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EOLIENNE |
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Eolien. Les enjeux climatiques peuvent justifier l'urgence à suspendre une décision préfectorale refusant des modifications au projet / Marie-Laetitia de LA VILLE-BAUGE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6127 (26/02/2021)
[article] Eolien. Les enjeux climatiques peuvent justifier l'urgence à suspendre une décision préfectorale refusant des modifications au projet In Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - N°6127 - 26/02/2021 [Article de périodique] / Marie-Laetitia de LA VILLE-BAUGE . - p. 60.
Mots-clés : ENVIRONNEMENT ; ENERGIE RENOUVELABLE ; EOLIENNE Résumé : Commentaire d'un arrêt de la cour administrative d'appel de Nancy du 19 janvier 2021 (n°20NC03018). Dans cette solution, l'urgence justifiant la suspension d'une décision est motivée à la fois par le préjudice subi par l'exploitant et par l'objectif de développement des énergies renouvelables. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=725520 [article]
Titre : Eolien. Les enjeux climatiques peuvent justifier l'urgence à suspendre une décision préfectorale refusant des modifications au projet Type de document : Article de périodique Auteurs : Marie-Laetitia de LA VILLE-BAUGE Titre du périodique : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment Numéro : N°6127 Date de parution : 26/02/2021 Article en page(s) : p. 60 Mots-clés : ENVIRONNEMENT ; ENERGIE RENOUVELABLE ; EOLIENNE Résumé : Commentaire d'un arrêt de la cour administrative d'appel de Nancy du 19 janvier 2021 (n°20NC03018). Dans cette solution, l'urgence justifiant la suspension d'une décision est motivée à la fois par le préjudice subi par l'exploitant et par l'objectif de développement des énergies renouvelables. Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=725520 En Europe, une croissance des énergies renouvelables trop lente / Perrine MOUTERDE in Le Monde, (26/02/2021)
[article]
Titre : En Europe, une croissance des énergies renouvelables trop lente - Le secteur a généré 38 % de l'électricité de l'Union européenne en 2020. Type de document : Article de presse Auteurs : Perrine MOUTERDE Titre du périodique : Le Monde Date de parution : 26/02/2021 Mots-clés : UNION EUROPEENNE ; ENERGIE RENOUVELABLE ; EOLIENNE ; ELECTRICITE ; TERRITOIRE ; METROPOLE Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=725254 [article] En Europe, une croissance des énergies renouvelables trop lente - Le secteur a généré 38 % de l'électricité de l'Union européenne en 2020. In Le Monde - 26/02/2021 [Article de presse] / Perrine MOUTERDE.
Mots-clés : UNION EUROPEENNE ; ENERGIE RENOUVELABLE ; EOLIENNE ; ELECTRICITE ; TERRITOIRE ; METROPOLE Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=725254
[article]
Titre : Les éoliennes face aux vents du passé. - La jetée de Dunkerque devrait se doter de 46 éoliennes, en pleine zone Natura 2000. Mais c'est peut-être du passé que feront irruption les oppositions au projet les plus difficiles à étouffer. Type de document : Article de presse Auteurs : Guillaume LACHENAL Titre du périodique : Libération Date de parution : 04/02/2021 Mots-clés : NORD ; EOLIENNE Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=722881 [article] Les éoliennes face aux vents du passé. - La jetée de Dunkerque devrait se doter de 46 éoliennes, en pleine zone Natura 2000. Mais c'est peut-être du passé que feront irruption les oppositions au projet les plus difficiles à étouffer. In Libération - 04/02/2021 [Article de presse] / Guillaume LACHENAL.
Mots-clés : NORD ; EOLIENNE Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=722881 Jean Castex - Édouard Philippe : rendez-vous au Havre in Nice-Matin, (23/01/2021)
[article]
Titre : Jean Castex - Édouard Philippe : rendez-vous au Havre - Le Premier ministre était dans la ville de son prédécesseur pour y évoquer notamment la fusion des ports du Havre, Rouen et Paris ainsi qu' un projet éolien Type de document : Article de presse Titre du périodique : Nice-Matin Date de parution : 23/01/2021 Mots-clés : CASTEX JEAN ; PHILIPPE EDOUARD ; PORT ; EOLIENNE ; ENERGIE NUCLEAIRE Résumé : Lors de cette rencontre avec son prédécesseur, Jean Castex n' a pas manqué de rendre hommage " aux gens de la mer " pour qui, à la " violence de la crise sanitaire, est venue s' ajouter la morsure du Brexit " en indiquant qu'" un plan d'accompagnement pour les pêcheurs touchés par les quotas, dès qu'ils seront connus ", sera mis en place. ( Photo AFP ) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=721724 [article] Jean Castex - Édouard Philippe : rendez-vous au Havre - Le Premier ministre était dans la ville de son prédécesseur pour y évoquer notamment la fusion des ports du Havre, Rouen et Paris ainsi qu' un projet éolien In Nice-Matin - 23/01/2021 [Article de presse].
Mots-clés : CASTEX JEAN ; PHILIPPE EDOUARD ; PORT ; EOLIENNE ; ENERGIE NUCLEAIRE Résumé : Lors de cette rencontre avec son prédécesseur, Jean Castex n' a pas manqué de rendre hommage " aux gens de la mer " pour qui, à la " violence de la crise sanitaire, est venue s' ajouter la morsure du Brexit " en indiquant qu'" un plan d'accompagnement pour les pêcheurs touchés par les quotas, dès qu'ils seront connus ", sera mis en place. ( Photo AFP ) Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=721724 L'hydrogène va-t-il bientôt irriguer la Vendée ? / Thomas BLOSSEVILLE in Technicités, n° 338 (01/12/2020)
[article] L'hydrogène va-t-il bientôt irriguer la Vendée ? In Technicités - n° 338 - 01/12/2020 [Article de périodique] / Thomas BLOSSEVILLE . - p. 28-29.
Mots-clés : VENDEE ; ELECTRICITE ; EOLIENNE ; MER
hydrogeneRésumé : "La Vendée va accueillir le premier site de production d'hydrogène renouvelable de la start-up Lhyfe. Un projet qui associe éolien, électrolyse et désalinisation d'eau de mer. En cas de succès, il doit être suivi par d'autres." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=719664 [article]
Titre : L'hydrogène va-t-il bientôt irriguer la Vendée ? Type de document : Article de périodique Auteurs : Thomas BLOSSEVILLE Titre du périodique : Technicités Numéro : n° 338 Date de parution : 01/12/2020 Article en page(s) : p. 28-29 Mots-clés : VENDEE ; ELECTRICITE ; EOLIENNE ; MER
hydrogeneRésumé : "La Vendée va accueillir le premier site de production d'hydrogène renouvelable de la start-up Lhyfe. Un projet qui associe éolien, électrolyse et désalinisation d'eau de mer. En cas de succès, il doit être suivi par d'autres." Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=719664 De la tierce-opposition en cas de transfert de compétences entre juridictions / Clemmy FRIEDRICH in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°47 (23/11/2020)
PermalinkLe contentieux de l'éolien en mer devant la CAA de Nantes in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°41 (12/10/2020)
PermalinkUne étude pour mieux accepter les éoliennes urbaines / Philippe DUNEZ in Technicités, N° 336 (01/10/2020)
PermalinkPermalinkDes associations s'unissent pour combattre les éoliennes. / Angélique NEGRONI ; Paule GONZALÈS ; Eric de LA CHESNAIS in Le Figaro, (30/07/2020)
PermalinkArrêté du 22 juin 2020 portant modification des prescriptions relatives aux installations de production d'électricité utilisant l'énergie mécanique du vent au sein d'une installation soumise à autorisation au titre de la rubrique 2980 de la législation des installations classées pour la protection de l'environnement in Journal Officiel - Lois et décrets, N°160 (30/06/2020)
PermalinkLe plan de relance du gouvernement ne doit pas favoriser les éoliennes ! in Le Figaro, (24/06/2020)
PermalinkPermalinkLes arnaques de la révolution verte / Mickaël FONTON ; Marie de GREEF-MADELIN ; Frederic PAYA ; Josée POCHAT in Valeurs actuelles, (13/02/2020)
PermalinkEoliennes. L'autorisation du gestionnaire de la voirie n'a pas à figurer au dossier du permis de construire / Gilles LE CHATELIER in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6058 (22/11/2019)
PermalinkLa demande de permis doit-elle comporter laccord du gestionnaire de la voirie lorsque le projet comporte des câbles souterrains destinés à être enfouis sous le domaine public routier ? / Louis DUTHEILLET DE LAMOTHE in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, N°6 (01/11/2019)
PermalinkExploitation des installations éoliennes : plénitude de juridiction des CAA / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°42 (21/10/2019)
PermalinkLes câbles des éoliennes ne sont pas une construction / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°40 (07/10/2019)
PermalinkLe recours contre la mise en demeure de présenter une nouvelle demande d'autorisation en raison de la modification substantielle d'éoliennes relève-t-il de la compétence des cours administratives d'appel ? / Stéphane HOYNCK in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°10 (01/10/2019)
PermalinkDes éoliennes à lair libre des formalités environnementales / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°24 (17/06/2019)
PermalinkLa seconde chance de lavis soumis au public / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°23 (10/06/2019)
PermalinkLes permis de construire en cours de validité au 1er mars 2017 sont soumis au plein contentieux / Marie-Laetitia de LA VILLE-BAUGE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6028 (03/05/2019)
PermalinkFiscalité locale et éoliennes terrestres in La Vie communale et départementale, N°1084 (01/03/2019)
PermalinkEoliennes. Zone survolée d'hélicoptères à basse altitude / Brigitte MENGUY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2453 (18/02/2019)
PermalinkProtection des paysages. Limitation du nombre d'éoliennes / Gabriel ZIGNANI in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2448 (14/01/2019)
PermalinkTransition énergétique : le financement citoyen, un atout pour les territoires / Nolwenn LE JANNIC in Environnement magazine, N°1771 (01/01/2019)
PermalinkUrbanisme. Les demandes d'autorisation environnementale évoluent / Nathalie LEVRAY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2445/2446 (17/12/2018)
PermalinkLa proximité d'une route fait-elle obstacle à la présence d'une éolienne ? in Droit de l'environnement, 273 (01/12/2018)
PermalinkLa dispense de permis de construire pour les projets dinstallation de parc éolien les fait-elle échapper au respect des règles durbanisme ? / Louis DUTHEILLET DE LAMOTHE in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, N°5 (01/09/2018)
PermalinkQui a intérêt à contester un permis de construire des éoliennes ? / Guillaume ODINET in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, N°5 (01/09/2018)
PermalinkPermalinkLes éoliennes perturbent la navigation aérienne / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°29 (23/07/2018)
PermalinkComment s'apprécie l'intérêt à agir pour demander l'annulation des permis de construire des éoliennes ? / Guillaume ODINET in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°7/8 (01/07/2018)
PermalinkDemande de démolition d'un parc éolien : la Cour de cassation précise la compétence du juge judiciaire in Droit de l'environnement, 269 (01/07/2018)
PermalinkEnergie: Engie se positionne dans le jeu européen / Bertille BAYART in Le Figaro, N°22977 (27/06/2018)
PermalinkLes éoliennes sortent de l'espace du permis de construire / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°25 (25/06/2018)
PermalinkEn dispensant les éoliennes de permis de construire le décret sur l'autorisation environnementale viole-t-il le principe de non-régression ? / Louis DUTHEILLET DE LAMOTHE in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°6 (01/06/2018)
PermalinkPas dintérêt pour les éoliennes / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°21 (28/05/2018)
PermalinkContentieux. Quel juge peut ordonner la démolition d'une éolienne ? / Brigitte MENGUY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2407 (19/03/2018)
PermalinkDemande de démolition dune installation déolienne implantée en méconnaissance des règles durbanisme : quel juge est compétent ? in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°10/11 (12/03/2018)
PermalinkLes effets sanitaires de certaines ondes sonores émises pas les parcs éoliens / Olivier MERCKEL in Environnement magazine, N°1761 (01/11/2017)
PermalinkUrbanisme et tierce opposition particulièrement circonstanciée / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°26 (03/07/2017)
PermalinkLittoral languedocien. L'Occitanie se tourne vers la mer / Jean LELONG in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5923 (26/05/2017)
PermalinkNuisances éoliennes : vers quel juge se tourner ? / Laurence LANOY in Droit de l'environnement, 255 (01/04/2017)
PermalinkQuelle est la portée d'une demande d'études complémentaires formulée par l'autorité environnementale sur un projet d'éoliennes soumis exclusivement à autorisation de construire ? / Xavier de LESQUEN in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, N°1 (01/01/2017)
PermalinkLes critères de l'ensemble immobilier unique / Gabriel ZIGNANI in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2342 (21/11/2016)
PermalinkÉoliennes dans les zones dangereuses / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°34 (29/08/2016)
PermalinkRefus d'accord d'un opérateur de radar et implantation des éoliennes / Fabien TESSON in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°20 (23/05/2016)
PermalinkEoliennes et sites classés au patrimoine mondial de l'Unesco : vers la tolérance zéro ? in Droit de l'environnement, N°243 (01/03/2016)
PermalinkEst-il possible d'assortir le permis de prescriptions particulières dont la mise en uvre dépend de tiers dont l'accord n'est pas certain ? / Suzanne VON COESTER in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, N°1 (01/01/2016)
PermalinkNote du 5 février 2015 relative à la consultation des commissions nautiques dans le cadre de la création dinstallations liées aux énergies marines renouvelables (05/02/2015)
PermalinkPermalinkEoliennes terrestres : les enjeux de l'application de la police des ICPE / Jean-Charles ROTOUILLIE in BDEI - Bulletin du droit de l'environnement industriel, n°36 (01/11/2011)
PermalinkLes projets d'éoliennes sont soumis à la "loi Montagne" / Jean-Marc PASTOR in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 22 (2010 28 juin)
PermalinkL'implantation des éoliennes : entre respect du paysage et lutte contre les gaz à effet de serre / Philippe ZAVOLI in Code général des collectivités territoriales, n° ind (2010 mai)
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