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MILIEU AQUATIQUE

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Pourquoi les pêcheurs tirent le grand cormoran / Antoine LOUCHEZ in Nice-Matin, (04/02/2021)

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[article]
Titre : Pourquoi les pêcheurs tirent le grand cormoran - Sur le lac du Broc a été organisée une opération de « tir d'effarouchement et de destruction » de cet oiseau protégé. Avec un objectif paradoxal : « protéger le milieu »
Type de document : Article de presse
Auteurs : Antoine LOUCHEZ
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 04/02/2021
Mots-clés : LE-BROC ; LAC ; PECHEUR ; MILIEU AQUATIQUE ; PROTECTION
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=722905

[article] Pourquoi les pêcheurs tirent le grand cormoran - Sur le lac du Broc a été organisée une opération de « tir d'effarouchement et de destruction » de cet oiseau protégé. Avec un objectif paradoxal : « protéger le milieu » In Nice-Matin - 04/02/2021 [Article de presse] / Antoine LOUCHEZ.
Mots-clés : LE-BROC ; LAC ; PECHEUR ; MILIEU AQUATIQUE ; PROTECTION
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=722905

Macrodéchets anthropiques et assainissement (13/10/2020)

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Titre : Macrodéchets anthropiques et assainissement
Type de document : Document web
Source : Cerema, données
Année : 13/10/2020
Pages : 43 p.
Mots-clés : DECHET ; ASSAINISSEMENT ; POLLUTION ; EAU USEE ; MILIEU AQUATIQUE
macrodechet
Résumé : "Cet ouvrage présente une méthode d’estimation des flux applicable à l’échelle d’un système d’assainissement des eaux usées. Il contient aussi des recommandations à destination des collectivités qui souhaitent intervenir sur leur territoire pour limiter les rejets de macrodéchets dans les milieux récepteurs."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=712610

Macrodéchets anthropiques et assainissement [Document web] . - 13/10/2020 . - 43 p.
Mots-clés : DECHET ; ASSAINISSEMENT ; POLLUTION ; EAU USEE ; MILIEU AQUATIQUE
macrodechet
Résumé : "Cet ouvrage présente une méthode d’estimation des flux applicable à l’échelle d’un système d’assainissement des eaux usées. Il contient aussi des recommandations à destination des collectivités qui souhaitent intervenir sur leur territoire pour limiter les rejets de macrodéchets dans les milieux récepteurs."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=712610

Charente-Maritime : la Gemapi se joue dans les marais / Sylvie LUNEAU in Technicités, N° 336 (01/10/2020)

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[article] Charente-Maritime : la Gemapi se joue dans les marais In Technicités - N° 336 - 01/10/2020 [Article de périodique] / Sylvie LUNEAU . - p. 28-29.
Mots-clés : CHARENTE-MARITIME ; EPCI ; MILIEU AQUATIQUE ; INONDATION ; GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PREVENTION DES INONDATIONS
Résumé : "Le syndicat mixte Charente aval a été créé en janvier 2019 par sept EPCI, qui lui ont délégué leurs compétences gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations. Ses actions sont particulièrement avancées sur le marais de Brouage."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=716419

[article]
Titre : Charente-Maritime : la Gemapi se joue dans les marais
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Sylvie LUNEAU
Titre du périodique : Technicités
Numéro : N° 336
Date de parution : 01/10/2020
Article en page(s) : p. 28-29
Mots-clés : CHARENTE-MARITIME ; EPCI ; MILIEU AQUATIQUE ; INONDATION ; GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PREVENTION DES INONDATIONS
Résumé : "Le syndicat mixte Charente aval a été créé en janvier 2019 par sept EPCI, qui lui ont délégué leurs compétences gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations. Ses actions sont particulièrement avancées sur le marais de Brouage."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=716419

Cours d'eau et milieux aquatiques : pour une gestion globale et intégrée / Joël GRAINDORGE in Fiches pratiques techniques, N°241 (01/08/2020)

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[article] Cours d'eau et milieux aquatiques : pour une gestion globale et intégrée In Fiches pratiques techniques - N°241 - 01/08/2020 [Article de périodique] / Joël GRAINDORGE . - p. 7-10.
Mots-clés : GESTION DE L'EAU ; MILIEU AQUATIQUE ; BASSIN VERSANT ; AMENAGEMENT HYDRAULIQUE
Résumé : "Pour assurer et restaurer le bon fonctionnement des cours d'eau et des milieux aquatiques, il est impératif d'agir sur les causes et de s'appuyer sur une démarche globale et intégrée à une échelle pertinente du bassin versant. Le projet de restauration doit aussi s'inscrire dans une stratégie territoriale."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=708849

[article]
Titre : Cours d'eau et milieux aquatiques : pour une gestion globale et intégrée
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Joël GRAINDORGE
Titre du périodique : Fiches pratiques techniques
Numéro : N°241
Date de parution : 01/08/2020
Article en page(s) : p. 7-10
Mots-clés : GESTION DE L'EAU ; MILIEU AQUATIQUE ; BASSIN VERSANT ; AMENAGEMENT HYDRAULIQUE
Résumé : "Pour assurer et restaurer le bon fonctionnement des cours d'eau et des milieux aquatiques, il est impératif d'agir sur les causes et de s'appuyer sur une démarche globale et intégrée à une échelle pertinente du bassin versant. Le projet de restauration doit aussi s'inscrire dans une stratégie territoriale."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=708849

Arrêté du 30 juin 2020 définissant les travaux de restauration des fonctionnalités naturelles des milieux aquatiques relevant de la rubrique 3.3.5.0 de la nomenclature annexée à l'article R. 214-1 du code de l'environnement in Journal Officiel - Lois et décrets, N°162 (02/07/2020)

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[article]
Titre : Arrêté du 30 juin 2020 définissant les travaux de restauration des fonctionnalités naturelles des milieux aquatiques relevant de la rubrique 3.3.5.0 de la nomenclature annexée à l'article R. 214-1 du code de l'environnement
Type de document : Texte réglementaire
Titre du périodique : Journal Officiel - Lois et décrets
Numéro : N°162
Date de parution : 02/07/2020
Mots-clés : CODE DE L'ENVIRONNEMENT ; MILIEU AQUATIQUE ; NOMENCLATURE
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=702868

[article] Arrêté du 30 juin 2020 définissant les travaux de restauration des fonctionnalités naturelles des milieux aquatiques relevant de la rubrique 3.3.5.0 de la nomenclature annexée à l'article R. 214-1 du code de l'environnement In Journal Officiel - Lois et décrets - N°162 - 02/07/2020 [Texte réglementaire].
Mots-clés : CODE DE L'ENVIRONNEMENT ; MILIEU AQUATIQUE ; NOMENCLATURE
En ligne : https://www.legifran [...]
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=702868

Arrêté du 30 juin 2020 modifiant l'arrêté du 9 août 2006 relatif aux niveaux à prendre en compte lors d'une analyse de rejets dans les eaux de surface ou de sédiments marins, estuariens ou extraits de cours d'eau ou canaux relevant respectivement des rubriques 2.2.3.0, 3.2.1.0 et 4.1.3.0 de la nomenclature annexée à l'article R. 214-1 du code de l'environnement in Journal Officiel - Lois et décrets, N°162 (02/07/2020)

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Renaud Muselier : " Nous sommes prêts " / Jérôme POILLOT ; Alexandre CARINI ; Loris BIONDI ; Franck LECLERC in Nice-Matin, (16/05/2020)

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Suivi des milieux aquatiques : le développement de l'utilisation de l'ADN doit être accompagné in Actu environnement ancien Environnement et technique, N°400 (01/03/2020)

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Guide ressource en eau et milieux aquatiques. Quelle intégration dans les documents d’urbanisme (01/02/2020)

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Assises de l’eau : un « pacte » de 23 mesures qui bute encore sur les moyens / Sylvie LUNEAU (02/07/2019)

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Décret n° 2019-589 du 14 juin 2019 relatif à l'assistance technique fournie par les départements à certaines communes et à leurs groupements et modifiant des dispositions du code général des collectivités territoriales in Journal Officiel - Lois et décrets, N°138 (16/06/2019)

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Milieux. Gemapi : penser nature, panser la nature / Freddy REY in Technicités, N°319 (01/01/2019)

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Les agences de l’eau prennent le virage de la biodiversité / Sylvie LUNEAU in Technicités, N°318 (01/12/2018)

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Alerte : la fulgurante mort de la nacre de Méditerranée / Grégory LECLERC in Nice-Matin, (26/11/2018)

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Finances. Alerte rouge sur la fiscalité verte / Fabienne NEDEY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2435 (08/10/2018)

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La canicule, même dans l'eau / Aline GERARD ; Nora MOREAU ; Frédéric MOUCHON in Aujourd'hui en France, (18/08/2018)

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Décret n° 2018-595 du 9 juillet 2018 confiant à la région Provence-Alpes-Côte d'Azur les missions d'animation et de concertation dans le domaine de la gestion et de la protection de la ressource en eau et des milieux aquatiques mentionnées au 12° du I de l'article L. 211-7 du code de l'environnement in Journal Officiel - Lois et décrets, N° 158 (11/07/2018)

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Milieux aquatiques : l'Europe actualise la liste des polluants à surveiller / Dorothée LAPERCHE in Actu environnement ancien Environnement et technique, N°382 (01/07/2018)

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Introduction à la prise de compétence « Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations » (29/06/2018)

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Décret n° 2018-494 du 19 juin 2018 confiant à la région Grand Est les missions d'animation et de concertation dans le domaine de la gestion et de la protection de la ressource en eau et des milieux aquatiques mentionnées au 12° du I de l'article L. 211-7 du code de l'environnement in Journal Officiel - Lois et décrets, N°141 (21/06/2018)

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L'exercice de la compétence Gemapi / Nathalie LEVRAY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2420 (18/06/2018)

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Environnement. Zoom sur les milieux aquatiques et littoraux depuis l'espace / Hélène LERIVRAIN in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2417 (28/05/2018)

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Note d'information du 3 Avril 2018 relative aux modalités d'exercice de la compétence relative à la gestion des milieux aquatiques et à la prévention des inondations par les collectivités territoriales et leurs groupements (3/04/2018)

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Actes de colloque : les enjeux maritimes et littoraux des collectivités territoriales / Camille CARBONNAUX in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°3 (01/03/2018)

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Gemapi : un dispositif progressivement canalisé / Yannick BELLE in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, N°3 (01/03/2018)

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Les milieux humides et aquatiques continentaux / Jérémy DEVAUX (01/03/2018)

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Prévention des inondations : les intercos entrent doucement dans le grand bain / Clémence du ROSTU in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5961 (02/02/2018)

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La compétence "GEMAPI" : les tribulations du législateur en l'absence de définition légale du "grand cycle de l'eau" / Philippe MARC in Droit de l'environnement, 264 (01/02/2018)

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Gemapi (4) : responsabilités et transferts des ouvrages / Joël GRAINDORGE in Fiches pratiques techniques, N°216 (01/02/2018)

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Gemapi. Le législateur rebat les cartes à quelques jours de l'échéance légale / Floriane TABARLY in La Lettre du cadre territorial, N° 515 (01/02/2018)

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Gemapi (1) : définition des ouvrages et financement / Joël GRAINDORGE in Fiches pratiques techniques, N°215 (01/01/2018)

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LOI n° 2017-1838 du 30 décembre 2017 relative à l'exercice des compétences des collectivités territoriales dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations in Journal Officiel - Lois et décrets, N°305 (31/12/2017)

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Gemapi : ce qu’il faut retenir des dernières modifications apportées / Arnaud GARRIGUES (20/12/2017)

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Gemapi : ce qu'il faut retenir des dernières modifications apportées / Arnaud GARRIGUES (20/12/2017)

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Rapport fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale sur la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative à l’exercice des compétences des collectivités territoriales dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations / Mathieu DARNAUD (13/12/2017)

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Techniciens « milieux aquatiques » : nouvelle vague pour les collectivités / Ségolène POINAS in Technicités, N°308 (01/12/2017)

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Prévention d'inondations, une question d'organisation / Sylvie LUNEAU in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5950 (24/11/2017)

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GEMAPI : la nécessité d'une gouvernance financière équilibrée / Gaëtan HUET in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°11 (01/11/2017)

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Introduction à la prise de compétence « Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations » (01/11/2017)

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Nouvelle proposition de loi Gemapi : les réactions suite aux annonces / Sylvie LUNEAU (11/10/2017)

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La Gemapi. Vers une gestion intégrée de l’eau dans les territoires (10/2017)

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Dans six mois...la Gemapi ! / Fabienne NEDEY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2369 (05/06/2017)

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Le financement de la Gemapi / Fabrice GAUREAU in Fiches pratiques financières, N°190 (01/06/2017)

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Gemapi, finalisation d'une première étude de dangers / Joël GRAINDORGE in Technicités, n° 304 (01/06/2017)

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L'état de conservation des habitats et espèces aquatiques d'eau douce d'interêt communautaire (01/05/2017)

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Gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI) : le compte à rebours a commencé / Fabienne NEDEY in Maires de France, N°345 (01/04/2017)

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Tout savoir sur la GEMAPI (06/03/2017)

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Quel avenir pour l'assistance technique départementale ? / Alexandra DELMOLINO in Hydroplus, SUP mars2017 (01/03/2017)

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Évaluation environnementale. Guide de lecture de la nomenclature des études d’impact (R.122-2) (01/02/2017)

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La surveillance des micropolluants / Guy DELORNE in Fiches pratiques techniques, N°206 (01/02/2017)

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Compétences, missions : les incertitudes subsistent ! / Clémence du ROSTU in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2348 (09/01/2017)

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Gemapi : un chantier titanesque / Fabienne NEDEY in Hydroplus, SUP janvier 2017 (01/01/2017)

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Gemapi : comment organiser la solidarité territoriale et financière / Hélène HUTEAU (19/11/2016)

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Vesubia mountain park in L'Express Editon spéciale, (16/11/2016)

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Gemapi (1) : transfert, définition des ouvrages et financement / Joël GRAINDORGE in Fiches pratiques techniques, N°203 (01/11/2016)

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Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (Gemapi) : une compétence à cerner / Stéphanie BIDAULT in Cahiers de la fonction publique, N°371 (01/11/2016)

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Dunkerque fluidifie déjà le financement de sa Gemapi / Frédéric VILLE in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2339 (31/10/2016)

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Comment gérer les risques ? / Nelly PUJOL in Nice-Matin, (25/10/2016)

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GEMAPI : vers une clarification des responsablités des élus et des personnes morales de droit public ? / Lucien DELEYE in Droit administratif, 10 (01/10/2016)

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Biodiversité : la loi point par point / Philie MARCANGELO-LEOS (28/07/2016)

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Dix ans d'application de la loi sur l'eau : un bilan "plutôt mitigé", juge un rapport sénatorial / Anne LENORMAND (22/07/2016)

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Rapport d´information fait au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable sur le bilan de l’application de la loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques / Rémy POINTEREAU (20/07/2016)

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La Gemapi, une compétence obligatoire des EPCI dès le 1er janvier 2018 / Eric BOISTARD in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2326/2327 (18/07/2016)

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Pollution des eaux : une nouvelle génération de bioindicateurs à l’échelle microbienne (13/07/2016)

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Arrêté du 17 juin 2016 modifiant l'arrêté du 31 janvier 2013 relatif à la contribution financière des agences de l'eau à l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques in Journal Officiel - Lois et décrets, N°150 (29/06/2016)

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Les digues, boulet de la «Gemapi» / Laurence MADAOUI (02/06/2016)

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Compétence Gemapi : éclairage technique sur le volet « digues » in Journal des communes, N°2193 (01/06/2016)

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Impact cumulé des retenues d’eau sur le milieu aquatique. Expertise scientifique collective (05/2016)

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Retenues d’eau : quels impacts sur le milieu aquatique ? (22/04/2016)

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Les responsabilités découlant de la compétence GEMAPI / Clémence du ROSTU in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°13 (04/04/2016)

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Gemapi : les retardataires boiront la tasse / Eric LANDOT in La Lettre du cadre territorial, n° 497 (01/04/2016)

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Surveillance des micropolluants dans les milieux aquatiques : des avancées récentes (01/03/2016)

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Synthèse Eau et Agriculture. Tome 2 : aspects qualitatifs (01/03/2016)

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L’eau et les milieux aquatiques. Chiffres clés. Édition 2016 (02/2016)

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Continuités écologiques : des propositions pour débloquer une situation tendue / Sylvie LUNEAU (21/01/2016)

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Eaux et territoires agricoles : dépasser les contradictions ? Résultats de sept projets de recherche (07/01/2016)

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Gestionnaire de digues : quand la Gemapi crée de nouveaux métiers / Ségolène POINAS (14/12/2015)

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Évaluation des risques liés aux pesticides pour les écosystèmes aquatiques. Recommandations issues du programme de recherche « Pesticides » (12/2015)

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Gemapi (3) : responsabilités, travaux, entretien des ouvrages / Joël GRAINDORGE in Fiches pratiques techniques, N°193 (01/11/2015)

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Gemapi : un kit pédagogique pour tenter de rassurer les élus / Philie MARCANGELO-LEOS (30/10/2015)

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Eau et changement climatique : quelles mesures d’adaptation / Sylvie LUNEAU (26/10/2015)

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Gemapi (2) : autorisation préfectorale et mise en conformité in Fiches pratiques techniques, N°192 (01/10/2015)

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Les usages de drones existants et potentiels recensés au sein du MEDDE (30/09/2015)

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Ingénierie écologique. Evolution de la biodiversité et entretien d’un milieu aquatique artificiel finalisé en 2010, destiné à la gestion d’eaux pluviales urbaines in TSM Techniques Sciences Méthodes, N°9 (01/09/2015)

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Se préparer à la loi Gemapi / Sylvie LUNEAU in Technicités, n° 286 (01/09/2015)

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Loi Notre, décret : le point sur les dernières évolutions réglementaires de la Gemapi / Joël GRAINDORGE (31/08/2015)

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Loi NotRe : les dispositions sur l'eau et les milieux aquatiques / Olivier CIZEL (24/08/2015)

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Les textes officiels de l’été 2015 (1/5) : Energie – Eau – Environnement (24/08/2015)

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Décret n° 2015-1038 du 20 août 2015 relatif aux établissements publics territoriaux de bassin et aux établissements publics d'aménagement et de gestion de l'eau in Journal Officiel - Lois et décrets, N°193 (22/08/2015)

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Gemapi (1) : transfert et définition des ouvrages in Fiches pratiques techniques, N°191 (01/08/2015)

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Arrêté du 18 mai 2015 modifiant l'arrêté du 31 janvier 2013 relatif à la contribution financière des agences de l'eau à l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques in Journal Officiel - Lois et décrets, N°122 (29/05/2015)

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Règles applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement ayant un impact sur le milieu aquatique / Fabien TESSON in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°18 (04/05/2015)

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Les collectivités se jettent à l'eau in Service public territorial, N°17 (01/05/2015)

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Les espèces exotiques envahissantes dans les milieux aquatiques. Volume 1 : connaissances pratiques (01/05/2015)

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Les espèces exotiques envahissantes dans les milieux aquatiques. Volume 2 : expériences de gestion (01/05/2015)

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Les règles de fond relatives à la protection des milieux aquatiques s'imposent aux installations classées / Jean-Marc PASTOR in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, N°14 (27/04/2015)

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Circulaire du 21 avril 2015. Orientations de la politique pénale en matière d'atteinte à l'environnement (21/04/2015)

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Compétence Gemapi : une organisation territoriale à construire / Philie MARCANGELO-LEOS in Journal des communes, N°2186 (01/04/2015)

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La compétence Gemapi : où en est-on? / Philippe BLUTEAU in Les Cahiers juridiques de la gazette, N°182 (01/04/2015)

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Connaître les perceptions et représentations : quels apports pour la gestion des milieux aquatiques / Anne RIVIERE-HONEGGER (21/02/2015)

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