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GAZ DE SCHISTE

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Le gaz de schiste sur la sellette après des séismes dans le Sichuan / Frédéric LEMAITRE in Le Monde, N°23057 (27/02/2019)

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[article]
Titre : Le gaz de schiste sur la sellette après des séismes dans le Sichuan - Un tremblement de terre a tué au moins deux personnes, lundi 25 février, dans cette région du sud-ouest de la Chine
Type de document : Article de presse
Auteurs : Frédéric LEMAITRE
Titre du périodique : Le Monde
Numéro : N°23057
Date de parution : 27/02/2019
Mots-clés : CHINE ; SEISME ; GAZ DE SCHISTE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=659028

[article] Le gaz de schiste sur la sellette après des séismes dans le Sichuan - Un tremblement de terre a tué au moins deux personnes, lundi 25 février, dans cette région du sud-ouest de la Chine In Le Monde - N°23057 - 27/02/2019 [Article de presse] / Frédéric LEMAITRE.
Mots-clés : CHINE ; SEISME ; GAZ DE SCHISTE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=659028

Bruno Le Maire se dit " contre" le gaz de schiste et ses " gains faibles " in Les Échos, (20/09/2016)

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[article]
Titre : Bruno Le Maire se dit " contre" le gaz de schiste et ses " gains faibles "
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Les Échos
Date de parution : 20/09/2016
Mots-clés : ENVIRONNEMENT ; GAZ DE SCHISTE ; LE MAIRE BRUNO
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=566301

[article] Bruno Le Maire se dit " contre" le gaz de schiste et ses " gains faibles " In Les Échos - 20/09/2016 [Article de presse].
Mots-clés : ENVIRONNEMENT ; GAZ DE SCHISTE ; LE MAIRE BRUNO
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=566301

Arnaud Montebourg revoit ses positions sur le gaz de schiste in Les Échos, (13/09/2016)

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[article]
Titre : Arnaud Montebourg revoit ses positions sur le gaz de schiste
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Les Échos
Date de parution : 13/09/2016
Mots-clés : ENVIRONNEMENT ; MONTEBOURG ARNAUD ; GAZ DE SCHISTE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=565422

[article] Arnaud Montebourg revoit ses positions sur le gaz de schiste In Les Échos - 13/09/2016 [Article de presse].
Mots-clés : ENVIRONNEMENT ; MONTEBOURG ARNAUD ; GAZ DE SCHISTE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=565422

Gaz de schiste : quelle indemnisation après l'abrogation d'un permis d'explorer ? / Hélène BRAS in Droit de l'environnement, N°247 (01/08/2016)

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[article] Gaz de schiste : quelle indemnisation après l'abrogation d'un permis d'explorer ? In Droit de l'environnement - N°247 - 01/08/2016 [Article de périodique] / Hélène BRAS . - p. 265-267.
Mots-clés : PERMIS DE RECHERCHE ; INDEMNISATION DU PREJUDICE ; MINE ; GAZ DE SCHISTE ; RESPONSABILITE POUR FAUTE ; RESPONSABILITE SANS FAUTE
Résumé : Commentaire d'un jugement du tribunal administratif de Cergy-Pontoise du 11 mars 2016(n°1206490 - 1303134). Après avoir refusé l'abrogation de deux permis d'explorer les gaz de schiste, le tribunal a rejeté la demande d'indemnisation présentée qui invoquait la responsabilité pour faute et la responsabilité sans faute.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=564616

[article]
Titre : Gaz de schiste : quelle indemnisation après l'abrogation d'un permis d'explorer ?
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Hélène BRAS
Titre du périodique : Droit de l'environnement
Numéro : N°247
Date de parution : 01/08/2016
Article en page(s) : p. 265-267
Mots-clés : PERMIS DE RECHERCHE ; INDEMNISATION DU PREJUDICE ; MINE ; GAZ DE SCHISTE ; RESPONSABILITE POUR FAUTE ; RESPONSABILITE SANS FAUTE
Résumé : Commentaire d'un jugement du tribunal administratif de Cergy-Pontoise du 11 mars 2016(n°1206490 - 1303134). Après avoir refusé l'abrogation de deux permis d'explorer les gaz de schiste, le tribunal a rejeté la demande d'indemnisation présentée qui invoquait la responsabilité pour faute et la responsabilité sans faute.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=564616

" La dette d'EDF est une menace " / Erwan BENEZET in Aujourd'hui en France, (12/05/2016)

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[article]
Titre : " La dette d'EDF est une menace " - INTERVIEW. Sûreté du parc nucléaire, risque de faillite, gaz de schiste... A quelques heures de l'assemblée générale annuelle, le PDG Jean-Bernard Lévy dévoile son plan de sauvetage pour l'entreprise publique.
Type de document : Article de presse
Auteurs : Erwan BENEZET ; Boris CASSEL
Titre du périodique : Aujourd'hui en France
Date de parution : 12/05/2016
Mots-clés : ENERGIE ; EDF ; ASSEMBLEE GENERALE ; CHEF D'ENTREPRISE ; INTERVIEW ; GAZ DE SCHISTE ; ENERGIE NUCLEAIRE ; FINANCES ; FAILLITE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=551476

[article] " La dette d'EDF est une menace " - INTERVIEW. Sûreté du parc nucléaire, risque de faillite, gaz de schiste... A quelques heures de l'assemblée générale annuelle, le PDG Jean-Bernard Lévy dévoile son plan de sauvetage pour l'entreprise publique. In Aujourd'hui en France - 12/05/2016 [Article de presse] / Erwan BENEZET ; Boris CASSEL.
Pajis, mardi. " Nous entrons dans une période d'investissements importants, avec un niveau d'endettement élevé ", explique Jean-Bernard Lévy, PDG d'EDF (LP/Arnaud Oumontier.)
Mots-clés : ENERGIE ; EDF ; ASSEMBLEE GENERALE ; CHEF D'ENTREPRISE ; INTERVIEW ; GAZ DE SCHISTE ; ENERGIE NUCLEAIRE ; FINANCES ; FAILLITE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=551476

Faut-il interdire l'importation de gaz de schiste? / Jean-Claude BOURBON in La Croix, (12/05/2016)

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GAZ DE SCHISTE in Nice-Matin, (11/05/2016)

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Nicolas Sarkozy n'entend plus céder aux sirènes écologistes / Emmanuelle REJU in La Croix, (04/05/2016)

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Plusieurs milliers de manifestants contre le gaz de schiste dans le Gard in Nice-Matin, (29/02/2016)

Permalink
La droite revient sur sa révolution verte et solde les années Chirac / Jean-Baptiste GARAT in Le Figaro, (17/02/2016)

Permalink
Etat, sécurité, énergie... Futurs immédiats / Christophe-Alexandre PAILLARD in Cahiers de la sécurité et de la justice, N°33 (15/09/2015)

Permalink
Gaz de schiste : Royal ferme de nouveau la porte à l'exploration in Nice-Matin, (08/04/2015)

Permalink
Forages miniers. L'interdiction de la recherche de gaz de schiste est générale et absolue in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5767 (06/06/2014)

Permalink
Environnement. Gaz et pétrole de schiste. Soulagement provisoire ? / Florence DINI in Journal des Maires et des Conseillers Municipaux, n° 1 (2014 janvier)

Permalink
Fracturation hydraulique et droit constitutionnel environnemental. Un mélange détonnant / Christian HUGLO in La Semaine juridique - édition générale, n° 38 (2013 16 septembre)

Permalink
Conciliation entre protection de l'environnement et développement économique : le cas de la fracturation hydraulique devant le Conseil constitutionnel in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 30 (2013 22 juillet)

Permalink
Gaz de schiste : le dossier vérité / PERSIAUX Renaud in Science et vie, n° 1148 (2013 mai)

Permalink
Le régime juridique des hydrocarbures "de schiste" / Yvon GOUTAL in Le Courrier des maires et des élus locaux, n° 249 (2011 septembre)

Permalink
Loi n° 2011-835 du 13 juillet 2011 in Journal Officiel - Lois et décrets, n° 162 (2011 14 juillet)

Permalink
Le nouveau Code minier et l'exploitation du gaz de schiste in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, n° 17 (2011 26 avril)

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Il y a de l'eau dans le gaz / Antoine de RAVIGNAN in Alternatives économiques, n° 300 (2011 mars)

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