Permalink
Les espèces exotiques envahissantes dans les milieux aquatiques. Volume 1 : connaissances pratiques (01/05/2015)

Permalink
Les espèces exotiques envahissantes dans les milieux aquatiques. Volume 2 : expériences de gestion (01/05/2015)

Permalink
Les règles de fond relatives à la protection des milieux aquatiques s'imposent aux installations classées / Jean-Marc PASTOR in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°14 (27/04/2015)

Permalink
Circulaire du 21 avril 2015. Orientations de la politique pénale en matière d'atteinte à l'environnement (21/04/2015)

Permalink
Compétence Gemapi : une organisation territoriale à construire / Philie MARCANGELO-LEOS in Journal des communes, N°2186 (01/04/2015)

Permalink
La compétence Gemapi : où en est-on? / Philippe BLUTEAU in Les Cahiers juridiques de la gazette, N°182 (01/04/2015)

Permalink
Connaître les perceptions et représentations : quels apports pour la gestion des milieux aquatiques / Anne RIVIERE-HONEGGER (21/02/2015)

Permalink
Gemapi : système d'endiguement et milieux aquatiques / Joël GRAINDORGE in Technicités, N°279 (01/01/2015)

Permalink
Les poissons d'eau douce à l'heure du changement climatique : état des lieux et pistes pour l'adaptation / Florence BAPTIST (17/11/2014)

Permalink
La loi métropole et la prévention des inondations / Stéphanie BIDAULT in BDEI - Bulletin du droit de l'environnement industriel, N°51 (01/06/2014)

Permalink
Loi Mapam : la nouvelle carte des compétences in Journal des communes, n° 2177 (mars-avril 2014)

Permalink
Loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles : compétences « gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations » / Jean-Baptiste BUTLEN (02/2014)

Permalink
Guide juridique et technique pour la prise en compte de la continuité écologique dans les règlements d’eau (2014)

Permalink
Evaluation de la politique de l'eau - Quelles orientations pour faire évoluer la politique de l'eau ? / Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD) (09/2013)

Permalink
Les schémas d'aménagement et de gestion des eaux, SAGE : évolutions récentes et perspectives / Johanna SANCHEZ in BDEI - Bulletin du droit de l'environnement industriel, n°45 (01/05/2013)

Permalink
La gestion de l'eau in RCL La revue des collectivités locales, n° 441 (2013 avril)

Permalink

Portail documentaire

Conseil Départemental des Alpes-Maritimes Service de la Documentation

Accueil

Se connecter

Adresse

Mots-clés

MILIEU AQUATIQUE

Exemplaires

Exemplaires