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EOLIENNE

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Eolien. Les enjeux climatiques peuvent justifier l'urgence à suspendre une décision préfectorale refusant des modifications au projet / Marie-Laetitia de LA VILLE-BAUGE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6127 (26/02/2021)

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[article] Eolien. Les enjeux climatiques peuvent justifier l'urgence à suspendre une décision préfectorale refusant des modifications au projet In Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - N°6127 - 26/02/2021 [Article de périodique] / Marie-Laetitia de LA VILLE-BAUGE . - p. 60.
Mots-clés : ENVIRONNEMENT ; ENERGIE RENOUVELABLE ; EOLIENNE
Résumé : Commentaire d'un arrêt de la cour administrative d'appel de Nancy du 19 janvier 2021 (n°20NC03018). Dans cette solution, l'urgence justifiant la suspension d'une décision est motivée à la fois par le préjudice subi par l'exploitant et par l'objectif de développement des énergies renouvelables.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=725520

[article]
Titre : Eolien. Les enjeux climatiques peuvent justifier l'urgence à suspendre une décision préfectorale refusant des modifications au projet
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Marie-Laetitia de LA VILLE-BAUGE
Titre du périodique : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Numéro : N°6127
Date de parution : 26/02/2021
Article en page(s) : p. 60
Mots-clés : ENVIRONNEMENT ; ENERGIE RENOUVELABLE ; EOLIENNE
Résumé : Commentaire d'un arrêt de la cour administrative d'appel de Nancy du 19 janvier 2021 (n°20NC03018). Dans cette solution, l'urgence justifiant la suspension d'une décision est motivée à la fois par le préjudice subi par l'exploitant et par l'objectif de développement des énergies renouvelables.
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=725520

En Europe, une croissance des énergies renouvelables trop lente / Perrine MOUTERDE in Le Monde, (26/02/2021)

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[article]
Titre : En Europe, une croissance des énergies renouvelables trop lente - Le secteur a généré 38 % de l'électricité de l'Union européenne en 2020.
Type de document : Article de presse
Auteurs : Perrine MOUTERDE
Titre du périodique : Le Monde
Date de parution : 26/02/2021
Mots-clés : UNION EUROPEENNE ; ENERGIE RENOUVELABLE ; EOLIENNE ; ELECTRICITE ; TERRITOIRE ; METROPOLE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=725254

[article] En Europe, une croissance des énergies renouvelables trop lente - Le secteur a généré 38 % de l'électricité de l'Union européenne en 2020. In Le Monde - 26/02/2021 [Article de presse] / Perrine MOUTERDE.
Mots-clés : UNION EUROPEENNE ; ENERGIE RENOUVELABLE ; EOLIENNE ; ELECTRICITE ; TERRITOIRE ; METROPOLE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=725254

Les éoliennes face aux vents du passé. / Guillaume LACHENAL in Libération, (04/02/2021)

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[article]
Titre : Les éoliennes face aux vents du passé. - La jetée de Dunkerque devrait se doter de 46 éoliennes, en pleine zone Natura 2000. Mais c'est peut-être du passé que feront irruption les oppositions au projet les plus difficiles à étouffer.
Type de document : Article de presse
Auteurs : Guillaume LACHENAL
Titre du périodique : Libération
Date de parution : 04/02/2021
Mots-clés : NORD ; EOLIENNE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=722881

[article] Les éoliennes face aux vents du passé. - La jetée de Dunkerque devrait se doter de 46 éoliennes, en pleine zone Natura 2000. Mais c'est peut-être du passé que feront irruption les oppositions au projet les plus difficiles à étouffer. In Libération - 04/02/2021 [Article de presse] / Guillaume LACHENAL.
Mots-clés : NORD ; EOLIENNE
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=722881

Jean Castex - Édouard Philippe : rendez-vous au Havre in Nice-Matin, (23/01/2021)

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[article]
Titre : Jean Castex - Édouard Philippe : rendez-vous au Havre - Le Premier ministre était dans la ville de son prédécesseur pour y évoquer notamment la fusion des ports du Havre, Rouen et Paris ainsi qu' un projet éolien
Type de document : Article de presse
Titre du périodique : Nice-Matin
Date de parution : 23/01/2021
Mots-clés : CASTEX JEAN ; PHILIPPE EDOUARD ; PORT ; EOLIENNE ; ENERGIE NUCLEAIRE
Résumé : Lors de cette rencontre avec son prédécesseur, Jean Castex n' a pas manqué de rendre hommage " aux gens de la mer " pour qui, à la " violence de la crise sanitaire, est venue s' ajouter la morsure du Brexit " en indiquant qu'" un plan d'accompagnement pour les pêcheurs touchés par les quotas, dès qu'ils seront connus ", sera mis en place. ( Photo AFP )
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=721724

[article] Jean Castex - Édouard Philippe : rendez-vous au Havre - Le Premier ministre était dans la ville de son prédécesseur pour y évoquer notamment la fusion des ports du Havre, Rouen et Paris ainsi qu' un projet éolien In Nice-Matin - 23/01/2021 [Article de presse].
Mots-clés : CASTEX JEAN ; PHILIPPE EDOUARD ; PORT ; EOLIENNE ; ENERGIE NUCLEAIRE
Résumé : Lors de cette rencontre avec son prédécesseur, Jean Castex n' a pas manqué de rendre hommage " aux gens de la mer " pour qui, à la " violence de la crise sanitaire, est venue s' ajouter la morsure du Brexit " en indiquant qu'" un plan d'accompagnement pour les pêcheurs touchés par les quotas, dès qu'ils seront connus ", sera mis en place. ( Photo AFP )
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=721724

L'hydrogène va-t-il bientôt irriguer la Vendée ? / Thomas BLOSSEVILLE in Technicités, n° 338 (01/12/2020)

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[article] L'hydrogène va-t-il bientôt irriguer la Vendée ? In Technicités - n° 338 - 01/12/2020 [Article de périodique] / Thomas BLOSSEVILLE . - p. 28-29.
Mots-clés : VENDEE ; ELECTRICITE ; EOLIENNE ; MER
hydrogene
Résumé : "La Vendée va accueillir le premier site de production d'hydrogène renouvelable de la start-up Lhyfe. Un projet qui associe éolien, électrolyse et désalinisation d'eau de mer. En cas de succès, il doit être suivi par d'autres."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=719664

[article]
Titre : L'hydrogène va-t-il bientôt irriguer la Vendée ?
Type de document : Article de périodique
Auteurs : Thomas BLOSSEVILLE
Titre du périodique : Technicités
Numéro : n° 338
Date de parution : 01/12/2020
Article en page(s) : p. 28-29
Mots-clés : VENDEE ; ELECTRICITE ; EOLIENNE ; MER
hydrogene
Résumé : "La Vendée va accueillir le premier site de production d'hydrogène renouvelable de la start-up Lhyfe. Un projet qui associe éolien, électrolyse et désalinisation d'eau de mer. En cas de succès, il doit être suivi par d'autres."
Permalink : https://documentation.departement06.fr/index.php?lvl=notice_display&id=719664

De la tierce-opposition en cas de transfert de compétences entre juridictions / Clemmy FRIEDRICH in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°47 (23/11/2020)

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Le contentieux de l'éolien en mer devant la CAA de Nantes in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°41 (12/10/2020)

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Une étude pour mieux accepter les éoliennes urbaines / Philippe DUNEZ in Technicités, N° 336 (01/10/2020)

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Les éoliennes réclament encore plus d'espace. / Jean-Claude BOURBON in La Croix, (23/09/2020)

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Des associations s'unissent pour combattre les éoliennes. / Angélique NEGRONI ; Paule GONZALÈS ; Eric de LA CHESNAIS in Le Figaro, (30/07/2020)

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Arrêté du 22 juin 2020 portant modification des prescriptions relatives aux installations de production d'électricité utilisant l'énergie mécanique du vent au sein d'une installation soumise à autorisation au titre de la rubrique 2980 de la législation des installations classées pour la protection de l'environnement in Journal Officiel - Lois et décrets, N°160 (30/06/2020)

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Le plan de relance du gouvernement ne doit pas favoriser les éoliennes ! in Le Figaro, (24/06/2020)

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La "bombe à retardement" du Conseil constitutionnel / Patrick ROGER in Le Monde, (06/06/2020)

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Les arnaques de la révolution verte / Mickaël FONTON ; Marie de GREEF-MADELIN ; Frederic PAYA ; Josée POCHAT in Valeurs actuelles, (13/02/2020)

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Eoliennes. L'autorisation du gestionnaire de la voirie n'a pas à figurer au dossier du permis de construire / Gilles LE CHATELIER in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6058 (22/11/2019)

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La demande de permis doit-elle comporter l’accord du gestionnaire de la voirie lorsque le projet comporte des câbles souterrains destinés à être enfouis sous le domaine public routier ? / Louis DUTHEILLET DE LAMOTHE in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, N°6 (01/11/2019)

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Exploitation des installations éoliennes : plénitude de juridiction des CAA / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°42 (21/10/2019)

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Les câbles des éoliennes ne sont pas une construction / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°40 (07/10/2019)

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Le recours contre la mise en demeure de présenter une nouvelle demande d'autorisation en raison de la modification substantielle d'éoliennes relève-t-il de la compétence des cours administratives d'appel ? / Stéphane HOYNCK in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°10 (01/10/2019)

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Des éoliennes à l’air libre des formalités environnementales / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°24 (17/06/2019)

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La seconde chance de l’avis soumis au public / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°23 (10/06/2019)

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Les permis de construire en cours de validité au 1er mars 2017 sont soumis au plein contentieux / Marie-Laetitia de LA VILLE-BAUGE in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°6028 (03/05/2019)

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Fiscalité locale et éoliennes terrestres in La Vie communale et départementale, N°1084 (01/03/2019)

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Eoliennes. Zone survolée d'hélicoptères à basse altitude / Brigitte MENGUY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2453 (18/02/2019)

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Protection des paysages. Limitation du nombre d'éoliennes / Gabriel ZIGNANI in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2448 (14/01/2019)

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Transition énergétique : le financement citoyen, un atout pour les territoires / Nolwenn LE JANNIC in Environnement magazine, N°1771 (01/01/2019)

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Urbanisme. Les demandes d'autorisation environnementale évoluent / Nathalie LEVRAY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2445/2446 (17/12/2018)

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La proximité d'une route fait-elle obstacle à la présence d'une éolienne ? in Droit de l'environnement, 273 (01/12/2018)

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La dispense de permis de construire pour les projets d’installation de parc éolien les fait-elle échapper au respect des règles d’urbanisme ? / Louis DUTHEILLET DE LAMOTHE in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, N°5 (01/09/2018)

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Qui a intérêt à contester un permis de construire des éoliennes ? / Guillaume ODINET in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, N°5 (01/09/2018)

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Tout ce que le BTP doit retenir de la loi Confiance / Sophie D'AUZON (02/08/2018)

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Les éoliennes perturbent la navigation aérienne / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°29 (23/07/2018)

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Comment s'apprécie l'intérêt à agir pour demander l'annulation des permis de construire des éoliennes ? / Guillaume ODINET in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°7/8 (01/07/2018)

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Demande de démolition d'un parc éolien : la Cour de cassation précise la compétence du juge judiciaire in Droit de l'environnement, 269 (01/07/2018)

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Energie: Engie se positionne dans le jeu européen / Bertille BAYART in Le Figaro, N°22977 (27/06/2018)

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Les éoliennes sortent de l'espace du permis de construire / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°25 (25/06/2018)

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En dispensant les éoliennes de permis de construire le décret sur l'autorisation environnementale viole-t-il le principe de non-régression ? / Louis DUTHEILLET DE LAMOTHE in BJCL Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N°6 (01/06/2018)

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Pas d’intérêt pour les éoliennes / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°21 (28/05/2018)

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Contentieux. Quel juge peut ordonner la démolition d'une éolienne ? / Brigitte MENGUY in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2407 (19/03/2018)

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Demande de démolition d’une installation d’éolienne implantée en méconnaissance des règles d’urbanisme : quel juge est compétent ? in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°10/11 (12/03/2018)

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Les effets sanitaires de certaines ondes sonores émises pas les parcs éoliens / Olivier MERCKEL in Environnement magazine, N°1761 (01/11/2017)

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Urbanisme et tierce opposition particulièrement circonstanciée / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°26 (03/07/2017)

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Littoral languedocien. L'Occitanie se tourne vers la mer / Jean LELONG in Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N°5923 (26/05/2017)

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Nuisances éoliennes : vers quel juge se tourner ? / Laurence LANOY in Droit de l'environnement, 255 (01/04/2017)

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Quelle est la portée d'une demande d'études complémentaires formulée par l'autorité environnementale sur un projet d'éoliennes soumis exclusivement à autorisation de construire ? / Xavier de LESQUEN in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, N°1 (01/01/2017)

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Les critères de l'ensemble immobilier unique / Gabriel ZIGNANI in La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2342 (21/11/2016)

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Éoliennes dans les zones dangereuses / Lucienne ERSTEIN in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°34 (29/08/2016)

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Refus d'accord d'un opérateur de radar et implantation des éoliennes / Fabien TESSON in La Semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, N°20 (23/05/2016)

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Eoliennes et sites classés au patrimoine mondial de l'Unesco : vers la tolérance zéro ? in Droit de l'environnement, N°243 (01/03/2016)

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Est-il possible d'assortir le permis de prescriptions particulières dont la mise en œuvre dépend de tiers dont l'accord n'est pas certain ? / Suzanne VON COESTER in BJDU Bulletin de Jurisprudence de Droit de l'Urbanisme, N°1 (01/01/2016)

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Note du 5 février 2015 relative à la consultation des commissions nautiques dans le cadre de la création d’installations liées aux énergies marines renouvelables (05/02/2015)

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L'éolien contre le paysage ? / Philippe ZAVOLI in Code pratique de l'urbanisme, N°21 (01/12/2014)

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Eoliennes terrestres : les enjeux de l'application de la police des ICPE / Jean-Charles ROTOUILLIE in BDEI - Bulletin du droit de l'environnement industriel, n°36 (01/11/2011)

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Les projets d'éoliennes sont soumis à la "loi Montagne" / Jean-Marc PASTOR in AJDA L'Actualité Juridique Droit Administratif, n° 22 (2010 28 juin)

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L'implantation des éoliennes : entre respect du paysage et lutte contre les gaz à effet de serre / Philippe ZAVOLI in Code général des collectivités territoriales, n° ind (2010 mai)

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